Actes des préfectures · Var
RAA N°68 du 27 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 février 2026
5actes
16pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu
2026 - 02- 43 -Décision
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 15
DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 26
DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 15
DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 26
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 16 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°83-2026-068
PUBLIÉ LE 27 FÉVRIER 2026
Sommaire
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu /
83-2026-02-26-00001 - 2026 - 02- 43 -Décision (1 page) Page 3
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
83-2025-05-15-00014 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 15 (2 pages) Page 5
83-2025-05-26-00006 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 26 (2
pages) Page 8
83-2025-05-15-00015 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 15 (2 pages) Page 11
83-2025-05-26-00007 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 26 (2 pages) Page 14
2
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu
83-2026-02-26-00001
2026 - 02- 43 -Décision
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2026-02-26-00001 - 2026 - 02- 43 -Décision 3
Établissement de psychiatrie du Var _ Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var _ 04 94 33 18 00
DECISION N°2026/02/43
PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE L’ARTICLE L 3211-2
DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
LE DIRECTEUR
Vu le Code de Santé Publique et notamment l’article L 3211-9,
Vu la Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires,
Vu la Loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 modifiée relative aux droits et à la protection des
personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en
charge,
Vu le décret d’application n° 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection
des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en
charge,
DECIDE
Article 1 :
Il est constitué un collège sur le fondement de l’article L 3211-9 du Code de la Santé
Publique.
Ce collège est constitué pour chacun des patients concernés par son champ de
compétence par :
1°) – Le Docteur BONDOR Salomé, Psychiatre responsable, à titre principal du patient
dont la situation sera examinée,
2°) – REVEST Céline (Infirmière, représentant l’équipe pluridisciplinaire participant à la
prise en charge des patients,
3°) – Le Docteur KOLODZIEJSKA Izabela, Psychiatre
Article 2 :
La présente décision est à effet immédiat.
Elle fera l’objet d’une publication par tous moyens la rendant consultable et sera
notamment publiée au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var.
Pierrefeu-du-Var, le Jeudi 26 Février 2026
Pour le Directeur et P.O,
L’Attachée d’Administration Hospitalière
Signé : BIANCHINI Sabine
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2026-02-26-00001 - 2026 - 02- 43 -Décision 4
Préfecture du VAR
83-2025-05-15-00014
DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 15
Préfecture du VAR - 83-2025-05-15-00014 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 15 5
EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL
DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
(B.N.S.S.A)
PROCÈS VERBAL D’EXAMEN
L’an deux mille vingt cinq (2025), le 15 mai à 22h07
Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de
l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du brevet national de
sécurité et sauvetage aquatique, sous la présidence de DEGAUGUE Franck, Formateur de
Formateurs en Premiers Secours et BEESAN, s’est réuni à la Piscine Jean Boiteux de la commune
de Draguignan pour procéder aux délibérations.
Participait aux travaux du jury :
Nom-Prénom Qualification Organisme d’appartenance
DEGAUGUE Franck FdF / BEESAN DNC-FFSS83
AHMED BEN SAID Lionel FoPS DNC-FFSS83 / SDIS83
BAUDOUIN Bruno BEESAN DNC-FFSS83
BOULANGER Stéphan BNSSA DNC-FFSS83
À l’issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1
ayant satisfait aux 2 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ».
En application de l’article 10 bis de l’arrêté du 23 janvier 1979, modifié, la liste des candidats reçus
à l’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est publiée au recueil des
actes administratifs de la préfecture de département.
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 15 mai 2025
Les membres du jury,
AHMED BEN SAID Lionel ; BAUDOUIN Bruno ; BOULANGER Stéphan.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-15-00014 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 15 6
Annexe 1 - Liste des candidats admis à l’EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL
DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Session du 15.05.2025 à Draguignan (83300)
NOM PRÉNOM RÉSULTAT
(ADMIS, NON ADMIS, ABSENT)
BOULIN Clément ADMIS
BRASSEUR Killian ADMIS
DUPOUY Yliam ADMIS
ESTELLON David NON ADMIS
FERRER Cédric ADMIS
HUG Jérôme NON ADMIS
LABBAYE Charly ADMIS
PRUD’HOMME Fabienne ADMISE
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 15 mai 2025
Les membres du jury,
AHMED BEN SAID Lionel ; BAUDOUIN Bruno ; BOULANGER Stéphan.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-15-00014 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 15 7
Préfecture du VAR
83-2025-05-26-00006
DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 26
Préfecture du VAR - 83-2025-05-26-00006 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 26 8
EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL
DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
(B.N.S.S.A)
PROCÈS VERBAL D’EXAMEN
L’an deux mille vingt cinq (2025), le 26 mai à 21h43
Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de
l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du brevet national de
sécurité et sauvetage aquatique, sous la présidence de DEGAUGUE Franck, Formateur de
Formateurs en Premiers Secours et BEESAN, s’est réuni à la Piscine Jean Boiteux de la commune
de Draguignan pour procéder aux délibérations.
Participait aux travaux du jury :
Nom-Prénom Qualification Organisme d’appartenance
DEGAUGUE Franck FdF / BEESAN DNC-FFSS83
BAUDOUIN Bruno BEESAN DNC-FFSS83
PRUD’HOMME Fabienne BNSSA DNC-FFSS83
PRAILLET-GOMEZ Elodie BPJEPS AAN DNC-FFSS83 / DPVA
À l’issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1
ayant satisfait aux 2 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ».
En application de l’article 10 bis de l’arrêté du 23 janvier 1979, modifié, la liste des candidats reçus
à l’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est publiée au recueil des
actes administratifs de la préfecture de département.
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 15 mai 2025
Les membres du jury,
BAUDOUIN Bruno ; PRUD’HOMME Fabienne ; PRAILLET-GOMEZ Elodie.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-26-00006 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 26 9
Annexe 1 - Liste des candidats admis à l’EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL
DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Session du 26.05.2025 à Draguignan (83300)
NOM PRÉNOM RÉSULTAT
(ADMIS, NON ADMIS, ABSENT)
ESTELLON David NON ADMIS
HUG Jérôme NON ADMIS
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 15 mai 2025
Les membres du jury,
BAUDOUIN Bruno ; PRUD’HOMME Fabienne ; PRAILLET-GOMEZ Elodie.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-26-00006 - DNC PREF83 PV Examen Controle BNSSA 26 10
Préfecture du VAR
83-2025-05-15-00015
DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 15
Préfecture du VAR - 83-2025-05-15-00015 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 15 11
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ
ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
(B.N.S.S.A)
PROCÈS VERBAL D’EXAMEN
L’an deux mille vingt cinq (2025), le 15 mai à 22h09
Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de
l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du brevet national de
sécurité et sauvetage aquatique, sous la présidence de DEGAUGUE Franck, Formateur de
Formateurs Premiers Secours et BEESAN, s’est réuni à la Piscine Jean Boiteux de la commune de
Draguignan pour procéder aux délibérations.
Participait aux travaux du jury :
Nom-Prénom Qualification Organisme d’appartenance
DEGAUGUE Franck FdF / BEESAN DNC-FFSS83
AHMED BEN SAID Lionel FoPS / BNSSA DNC-FFSS83 / SDIS83
BAUDOUIN Bruno BEESAN DNC-FFSS83
BOULANGER Stéphan BNSSA DNC-FFSS83
À l’issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1
ayant satisfait aux 4 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ».
En application de l’article 10 bis de l’arrêté du 23 janvier 1979, modifié, la liste des candidats reçus
à l’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est publiée au recueil des
actes administratifs de la préfecture de département.
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 15 mai 2025
Les membres du jury,
AHMED BEN SAID Lionel ; BAUDOUIN Bruno ; BOULANGER Stéphan.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-15-00015 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 15 12
Annexe 1 - Liste des candidats admis au
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Session du 15.05.2025 à Draguignan (83300)
NOM PRÉNOM RÉSULTAT
(ADMIS, NON ADMIS, ABSENT)
BOURGEAIS Nicolas ADMIS
COTTON Jules ADMIS
CRESTANI Maxime ADMIS
DUPONT Romain ADMIS
FOURÉ Anaïs NON ADMISE
ICZAKOWSKI Mathéo NON ADMIS
JAQUET Perrine NON ADMISE
LABRIFFE Charles ADMIS
PRINEAU Guillaume ADMIS
REGRAGUI Inès NON ADMISE
RIBALS Théo NON ADMIS
TOCHE Maëlys NON ADMISE
YU Charlotte NON ADMISE
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 15 mai 2025
Les membres du jury,
AHMED BEN SAID Lionel ; BAUDOUIN Bruno ; BOULANGER Stéphan.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-15-00015 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 15 13
Préfecture du VAR
83-2025-05-26-00007
DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 26
Préfecture du VAR - 83-2025-05-26-00007 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 26 14
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ
ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
(B.N.S.S.A)
PROCÈS VERBAL D’EXAMEN
L’an deux mille vingt cinq (2025), le 26 mai à 21h49
Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de
l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du brevet national de
sécurité et sauvetage aquatique, sous la présidence de DEGAUGUE Franck, Formateur de
Formateurs Premiers Secours et BEESAN, s’est réuni à la Piscine Jean Boiteux de la commune de
Draguignan pour procéder aux délibérations.
Participait aux travaux du jury :
Nom-Prénom Qualification Organisme d’appartenance
DEGAUGUE Franck FdF / BEESAN DNC-FFSS83
BAUDOUIN Bruno BEESAN DNC-FFSS83
PRUD’HOMME Fabienne BNSSA DNC-FFSS83
PRAILLET-GOMEZ Elodie BPJEPS AAN DNC-FFSS83 / DPVA
À l’issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1
ayant satisfait aux 4 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ».
En application de l’article 10 bis de l’arrêté du 23 janvier 1979, modifié, la liste des candidats reçus
à l’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est publiée au recueil des
actes administratifs de la préfecture de département.
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 26 mai 2025
Les membres du jury,
BAUDOUIN Bruno ; PRUD’HOMME Fabienne ; PRAILLET-GOMEZ Elodie.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-26-00007 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 26 15
Annexe 1 - Liste des candidats admis au
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Session du 26.05.2025 à Draguignan (83300)
NOM PRÉNOM RÉSULTAT
(ADMIS, NON ADMIS, ABSENT)
FOURÉ Anaïs ADMISE
FROMENTIN Anaïs ABSENTE
ICZAKOWSKI Mathéo ADMIS
JAQUET Perrine NON ADMISE
REGRAGUI Inès NON ADMISE
RIBALS Théo ADMIS
TOCHE Maëlys NON ADMISE
WEMELLE Pierre ABSENT
Le président,
DEGAUGUE Franck
Original signé le 15 mai 2025
Les membres du jury,
BAUDOUIN Bruno ; PRUD’HOMME Fabienne ; PRAILLET-GOMEZ Elodie.
Préfecture du VAR - 83-2025-05-26-00007 - DNC PREF83 PV Examen Initial BNSSA 26 16