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Actes des préfectures · Var

RAA N°80 du 6 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 6 mars 2026

1acte
5pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Centre pénitentiaire Toulon La Farlède / Direction du centre pénitentiaire Toulon La Farlède

  1. Arrêté désignation OS CSA FS 04.03.2026 CP TLN-

    Acte du 4 mars 20262 pages83-2026-03-04-00009

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

VAR RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°83-2026-080 PUBLIÉ LE 6 MARS 2026
Sommaire Centre pénitentiaire Toulon La Farlède / Direction du centre pénitentiaire Toulon La Farlède 83-2026-03-04-00009 - Arrêté désignation OS CSA FS 04.03.2026 CP TLN- (2 pages) Page 3 2
Centre pénitentiaire Toulon La Farlède 83-2026-03-04-00009 Arrêté désignation OS CSA FS 04.03.2026 CP TLN- Centre pénitentiaire Toulon La Farlède - 83-2026-03-04-00009 - Arrêté désignation OS CSA FS 04.03.2026 CP TLN- 3
Direction générale de l’administration pénitentiaire Centre pénitentiaire Toulon La Farlède - 83-2026-03-04-00009 - Arrêté désignation OS CSA FS 04.03.2026 CP TLN- 4
Direction générale de l’administration pénitentiaire Centre pénitentiaire Toulon La Farlède - 83-2026-03-04-00009 - Arrêté désignation OS CSA FS 04.03.2026 CP TLN- 5

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