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Actes des préfectures · Var

RAA N°99 du 19 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 19 mars 2026

5actes
17pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

5 actes

Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence / Direction CH Brignoles Le Luc en Provence

  1. Avis de recrutement sans concours Adjoint administratif - RAA

    Acte du 16 février 20262 pages83-2026-02-16-00002

  2. Avis de recrutement sans concours Agent des Services Hospitaliers - RAA

    Acte du 16 février 20262 pages83-2026-02-16-00004

  3. Avis de recrutement sans concours Agent entretien qualifié - RAA

    Acte du 16 février 20262 pages83-2026-02-16-00003

Préfecture du VAR / Direction des sécurités

  1. 2026-02-27-TLN Recyclages-10h-résultats

    Acte du 27 février 20262 pages83-2026-02-27-00008

  2. 2026-02-27-TLN-Initiaux-08h-résultats

    Acte du 27 février 20262 pages83-2026-02-27-00009

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

VAR RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°83-2026-099 PUBLIÉ LE 19 MARS 2026
Sommaire Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence / Direction CH Brignoles Le Luc en Provence 83-2026-02-16-00002 - Avis de recrutement sans concours Adjoint administratif - RAA (2 pages) Page 3 83-2026-02-16-00004 - Avis de recrutement sans concours Agent des Services Hospitaliers - RAA (2 pages) Page 6 83-2026-02-16-00003 - Avis de recrutement sans concours Agent entretien qualifié - RAA (2 pages) Page 9 Préfecture du VAR / Direction des sécurités 83-2026-02-27-00008 - 2026-02-27-TLN Recyclages-10h-résultats (2 pages) Page 12 83-2026-02-27-00009 - 2026-02-27-TLN-Initiaux-08h-résultats (2 pages) Page 15 2
Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence 83-2026-02-16-00002 Avis de recrutement sans concours Adjoint administratif - RAA Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00002 - Avis de recrutement sans concours Adjoint administratif - RAA 3
Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc Direction des Ressources Humaines Affaire suivie par Audrey Musso @ : audrey.musso@chibll.fr Tél : 04 94 72 67 78 AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE 4 ADJOINTS ADMINISTRATIFS Le Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc, - Vu le Décret n° 2016-1704 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des corps des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière - Vu le Décret n° 2019-103 du 14 février 2019 modifiant diverses dispositions statutaires de corps relevant de la catégorie C de la fonction publique hospitalière et de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris - Vu le Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière modifié - Vu le Décret n° 2021-1827 du 24 décembre 2021 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière - Vu le Décret n° 2020-437 du 16 avril 2020 pris pour l'application des articles 5 et 6 de l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 - Vu l’Arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours, recrutements et sélections militaires et pour les délibérations des jurys, commissions et instances de sélection ; - Considérant la vacance de poste n°2026-2195058 du 16/02/2026 Article 1 : Un recrutement sans concours pour l’accès au grade d’Adjoint administratif est ouvert au sein du Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles Le Luc pour 4 postes. Article 2 : Conditions d’accès au concours 1) Peuvent être inscrits que cette liste, les candidats, sans condition de titres ou de diplômes, sélectionnés par une commission. 2) Avoir la nationalité française ou européenne 3) Jouir des droits civiques 4) N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire incompatible avec les fonctions exercées. 5) Etre à jour au regard du service militaire et/ou avoir accompli la journée défense et citoyenneté (agent ayant moins de 25 ans) Article 3 : Les phases d’admissibilité et d’admission du concours L’examen des candidatures est confié à une commission composée d’au moins 3 membres nommés par le directeur organisateur du recrutement. 1°) Admissibilité : Les candidatures devront obligatoirement comporter : Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00002 - Avis de recrutement sans concours Adjoint administratif - RAA 4
- Un curriculum vitae dactylographié décrivant le parcours professionnel avec mention des emplois occupés, des fonctions et responsabilités exercées, les formations suivies et les stages effectués - Une lettre de motivation, dans laquelle le candidat présentera notamment les éléments qui constituent, selon lui, les acquis de son expérience professionnelle. - Une photocopie de la carte nationale d’identité - Une photocopie des titres et diplômes - Un relevé des formations suivies - L’attestation de la journée défense et citoyenneté le cas échéant - Tout élément permettant d’apprécier la valeur professionnelle de l’agent (notation, intégration dans des parcours « référents », lettres de recommandations …) Et devront être adressées par courrier à : Monsieur Le Directeur Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc Direction des Ressources Humaines – Recrutement sans concours Adjoint Administratif 95 Boulevard Joseph Monnier CS 10301 83175 BRIGNOLES Cedex avant le vendredi 15 mai 2026 – 16h00, cachet de la poste faisant foi. NB : Aucune demande par mail ne sera acceptée. Les documents devront être classés par ordre ci-dessus, non agrafé et non relié. Les membres de la commission examineront les candidatures en leur possession et détermineront les candidats admissibles à l’épreuve orale. 2) Admission : Une épreuve orale d’admission d’une durée de 10 minutes aura lieu entre le jeudi 28 mai 2026 et le vendredi 29 mai 2026 pour les candidats sélectionnés par les membres de la commission. Ils recevront une convocation par mail et par courrier. Cet entretien aura pour objectif de laisser le candidat présenter son parcours professionnel et ses motivations, puis sera suivi d’un échange avec les membres de la commission. L’audition des candidats est publique. Article 4 : Résultats Au terme des auditions, les membres de la commission établiront une liste des candidats déclarés aptes dans l’ordre de la liste. Cette liste sera affichée dans les locaux de l’établissement. Fait à Brignoles le 16 février 2026 Le Directeur Adjoint, Chargé des Ressources Humaines Et du Dialogue Social, Signé Frédéric DELPECH Affichage : - ARS - Préfecture - CHIBLL Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00002 - Avis de recrutement sans concours Adjoint administratif - RAA 5
Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence 83-2026-02-16-00004 Avis de recrutement sans concours Agent des Services Hospitaliers - RAA Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00004 - Avis de recrutement sans concours Agent des Services Hospitaliers - RAA 6
Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc Direction des Ressources Humaines Affaire suivie par Audrey Musso @ : audrey.musso@chibll.fr Tél : 04 94 72 67 78 AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE 8 AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS Le Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc, - Vu le Décret n° 2016-1704 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des corps des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière - Vu le Décret n° 2019-103 du 14 février 2019 modifiant diverses dispositions statutaires de corps relevant de la catégorie C de la fonction publique hospitalière et de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris - Vu le Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière modifié - Vu le Décret n° 2021-1827 du 24 décembre 2021 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière - Vu le Décret n° 2020-437 du 16 avril 2020 pris pour l'application des articles 5 et 6 de l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 - Vu l’Arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours, recrutements et sélections militaires et pour les délibérations des jurys, commissions et instances de sélection ; - Considérant la vacance de poste n°2026-2195068 du 16/02/2026 Article 1 : Un recrutement sans concours pour l’accès au grade d’Agent des services hospitaliers est ouvert au sein du Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles Le Luc pour 8 postes. Article 2 : Conditions d’accès au concours 1) Peuvent être inscrits que cette liste, les candidats, sans condition de titres ou de diplômes, sélectionnés par une commission. 2) Avoir la nationalité française ou européenne 3) Jouir des droits civiques 4) N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire incompatible avec les fonctions exercées. 5) Etre à jour au regard du service militaire et/ou avoir accompli la journée défense et citoyenneté (agent ayant moins de 25 ans) Article 3 : Les phases d’admissibilité et d’admission du concours L’examen des candidatures est confié à une commission composée d’au moins 3 membres nommés par le directeur organisateur du recrutement. 1°) Admissibilité : Les candidatures devront obligatoirement comporter : Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00004 - Avis de recrutement sans concours Agent des Services Hospitaliers - RAA 7
- Un curriculum vitae dactylographié décrivant le parcours professionnel avec mention des emplois occupés, des fonctions et responsabilités exercées, les formations suivies et les stages effectués - Une lettre de motivation, dans laquelle le candidat présentera notamment les éléments qui constituent, selon lui, les acquis de son expérience professionnelle. - Une photocopie de la carte nationale d’identité - Une photocopie des titres et diplômes - Un relevé des formations suivies - L’attestation de la journée défense et citoyenneté le cas échéant - Tout élément permettant d’apprécier la valeur professionnelle de l’agent (notation, intégration dans des parcours « référents », lettres de recommandations …) Et devront être adressées par courrier à : Monsieur Le Directeur Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc Direction des Ressources Humaines – Recrutement sans concours - ASHQ 95 Boulevard Joseph Monnier CS 10301 83175 BRIGNOLES Cedex avant le vendredi 15 mai 2026 – 16h00, cachet de la poste faisant foi. NB : Aucune demande par mail ne sera acceptée. Les documents devront être classés par ordre ci-dessus, non agrafé et non relié. Les membres de la commission examineront les candidatures en leur possession et détermineront les candidats admissibles à l’épreuve orale. 2) Admission : Une épreuve orale d’admission d’une durée de 10 minutes aura lieu entre le jeudi 28 mai 2026 et le vendredi 29 mai 2026 pour les candidats sélectionnés par les membres de la commission. Ils recevront une convocation par mail et par courrier. Cet entretien aura pour objectif de laisser le candidat présenter son parcours professionnel et ses motivations, puis sera suivi d’un échange avec les membres de la commission. L’audition des candidats est publique. Article 4 : Résultats Au terme des auditions, les membres de la commission établiront une liste des candidats déclarés aptes dans l’ordre de la liste. Cette liste sera affichée dans les locaux de l’établissement. Fait à Brignoles le 16 février 2026 Le Directeur Adjoint, Chargé des Ressources Humaines Et du Dialogue Social, Signé Frédéric DELPECH Affichage : - ARS - Préfecture - CHIBLL Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00004 - Avis de recrutement sans concours Agent des Services Hospitaliers - RAA 8
Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence 83-2026-02-16-00003 Avis de recrutement sans concours Agent entretien qualifié - RAA Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00003 - Avis de recrutement sans concours Agent entretien qualifié - RAA 9
Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc Direction des Ressources Humaines Affaire suivie par Audrey Musso @ : audrey.musso@chibll.fr Tél : 04 94 72 67 78 AVIS DE RECRUTEMENT SANS CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE 2 AGENTS D’ENTRETIEN QUALIFIES Le Directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc, - Vu le Décret n° 2016-1704 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des corps des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière - Vu le Décret n° 2019-103 du 14 février 2019 modifiant diverses dispositions statutaires de corps relevant de la catégorie C de la fonction publique hospitalière et de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris - Vu le Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière modifié - Vu le Décret n° 2021-1827 du 24 décembre 2021 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière - Vu le Décret n° 2020-437 du 16 avril 2020 pris pour l'application des articles 5 et 6 de l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 - Vu l’Arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours, recrutements et sélections militaires et pour les délibérations des jurys, commissions et instances de sélection ; - Considérant la vacance de poste n°2026-2195068 du 16/02/2026 Article 1 : Un recrutement sans concours pour l’accès au grade d’Agent d’entretien qualifié est ouvert au sein du Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles Le Luc pour 2 postes. Article 2 : Conditions d’accès au concours 1) Peuvent être inscrits que cette liste, les candidats, sans condition de titres ou de diplômes, sélectionnés par une commission. 2) Avoir la nationalité française ou européenne 3) Jouir des droits civiques 4) N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire incompatible avec les fonctions exercées. 5) Etre à jour au regard du service militaire et/ou avoir accompli la journée défense et citoyenneté (agent ayant moins de 25 ans) Article 3 : Les phases d’admissibilité et d’admission du concours L’examen des candidatures est confié à une commission composée d’au moins 3 membres nommés par le directeur organisateur du recrutement. 1°) Admissibilité : Les candidatures devront obligatoirement comporter : Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00003 - Avis de recrutement sans concours Agent entretien qualifié - RAA 10
- Un curriculum vitae dactylographié décrivant le parcours professionnel avec mention des emplois occupés, des fonctions et responsabilités exercées, les formations suivies et les stages effectués - Une lettre de motivation, dans laquelle le candidat présentera notamment les éléments qui constituent, selon lui, les acquis de son expérience professionnelle. - Une photocopie de la carte nationale d’identité - Une photocopie des titres et diplômes - Un relevé des formations suivies - L’attestation de la journée défense et citoyenneté le cas échéant - Tout élément permettant d’apprécier la valeur professionnelle de l’agent (notation, intégration dans des parcours « référents », lettres de recommandations …) Et devront être adressées par courrier à : Monsieur Le Directeur Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles – Le Luc Direction des Ressources Humaines – Recrutement sans concours - AEQ 95 Boulevard Joseph Monnier CS 10301 83175 BRIGNOLES Cedex avant le vendredi 15 mai 2026 – 16h00, cachet de la poste faisant foi. NB : Aucune demande par mail ne sera acceptée. Les documents devront être classés par ordre ci-dessus, non agrafé et non relié. Les membres de la commission examineront les candidatures en leur possession et détermineront les candidats admissibles à l’épreuve orale. 2) Admission : Une épreuve orale d’admission d’une durée de 10 minutes aura lieu entre le jeudi 28 mai 2026 et le vendredi 29 mai 2026 pour les candidats sélectionnés par les membres de la commission. Ils recevront une convocation par mail et par courrier. Cet entretien aura pour objectif de laisser le candidat présenter son parcours professionnel et ses motivations, puis sera suivi d’un échange avec les membres de la commission. L’audition des candidats est publique. Article 4 : Résultats Au terme des auditions, les membres de la commission établiront une liste des candidats déclarés aptes dans l’ordre de la liste. Cette liste sera affichée dans les locaux de l’établissement. Fait à Brignoles le 16 février 2026 Le Directeur Adjoint, Chargé des Ressources Humaines Et du Dialogue Social, Signé Frédéric DELPECH Affichage : - ARS - Préfecture - CHIBLL Centre hospitalier Brignoles Le Luc-en -Provence - 83-2026-02-16-00003 - Avis de recrutement sans concours Agent entretien qualifié - RAA 11
Préfecture du VAR 83-2026-02-27-00008 2026-02-27-TLN Recyclages-10h-résultats Préfecture du VAR - 83-2026-02-27-00008 - 2026-02-27-TLN Recyclages-10h-résultats 12
EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (B.N.S.S.A) PROCÈS VERBAL D’EXAMEN L’an deux mille vingt-six (2026), le vendredi 27 février à 10h00. Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91-834 du 30 août 1991 modifié et de l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique, sous la présidence du Lieutenant Lucas MULET s’est réuni à la piscine Jauréguiberry de la commune de Toulon pour procéder aux délibérations. Participait aux travaux du jury : Nom-Prénom Qualification Organisme d’appartenance Adjudant Yann ZENASNI BNSSA - PAE1 SDIS-83 Adjudant David HOUEL BEESAN – PAE1 SDIS-83 Sergent Sophie TEXIER BEESAN SDIS-83 À l’issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1 ayant satisfait aux 2 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ». En application de l’article 10 bis de l’arrêté du 23 janvier 1979, modifié, la liste des candidats reçus à l’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de département. Le président, Lieutenant Lucas MULET Les membres du jury, Adjudant Yann ZENASNI Adjudant David HOUEL Sergent Sophie TEXIER Original signé le vendredi 27 février 2026 Préfecture du VAR - 83-2026-02-27-00008 - 2026-02-27-TLN Recyclages-10h-résultats 13
Annexe 1 ‐ Liste des candidats admis à l’EXAMEN DE CONTRÔLE DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE Session du vendredi 27 février 2026 à la piscine Jauréguiberry commune de Toulon NOM PRÉNOM RÉSULTAT (ADMIS, NON ADMIS, ABSENT) BERGOT Mathis ADMIS BETTOLO Antonin ADMIS BLANCHET Antoine ADMIS DALET Frédéric ADMIS DHO Mikael ABSENT DJEMAI Nabil ABSENT GILKENS Romain ADMIS GOEGAN Erwan ADMIS GONZALES Benjamin ADMIS GRACIANO Jean-François ADMIS GRYCAN-GERARD Marc Antoine ABSENT LE CLECH Bastien ADMIS POVEDA Philippe ABSENT RAYNAUD Mathieu ADMIS SALOMON Gabriel ABSENT SIMON Mickael ADMIS SINTES Clément ADMIS TRAMONTANO Théo ADMIS TRASSARD Armonie ADMIS TEORE David-Olivier ADMIS Giraud Lionel ADMIS WECKER Dorian ABSENT SANGIORGIO Grégory ADMIS Le président, Lieutenant Lucas MULET Les membres du jury, Adjudant Yann ZENASNI Adjudant David HOUEL Sergent Sophie TEXIER Original signé le vendredi 27 février 2026 Préfecture du VAR - 83-2026-02-27-00008 - 2026-02-27-TLN Recyclages-10h-résultats 14
Préfecture du VAR 83-2026-02-27-00009 2026-02-27-TLN-Initiaux-08h-résultats Préfecture du VAR - 83-2026-02-27-00009 - 2026-02-27-TLN-Initiaux-08h-résultats 15
BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (B.N.S.S.A) PROCÈS VERBAL D’EXAMEN L’an deux mille vingt‐six (2026), le vendredi 27 février à 08h00. Le jury, constitué en application des dispositions du décret n°91‐834 du 30 août 1991 modifié et de l’arrêté du 23 janvier 1979 modifié, fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique, sous la présidence du Lieutenant Lucas MULET s’est réuni à la piscine Jauréguiberry de la commune de Toulon pour procéder aux délibérations. Participait aux travaux du jury : À l’issue de cet examen, sont déclarés admis les personnes figurant sur le tableau joint en annexe 1 ayant satisfait aux 4 épreuves et dont le nom est suivi de la mention « admis ». En application de l’article 10 bis de l’arrêté du 23 janvier 1979, modifié, la liste des candidats reçus à l’examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de département. Le président, Lieutenant Lucas MULET Les membres du jury, Adjudant Yann ZENASNI Adjudant David HOUEL Sergent Sophie TEXIER Original signé le vendredi 27 février 2026 Nom‐Prénom Qualification Organisme d’appartenance Adjudant Yann ZENASNI BNSSA ‐ PAE1 SDIS‐83 Adjudant David HOUEL BEESAN – PAE1 SDIS‐83 Sergent Sophie TEXIER BEESAN SDIS‐83 Préfecture du VAR - 83-2026-02-27-00009 - 2026-02-27-TLN-Initiaux-08h-résultats 16
Annexe 1 ‐ Liste des candidats admis au BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE Session du vendredi 27 février 2026 à la piscine Jauréguiberry commune de Toulon NOM PRÉNOM RÉSULTAT (ADMIS, NON ADMIS, ABSENT) GRIMAUD Jade ADMIS SENECHAL Valentine ADMIS GOZZO Paul ADMIS REYNAUD Titouan ADMIS GAUBERT Axel ADMIS MEYER Ethan ADMIS REYMOND Gianni ADMIS FLAUD Natan ADMIS BINEAU Maximilien ADMIS CHABASSIER William ADMIS FRANCOIS Christophe NON ADMIS FOUILLARD Antoine ADMIS TOCQUEVILLE Samuel ADMIS GRANDMAIRE Téa ADMIS LAUMELIER Dylan ADMIS SOEHNLEN Jérôme ADMIS Le président, Lieutenant Lucas MULET Les membres du jury, Adjudant Yann ZENASNI Adjudant David HOUEL Sergent Sophie TEXIER Original signé le vendredi 27 février 2026 Préfecture du VAR - 83-2026-02-27-00009 - 2026-02-27-TLN-Initiaux-08h-résultats 17

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