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Actes des préfectures · Corrèze

Raa spécial 19-2026-060 du 22 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 22 mai 2026

2actes
8pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle

  1. Arrêté portant délégation de signature temporaire en matière électorale à divers personnels de la sous-préfecture de Brive

    Acte du 22 mai 20262 pages19-2026-05-22-00001

  2. Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Gaël CHENARD, directeur du service départemental des archives de la Creuse, directeur par intérim du service départemental des archives de la Corrèze

    Acte du 22 mai 20262 pages19-2026-05-22-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFET DE LA CORRÈZE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°19-2026-060 PUBLIÉ LE 22 MAI 2026
Sommaire Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle / 19-2026-05-22-00001 - Arrêté portant délégation de signature temporaire en matière électorale à divers personnels de la sous-préfecture de Brive (2 pages) Page 3 19-2026-05-22-00002 - Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Gaël CHENARD, directeur du service départemental des archives de la Creuse, directeur par intérim du service départemental des archives de la Corrèze (2 pages) Page 6 2
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle 19-2026-05-22-00001 Arrêté portant délégation de signature temporaire en matière électorale à divers personnels de la sous-préfecture de Brive Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2026-05-22-00001 - Arrêté portant délégation de signature temporaire en matière électorale à divers personnels 3
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2026-05-22-00001 - Arrêté portant délégation de signature temporaire en matière électorale à divers personnels 4
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2026-05-22-00001 - Arrêté portant délégation de signature temporaire en matière électorale à divers personnels 5
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle 19-2026-05-22-00002 Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Gaël CHENARD, directeur du service départemental des archives de la Creuse, directeur par intérim du service départemental des archives de la Corrèze Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2026-05-22-00002 - Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Gaël CHENARD, directeur du service 6
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2026-05-22-00002 - Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Gaël CHENARD, directeur du service 7
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2026-05-22-00002 - Arrêté préfectoral portant délégation de signature à M. Gaël CHENARD, directeur du service 8

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