Actes des préfectures · Alpes-de-Haute-Provence
Recueil 04-2026-242
Recueil des actes administratifs publié le 26 août 2026
3actes
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Alpes-de-Haute-Provence
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n°2026-238-005 du 26 août 2026 enregistré sous le n° SIRET 109064014 n° de déclaration SAP 4010180 dénommé Lilly DUPRE
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n°2026-238-007 du 26 août 2026 enregistré sous le n°SIRET 107732653, n° de déclaration SAP 3999280 dénommé ROBIN LOUIS
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité
AP n°2026-238-006 du 26 août 2026 portant modification d'habilitation dans le domaine funéraire
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°04-2026-242
PUBLIÉ LE 26 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale de
l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des
Alpes-de-Haute-Provence
04-2026-08-26-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n°2026-238-005 du 26 août 2026 enregistré
sous le n° SIRET 109064014 n° de déclaration SAP 4010180
dénommé Lilly DUPRE (2 pages) Page 3
04-2026-08-26-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n°2026-238-007 du 26 août 2026 enregistré
sous le n°SIRET 107732653, n° de déclaration SAP 3999280
dénommé ROBIN LOUIS (2 pages) Page 6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction de la Citoyenneté et
de la Légalité
04-2026-08-26-00001 - AP n°2026-238-006 du 26 août 2026 portant
modification d'habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 9
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2026-08-26-00003
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n°2026-238-005 du 26
août 2026 enregistré sous le n° SIRET 109064014
n° de déclaration SAP 4010180 dénommé Lilly
DUPRE
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
n°2026-238-005 du 26 août 2026 enregistré sous le n° SIRET 109064014 n° de déclaration SAP 4010180 dénommé Lilly DUPRE 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
n°2026-238-005 du 26 août 2026 enregistré sous le n° SIRET 109064014 n° de déclaration SAP 4010180 dénommé Lilly DUPRE 4
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
n°2026-238-005 du 26 août 2026 enregistré sous le n° SIRET 109064014 n° de déclaration SAP 4010180 dénommé Lilly DUPRE 5
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2026-08-26-00002
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne n°2026-238-007 du 26
août 2026 enregistré sous le n°SIRET 107732653,
n° de déclaration SAP 3999280 dénommé ROBIN
LOUIS
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
n°2026-238-007 du 26 août 2026 enregistré sous le n°SIRET 107732653, n° de déclaration SAP 3999280 dénommé ROBIN LOUIS 6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
n°2026-238-007 du 26 août 2026 enregistré sous le n°SIRET 107732653, n° de déclaration SAP 3999280 dénommé ROBIN LOUIS 7
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
n°2026-238-007 du 26 août 2026 enregistré sous le n°SIRET 107732653, n° de déclaration SAP 3999280 dénommé ROBIN LOUIS 8
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2026-08-26-00001
AP n°2026-238-006 du 26 août 2026 portant
modification d'habilitation dans le domaine
funéraire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00001 - AP n°2026-238-006 du 26 août 2026 portant modification
d'habilitation dans le domaine funéraire 9
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00001 - AP n°2026-238-006 du 26 août 2026 portant modification
d'habilitation dans le domaine funéraire 10
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-26-00001 - AP n°2026-238-006 du 26 août 2026 portant modification
d'habilitation dans le domaine funéraire 11
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