Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°187 du 27 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 juillet 2026
7actes
38pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDFIP de la Vienne
Fiche de déclaration offre de recrutement PACTE 2026
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
Arrêté n°2026DDETS-PPEPS-SPPV-060 portant agrément des espaces de rencontre gérés par l'association Audacia
DISP BORDEAUX
CP POITIERS VIVONNE - M CACHAU - Le 16.07.26
CP POITIERS VIVONNE - Mme DUPART - Le 16.07.26
Le Secrétaire Général Commun
Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de signature - pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses - et pour l'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 38 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°86-2026-187
PUBLI É LE 27 JUILLET 2026
Sommaire
DDFIP de la Vienne /
86-2026-07-27-00004 - Fiche de déclaration offre de recrutement PACTE
2026 (2 pages) Page 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
86-2026-07-27-00003 - Arrêté n°2026DDETS-PPEPS-SPPV-060 portant
agrément des espaces de rencontre gérés par l'association Audacia
(2 pages) Page 6
DISP BORDEAUX /
86-2026-07-16-00010 - CP POITIERS VIVONNE - M CACHAU - Le 16.07.26 (3
pages) Page 9
86-2026-07-16-00011 - CP POITIERS VIVONNE - Mme DUPART - Le 16.07.26
(3 pages) Page 13
Le Secrétaire Général Commun /
86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet
2026 donnant subdélégation de signature - pour l'ordonnancement
secondaire des recettes et des dépenses - et pour l'exercice des
attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir
adjudicateur (9 pages) Page 17
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des
aéronefs (6 pages) Page 27
86-2026-07-27-00002 - Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des
aéronefs (4 pages) Page 34
2
DDFIP de la Vienne
86-2026-07-27-00004
Fiche de déclaration offre de recrutement
PACTE 2026
DDFIP de la Vienne - 86-2026-07-27-00004 - Fiche de déclaration offre de recrutement PACTE 2026 3
DDFIP de la Vienne - 86-2026-07-27-00004 - Fiche de déclaration offre de recrutement PACTE 2026 4
DDFIP de la Vienne - 86-2026-07-27-00004 - Fiche de déclaration offre de recrutement PACTE 2026 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-07-27-00003
Arrêté n°2026DDETS-PPEPS-SPPV-060 portant
agrément des espaces de rencontre gérés par
l'association Audacia
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-27-00003 - Arrêté n°2026DDETS-PPEPS-SPPV-060
portant agrément des espaces de rencontre gérés par l'association Audacia 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-27-00003 - Arrêté n°2026DDETS-PPEPS-SPPV-060
portant agrément des espaces de rencontre gérés par l'association Audacia 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-07-27-00003 - Arrêté n°2026DDETS-PPEPS-SPPV-060
portant agrément des espaces de rencontre gérés par l'association Audacia 8
DISP BORDEAUX
86-2026-07-16-00010
CP POITIERS VIVONNE - M CACHAU - Le
16.07.26
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00010 - CP POITIERS VIVONNE - M CACHAU - Le 16.07.26 9
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00010 - CP POITIERS VIVONNE - M CACHAU - Le 16.07.26 10
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00010 - CP POITIERS VIVONNE - M CACHAU - Le 16.07.26 11
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00010 - CP POITIERS VIVONNE - M CACHAU - Le 16.07.26 12
DISP BORDEAUX
86-2026-07-16-00011
CP POITIERS VIVONNE - Mme DUPART - Le
16.07.26
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00011 - CP POITIERS VIVONNE - Mme DUPART - Le 16.07.26 13
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00011 - CP POITIERS VIVONNE - Mme DUPART - Le 16.07.26 14
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00011 - CP POITIERS VIVONNE - Mme DUPART - Le 16.07.26 15
DISP BORDEAUX - 86-2026-07-16-00011 - CP POITIERS VIVONNE - Mme DUPART - Le 16.07.26 16
Le Secrétaire Général Commun
86-2026-07-27-00005
Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet
2026 donnant subdélégation de signature
- pour l'ordonnancement secondaire des
recettes et des dépenses
- et pour l'exercice des attributions de la
personne responsable des marchés et du pouvoir
adjudicateur
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 17
Le Secr étaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 18
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 19
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 20
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 21
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 22
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 23
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 24
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 25
Le Secrétaire Général Commun - 86-2026-07-27-00005 - Décision n°2026-10-SGC en date du 27 juillet 2026 donnant subdélégation de
signature 26
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-07-27-00001
Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation
et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 27
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 28
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 29
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 30
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 31
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 32
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00001 - Arrêté n° 2026/CAB/469 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 33
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-07-27-00002
Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation
et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00002 - Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 34
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00002 - Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 35
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00002 - Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 36
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00002 - Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 37
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-07-27-00002 - Arrêté n° 2026/CAB/470 autorisant la captation et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 38