Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°177 du 17 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 juillet 2026
2actes
8pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104693312 - JOSEAU Nathan
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
Arrêté du 15 juillet 2026 portant réquisition de médecins
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2026-177
PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
86-2026-07-16-00007 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP
104693312 - JOSEAU Nathan (1 page) Page 3
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
86-2026-07-15-00007 - Arrêté du 15 juillet 2026 portant réquisition de
médecins (3 pages) Page 5
2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-07-16-00007
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un
organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 104693312 - JOSEAU Nathan
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-16-00007 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104693312 - JOSEAU Nathan 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-16-00007 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 104693312 - JOSEAU Nathan 4
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-07-15-00007
Arrêté du 15 juillet 2026 portant réquisition de
médecins
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00007 - Arrêté du 15 juillet 2026 portant réquisition de médecins 5
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00007 - Arrêté du 15 juillet 2026 portant réquisition de médecins 6
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00007 - Arrêté du 15 juillet 2026 portant réquisition de médecins 7
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-15-00007 - Arrêté du 15 juillet 2026 portant réquisition de médecins 8