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Actes des préfectures · Vienne

Recueil RAA n°207 du 21 août 2026

Recueil des actes administratifs publié le 21 août 2026

4actes
18pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

4 actes

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

  1. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106875552 - VENTOSA-BERTHAUD Rafaël

    Acte du 17 août 20262 pages86-2026-08-17-00003

  2. Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 822638201 - NDI AKO Franklin

    Acte du 17 août 20262 pages86-2026-08-17-00002

PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat Général aux Affaires Départementales

  1. AP2026-161 Modif compo CoDERST

    Acte du 20 août 20264 pages86-2026-08-20-00003

  2. AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard

    Acte du 20 août 20264 pages86-2026-08-20-00004

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 18 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

VIENNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°86-2026-207 PUBLIÉ LE 21 AOÛT 2026
Sommaire Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 86-2026-08-17-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106875552 - VENTOSA-BERTHAUD Rafaël (2 pages) Page 3 86-2026-08-17-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 822638201 - NDI AKO Franklin (2 pages) Page 6 PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat Général aux Affaires Départementales 86-2026-08-20-00003 - AP2026-161 Modif compo CoDERST (4 pages) Page 9 86-2026-08-20-00004 - AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard (4 pages) Page 14 2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-08-17-00003 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106875552 - VENTOSA-BERTHAUD Rafaël Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-08-17-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106875552 - VENTOSA-BERTHAUD Rafaël 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-08-17-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106875552 - VENTOSA-BERTHAUD Rafaël 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-08-17-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 106875552 - VENTOSA-BERTHAUD Rafaël 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 86-2026-08-17-00002 Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 822638201 - NDI AKO Franklin Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-08-17-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 822638201 - NDI AKO Franklin 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-08-17-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 822638201 - NDI AKO Franklin 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-08-17-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 822638201 - NDI AKO Franklin 8
PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-08-20-00003 AP2026-161 Modif compo CoDERST PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00003 - AP2026-161 Modif compo CoDERST 9
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00003 - AP2026-161 Modif compo CoDERST 10
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00003 - AP2026-161 Modif compo CoDERST 11
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00003 - AP2026-161 Modif compo CoDERST 12
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00003 - AP2026-161 Modif compo CoDERST 13
PREFECTURE de la VIENNE 86-2026-08-20-00004 AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00004 - AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard 14
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00004 - AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard 15
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00004 - AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard 16
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00004 - AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard 17
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-08-20-00004 - AP2026-162 composition CCE aérodrome Poitiers-Biard 18

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