Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-143 du 10 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 10 mars 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de l'Aveyron / Direction de la Citoyennete et de la legalite
Arrêté modificatif portant sur les élections des conseillers municipaux et communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Candidatures pour le 1er tour
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2026-143
PUBLIÉ LE 10 MARS 2026
Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / Direction de la Citoyennete et de la legalite
12-2026-03-10-00001 - Arrêté modificatif portant sur les élections des
conseillers municipaux et communautaires des 15 et 22 mars 2026 -
Candidatures pour le 1er tour (2 pages) Page 3
2
Préfecture de l'Aveyron
12-2026-03-10-00001
Arrêté modificatif portant sur les élections des
conseillers municipaux et communautaires des
15 et 22 mars 2026 - Candidatures pour le 1er
tour
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-03-10-00001 - Arrêté modificatif portant sur les élections des conseillers municipaux et
communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Candidatures pour le 1er tour 3
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-03-10-00001 - Arrêté modificatif portant sur les élections des conseillers municipaux et
communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Candidatures pour le 1er tour 4
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-03-10-00001 - Arrêté modificatif portant sur les élections des conseillers municipaux et
communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Candidatures pour le 1er tour 5