Actes des préfectures · Alpes-de-Haute-Provence
Recueil 04-2026-243 nominatifs
Recueil des actes administratifs publié le 27 août 2026
2actes
8pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité
AP n°2026-239-005 du 27 août 2026 instituant une commission de propagande à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence à l'occasion des élections sénatoriales du 27 septembre 2026
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale des Territoires
AP n°2026-239-009 du 27 août 2026 portant attribution d'une aide financière de la phase études pour la prévention des désordres dans les constructions liés au phénomène de retrait-gonflement des sols argileux
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°04-2026-243
PUBLIÉ LE 27 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction de la Citoyenneté et
de la Légalité
04-2026-08-27-00003 - AP n°2026-239-005 du 27 août 2026 instituant
une commission de propagande à la préfecture des
Alpes-de-Haute-Provence à l'occasion des élections sénatoriales du
27 septembre 2026 (2 pages) Page 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale des
Territoires
04-2026-08-27-00008 - AP n°2026-239-009 du 27 août 2026 portant
attribution d'une aide financière de la phase études pour la
prévention des désordres dans les constructions liés au
phénomène de retrait-gonflement des sols argileux (2 pages) Page 6
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2026-08-27-00003
AP n°2026-239-005 du 27 août 2026 instituant
une commission de propagande à la préfecture
des Alpes-de-Haute-Provence à l'occasion des
élections sénatoriales du 27 septembre 2026
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-27-00003 - AP n°2026-239-005 du 27 août 2026 instituant une commission de
propagande à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence à l'occasion des élections sénatoriales du 27 septembre 2026 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-27-00003 - AP n°2026-239-005 du 27 août 2026 instituant une commission de
propagande à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence à l'occasion des élections sénatoriales du 27 septembre 2026 4
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-27-00003 - AP n°2026-239-005 du 27 août 2026 instituant une commission de
propagande à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence à l'occasion des élections sénatoriales du 27 septembre 2026 5
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2026-08-27-00008
AP n°2026-239-009 du 27 août 2026 portant
attribution d'une aide financière de la phase
études pour la prévention des désordres dans les
constructions liés au phénomène de
retrait-gonflement des sols argileux
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-27-00008 - AP n°2026-239-009 du 27 août 2026 portant attribution d'une aide
financière de la phase études pour la prévention des désordres dans les constructions liés au phénomène de retrait-gonflement des 6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-27-00008 - AP n°2026-239-009 du 27 août 2026 portant attribution d'une aide
financière de la phase études pour la prévention des désordres dans les constructions liés au phénomène de retrait-gonflement des 7
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2026-08-27-00008 - AP n°2026-239-009 du 27 août 2026 portant attribution d'une aide
financière de la phase études pour la prévention des désordres dans les constructions liés au phénomène de retrait-gonflement des 8
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