Actes des préfectures · Mayenne
RAA nominatif du 13 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 13 février 2026
3actes
12pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53
Arrêté n° 2026_28 du 11 février 2026 fixant la composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers
Arrêté n° 2026_29 du 11 février 2026 fixant la composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers
Arrêté n° ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/1 portant modification de la dénomination sociale de l'entreprise de transports sanitaires « HARMONIE AMBULANCE » vers « VYV AMBULANCE »
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 12 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
MAYENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°53-2026-038
PUBLIÉ LE 13 FÉVRIER 2026
Sommaire
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 /
53-2026-02-11-00004 - Arrêté n° 2026_28 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24
février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers (2 pages) Page 3
53-2026-02-11-00005 - Arrêté n° 2026_29 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24
février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers (2
pages) Page 6
53-2026-01-30-00002 - Arrêté n° ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/1
portant modification de la dénomination sociale de l'entreprise de
transports sanitaires « HARMONIE AMBULANCE » vers « VYV
AMBULANCE » (3 pages) Page 9
2
Agence régionale de santé-secrétariat direction
territoriale 53
53-2026-02-11-00004
Arrêté n° 2026_28 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le
décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié
portant statut des praticiens hospitaliers
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-02-11-00004 - Arrêté n° 2026_28 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers 3
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-02-11-00004 - Arrêté n° 2026_28 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers 4
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-02-11-00004 - Arrêté n° 2026_28 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers 5
Agence régionale de santé-secrétariat direction
territoriale 53
53-2026-02-11-00005
Arrêté n° 2026_29 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le
décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié
portant statut des praticiens hospitaliers
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-02-11-00005 - Arrêté n° 2026_29 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié 6
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-02-11-00005 - Arrêté n° 2026_29 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié 7
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-02-11-00005 - Arrêté n° 2026_29 du 11 février 2026 fixant la
composition du comité médical régi par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié 8
Agence régionale de santé-secrétariat direction
territoriale 53
53-2026-01-30-00002
Arrêté n° ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/1
portant modification de la dénomination sociale
de l'entreprise de transports sanitaires «
HARMONIE AMBULANCE » vers « VYV
AMBULANCE »
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-01-30-00002 - Arrêté n° ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/1
portant modification de la dénomination sociale de l'entreprise de transports sanitaires « HARMONIE AMBULANCE » vers « VYV 9
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-01-30-00002 - Arrêté n° ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/1
portant modification de la dénomination sociale de l'entreprise de transports sanitaires « HARMONIE AMBULANCE » vers « VYV 10
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-01-30-00002 - Arrêté n° ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/1
portant modification de la dénomination sociale de l'entreprise de transports sanitaires « HARMONIE AMBULANCE » vers « VYV 11
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-01-30-00002 - Arrêté n° ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/1
portant modification de la dénomination sociale de l'entreprise de transports sanitaires « HARMONIE AMBULANCE » vers « VYV 12