Actes des préfectures · Guadeloupe
RAA Spécial N°971-2026-202 publié le 12 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 juin 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence régionale de santé / DAOSS
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 10 juin 2026 relatif à la composition du conseil de surveillance de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe
DAAF / SEA
Arrêté DAAF/SEA du 9 juin 2026 portant attribution d'une aide au titre du Fonds de secours
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°971-2026-202
PUBLIÉ LE 12 JUIN 2026
Sommaire
Agence régionale de santé / DAOSS
971-2026-06-10-00005 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 10 juin 2026 relatif
à la composition du conseil de surveillance de l'Etablissement Public de
Santé Mentale de la Guadeloupe (3 pages) Page 3
DAAF / SEA
971-2026-06-09-00002 - Arrêté DAAF/SEA du 9 juin 2026 portant
attribution d'une aide au titre du Fonds de secours (3 pages) Page 7
2
Agence régionale de santé
971-2026-06-10-00005
Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 10 juin 2026 relatif à
la composition du conseil de surveillance de
l'Etablissement Public de Santé Mentale de la
Guadeloupe
Agence régionale de santé - 971-2026-06-10-00005 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 10 juin 2026 relatif à la composition du conseil de
surveillance de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe 3
Agence régionale de santé - 971-2026-06-10-00005 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 10 juin 2026 relatif à la composition du conseil de
surveillance de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe 4
Agence régionale de santé - 971-2026-06-10-00005 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 10 juin 2026 relatif à la composition du conseil de
surveillance de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe 5
Agence régionale de santé - 971-2026-06-10-00005 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE du 10 juin 2026 relatif à la composition du conseil de
surveillance de l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe 6
DAAF
971-2026-06-09-00002
Arrêté DAAF/SEA du 9 juin 2026 portant
attribution d'une aide au titre du Fonds de
secours
DAAF - 971-2026-06-09-00002 - Arrêté DAAF/SEA du 9 juin 2026 portant attribution d'une aide au titre du Fonds de secours 7
DAAF - 971-2026-06-09-00002 - Arrêté DAAF/SEA du 9 juin 2026 portant attribution d'une aide au titre du Fonds de secours 8
DAAF - 971-2026-06-09-00002 - Arrêté DAAF/SEA du 9 juin 2026 portant attribution d'une aide au titre du Fonds de secours 9
DAAF - 971-2026-06-09-00002 - Arrêté DAAF/SEA du 9 juin 2026 portant attribution d'une aide au titre du Fonds de secours 10