Actes des préfectures · Guadeloupe
RAA Spécial nominatif N°971-2026-059 publié le 9 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 9 mars 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE / BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE
ARRETE modificatif SG/BCI du 6 mars 2026 de l'arrêté l'arrêté SG/BCI du 24 juin fixant la composition du conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement (CCEE) de la Guadeloupe
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°971-2026-059
PUBLIÉ LE 9 MARS 2026
Sommaire
PREFECTURE / BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE
971-2026-03-06-00006 - ARRETE modificatif SG/BCI du 6 mars 2026 de
l'arrêté l'arrêté SG/BCI du 24 juin fixant la composition du conseil de
la culture, de l'éducation et de l'environnement (CCEE) de la Guadeloupe
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PREFECTURE
971-2026-03-06-00006
ARRETE modificatif SG/BCI du 6 mars 2026 de
l'arrêté l'arrêté SG/BCI du 24 juin fixant la
composition du conseil de la culture, de
l'éducation et de l'environnement (CCEE) de la
Guadeloupe
PREFECTURE - 971-2026-03-06-00006 - ARRETE modificatif SG/BCI du 6 mars 2026 de l'arrêté l'arrêté SG/BCI du 24 juin fixant la
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