Actes des préfectures · Lot
Recueil 46-2026-075 special
Recueil des actes administratifs publié le 28 juillet 2026
3actes
24pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Lot
AP 2026-272 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les feux sur l'ensemble du département du Lot du 29 juillet 2026 12H00 au 18 août 2026 12H00.
AP DC2026-276 Portant interdiction du festival ECAUSSYSTEME
ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2026-075
PUBLIÉ LE 28 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture du Lot /
46-2026-07-27-00001 - AP 2026-272 portant interdiction temporaire
d'usages visant à prévenir les feux sur l'ensemble du département du
Lot du 29 juillet 2026 12H00 au 18 août 2026 12H00. (4 pages) Page 3
46-2026-07-28-00001 - AP DC2026-276 Portant interdiction du festival
ECAUSSYSTEME (4 pages) Page 8
46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de
signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur départemental de
l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
du Lot (11 pages) Page 13
2
Préfecture du Lot
46-2026-07-27-00001
AP 2026-272 portant interdiction temporaire
d'usages visant à prévenir les feux sur l'ensemble
du département du Lot du 29 juillet 2026 12H00
au 18 août 2026 12H00.
Préfecture du Lot - 46-2026-07-27-00001 - AP 2026-272 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les feux sur
l'ensemble du département du Lot du 29 juillet 2026 12H00 au 18 août 2026 12H00. 3
Préfecture du Lot - 46-2026-07-27-00001 - AP 2026-272 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les feux sur
l'ensemble du département du Lot du 29 juillet 2026 12H00 au 18 août 2026 12H00. 4
Préfecture du Lot - 46-2026-07-27-00001 - AP 2026-272 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les feux sur
l'ensemble du département du Lot du 29 juillet 2026 12H00 au 18 août 2026 12H00. 5
Préfecture du Lot - 46-2026-07-27-00001 - AP 2026-272 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les feux sur
l'ensemble du département du Lot du 29 juillet 2026 12H00 au 18 août 2026 12H00. 6
Préfecture du Lot - 46-2026-07-27-00001 - AP 2026-272 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les feux sur
l'ensemble du département du Lot du 29 juillet 2026 12H00 au 18 août 2026 12H00. 7
Préfecture du Lot
46-2026-07-28-00001
AP DC2026-276 Portant interdiction du festival
ECAUSSYSTEME
Préfecture du Lot - 46-2026-07-28-00001 - AP DC2026-276 Portant interdiction du festival ECAUSSYSTEME 8
Préfecture du Lot - 46-2026-07-28-00001 - AP DC2026-276 Portant interdiction du festival ECAUSSYSTEME 9
Préfecture du Lot - 46-2026-07-28-00001 - AP DC2026-276 Portant interdiction du festival ECAUSSYSTEME 10
Préfecture du Lot - 46-2026-07-28-00001 - AP DC2026-276 Portant interdiction du festival ECAUSSYSTEME 11
Préfecture du Lot - 46-2026-07-28-00001 - AP DC2026-276 Portant interdiction du festival ECAUSSYSTEME 12
Préfecture du Lot
46-2026-07-22-00001
ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de
signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des
solidarités et de la protection des populations du
Lot
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 13
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 14
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 15
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 16
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 17
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 18
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 19
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 20
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 21
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 22
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 23
Préfecture du Lot - 46-2026-07-22-00001 - ARRÊTÉ n° 2026-80 portant délégation de signature à M. Jean-Marc TOULLIEU, directeur
départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot 24