Actes des préfectures · Ardennes
RAA 8-2026-088 du 04 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 4 juin 2026
21pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 21 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DES ARDENNES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°8-2026-088
PUBLIÉ LE 4 JUIN 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes / Service eau
et risques
8-2026-06-03-00007 - Arrêté 2026 / 416 autorisant la capture et le
transport du poisson au bénéfice de l'office français de la
biodiversité (O.F.B.) en charge d'effectuer des échantillonnages
ichtyologiques sur les retenues d'eau de Bairon et des Vieilles Forges (4
pages) Page 3
Préfecture des Ardennes / Direction de la Citoyenneté et de la
légalité
8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES
MEMBRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE (8 pages) Page 8
8-2026-06-04-00001 - Arrêté n° 2026 / 424 portant délégation de
signature à Mme Delphine JOLY, directrice régionale de l'économie,
de l'emploi, du travail et des solidarités de la région Grand Est (4
pages) Page 17
2
Direction Départementale des Territoires (DDT)
des Ardennes
8-2026-06-03-00007
Arrêté 2026 / 416 autorisant la capture et le
transport du poisson au bénéfice de l'office
français de la biodiversité (O.F.B.) en charge
d'effectuer des échantillonnages ichtyologiques
sur les retenues d'eau de Bairon et des Vieilles
Forges
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-03-00007 - Arrêté 2026 / 416 autorisant la capture et le
transport du poisson au bénéfice de l'office français de la biodiversité (O.F.B.) en charge d'effectuer des échantillonnages 3
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-03-00007 - Arrêté 2026 / 416 autorisant la capture et le
transport du poisson au bénéfice de l'office français de la biodiversité (O.F.B.) en charge d'effectuer des échantillonnages 4
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-03-00007 - Arrêté 2026 / 416 autorisant la capture et le
transport du poisson au bénéfice de l'office français de la biodiversité (O.F.B.) en charge d'effectuer des échantillonnages 5
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-03-00007 - Arrêté 2026 / 416 autorisant la capture et le
transport du poisson au bénéfice de l'office français de la biodiversité (O.F.B.) en charge d'effectuer des échantillonnages 6
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-03-00007 - Arrêté 2026 / 416 autorisant la capture et le
transport du poisson au bénéfice de l'office français de la biodiversité (O.F.B.) en charge d'effectuer des échantillonnages 7
Préfecture des Ardennes
8-2026-06-04-00002
ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES
MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA
FORMATION PLENIERE
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 8
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 9
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 10
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 11
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 12
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 13
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 14
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 15
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00002 - ARRETE N° 2026 - 423 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION
DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) DANS SA FORMATION PLENIERE 16
Préfecture des Ardennes
8-2026-06-04-00001
Arrêté n° 2026 / 424
portant délégation de signature à Mme Delphine
JOLY,
directrice régionale de l'économie, de l'emploi,
du travail
et des solidarités de la région Grand Est
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00001 - Arrêté n° 2026 / 424
portant délégation de signature à Mme Delphine JOLY, 17
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00001 - Arrêté n° 2026 / 424
portant délégation de signature à Mme Delphine JOLY, 18
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00001 - Arrêté n° 2026 / 424
portant délégation de signature à Mme Delphine JOLY, 19
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00001 - Arrêté n° 2026 / 424
portant délégation de signature à Mme Delphine JOLY, 20
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-04-00001 - Arrêté n° 2026 / 424
portant délégation de signature à Mme Delphine JOLY, 21