Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Yvelines

RAA N°367 du 9 septembre 2026 (nominatif)

Recueil des actes administratifs publié le 9 septembre 2026

3actes
10pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

3 actes

Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / Direction

  1. Arrêté du 13 juillet 2026 - fermeture administrative d'une entreprise dans les Yvelines - MODERN CARS à GARGENVILLE

    Acte du 13 juillet 20263 pages78-2026-07-13-00001

Préfecture des Yvelines / Cabinet

  1. Arrêté portant attribution d'honorariat

    Acte du 9 septembre 20261 page78-2026-09-09-00003

  2. Arrêté portant attribution d'honorariat

    Acte du 9 septembre 20261 page78-2026-09-09-00004

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

PREFECTURE DES YVELINES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°78-2026-367 PUBLIÉ LE 9 SEPTEMBRE 2026
Sommaire Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / Direction 78-2026-07-13-00001 - Arrêté du 13 juillet 2026 - fermeture administrative d'une entreprise dans les Yvelines - MODERN CARS à GARGENVILLE (3 pages) Page 3 Préfecture des Yvelines / Cabinet 78-2026-09-09-00003 - Arrêté portant attribution d'honorariat (1 page) Page 7 78-2026-09-09-00004 - Arrêté portant attribution d'honorariat (1 page) Page 9 2
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités 78-2026-07-13-00001 Arrêté du 13 juillet 2026 - fermeture administrative d'une entreprise dans les Yvelines - MODERN CARS à GARGENVILLE Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2026-07-13-00001 - Arrêté du 13 juillet 2026 - fermeture administrative d'une entreprise dans les Yvelines - MODERN CARS à GARGENVILLE 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2026-07-13-00001 - Arrêté du 13 juillet 2026 - fermeture administrative d'une entreprise dans les Yvelines - MODERN CARS à GARGENVILLE 4
1. 2. 3. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2026-07-13-00001 - Arrêté du 13 juillet 2026 - fermeture administrative d'une entreprise dans les Yvelines - MODERN CARS à GARGENVILLE 5
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2026-07-13-00001 - Arrêté du 13 juillet 2026 - fermeture administrative d'une entreprise dans les Yvelines - MODERN CARS à GARGENVILLE 6
Préfecture des Yvelines 78-2026-09-09-00003 Arrêté portant attribution d'honorariat Préfecture des Yvelines - 78-2026-09-09-00003 - Arrêté portant attribution d'honorariat 7
Préfecture des Yvelines - 78-2026-09-09-00003 - Arrêté portant attribution d'honorariat 8
Préfecture des Yvelines 78-2026-09-09-00004 Arrêté portant attribution d'honorariat Préfecture des Yvelines - 78-2026-09-09-00004 - Arrêté portant attribution d'honorariat 9
Préfecture des Yvelines - 78-2026-09-09-00004 - Arrêté portant attribution d'honorariat 10

Tous les actes · YvelinesTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.