Actes des préfectures · Lot
Recueil 46-2026-087 special
Recueil des actes administratifs publié le 26 août 2026
3actes
15pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du Lot
arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de restrictions et d'interdiction d'usages visant à prévenir les départs de feux sur le territoire du département du Lot
arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre de vannes au niveau du bief du moulin de Camburat situé sur le Drauzou
arrêté N° E-2026-246 fixant le banc des vendanges 2026 pour la production de l'AOC « CAHORS »
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 15 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2026-087
PUBLIÉ LE 26 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture du Lot /
46-2026-08-25-00003 - arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à
l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de restrictions et
d'interdiction d'usages visant à prévenir les départs de feux sur
le territoire du département du Lot (4 pages) Page 3
46-2026-08-25-00001 - arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre
de vannes au niveau du bief du moulin de Camburat situé sur le Drauzou
(4 pages) Page 8
46-2026-08-25-00002 - arrêté N° E-2026-246 fixant le banc des
vendanges 2026 pour la production de l'AOC « CAHORS » (2 pages) Page 13
2
Préfecture du Lot
46-2026-08-25-00003
arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à
l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de
restrictions et d'interdiction d'usages visant à
prévenir les départs de feux sur le territoire du
département du Lot
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00003 - arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de
restrictions et d'interdiction d'usages visant à prévenir les départs de feux sur le territoire du département du Lot 3
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00003 - arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de
restrictions et d'interdiction d'usages visant à prévenir les départs de feux sur le territoire du département du Lot 4
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00003 - arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de
restrictions et d'interdiction d'usages visant à prévenir les départs de feux sur le territoire du département du Lot 5
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00003 - arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de
restrictions et d'interdiction d'usages visant à prévenir les départs de feux sur le territoire du département du Lot 6
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00003 - arrêté N° E 2026-247 portant abrogation à l'arrêté prescrivant des mesures temporaires de
restrictions et d'interdiction d'usages visant à prévenir les départs de feux sur le territoire du département du Lot 7
Préfecture du Lot
46-2026-08-25-00001
arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre de
vannes au niveau du bief du moulin de Camburat
situé sur le Drauzou
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00001 - arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre de vannes au niveau du bief du moulin de
Camburat situé sur le Drauzou 8
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00001 - arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre de vannes au niveau du bief du moulin de
Camburat situé sur le Drauzou 9
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00001 - arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre de vannes au niveau du bief du moulin de
Camburat situé sur le Drauzou 10
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00001 - arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre de vannes au niveau du bief du moulin de
Camburat situé sur le Drauzou 11
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00001 - arrêté N° E-2026-245 autorisant la manoeuvre de vannes au niveau du bief du moulin de
Camburat situé sur le Drauzou 12
Préfecture du Lot
46-2026-08-25-00002
arrêté N° E-2026-246 fixant le banc des
vendanges 2026 pour la production de l'AOC «
CAHORS »
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00002 - arrêté N° E-2026-246 fixant le banc des vendanges 2026 pour la production de l'AOC «
CAHORS » 13
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00002 - arrêté N° E-2026-246 fixant le banc des vendanges 2026 pour la production de l'AOC «
CAHORS » 14
Préfecture du Lot - 46-2026-08-25-00002 - arrêté N° E-2026-246 fixant le banc des vendanges 2026 pour la production de l'AOC «
CAHORS » 15