Actes des préfectures · Var
RAA N°151 du 5 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 5 mai 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture du VAR / Direction de la citoyenneté et de la légalité
Arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2026/0132 du 30 avril 2026 portant renouvellement de l'habilitation de l'établissement « POMPES FUNÈBRES DU GOLFE » 346 Avenue des Alliés - Le Centre - Bâtiment D à CAVALAIRE-SUR-MER (83240) géré par la SAS « FUNECAP SUD-EST » Habilitation N° 26-83-0108
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la CDSR du Var
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°83-2026-151
PUBLIÉ LE 5 MAI 2026
Sommaire
Préfecture du VAR / Direction de la citoyenneté et de la légalité
83-2026-04-30-00002 - Arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2026/0132 du
30 avril 2026 portant renouvellement de l'habilitation de
l'établissement « POMPES FUNÈBRES DU GOLFE » 346
Avenue des Alliés - Le Centre - Bâtiment D à
CAVALAIRE-SUR-MER (83240) géré par la SAS « FUNECAP
SUD-EST » Habilitation N° 26-83-0108 (2 pages) Page 3
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
83-2026-05-04-00010 - Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la
CDSR du Var (4 pages) Page 6
2
Préfecture du VAR
83-2026-04-30-00002
Arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2026/0132 du 30
avril 2026 portant renouvellement de
l'habilitation de l'établissement
« POMPES FUNÈBRES DU GOLFE »
346 Avenue des Alliés - Le Centre - Bâtiment D à
CAVALAIRE-SUR-MER (83240)
géré par la SAS « FUNECAP SUD-EST »
Habilitation N° 26-83-0108
Préfecture du VAR - 83-2026-04-30-00002 - Arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2026/0132 du 30 avril 2026 portant renouvellement de
l'habilitation de l'établissement 3
Bureau des élections et de la réglementation générale
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DCL/BERG/2026/0132 du 30 avril 2026
portant renouvellement de l’habilitation de l’établissement
« POMPES FUNÈBRES DU GOLFE »
346 Avenue des Alliés – Le Centre – Bâtiment D à CAVALAIRE-SUR-MER (83240)
géré par la SAS « FUNECAP SUD-EST »
Habilitation N° 26-83-0108
Le Préfet du Var,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2223-19, L2223-23
et suivants ;
Vu la loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire ;
Vu le décret du Président de la République du 15 mai 2025, portant nomination de Monsieur
Simon BABRE, préfet du Var ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 2025/12/MCI du 2 juin 2025 portant délégation de signature à
Monsieur Lucien GIUDICELLI, secrétaire général de la préfecture du Var, sous-préfet de
l’arrondissement de Toulon ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 2026/10/MCI du 02 février 2026 portant délégation de signature à
Madame Isabelle CATHÉRINEAU, directrice de la citoyenneté et de la légalité de la préfecture
du Var ;
Vu l’arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2021/252 du 27 mai 2021, portant renouvellement
d’habilitation dans le domaine funéraire de l’établissement secondaire « POMPES FUNÈBRES
DU GOLFE » sis 310, avenue des Alliés, Le Centre, Bâtiment D à Cavalaire-sur-Mer (83240)
jusqu’au 26 mai 2026 inclus ;
Vu la demande du 13 mars 2026 de renouvellement d’habilitation de l’établissement
« POMPES FUNÈBRES DU GOLFE » situé 346 Avenue des Alliés, Le Centre, Bâtiment D à
Cavalaire-sur-Mer (83240), formulée par Monsieur Pascal FERRERO, directeur exécutif adjoint –
pôle PACA EST de la SAS « FUNECAP SUD-EST » dont le siège est situé rue du souvenir
français, quartier Saint-Roch à Cuers (83390) ;
Considérant la complétude du dossier ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture ;
ARRÊTE
Article 1 : L’établissement « POMPES FUNÈBRES DU GOLFE » situé 346 Avenue des Alliés, Le
Centre, Bâtiment D à Cavalaire-sur-Mer (83240), géré par la SAS « FUNECAP SUD-EST » dont le
siège est situé rue du souvenir français, quartier Saint-Roch à Cuers (83390), représenté par
son directeur exécutif adjoint – pôle PACA EST, Monsieur Pascal FERRERO, est habilité pour
exercer les activités suivantes :
1/2
Préfecture du VAR - 83-2026-04-30-00002 - Arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2026/0132 du 30 avril 2026 portant renouvellement de
l'habilitation de l'établissement 4
1 - Transport de corps avant et après mise en bière,
2 - Organisation des obsèques,
3 - Soins de conservation, en sous-traitance avec la société « AMV Thanato », sise 380 avenue
de Fabron, La Couronne de Fabron à Nice (06200), habilitée sous le numéro 23-06-0280,
4 - Fourniture des housses, cercueils et accessoires intérieur et extérieur ainsi que des urnes
cinéraires,
7 - Fourniture des corbillards et voitures de deuil, immatriculés : FW-329-XD, FJ-425-QZ
et FJ-978-QY,
8 - Fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques,
inhumations, exhumations et crémations.
Article 2 : L’habilitation porte le numéro 26-83-0108.
Article 3 : La présente habilitation est accordée pour une durée de cinq ans à compter
du 27 mai 2026, et jusqu’au 26 mai 2031 inclus.
Pour solliciter le renouvellement de la présente habilitation, le bénéficiaire devra faire
parvenir sa demande en préfecture au plus tard deux mois avant sa date de fin de validité.
Article 4 : Conformément aux articles L.2223-25 et R.2223-64 du code général des
collectivités territoriales, et à défaut de la production, dans les meilleurs délais, des
justificatifs de conformité des équipements, la présente habilitation pourra être suspendue
pour une durée maximale d’un an ou retirée, après mise en demeure, pour les motifs suivants :
- non-respect des conditions de sa délivrance telles qu’elles sont définies par les dispositions
du code général des collectivités territoriales ;
- non exercice ou cessation d’exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée ;
- atteinte à l’ordre public ou danger pour la salubrité publique.
Dans les cas où le bénéficiaire est un délégataire, le retrait d’habilitation entraîne la
déchéance des délégations.
Article 5 : Le secrétaire général de la préfecture du Var est chargé de l’exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var et dont une
copie sera adressée au maire de la commune de Cavalaire-sur-Mer pour information.
Fait à Toulon, le 30 avril 2026
Pour le Préfet et par délégation,
La Directrice,
Signé
Isabelle CATHÉRINEAU
Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la
préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice
administrative :
- un recours gracieux, adressé à :
M. le Préfet du Var - Boulevard du 112ème régiment d’infanterie - CS 31209 - 83070 TOULON CEDEX
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l’Administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces
recours.
- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon : 5 rue Racine -BP 40510 - 83 041 TOULON CEDEX 9
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télécours » accessible par le site internet www.telecours.fr.
2/2
Préfecture du VAR - 83-2026-04-30-00002 - Arrêté préfectoral n° DCL/BERG/2026/0132 du 30 avril 2026 portant renouvellement de
l'habilitation de l'établissement 5
Préfecture du VAR
83-2026-05-04-00010
Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la
CDSR du Var
Préfecture du VAR - 83-2026-05-04-00010 - Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la CDSR du Var 6
Arrêté préfectoral du 4 mai 2026
portant composition de la commission départementale
de la sécurité routière (CDSR) du Var
Le Préfet du Var,
Chevalier de la Légion d’Honneur,
Chevalier de l’Ordre National du Mérite,
VU le code de la route et notamment ses articles R411-10 à R411-12,
VU le code des relations entre le public et l'administration et notamment ses articles R133-1 à
R133-15,
Vu le décret du Président de la République du 15 mai 2025 portant nomination de
M. Simon BABRE, préfet du Var ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 2026/07/MCI du 18 février 2026 portant délégation de signature à
Mme Joséphine GUIGLIANO-BOUTONNET, directrice de cabinet du préfet du Var ;
VU l’arrêté préfectoral du 7 juillet 2023 modifiant l’arrêté préfectoral du 10 mars 2023 portant
composition de la commission départementale de la sécurité routière du Var ;
VU la délibération du conseil départemental du 5 décembre 2022 modifiant la délibération du
20 juillet 2021 portant désignation des représentants du Département au sein de divers
organismes et instances ;
Vu la désignation par le président de l’Association des Maires du Var des élus appelés à siéger
au sein du collège des élus communaux de la commission départementale de la sécurité
routière du Var en date du 24 avril 2026 ;
Vu la désignation des membres représentant les fédérations sportives, organisations
professionnelles et associations d’usagers au sein de la commission départementale de la
sécurité routière du Var (mise à jour d’avril 2026) ;
SUR PROPOSITION de la directrice de cabinet du préfet du Var,
Préfecture du Var
Boulevard du 112ème R.I. - CS 31 209 – 83 070 TOULON CEDEX
www.var.gouv.fr
1/4
Préfecture du VAR - 83-2026-05-04-00010 - Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la CDSR du Var 7
A R R E T E
ARTICLE 1 :
La commission départementale de la sécurité routière est placée sous la présidence du préfet
ou de son représentant.
ARTICLE 2 :
I. – La commission départementale de la sécurité routière est consultée préalablement à toute
décision prise en matière :
– d’autorisation d’organisation de manifestations sportives ;
– d’agrément des gardiens et des installations de fourrière.
II. – La commission peut également être consultée sur tout autre sujet relatif à la sécurité
routière, tel que :
– la mise en place d’itinéraires de déviation pour les poids lourds ;
– l’harmonisation des limitations de vitesse des véhicules sur les voies ouvertes à la
circulation publique.
Pour l'exercice des compétences consultatives mentionnées au II du présent article, le
président de la commission peut associer à ses travaux des représentants des gestionnaires des
voies concernées.
ARTICLE 3 :
Au sein de la commission départementale de la sécurité routière, il est créé deux formations
spécialisées respectivement consultées préalablement à toute décision préfectorale prise en
matière :
- d'autorisation d'organisation de manifestations sportives, dans les conditions prévues aux
articles R.331-11 et R.331-26 du code du sport ;
- d'agrément des gardiens et des installations de fourrière.
ARTICLE 4 :
La composition de la commission départementale de la sécurité routière, dans sa formation
plénière et ses formations spécialisées, est fixée conformément à l’annexe jointe au présent
arrêté.
ARTICLE 5 :
La durée du mandat des membres titulaires et suppléants de la commission départementale de
la sécurité routière est de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté au
recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.
Tout membre qui, au cours de son mandat, démissionne, décède ou perd la qualité à raison de
laquelle il a été nommé, est remplacé, pour la durée du mandat restant à courir, par une
personne désignée dans les mêmes conditions.
ARTICLE 6 :
L’arrêté préfectoral du 7 juillet 2023 modifiant l’arrêté préfectoral du 10 mars 2023 portant
composition de la commission départementale de la sécurité routière du Var est abrogé.
2 / 4
Préfecture du VAR - 83-2026-05-04-00010 - Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la CDSR du Var 8
ARTICLE 7 :
La directrice de cabinet du préfet et le secrétaire général de la préfecture du Var sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture du Var et dont copie sera adressée à chaque membre de la
commission.
Fait à Toulon, le 4 mai 2026
Le Préfet,
signé : Simon BABRE
Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de
la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justice
administrative :
- un recours gracieux, adressé à :
M. le Préfet du Var - Boulevard du 112ème régiment d’infanterie - CS 31209 - 83070 TOULON CEDEX
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l’Administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces
recours.
- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon : 5 rue Racine -BP 40510 - 83 041 TOULON CEDEX 9
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télécours » accessible par le site internet www.telecours.fr.
3 / 4
Préfecture du VAR - 83-2026-05-04-00010 - Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la CDSR du Var 9
Composition Plénière Formation spécialisée Fourrières Formation spécialisée Manifestations Sportives
Collège Organisme Titulaires Suppléants Collège Organisme Titulaires Suppléants Collège Organisme Titulaires Suppléants
DDTM ou son représentant DDTM ou son représentant DDTM ou son représentant
DIPN ou son représentant DIPN ou son représentant DIPN ou son représentant
DASEN ou son représentant DASEN ou son représentant
DREAL ou son représentant
DDSIS ou son représentant DDSIS ou son représentant
Claude PIANETTI Bruno AYCARD Ludovic PONTONE Christophe MORENO Ludovic PONTONE Guillaume DECARD
Ludovic PONTONE Robert BENEVENTI Claude PIANETTI Françoise LEGRAIEN
Joseph MULÉ Valérie RIALLAND
Andrée SAMAT Francis ROUX
Marie-Laure PONCHON Jean-Martin GUISIANO
André GARRON Bernard DUTREY André GARRON Bernard DUTREY
Jean-Michel CONSTANS Jean-Claude FELIX
Laurence MENICHINI Blandine MONIER Laurence MENICHINI Blandine MONIER Laurence MENICHINI Blandine MONIER
Bernard MOUTET
Mobilians Arnaud BOCQUET Fanny DEJEAN Mobilians Arnaud BOCQUET Fanny DEJEAN
Marcel STAGNARO William BRENGUIER Marcel STAGNARO William BRENGUIER
Serge HILTENFINCK Serge HILTENFINCK
Christian LAZARINI Philippe DUMOULIN Christian LAZARINI Philippe DUMOULIN
Michel BONZOM Rémi TOSELLO Michel BONZOM Rémi TOSELLO
Jacques LEPREUX Jacques LEPREUX
Eric MICHEL Eric MICHEL
Hélène VEYRO N Hélène VEYRO N Hélène VEYRO N
ANNEXE de l’arrêté préfectoral du 4 mai 2026
portant composition de la commission départementale de la sécurité routière du Var
1°
Représentants des
services de l'Etat
1°
Représentants des
services de l'Etat
1°
Représentants des
services de l'Etat
Commandant du groupement de gendarmerie ou
son représentant
Commandant du groupement de gendarmerie
ou son représentant
Commandant du groupement de gendarmerie
ou son représentant
Commandant du détachement de Toulon de la
CRS autoroutière Provence ou son représentant
Procureur de la république près le TJ T oulon ou
son représentant
Procureur de la république près le TJ Draguignan
ou son représentant
2°
Élus
départementaux
désignés par le
CD83
2°
Élus
départementaux
désignés par le
CD83
2°
Élus
départementaux
désignés par le
CD83
3°
Élus communaux
désignés par
l'AMF83
3°
Élus communaux
désignés par
l'AMF83
3°
Élus communaux
désignés par
l'AMF83
Nathalie PEREZ-
LEROUX
4°
Représentants des
organisations
professionnelles et
des fédérations
sportives
4°
Représentants des
organisations
professionnelles et
des fédérations
sportives
4°
Représentants des
organisations
professionnelles et
des fédérations
sportives
Fédération Nationale de
l’Automobile
Fédération Nationale de
l’Automobile
Association des
dépanneurs automobile
De France
Association des
dépanneurs automobile
De France
Fédération Française de
Cyclisme
Fédération Française de
Cyclisme
Ligue Sport Automobile
PACA
Ligue Sport Automobile
PACA
Comité Départemental
d'athlétisme du Var
Comité Départemental
d'athlétisme du Var
Fédération Française de
Motocyclisme
Charles GIRAUD
Frédéric LAUGIER
Fédération Française de
Motocyclisme
Charles GIRAUD
Frédéric LAUGIER
5°
Représentants des
associations
d'usagers
Association Prévention
Routière – Comité
Départemental du Var
5°
Représentants des
associations
d'usagers
Association Prévention
Routière – Comité
Départemental du Var
5°
Représentants des
associations
d'usagers
Association Prévention
Routière – Comité
Départemental du Var
Préfecture du VAR - 83-2026-05-04-00010 - Arrêté du 4 mai 2026 portant composition de la CDSR du Var 10