Actes des préfectures · Calvados
Recueil 14-2026-464 nominatifs
Recueil des actes administratifs publié le 21 octobre 2026
1acte
4pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Calvados / BREC
Arrêté honorariat Duval
Texte intégral
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Ex
CALVADOS
Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2026-464
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire
Préfecture du Calvados / BREC
14-2026-10-19-00006 - Arrêté honorariat Duval (1 page) Page 3
Préfecture du Calvados
14-2026-10-19-00006
Arrêté honorariat Duval
Préfecture du Calvados - 14-2026-10-19-00006 - Arrêté honorariat Duval
PRÉFET Cabinet
Bureau de la représentation de l’État et de la
DU CALVADOS communication
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRETÉ PORTANT NOMINATION DE MONSIEUR ERIC DUVAL COMME MAIRE
HONORAIRE DE LA COMMUNE DE CESNY AUX VIGNES
LE PRÉFET DU CALVADOS,
Chevalier de la Légion d’honneur
Officier de l’ordre national du Mérite
VU l'article L.2122-35 du code général des collectivités territoriales ;
VU la demande présentée le 09 octobre 2026 par Monsieur Christian Callejas, maire de Cesny
aux Vignes ;
CONSIDÉRANT que Monsieur Eric Duval a été adjoint au maire de la commune de Cesny aux
Vignes de 2006 à 2010, puis maire de 2010 à 2026 ;
SUR PROPOSITION du directeur de cabinet ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1"" :
Monsieur Eric Duval, ancien adjoint au maire puis maire de la commune de Cesny aux Vignes, est
nommé maire honoraire.
ARTICLE 2 :
Le directeur de cabinet est chargé de l'exécution du présent arrêté.
notifiée à l'intéressé et publiée au recueil des actes administratifs de |
copie de cet arrêté sera
réfecture.
Fait à Caen, le 19 octobre 2026
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Préfecture du Calvados - 14-2026-10-19-00006 - Arrêté honorariat Duval