Actes des préfectures · Lot
Recueil 46-2026-084 special
Recueil des actes administratifs publié le 17 août 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Lot
AP SPF-2026-05 portant convocation des électeurs de la commune d'Aynac en vue de procéder à des élections municipales partielles intégrales
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2026-084
PUBLIÉ LE 17 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture du Lot /
46-2026-08-14-00001 - AP SPF-2026-05 portant convocation des électeurs
de la commune d'Aynac en vue de procéder à des élections
municipales partielles intégrales (2 pages) Page 3
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Préfecture du Lot
46-2026-08-14-00001
AP SPF-2026-05 portant convocation des
électeurs de la commune d'Aynac en vue de
procéder à des élections municipales partielles
intégrales
Préfecture du Lot - 46-2026-08-14-00001 - AP SPF-2026-05 portant convocation des électeurs de la commune d'Aynac en vue de
procéder à des élections municipales partielles intégrales 3
Préfecture du Lot - 46-2026-08-14-00001 - AP SPF-2026-05 portant convocation des électeurs de la commune d'Aynac en vue de
procéder à des élections municipales partielles intégrales 4
Préfecture du Lot - 46-2026-08-14-00001 - AP SPF-2026-05 portant convocation des électeurs de la commune d'Aynac en vue de
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