Actes des préfectures · Vienne
Recueil RAA n°190 du 30 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 30 juillet 2026
2actes
33pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDT 86 / Eau et Biodiversité
AP 2026 DDT SEB 419 Clain Réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
DDT 86 / SEB
260730 AP N°2026 DDT SEB 416 Réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 33 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°86-2026-190
PUBLIÉ LE 30 JUILLET 2026
Sommaire
DDT 86 / Eau et Biodiversité
86-2026-07-30-00002 - AP 2026 DDT SEB 419 Clain Réglementant
temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe
dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la
Vienne (18 pages) Page 3
DDT 86 / SEB
86-2026-07-30-00001 - 260730 AP N°2026 DDT SEB 416 Réglementant
temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe
dans l'ensemble du bassin de la Veude et du Négron dans le
département de la Vienne (11 pages) Page 22
2
DDT 86
86-2026-07-30-00002
AP 2026 DDT SEB 419 Clain Réglementant
temporairement les prélèvements d'eau en
rivière et en nappe dans
l'ensemble du bassin du Clain dans le
département de la Vienne
DDT 86 - 86-2026-07-30-00002 - AP 2026 DDT SEB 419 Clain Réglementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en
nappe dans 3