Actes des préfectures · Guadeloupe
RAA Spécial N° 971-2026-120 publié le 28 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 avril 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence régionale de santé / DAOSS
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 28 avril 2026 modifiant l'arrêté ARS/DAOSS/SAE/N°971-2024-02-07-00012 du 07 février 2024 relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Saint-Martin
Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27 avril 2026 portant modification de la programmation prévisionnelle des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées, personnes en situation de handicap et personnes à difficultés spécifiques sur le territoire des îles du Nord
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°971-2026-120
PUBLIÉ LE 28 AVRIL 2026
Sommaire
Agence régionale de santé / DAOSS
971-2026-04-28-00001 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 28 avril 2026
modifiant l'arrêté ARS/DAOSS/SAE/N°971-2024-02-07-00012 du 07
février 2024 relatif à la composition du conseil de surveillance du
Centre Hospitalier de Saint-Martin (2 pages) Page 3
971-2026-04-27-00002 - Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27
avril 2026 portant modification de la programmation prévisionnelle des
Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les
Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des
personnes âgées, personnes en situation de handicap et personnes à
difficultés spécifiques sur le territoire des îles du Nord (4 pages) Page 6
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Agence régionale de santé
971-2026-04-28-00001
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 28 avril 2026
modifiant l'arrêté
ARS/DAOSS/SAE/N°971-2024-02-07-00012 du 07
février 2024 relatif à la composition du conseil
de surveillance du Centre Hospitalier de
Saint-Martin
Agence régionale de santé - 971-2026-04-28-00001 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 28 avril 2026 modifiant l'arrêté
ARS/DAOSS/SAE/N°971-2024-02-07-00012 du 07 février 2024 relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier 3
Agence régionale de santé - 971-2026-04-28-00001 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 28 avril 2026 modifiant l'arrêté
ARS/DAOSS/SAE/N°971-2024-02-07-00012 du 07 février 2024 relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier 4
Agence régionale de santé - 971-2026-04-28-00001 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 28 avril 2026 modifiant l'arrêté
ARS/DAOSS/SAE/N°971-2024-02-07-00012 du 07 février 2024 relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier 5
Agence régionale de santé
971-2026-04-27-00002
Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27
avril 2026 portant modification de la
programmation prévisionnelle des Contrats
Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM)
pour les Etablissements et Services
Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des
personnes âgées, personnes en situation de
handicap et personnes à difficultés spécifiques
sur le territoire des îles du Nord
Agence régionale de santé - 971-2026-04-27-00002 - Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27 avril 2026 portant modification de la
programmation prévisionnelle des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les Etablissements et Services 6
Agence régionale de santé - 971-2026-04-27-00002 - Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27 avril 2026 portant modification de la
programmation prévisionnelle des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les Etablissements et Services 7
Agence régionale de santé - 971-2026-04-27-00002 - Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27 avril 2026 portant modification de la
programmation prévisionnelle des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les Etablissements et Services 8
Agence régionale de santé - 971-2026-04-27-00002 - Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27 avril 2026 portant modification de la
programmation prévisionnelle des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les Etablissements et Services 9
Agence régionale de santé - 971-2026-04-27-00002 - Arrêté conjoint ARS/DAOSS/COM IDN du 27 avril 2026 portant modification de la
programmation prévisionnelle des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens (CPOM) pour les Etablissements et Services 10