Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°176 du 16 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 16 juillet 2026
2actes
13pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
Arrêté préfectoral n°2026/38/CAB/BSR portant retrait des arrêtés d'agrément des entreprises de dépannage-remorquage des véhicules légers pour les secteurs 1, 2 et 3 sur les routes nationales n°10, n°147 et n°149 du département de la Vienne
PREFECTURE de la VIENNE / DCL
Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 pour l'élection de 4 conseillers municipaux
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°86-2026-176
PUBLIÉ LE 16 JUILLET 2026
Sommaire
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
86-2026-07-10-00011 - Arrêté préfectoral n°2026/38/CAB/BSR portant
retrait des arrêtés d'agrément des entreprises de
dépannage-remorquage des véhicules légers pour les secteurs 1, 2 et
3 sur les routes nationales n°10, n°147 et n°149 du département de la
Vienne (3 pages) Page 3
PREFECTURE de la VIENNE / DCL
86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu
et les délais de dépôt des déclarations de candidature et portant
convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6
et 13 septembre 2026 pour l'élection de 4 conseillers municipaux (6
pages) Page 7
2
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-07-10-00011
Arrêté préfectoral n°2026/38/CAB/BSR portant
retrait des arrêtés d'agrément des entreprises de
dépannage-remorquage des véhicules légers
pour les secteurs 1, 2 et 3 sur les routes
nationales n°10, n°147 et n°149 du département
de la Vienne
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-10-00011 - Arrêté préfectoral n°2026/38/CAB/BSR portant retrait des arrêtés d'agrément des
entreprises de dépannage-remorquage des véhicules légers pour les secteurs 1, 2 et 3 sur les routes nationales n°10, n°147 et n°149 du 3
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-10-00011 - Arrêté préfectoral n°2026/38/CAB/BSR portant retrait des arrêtés d'agrément des
entreprises de dépannage-remorquage des véhicules légers pour les secteurs 1, 2 et 3 sur les routes nationales n°10, n°147 et n°149 du 4
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-10-00011 - Arrêté préfectoral n°2026/38/CAB/BSR portant retrait des arrêtés d'agrément des
entreprises de dépannage-remorquage des véhicules légers pour les secteurs 1, 2 et 3 sur les routes nationales n°10, n°147 et n°149 du 5
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-10-00011 - Arrêté préfectoral n°2026/38/CAB/BSR portant retrait des arrêtés d'agrément des
entreprises de dépannage-remorquage des véhicules légers pour les secteurs 1, 2 et 3 sur les routes nationales n°10, n°147 et n°149 du 6
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-07-15-00010
Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et
les délais de dépôt des déclarations de
candidature et portant convocation des
électeurs de la commune de Plaisance les
dimanches 6 et 13 septembre 2026 pour
l'élection de 4 conseillers municipaux
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des
déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 7
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des
déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 8
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des
déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 9
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des
déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 10
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des
déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 11
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des
déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 12
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00010 - Arrêté du 15 juillet n°2026-SPM-32 fixant le lieu et les délais de dépôt des
déclarations de candidature et portant convocation des électeurs de la commune de Plaisance les dimanches 6 et 13 septembre 2026 13