Actes des préfectures · Yonne
Recueil n°89-2026-381 du 02 10 2026 - général N
Recueil des actes administratifs publié le 2 octobre 2026
6actes
25pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne
mise de surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS.
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne / services vétérinaires santé, protection animale et environnement
mise de surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA Typhimurium
Direction départementale des territoires de l'Yonne / Direction départementale des territoires de l'Yonne
Arrêté N°DDT/SAAT/2026/0172 portant habilitation de la société « ELLIE » à délivrer des certificats de conformité attestant du respect des autorisations d'exploitation commerciale
Préfecture de l'Yonne / Cabinet
Accordant récompense de la médaille de l'enfance et des familles
Arrêté portant modification de l'arrêté pref/cab-2023-0197 du 13/03/2023 portant autorisation d'un système de vidéoprotection au sein des Archives Départementales de l'Yonne 37 rue Saint-Germain 89000 Auxerre
Préfecture de l'Yonne / Direction de la citoyenneté et de la légalité
AP ajout salle PV
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 25 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°89-2026-381
PUBLIÉ LE 2 OCTOBRE 2026
Sommaire
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des
populations de l'Yonne /
89-2024-09-25-00007 - mise de surveillance d'un troupeau de volailles de
chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à
SALMONELLA ENTERITIDIS. (4 pages) Page 3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des
populations de l'Yonne / services vétérinaires santé, protection animale
et environnement
89-2026-09-24-00004 - mise de surveillance d'un troupeau de volailles de
chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à
SALMONELLA Typhimurium (4 pages) Page 8
Direction départementale des territoires de l'Yonne / Direction
départementale des territoires de l'Yonne
89-2026-09-30-00006 - Arrêté N°DDT/SAAT/2026/0172 portant
habilitation de la société « ELLIE » à délivrer des certificats
de conformité attestant du respect des autorisations d'exploitation
commerciale (2 pages) Page 13
Préfecture de l'Yonne / Cabinet
89-2026-09-29-00002 - Accordant récompense de la médaille de
l'enfance et des familles (2 pages) Page 16
89-2026-09-25-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté
pref/cab-2023-0197 du 13/03/2023 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection au sein des Archives Départementales de l'Yonne 37
rue Saint-Germain 89000 Auxerre (3 pages) Page 19
Préfecture de l'Yonne / Direction de la citoyenneté et de la légalité
89-2026-09-25-00001 - AP ajout salle PV (2 pages) Page 23
2
Direction départementale de la cohésion sociale
et de la protection des populations de l'Yonne
89-2024-09-25-00007
mise de surveillance d'un troupeau de volailles
de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour
suspicion d'infection à SALMONELLA
ENTERITIDIS.
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2024-09-25-00007 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS. 3
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2024-09-25-00007 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS. 4
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2024-09-25-00007 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS. 5
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2024-09-25-00007 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS. 6
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2024-09-25-00007 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA ENTERITIDIS. 7
Direction départementale de la cohésion sociale
et de la protection des populations de l'Yonne
89-2026-09-24-00004
mise de surveillance d'un troupeau de volailles
de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour
suspicion d'infection à SALMONELLA
Typhimurium
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-09-24-00004 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA Typhimurium 8
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-09-24-00004 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA Typhimurium 9
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-09-24-00004 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA Typhimurium 10
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-09-24-00004 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA Typhimurium 11
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2026-09-24-00004 - mise de
surveillance d'un troupeau de volailles de chair de l'espèce GALLUS GALLUS pour suspicion d'infection à SALMONELLA Typhimurium 12
Direction départementale des territoires de
l'Yonne
89-2026-09-30-00006
Arrêté N°DDT/SAAT/2026/0172 portant
habilitation de la société « ELLIE » à délivrer des
certificats de conformité attestant du respect
des autorisations d'exploitation commerciale
Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00006 - Arrêté N°DDT/SAAT/2026/0172 portant habilitation de la
société « ELLIE » à délivrer des certificats de conformité attestant du respect des autorisations d'exploitation commerciale 13
Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00006 - Arrêté N°DDT/SAAT/2026/0172 portant habilitation de la
société « ELLIE » à délivrer des certificats de conformité attestant du respect des autorisations d'exploitation commerciale 14
Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2026-09-30-00006 - Arrêté N°DDT/SAAT/2026/0172 portant habilitation de la
société « ELLIE » à délivrer des certificats de conformité attestant du respect des autorisations d'exploitation commerciale 15
Préfecture de l'Yonne
89-2026-09-29-00002
Accordant récompense de la médaille de
l'enfance et des familles
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-29-00002 - Accordant récompense de la médaille de l'enfance et des familles 16
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-29-00002 - Accordant récompense de la médaille de l'enfance et des familles 17
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-29-00002 - Accordant récompense de la médaille de l'enfance et des familles 18
Préfecture de l'Yonne
89-2026-09-25-00002
Arrêté portant modification de l'arrêté
pref/cab-2023-0197 du 13/03/2023 portant
autorisation d'un système de vidéoprotection au
sein des Archives Départementales de l'Yonne
37 rue Saint-Germain 89000 Auxerre
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-25-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté pref/cab-2023-0197 du 13/03/2023 portant
autorisation d'un système de vidéoprotection au sein des Archives Départementales de l'Yonne 37 rue Saint-Germain 89000 Auxerre 19
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-25-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté pref/cab-2023-0197 du 13/03/2023 portant
autorisation d'un système de vidéoprotection au sein des Archives Départementales de l'Yonne 37 rue Saint-Germain 89000 Auxerre 20
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-25-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté pref/cab-2023-0197 du 13/03/2023 portant
autorisation d'un système de vidéoprotection au sein des Archives Départementales de l'Yonne 37 rue Saint-Germain 89000 Auxerre 21
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-25-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté pref/cab-2023-0197 du 13/03/2023 portant
autorisation d'un système de vidéoprotection au sein des Archives Départementales de l'Yonne 37 rue Saint-Germain 89000 Auxerre 22
Préfecture de l'Yonne
89-2026-09-25-00001
AP ajout salle PV
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-25-00001 - AP ajout salle PV 23
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-25-00001 - AP ajout salle PV 24
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-25-00001 - AP ajout salle PV 25