Actes des préfectures · Seine-Saint-Denis
Recueil 93-2026-07-03
Recueil des actes administratifs publié le 3 juillet 2026
40pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 40 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PREFET
DE LA SEINE-SAINT-
DENIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°93-2026-07-03
PUBLIÉ LE 3 JUILLET 2026
Sommaire
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS / Cabinet du
préfet
- arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à titre
dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et
baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au dimanche 30
août 2026 à Neuilly-sur-Marne (6 pages) Page 3
- Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation d'une
manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de
Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis (11
pages) Page 10
- Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation d'une
manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet
2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran (7 pages) Page 22
- Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la manifestation
nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4
juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du Martin-Pêcheur à
L'Île-Saint-Denis (10 pages) Page 30
2
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
arrêté préfectoral n°2026-2809 portant
autorisation à titre dérogatoire d'une
manifestation nautique intitulée Big jump et
baignade estivale dans la Marne du samedi 4
juillet 2026 au dimanche 30 août 2026 à
Neuilly-sur-Marne
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à
titre dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au 3
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à
titre dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au 4
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à
titre dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au 5
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à
titre dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au 6
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à
titre dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au 7
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à
titre dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au 8
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté préfectoral n°2026-2809 portant autorisation à
titre dérogatoire d'une manifestation nautique intitulée Big jump et baignade estivale dans la Marne du samedi 4 juillet 2026 au 9
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant
autorisation d'une manifestation nautique
intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le
dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à
l'Île-Saint-Denis
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 10
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 11
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 12
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 13
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 14
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 15
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 16
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 17
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 18
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 19
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 20
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2916 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Randonnée nautique aviron de Sèvres le dimanche 5 juillet 2026 sur la Seine à l'Île-Saint-Denis 21
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant
autorisation d'une manifestation nautique
intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet
2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 22
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 23
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 24
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 25
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 26
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 27
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 28
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2951 portant autorisation
d'une manifestation nautique intitulée Fête de Quartier Sud le samedi 4 juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Sevran 29
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune
2026 - base nautique du samedi 4 juillet au
samedi 1er août 2026 à la promenade du
Martin-Pêcheur à L'Île-Saint-Denis
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 30
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 31
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 32
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 33
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 34
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 35
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 36
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 37
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 38
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 39
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - Arrêté préfectoral n°2026-2975 autorisant la
manifestation nautique intitulée Seine commune 2026 - base nautique du samedi 4 juillet au samedi 1er août 2026 à la promenade du 40
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