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Actes des préfectures · Guadeloupe

RAA Spécial N°971-2026-240 publié le 02 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 1 juillet 2026

1acte
9pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

RECTORAT

  1. Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe

    Acte du 29 juillet 20266 pages971-2026-07-29-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PRÉFECTURE DE LA GUADELOUPE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°971-2026-240 PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2026
Sommaire RECTORAT / 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe (6 pages) Page 3 2
RECTORAT 971-2026-07-29-00002 Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe RECTORAT - 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe 3
RECTORAT - 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe 4
RECTORAT - 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe 5
RECTORAT - 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe 6
RECTORAT - 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe 7
RECTORAT - 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe 8
RECTORAT - 971-2026-07-29-00002 - Arrêté n°2026-69 du 29 juin 2026 relatif à l'organisation de l'ordonnancement des opérations de dépenses, de recettes et d'immobilisation dans l'académie de Guadeloupe 9

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