Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-196 du 08 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 8 avril 2026
1acte
9pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie
Arrêté portant dérogation aux interdictions de transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète barbu (Gypaetus barbatus)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2026-196
PUBLIÉ LE 8 AVRIL 2026
Sommaire
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du
Logement Occitanie /
12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant dérogation aux interdictions de
transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du
suivi épidémiologique du Gypaète barbu (Gypaetus barbatus) (6
pages) Page 3
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Direction Régionale de l'Environnement, de
l'Aménagement et du Logement Occitanie
12-2026-04-07-00004
Arrêté portant dérogation aux interdictions de
transport et détention d'espèces protégées dans
le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète
barbu (Gypaetus barbatus)
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant
dérogation aux interdictions de transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète barbu 3
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant
dérogation aux interdictions de transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète barbu 4
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant
dérogation aux interdictions de transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète barbu 5
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant
dérogation aux interdictions de transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète barbu 6
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant
dérogation aux interdictions de transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète barbu 7
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant
dérogation aux interdictions de transport et détention d'espèces protégées dans le cadre du suivi épidémiologique du Gypaète barbu 8
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-04-07-00004 - Arrêté portant
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