Actes des préfectures · Ardennes
RAA 8-2026-091 du 08 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 8 juin 2026
14pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DES ARDENNES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°8-2026-091
PUBLIÉ LE 8 JUIN 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes / Service
économie agricole et ruralité
8-2026-06-04-00005 - Arrêté préfectoral n° 2026-435 du 04 juin 2026
portant application du régime forestier à des parcelles de la forêt
communale de Revin (2 pages) Page 3
Préfecture des Ardennes / Direction de la Citoyenneté et de la
légalité
8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant
délégation de signature à Mme Sandrine TRINQUIER, sous-préfète
de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet
de Sedan (8 pages) Page 6
2
Direction Départementale des Territoires (DDT)
des Ardennes
8-2026-06-04-00005
Arrêté préfectoral n° 2026-435 du 04 juin 2026
portant application du régime forestier à des
parcelles de la forêt communale de Revin
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-04-00005 - Arrêté préfectoral n° 2026-435 du 04 juin 2026
portant application du régime forestier à des parcelles de la forêt communale de Revin 3
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-04-00005 - Arrêté préfectoral n° 2026-435 du 04 juin 2026
portant application du régime forestier à des parcelles de la forêt communale de Revin 4
Direction Départementale des Territoires (DDT) des Ardennes - 8-2026-06-04-00005 - Arrêté préfectoral n° 2026-435 du 04 juin 2026
portant application du régime forestier à des parcelles de la forêt communale de Revin 5
Préfecture des Ardennes
8-2026-06-08-00001
AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant
délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée
de l'intérim des fonctions de sous-préfet de
Sedan
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 6
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 7
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 8
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 9
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 10
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 11
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 12
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 13
Préfecture des Ardennes - 8-2026-06-08-00001 - AP2026-437 Arrêté n° 2026 / 437 portant délégation de signature à Mme Sandrine
TRINQUIER, sous-préfète de VOUZIERS, chargée de l'intérim des fonctions de sous-préfet de Sedan 14