Actes des préfectures · Guadeloupe
RAA N° 971-2026-160 publié le 21 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 mai 2026
2actes
13pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence régionale de santé / DAOSS
Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026 portant modification de la liste des Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap relevant de la compétence conjointe de l'Agence de Santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et du Conseil Départemental de la Guadeloupe devant signer un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) - Année 2026
Agence régionale de santé / DERBP
Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à la convention d'habilitation de l'association AIDES pour la réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par la bactérie de la treponema pallidum (syphilis)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°971-2026-160
PUBLIÉ LE 21 MAI 2026
Sommaire
Agence régionale de santé / DAOSS
971-2026-05-12-00004 - Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026
portant modification de la liste des Etablissements et Services
Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des
personnes en situation de handicap relevant de la compétence conjointe
de l'Agence de Santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et
du Conseil Départemental de la Guadeloupe devant signer un contrat
pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) - Année 2026 (5 pages) Page 3
Agence régionale de santé / DERBP
971-2026-05-11-00004 - Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à
la convention d'habilitation de l'association AIDES pour la réalisation des
tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par la bactérie de
la treponema pallidum (syphilis) (4 pages) Page 9
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Agence régionale de santé
971-2026-05-12-00004
Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026
portant modification de la liste des
Etablissements et Services Médico-Sociaux
(ESMS) accueillant des personnes âgées et des
personnes en situation de handicap relevant de
la compétence conjointe de l'Agence de Santé
de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy
et du Conseil Départemental de la Guadeloupe
devant signer un contrat pluriannuel d'objectifs
et de moyens (CPOM) - Année 2026
Agence régionale de santé - 971-2026-05-12-00004 - Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026 portant modification de la liste des
Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap relevant 3
Agence régionale de santé - 971-2026-05-12-00004 - Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026 portant modification de la liste des
Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap relevant 4
Agence régionale de santé - 971-2026-05-12-00004 - Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026 portant modification de la liste des
Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap relevant 5
Agence régionale de santé - 971-2026-05-12-00004 - Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026 portant modification de la liste des
Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap relevant 6
Agence régionale de santé - 971-2026-05-12-00004 - Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026 portant modification de la liste des
Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap relevant 7
Agence régionale de santé - 971-2026-05-12-00004 - Arrêté conjoint N°ARS/DAOSS du 12 mai 2026 portant modification de la liste des
Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de handicap relevant 8
Agence régionale de santé
971-2026-05-11-00004
Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à
la convention d'habilitation de l'association
AIDES pour la réalisation des tests rapides
d'orientation diagnostique de l'infection par la
bactérie de la treponema pallidum (syphilis)
Agence régionale de santé - 971-2026-05-11-00004 - Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à la convention d'habilitation de
l'association AIDES pour la réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par la bactérie de la treponema 9
Agence régionale de santé - 971-2026-05-11-00004 - Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à la convention d'habilitation de
l'association AIDES pour la réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par la bactérie de la treponema 10
Agence régionale de santé - 971-2026-05-11-00004 - Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à la convention d'habilitation de
l'association AIDES pour la réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par la bactérie de la treponema 11
Agence régionale de santé - 971-2026-05-11-00004 - Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à la convention d'habilitation de
l'association AIDES pour la réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par la bactérie de la treponema 12
Agence régionale de santé - 971-2026-05-11-00004 - Avenant n°2 annule et remplace l'avenant n°1 à la convention d'habilitation de
l'association AIDES pour la réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par la bactérie de la treponema 13