Actes des préfectures · Seine-Saint-Denis
Recueil 93-2026-07-09
Recueil des actes administratifs publié le 9 juillet 2026
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PREFET
DE LA SEINE-SAINT-
DENIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°93-2026-07-09
PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2026
Sommaire
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS / Cabinet du
préfet
- arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade
encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au
dimanche 12 juillet 2026 sur canal de l'Ourcq à Pantin (8 pages) Page 3
2
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires
pour l'autorisation d'une manifestation nautique
intitulée Baignade encadrée dans le canal de
l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au
dimanche 12 juillet 2026 sur canal de l'Ourcq à
Pantin
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 3
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 4
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 5
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 6
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 7
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 8
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 9
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 10
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au 11
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