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LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2026-082
PUBLIÉ LE 14 AOÛT 2026
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Sommaire
Préfecture du Lot /
46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant
composition du conseil médical formation plénière des agents de la
fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements
publics et SDIS 46 affiliés au centre de gestion de la fonction publique du
Lot (4 pages) Page 3
46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement
de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres
marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE
à Coeur de Causse (2 pages) Page 8
46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement
de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres
mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon (2
pages) Page 11
46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT
désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la
période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (25 pages) Page 14
46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant
nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la
régularité des listes électorales dans les communes de
l'arrondissement de Cahors (8 pages) Page 40
46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT
CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA
COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS ÉLECTION 2026
DES JUGES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (4 pages) Page 49
46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058 modifiant le
représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" (2
pages) Page 54
46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et
traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune
de Gramat - Société BETL (6 pages) Page 57
46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction
temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur
l'ensemble du département du Lot (4 pages) Page 64
46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00
sur la commune de Rocamadour (46) (4 pages) Page 69
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Préfecture du Lot
46-2026-08-12-00001
ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant
composition du conseil médical formation
plénière des agents de la fonction publique
territoriale pour les collectivités, établissements
publics et SDIS 46 affiliés au centre de gestion de
la fonction publique du Lot
Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation
plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 3
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation
plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 4
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation
plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 5
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation
plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 6
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation
plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 7
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Préfecture du Lot
46-2026-08-06-00004
Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement
de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres marbrerie du coeur de
causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à
Coeur de Causse
Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse 8
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse 9
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse 10
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Préfecture du Lot
46-2026-08-06-00005
Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement
de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par
Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon
Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon 11
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon 12
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise
« Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon 13
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Préfecture du Lot
46-2026-08-13-00002
ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT
désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er
janvier 2027 au 31 décembre 2027
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 14
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 15
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 16
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 17
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 18
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 19
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 20
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 21
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 22
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 23
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 24
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 25
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 26
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 27
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département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 28
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département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 29
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 30
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 31
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 32
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 33
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 34
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 35
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 36
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 37
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 38
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le
département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 39
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Préfecture du Lot
46-2026-08-13-00003
ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant
nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes
électorales dans les communes de
l'arrondissement de Cahors
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 40
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 41
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 42
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 43
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 44
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 45
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 46
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 47
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de
contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 48
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Préfecture du Lot
46-2026-08-13-00004
ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT
CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT
COMPOSITION DE LA COMMISSION
D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS
ÉLECTION 2026 DES JUGES DU TRIBUNAL DE
COMMERCE DE CAHORS
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT
COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 49
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT
COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 50
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT
COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 51
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT
COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 52
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT
COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 53
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Préfecture du Lot
46-2026-08-10-00001
ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058
modifiant le représentant légal de la société
"Crématorium de Souillac"
Préfecture du Lot - 46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058
modifiant le représentant légal de la soci été "Crématorium de Souillac" 54
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058
modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" 55
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058
modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" 56
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Préfecture du Lot
46-2026-08-03-00006
arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et
traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le
territoire de la commune de Gramat - Société
BETL
Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes
sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 57
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes
sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 58
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes
sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 59
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes
sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 60
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes
sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 61
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes
sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 62
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes
sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 63
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Préfecture du Lot
46-2026-08-13-00001
ARRÊTÉ n°DC 2026/293
portant interdiction temporaire d'usages visant à
prévenir les départs de feux sur l'ensemble du
département du Lot
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293
portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 64
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293
portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 65
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293
portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 66
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293
portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 67
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Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293
portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 68
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Préfecture du Lot
46-2026-08-11-00001
Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs le
mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00
sur la commune de Rocamadour (46)
Préfecture du Lot - 46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 69
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