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Actes des préfectures · Allier

Recueil nr spécial - édité le 21 octobre 2026

Recueil des actes administratifs publié le 21 octobre 2026

2actes
11pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier / Secrétariat de Direction

  1. Arrêté N°2299bis/2026 portant autorisation d'une manifestation sportive sur le plan d'eau de Vichy "Tête de rivière d'aviron 2026"

    Acte du 29 septembre 20263 pages03-2026-09-29-00004

  2. Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier

    Acte du 12 octobre 20264 pages03-2026-10-12-00004

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°03-2026-193 PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire 03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier / Secrétariat de Direction 03-2026-09-29-00004 - Arrêté N°2299bis/2026 portant autorisation d'une manifestation sportive sur le plan d'eau de Vichy "Tête de rivière d'aviron 2026" (3 pages) Page 3 03-2026-10-12-00004 - Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier (4 pages) Page 7 2
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier 03-2026-09-29-00004 Arrêté N°2299bis/2026 portant autorisation d'une manifestation sportive sur le plan d'eau de Vichy "Tête de rivière d'aviron 2026" 03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-09-29-00004 - Arrêté N°2299bis/2026 portant autorisation d'une manifestation sportive sur le plan d'eau de Vichy "Tête de rivière d'aviron 2026" 3
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-09-29-00004 - Arrêté N°2299bis/2026 portant autorisation d'une manifestation sportive sur le plan d'eau de Vichy "Tête de rivière d'aviron 2026" 4
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-09-29-00004 - Arrêté N°2299bis/2026 portant autorisation d'une manifestation sportive sur le plan d'eau de Vichy "Tête de rivière d'aviron 2026" 5
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-09-29-00004 - Arrêté N°2299bis/2026 portant autorisation d'une manifestation sportive sur le plan d'eau de Vichy "Tête de rivière d'aviron 2026" 6
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier 03-2026-10-12-00004 Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier 03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-10-12-00004 - Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier 7
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-10-12-00004 - Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier 8
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-10-12-00004 - Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier 9
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-10-12-00004 - Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier 10
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2026-10-12-00004 - Arrêté N°2403bis/2026 portant modification de la liste des postes éligibles à la NBI à la DDT de l'Allier 11

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