Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-127 du 2 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 2 mars 2026
1acte
6pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de l'Aveyron / Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial
Arrêté portant subdélégation de signature de M. Marc DANIEL, Directeur régional des affaires culturelles par interim, aux agents placés sous son autorité
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 6 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2026-127
PUBLIÉ LE 2 MARS 2026
Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / Direction de la Coordination des Politiques
Publiques et de l'Appui Territorial
12-2026-02-20-00005 - Arrêté portant subdélégation de signature de
M. Marc DANIEL, Directeur régional des affaires culturelles par interim,
aux agents placés sous son autorité (3 pages) Page 3
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Préfecture de l'Aveyron
12-2026-02-20-00005
Arrêté portant subdélégation de signature de M.
Marc DANIEL, Directeur régional des affaires
culturelles par interim, aux agents placés sous
son autorité
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-02-20-00005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Marc DANIEL, Directeur régional des
affaires culturelles par interim, aux agents placés sous son autorité 3
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-02-20-00005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Marc DANIEL, Directeur régional des
affaires culturelles par interim, aux agents placés sous son autorité 4
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-02-20-00005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Marc DANIEL, Directeur régional des
affaires culturelles par interim, aux agents placés sous son autorité 5
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-02-20-00005 - Arrêté portant subdélégation de signature de M. Marc DANIEL, Directeur régional des
affaires culturelles par interim, aux agents placés sous son autorité 6