Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Aveyron

RAA N°12-2026-343 du 12 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 12 juin 2026

6actes
14pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

6 actes

Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET

  1. Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Christian PALAYRET, commune d'Escandolières

    Acte du 27 avril 20261 page12-2026-04-27-00005

  2. Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Francis CAYRON, commune de Boisse-Penchot

    Acte du 27 avril 20261 page12-2026-04-27-00006

  3. Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard AFFRE, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne

    Acte du 27 avril 20261 page12-2026-04-27-00007

  4. Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Louis DENOIT, commune de Viviez

    Acte du 27 avril 20261 page12-2026-04-27-00004

  5. Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Pierre PANTANELLA, commune de Saint-Rome-de-Cernon

    Acte du 27 avril 20261 page12-2026-04-27-00009

  6. Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Michel CANTAGREL, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne

    Acte du 27 avril 20261 page12-2026-04-27-00008

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

AVEYRON RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°12-2026-343 PUBLIÉ LE 12 JUIN 2026
Sommaire Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET 12-2026-04-27-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Christian PALAYRET, commune d'Escandolières (1 page) Page 3 12-2026-04-27-00006 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Francis CAYRON, commune de Boisse-Penchot (1 page) Page 5 12-2026-04-27-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard AFFRE, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne (1 page) Page 7 12-2026-04-27-00004 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Louis DENOIT, commune de Viviez (1 page) Page 9 12-2026-04-27-00009 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Pierre PANTANELLA, commune de Saint-Rome-de-Cernon (1 page) Page 11 12-2026-04-27-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Michel CANTAGREL, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne (1 page) Page 13 2
Préfecture de l'Aveyron 12-2026-04-27-00005 Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Christian PALAYRET, commune d'Escandolières Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Christian PALAYRET, commune d'Escandolières 3
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE Arrêté n° du 27 avril 2026 Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Christian PALAYRET LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON Chevalier de l’ordre national du Mérite VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ; VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ; Considérant que Monsieur Christian PALAYRET a effectué 2 mandats de maire et 4 mandats de maire- adjoint ; – A R R E T E - Article 1 : Monsieur Christian PALAYRET est nommé maire honoraire de la commune d’Escandolières. Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département. Fait à Rodez, le 27 avril 2026 SIGNÉ Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD CS 73114 12031 RODEZ CEDEX 9 Tél. : 05 65 75 71 71 Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr    $ %&  Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00005 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Christian PALAYRET, commune d'Escandolières 4
Préfecture de l'Aveyron 12-2026-04-27-00006 Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Francis CAYRON, commune de Boisse-Penchot Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00006 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Francis CAYRON, commune de Boisse-Penchot 5
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE Arrêté n° du 27 avril 2026 Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Francis CAYRON LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON Chevalier de l’ordre national du Mérite VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ; VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ; Considérant que Monsieur Francis CAYRON a effectué 4 mandats de maire et 1 mandat de maire- adjoint ; – A R R E T E - Article 1 : Monsieur Francis CAYRON est nommé maire honoraire de la commune de Boisse-Penchot. Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département. Fait à Rodez, le 27 avril 2026 SIGNÉ Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD CS 73114 12031 RODEZ CEDEX 9 Tél. : 05 65 75 71 71 Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr    $ %&  Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00006 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Francis CAYRON, commune de Boisse-Penchot 6
Préfecture de l'Aveyron 12-2026-04-27-00007 Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard AFFRE, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard AFFRE, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne 7
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE Arrêté n° du 27 avril 2026 Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard AFFRE LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON Chevalier de l’ordre national du Mérite VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ; VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ; Considérant que Monsieur Gérard AFFRE a effectué 2 mandats de maire et 1 mandat de maire-adjoint ; – A R R E T E - Article 1 : Monsieur Gérard AFFRE est nommé maire honoraire de la commune de Saint-Saturnin-de- Lenne. Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département. Fait à Rodez, le 27 avril 2026 SIGNÉ Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD CS 73114 12031 RODEZ CEDEX 9 Tél. : 05 65 75 71 71 Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr    $ %&  Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00007 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Gérard AFFRE, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne 8
Préfecture de l'Aveyron 12-2026-04-27-00004 Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Louis DENOIT, commune de Viviez Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00004 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Louis DENOIT, commune de Viviez 9
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE Arrêté n° du 27 avril 2026 Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Louis DENOIT LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON Chevalier de l’ordre national du Mérite VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ; VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ; Considérant que Monsieur Jean-Louis DENOIT a effectué 4 mandats de maire et 1 année de maire- adjoint ; – A R R E T E - Article 1 : Monsieur Jean-Louis DENOIT est nommé maire honoraire de la commune de Viviez. Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département. Fait à Rodez, le 27 avril 2026 SIGNÉ Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD CS 73114 12031 RODEZ CEDEX 9 Tél. : 05 65 75 71 71 Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr    $ %&  Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00004 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Jean-Louis DENOIT, commune de Viviez 10
Préfecture de l'Aveyron 12-2026-04-27-00009 Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Pierre PANTANELLA, commune de Saint-Rome-de-Cernon Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00009 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Pierre PANTANELLA, commune de Saint-Rome-de-Cernon 11
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE Arrêté n° du 27 avril 2026 Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Pierre PANTANELLA LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON Chevalier de l’ordre national du Mérite VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ; VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ; Considérant que Monsieur Pierre PANTANELLA a effectué 3 mandats de maire ; – A R R E T E - Article 1 : Monsieur Pierre PANTANELLA est nommé maire honoraire de la commune de Saint-Rome-de- Cernon. Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département. Fait à Rodez, le 27 avril 2026 SIGNÉ Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD CS 73114 12031 RODEZ CEDEX 9 Tél. : 05 65 75 71 71 Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr    $ %&  Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00009 - Arrêté conférant l'honorariat de maire à Monsieur Pierre PANTANELLA, commune de Saint-Rome-de-Cernon 12
Préfecture de l'Aveyron 12-2026-04-27-00008 Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Michel CANTAGREL, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Michel CANTAGREL, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne 13
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ETAT ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE Arrêté n° du 27 avril 2026 Objet : Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Michel CANTAGREL LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON Chevalier de l’ordre national du Mérite VU l'article L 2122-35 du code général des collectivités territoriales modifié par la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 relatif à l'honorariat des maires, maires délégués et adjoints ; VU la circulaire ministérielle n° INT/A/1405029/C du 13 mars 2014 relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et communautaires ; Considérant que Monsieur Michel CANTAGREL a effectué 4 mandats de maire-adjoint ; – A R R E T E - Article 1 : Monsieur Michel CANTAGREL est nommé maire-adjoint honoraire de la commune de Saint- Saturnin-de-Lenne. Article 2 : Madame la secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département. Fait à Rodez, le 27 avril 2026 SIGNÉ Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD CS 73114 12031 RODEZ CEDEX 9 Tél. : 05 65 75 71 71 Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr    $ %&  Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-04-27-00008 - Arrêté conférant l'honorariat de maire-adjoint à Monsieur Michel CANTAGREL, commune de Saint-Saturnin-de-Lenne 14

Tous les actes · AveyronTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.