Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-170 du 23 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 23 mars 2026
1acte
8pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie
Arrêté interdépartemental portant dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre d'un programme scientifique sur les relations systématiques et taxonomiques sur les populations d'orchidées du genre Ophrys
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2026-170
PUBLIÉ LE 23 MARS 2026
Sommaire
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du
Logement Occitanie /
12-2026-03-23-00002 - Arrêté interdépartemental portant
dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation
d'espèces protégées dans le cadre d'un programme
scientifique sur les relations systématiques et taxonomiques sur les
populations d'orchidées du genre Ophrys (5 pages) Page 3
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Direction Régionale de l'Environnement, de
l'Aménagement et du Logement Occitanie
12-2026-03-23-00002
Arrêté interdépartemental portant dérogation
aux interdictions de coupe, de transport et
d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre
d'un programme scientifique sur les relations
systématiques et taxonomiques sur les
populations d'orchidées du genre Ophrys
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-03-23-00002 - Arrêté
interdépartemental portant dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre 3
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-03-23-00002 - Arrêté
interdépartemental portant dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre 4
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-03-23-00002 - Arrêté
interdépartemental portant dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre 5
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-03-23-00002 - Arrêté
interdépartemental portant dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre 6
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-03-23-00002 - Arrêté
interdépartemental portant dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre 7
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-03-23-00002 - Arrêté
interdépartemental portant dérogation aux interdictions de coupe, de transport et d'utilisation d'espèces protégées dans le cadre 8