Actes des préfectures · Mayenne
RAA nominatif du 12 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 juin 2026
2actes
8pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53
Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/11 modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/11 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier d'EVRON (Mayenne)
Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/12 modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/10 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier d'ERNEE (Mayenne)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
MAYENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°53-2026-113
PUBLIÉ LE 12 JUIN 2026
Sommaire
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 /
53-2026-06-08-00003 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/11
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/11 du 09
décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative
du conseil de surveillance du Centre hospitalier d'EVRON (Mayenne) (2
pages) Page 3
53-2026-06-08-00004 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/12
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/10 du 09
décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative
du conseil de surveillance du Centre hospitalier d'ERNEE (Mayenne) (2
pages) Page 6
2
Agence régionale de santé-secrétariat direction
territoriale 53
53-2026-06-08-00003
Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/11
modifiant l'arrêté
n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/11 du 09
décembre 2025 portant renouvellement de la
composition nominative du conseil de
surveillance du Centre hospitalier d'EVRON
(Mayenne)
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-06-08-00003 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/11
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/11 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative 3
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-06-08-00003 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/11
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/11 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative 4
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-06-08-00003 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/11
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/11 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative 5
Agence régionale de santé-secrétariat direction
territoriale 53
53-2026-06-08-00004
Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/12
modifiant l'arrêté
n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/10 du 09
décembre 2025 portant renouvellement de la
composition nominative du conseil de
surveillance du Centre hospitalier d'ERNEE
(Mayenne)
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-06-08-00004 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/12
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/10 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative 6
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-06-08-00004 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/12
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/10 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative 7
Agence régionale de santé-secrétariat direction territoriale 53 - 53-2026-06-08-00004 - Arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2026/12
modifiant l'arrêté n°ARS-PDL/DT53/PARCOURS/2025/10 du 09 décembre 2025 portant renouvellement de la composition nominative 8