Actes des préfectures · Seine-Saint-Denis
Recueil 93-2026-02-20 special DSSC
Recueil des actes administratifs publié le 20 février 2026
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PREFET
DE LA SEINE-SAINT-
DENIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°93-2026-02-20
PUBLIÉ LE 20 FÉVRIER 2026
Sommaire
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS / Cabinet du
préfet
- Arrêté n°2026-0879 portant encadrement du déplacement de
supporters et instituant un périmètre comportant certaines mesures de
police à l'occasion de la rencontre de football entre les équipes du
Football Club 93 Bobigny et du Nîmes Olympique pour la 19ème
journée de National 2 du samedi 21 février 2026 au stade Auguste
Delaune à Bobigny (4 pages) Page 3
- Arrêté n°2026-0895 relatif aux mesures temporaires modifiant les
conditions de navigation sur la Seine entre le PK 25,400 (pointe amont de
L'Ile-Saint-Denis) et le PK 32,860 (pointe aval de L'Ile-Saint-Denis) du 20 au
22 février 2026 (3 pages) Page 8
2
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
Arrêté n°2026-0879 portant encadrement du
déplacement de supporters et instituant un
périmètre comportant certaines mesures de
police à l'occasion de la rencontre de football
entre les équipes du Football Club 93 Bobigny et
du Nîmes Olympique pour la 19ème journée de
National 2 du samedi 21 février 2026 au stade
Auguste Delaune à Bobigny
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0879 portant encadrement du
déplacement de supporters et instituant un périmètre comportant certaines mesures de police à l'occasion de la rencontre de 3
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0879 portant encadrement du
déplacement de supporters et instituant un périmètre comportant certaines mesures de police à l'occasion de la rencontre de 4
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0879 portant encadrement du
déplacement de supporters et instituant un périmètre comportant certaines mesures de police à l'occasion de la rencontre de 5
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0879 portant encadrement du
déplacement de supporters et instituant un périmètre comportant certaines mesures de police à l'occasion de la rencontre de 6
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0879 portant encadrement du
déplacement de supporters et instituant un périmètre comportant certaines mesures de police à l'occasion de la rencontre de 7
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
Arrêté n°2026-0895 relatif aux mesures
temporaires modifiant les conditions de
navigation sur la Seine entre le PK 25,400 (pointe
amont de L'Ile-Saint-Denis) et le PK 32,860
(pointe aval de L'Ile-Saint-Denis) du 20 au 22
février 2026
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0895 relatif aux mesures temporaires
modifiant les conditions de navigation sur la Seine entre le PK 25,400 (pointe amont de L'Ile-Saint-Denis) et le PK 32,860 (pointe aval 8
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0895 relatif aux mesures temporaires
modifiant les conditions de navigation sur la Seine entre le PK 25,400 (pointe amont de L'Ile-Saint-Denis) et le PK 32,860 (pointe aval 9
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0895 relatif aux mesures temporaires
modifiant les conditions de navigation sur la Seine entre le PK 25,400 (pointe amont de L'Ile-Saint-Denis) et le PK 32,860 (pointe aval 10
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté n°2026-0895 relatif aux mesures temporaires
modifiant les conditions de navigation sur la Seine entre le PK 25,400 (pointe amont de L'Ile-Saint-Denis) et le PK 32,860 (pointe aval 11
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