Actes des préfectures · Guadeloupe
RAA Spécial N°971-2026-138 publié le 11 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 11 mai 2026
1acte
8pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DEAL / RN
Arrêté préfectoral complémentaire 2 n° du à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin 2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux d'extension du quai 12 du port de Jarry et de confortement des quais 7 et 8 du port de Pointe-à-Pitre Communes de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°971-2026-138
PUBLIÉ LE 11 MAI 2026
Sommaire
DEAL / RN
971-2026-05-07-00001 - Arrêté préfectoral complémentaire 2 n°
du à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin
2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux
d'extension du quai 12 du port de Jarry et de confortement des quais
7 et 8 du port de Pointe-à-Pitre Communes de Baie-Mahault et de
Pointe-à-Pitre (5 pages) Page 3
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DEAL
971-2026-05-07-00001
Arrêté préfectoral complémentaire 2 n° du
à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du
27 juin 2023 portant autorisation
environnementale concernant les travaux
d'extension du quai 12 du port de Jarry et
de confortement des quais 7 et 8 du port de
Pointe-à-Pitre Communes de Baie-Mahault et de
Pointe-à-Pitre
DEAL - 971-2026-05-07-00001 - Arrêté préfectoral complémentaire 2 n° du
à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin 2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux 3
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à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin 2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux 4
DEAL - 971-2026-05-07-00001 - Arrêté préfectoral complémentaire 2 n° du
à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin 2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux 5
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à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin 2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux 6
DEAL - 971-2026-05-07-00001 - Arrêté préfectoral complémentaire 2 n° du
à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin 2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux 7
DEAL - 971-2026-05-07-00001 - Arrêté préfectoral complémentaire 2 n° du
à l'arrêté préfectoral n°971-2023-06-27-00002 du 27 juin 2023 portant autorisation environnementale concernant les travaux 8