Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Lot

Recueil 46-2026-082 special

Recueil des actes administratifs publié le 14 août 2026

10actes
73pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

10 actes

Préfecture du Lot

  1. ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de gestion de la fonction publique du Lot

    Acte du 12 août 20264 pages46-2026-08-12-00001

  2. Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse

    Acte du 6 août 20262 pages46-2026-08-06-00004

  3. Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon

    Acte du 6 août 20262 pages46-2026-08-06-00005

  4. ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027

    Acte du 13 août 202625 pages46-2026-08-13-00002

  5. ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors

    Acte du 13 août 20268 pages46-2026-08-13-00003

  6. ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS ÉLECTION 2026 DES JUGES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Acte du 13 août 20264 pages46-2026-08-13-00004

  7. ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058 modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac"

    Acte du 10 août 20262 pages46-2026-08-10-00001

  8. arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL

    Acte du 3 août 20266 pages46-2026-08-03-00006

  9. ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot

    Acte du 13 août 20264 pages46-2026-08-13-00001

  10. Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 sur la commune de Rocamadour (46)

    Acte du 11 août 20264 pages46-2026-08-11-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 73 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

LOT RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°46-2026-082 PUBLIÉ LE 14 AOÛT 2026
Sommaire Préfecture du Lot / 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de gestion de la fonction publique du Lot (4 pages) Page 3 46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse (2 pages) Page 8 46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon (2 pages) Page 11 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (25 pages) Page 14 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors (8 pages) Page 40 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS ÉLECTION 2026 DES JUGES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (4 pages) Page 49 46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058 modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" (2 pages) Page 54 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL (6 pages) Page 57 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot (4 pages) Page 64 46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 sur la commune de Rocamadour (46) (4 pages) Page 69 2
Préfecture du Lot 46-2026-08-12-00001 ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de gestion de la fonction publique du Lot Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 3
Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 4
Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 5
Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 6
Préfecture du Lot - 46-2026-08-12-00001 - ARRETE DDETSPP 46 - N° 2026-27 Portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de 7
Préfecture du Lot 46-2026-08-06-00004 Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse 8
Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse 9
Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00004 - Arrêté BRGAE/2026/056 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres marbrerie du coeur de causse » dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Coeur de Causse 10
Préfecture du Lot 46-2026-08-06-00005 Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon 11
Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon 12
Préfecture du Lot - 46-2026-08-06-00005 - Arrêté BRGAE/2026/057 portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'entreprise « Pompes funÈbres mALAURIE» dirigée par Monsieur Michel MALAURIE à Montfaucon 13
Préfecture du Lot 46-2026-08-13-00002 ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 14
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 15
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 16
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 17
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 18
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 19
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 20
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 21
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 22
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 23
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 24
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 25
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 26
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 27
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 28
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 29
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 30
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 31
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 32
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 33
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 34
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 35
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 36
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 37
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 38
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2026/059 PORTANT désignation DES Bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 39
Préfecture du Lot 46-2026-08-13-00003 ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 40
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 41
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 42
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 43
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 44
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 45
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 46
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 47
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/061 Portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Cahors 48
Préfecture du Lot 46-2026-08-13-00004 ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS ÉLECTION 2026 DES JUGES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 49
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 50
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 51
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 52
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00004 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE N° 2026/062 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS ET PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS 53
Préfecture du Lot 46-2026-08-10-00001 ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058 modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" Préfecture du Lot - 46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058 modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" 54
Préfecture du Lot - 46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058 modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" 55
Préfecture du Lot - 46-2026-08-10-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2026/058 modifiant le représentant légal de la société "Crématorium de Souillac" 56
Préfecture du Lot 46-2026-08-03-00006 arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 57
Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 58
Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 59
Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 60
Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 61
Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 62
Préfecture du Lot - 46-2026-08-03-00006 - arrêté N° E-2026-221 Installation de stockage et traitement du bois sise à Lieu-dit Les Aspes sur le territoire de la commune de Gramat - Société BETL 63
Préfecture du Lot 46-2026-08-13-00001 ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 64
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 65
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 66
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 67
Préfecture du Lot - 46-2026-08-13-00001 - ARRÊTÉ n°DC 2026/293 portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux sur l'ensemble du département du Lot 68
Préfecture du Lot 46-2026-08-11-00001 Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 sur la commune de Rocamadour (46) Préfecture du Lot - 46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 69
Préfecture du Lot - 46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 70
Préfecture du Lot - 46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 71
Préfecture du Lot - 46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 72
Préfecture du Lot - 46-2026-08-11-00001 - Arrêté n°DC2026/292 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le mardi 18 août 2026 de 13h00 à 22h00 73

Tous les actes · LotTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.