Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-340 du 12 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 juin 2026
1acte
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie
Arrêté n° 2026-INT-12 portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces protégées de Gypaète barbu (Gyapetus barbatus)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2026-340
PUBLIÉ LE 12 JUIN 2026
Sommaire
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du
Logement Occitanie /
12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12 portant dérogation à
l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et
de détention de spécimens d'espèces protégées de Gypaète
barbu (Gyapetus barbatus) (7 pages) Page 3
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Direction Régionale de l'Environnement, de
l'Aménagement et du Logement Occitanie
12-2026-06-09-00003
Arrêté n° 2026-INT-12 portant dérogation à
l'interdiction de prélèvement de matériel
biologique, de transport et de détention de
spécimens d'espèces protégées de Gypaète
barbu (Gyapetus barbatus)
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 3
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 4
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 5
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 6
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 7
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 8
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 9
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie - 12-2026-06-09-00003 - Arrêté n° 2026-INT-12
portant dérogation à l'interdiction de prélèvement de matériel biologique, de transport et de détention de spécimens d'espèces 10