Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-430 du 7 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 7 juillet 2026
5actes
23pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
ARR ListeCandidatsCNV FNMNS reçus BNSSA 2024
ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2024
ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2025
ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026
ARR ListeCandidatsFNMNSreçus BNSSA 0426
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 23 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2026-430
PUBLIÉ LE 7 JUILLET 2026
Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
12-2026-06-30-00011 - ARR ListeCandidatsCNV FNMNS reçus BNSSA 2024
(3 pages) Page 3
12-2026-06-30-00012 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2024 (3 pages) Page 7
12-2026-06-30-00013 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2025 (3 pages) Page 11
12-2026-06-30-00015 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026 (4 pages) Page 15
12-2026-06-30-00014 - ARR ListeCandidatsFNMNSreçus BNSSA 0426 (3
pages) Page 20
2
Préfecture de l'Aveyron
12-2026-06-30-00011
ARR ListeCandidatsCNV FNMNS reçus BNSSA
2024
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00011 - ARR ListeCandidatsCNV FNMNS reçus BNSSA 2024 3
SERVICE DES SÉCURITÉS
SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE DÉFENSE ET DE PROTECTION CIVILES (SIDPC)
Arrêté n°
Objet : BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE - Liste des candidats reçus aux
examens organisés par le cercle des nageurs villefranchois en 2024
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le Code de la sécurité intérieure, Art R-726-1 ;
VU l’arrêté du 24 août 2007 relatif à la formation aux premiers secours en équipe niveau 1 ;
VU le décret du président de la République en date du 6 novembre 2024 portant nomination de
Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD, préfète de l'Aveyron ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019 fixant les modalités de délivrance
du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté préfectoral du 27 octobre 2025 portant délégation de signature à M. Alexandre RIZZON, di-
recteur des services du cabinet ;
VU l’arrêté préfectoral du 28 avril 2023 portant agrément pour les formations aux premiers secours du
cercle des nageurs villefranchois;
VU les procès-verbaux des 13 avril et 08 juin 2024, d’évaluation de formation et d’examen du Brevet
National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique, communiqués par le cercle des nageurs villefranchois ;
Sur proposition du Directeur des services du cabinet ;
Préfecture de l’Aveyron
CS 73 114
12 031 RODEZ CEDEX 9
Tél : 05 65 75 71 71
Mèl : prefecture@aveyron.gouv.fr
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Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00011 - ARR ListeCandidatsCNV FNMNS reçus BNSSA 2024 4
CONSIDERANT que le jury constitué en application des dispositions de l'arrêté du 23 janvier 1979
modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019, s'est réuni le 13 avril et le 08 juin 2024 pour procéder aux
délibérations.
- A R R E T E -
Article 1 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par le cercle des nageurs villefranchois, le 13 avril
2024, les candidats suivants :
NOM PRENOM
JUAN-TROUSSIER NATANAEL
PETITDEMANGE MAËLLE
PONCET MAXIME
Article 2 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par le cercle des nageurs villefranchois, le 08 juin
2024, les candidats suivants :
NOM PRENOM
BOUDES ROMANE
BOUTONNET RAPHAËL
DELMAS CÉLIA
PORTERO OCÉLIA
VILLIEZ CLÉA
Article 3 : Document versé au recueil des actes administratifs le 30 juin 2026
Article 4 : Le Directeur des services du cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 30 juin 2026
Pour la préfète, par délégation,
la directrice-adjointe des services du cabinet ,
cheffe du service des sécurités.
ORIGINAL SIGNÉ
Sandrine BOSSE
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00011 - ARR ListeCandidatsCNV FNMNS reçus BNSSA 2024 5
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision, les recours suivants peuvent être
introduits :
un recours gracieux, adressé à
Madame la préfète de l’Aveyron
Direction des Services du Cabinet – Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles
CS73114 – 12031 RODEZ CEDEX 9
un recours hiérarchique, adressé à
Monsieur le Ministre de l’Intérieur
Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques
Sous-direction des polices administratives - Bureau des Polices Administratives
Place Beauvau
75800 PARIS CEDEX 08.
un recours contentieux, adressé au
Tribunal Administratif de TOULOUSE
68 rue Raymond IV
31000 TOULOUSE.
Le recours doit aussi être écrit et contenir l’exposé des faits et arguments juridiques précis invoqué.
Lorsque dans le délai initial du recours contentieux ouvert à l'encontre de la décision, sont exercés contre cette
décision un recours gracieux et un recours hiérarchique, le délai du recours contentieux, prorogé par l'exercice de
ces recours administratifs, ne recommence à courir à l'égard de la décision initiale que lorsqu'ils ont été l'un et
l'autre rejetés.
Un recours en référé sur la base des articles L521-1 à L521-3 du code de justice administrative peut également être
exercé.
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Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00011 - ARR ListeCandidatsCNV FNMNS reçus BNSSA 2024 6
Préfecture de l'Aveyron
12-2026-06-30-00012
ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2024
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00012 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2024 7
SERVICE DES SÉCURITÉS
SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE DÉFENSE ET DE PROTECTION CIVILES (SIDPC)
Arrêté n°
Objet : BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE - Liste des candidats reçus aux
examens organisés par Aqua Grimpe Millau Grands Causses en 2024
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le Code de la sécurité intérieure, Art R.726-1 ;
VU l’arrêté du 24 août 2007 relatif à la formation aux premiers secours en équipe niveau 1 ;
VU le décret du président de la République en date du 6 novembre 2024 portant nomination de
Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD, préfète de l'Aveyron ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019 fixant les modalités de délivrance
du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté préfectoral du 27 octobre 2025 portant délégation de signature à M. Alexandre RIZZON, di-
recteur des services du cabinet ;
VU l’arrêté préfectoral n° 12-2023-05-11-002 du 11 mai 2023 portant agrément pour les formations aux
premiers secours du comité départemental de la fédération française de sauvetage et de secourisme
pour Aqua Grimpe Millau Grands Causses ;
VU les procès-verbaux des 30 mars et 25 mai 2024, d’évaluation de formation et d’examen du Brevet
National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique, communiqués par Aqua Grimpe Millau Grands
Causses ;
Sur proposition du Directeur des services du cabinet ;
Préfecture de l’Aveyron
CS 73 114
12 031 RODEZ CEDEX 9
Tél : 05 65 75 71 71
Mèl : prefecture@aveyron.gouv.fr
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Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00012 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2024 8
CONSIDÉRANT que le jury constitué en application des dispositions de l'arrêté du 23 janvier 1979
modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019, s'est réuni le 30 mars et le 25 mai 2024 pour procéder aux
délibérations.
- A R R E T E -
Article 1 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par l’association Aqua Grimpe Millau Grands Causses.
affiliée à la fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS), le 30 mars 2024, les candidats
suivants :
NOM PRENOM
ALLARD NATHAN
ANTON LÉO
BOITEAU CHARLY
BUGAREL GABRIEL
CABROLIER PAUL
GUALLAR SIMON
MOSNIER HUGO
Article 2 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par l’association Aqua Grimpe Millau Grands Causses.
affiliée à la fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS), 25 mai 2024, les candidats
suivants :
NOM PRENOM
BARTHES ROMAIN
BERLOU THOMAS
BERNARD ELISE
BESSE JULIEN
COBRA-DOS-SANTOS MARTENS
DUNET YONIS
FOURNIER CYRIL
GANTOU AXEL
GOUPIL FLORIAN
GRÈS GABRY
LACOMBE NINON
LAPOINTE LUCIE
LE BOULER RAFAEL
MARC-PEREZ YOHAN
PARONNEAU-DE POTTER AYDAN
PINTRE-GALIERE SACHA
POURTAU SIMON
REYLET LUCAS
RUBIO LUCAS
SAHUC ROMANE
SCHMITT MATHIEU
VIGUIÉ CORALIE
Article 3 : Document versé au recueil des actes administratifs le 30 juin 2026
Article 4 : Le Directeur des services du cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 30 juin 2026
Pour la préfète, par délégation,
La directrice-adjointe des services du cabinet
Cheffe du service des sécurités
ORIGINAL SIGNÉ
Sandrine BOSSE
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00012 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2024 9
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision, les recours suivants peuvent être
introduits :
un recours gracieux, adressé à
Madame la préfète de l’Aveyron
Direction des Services du Cabinet – Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles
CS73114 – 12031 RODEZ CEDEX 9
un recours hiérarchique, adressé à
Monsieur le Ministre de l’Intérieur
Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques
Sous-direction des polices administratives - Bureau des Polices Administratives
Place Beauvau
75800 PARIS CEDEX 08.
un recours contentieux, adressé au
Tribunal Administratif de TOULOUSE
68 rue Raymond IV
31000 TOULOUSE.
Le recours doit aussi être écrit et contenir l’exposé des faits et arguments juridiques précis invoqué.
Lorsque dans le délai initial du recours contentieux ouvert à l'encontre de la décision, sont exercés contre cette
décision un recours gracieux et un recours hiérarchique, le délai du recours contentieux, prorogé par l'exercice de
ces recours administratifs, ne recommence à courir à l'égard de la décision initiale que lorsqu'ils ont été l'un et
l'autre rejetés.
Un recours en référé sur la base des articles L521-1 à L521-3 du code de justice administrative peut également être
exercé.
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Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00012 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2024 10
Préfecture de l'Aveyron
12-2026-06-30-00013
ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2025
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00013 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2025 11
SERVICE DES SÉCURITÉS
SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE DÉFENSE ET DE PROTECTION CIVILES (SIDPC)
Arrêté n°
Objet : BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE - Liste des candidats reçus aux
examens organisés par Aqua Grimpe Millau Grands Causses en 2025
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le Code de la sécurité intérieure ;
VU l’arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la
formation aux premiers secours ;
VU le décret du président de la République en date du 6 novembre 2024 portant nomination de
Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD, préfète de l'Aveyron ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019 fixant les modalités de délivrance
du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté préfectoral du 27 octobre 2025 portant délégation de signature à M. Alexandre RIZZON, di-
recteur des services du cabinet ;
VU l’arrêté préfectoral n° 12-2023-05-11-002 du 11 mai 2023 portant agrément pour les formations aux
premiers secours du comité départemental de la fédération française de sauvetage et de secourisme
pour Aqua Grimpe Millau Grands Causses ;
VU les procès-verbaux des 29 mars et 02 juillet 2025, d’évaluation de formation et d’examen du Brevet
National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique, communiqués par Aqua Grimpe Millau Grands
Causses ;
Sur proposition du Directeur des services du cabinet ;
Préfecture de l’Aveyron
CS 73 114
12 031 RODEZ CEDEX 9
Tél : 05 65 75 71 71
Mèl : prefecture@aveyron.gouv.fr
1/3
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00013 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2025 12
CONSIDÉRANT que le jury constitué en application des dispositions de l'arrêté du 23 janvier 1979
modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019, s'est réuni le 29 mars et le 02 juillet 2025 pour procéder aux
délibérations.
- A R R E T E -
Article 1 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par l’association Aqua Grimpe Millau Grands Causses.
affiliée à la fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS), 29 mars 2025 les candidats
suivants :
NOM PRENOM
ALBERICI PIERRE
BESSIERE ERWAN
BRAS LUCIE
CAVALIÉ MAUD
DEMERVAL VIANNEY
GUILLEMETZ LILOU
LEITAO MATHIS
MOIREAU LUCAS
PAYSAN MATTÉO
PERREAU BENJAMIN
SAFFON CHLOÉ
SLIMAK ANTOINE
SUC ROMAN
VITORIA AUXENCE
Article 2 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par l’association Aqua Grimpe Millau Grands Causses.
affiliée à la fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS), 02 juillet 2025, les candidats
suivants :
NOM PRENOM
BESOMBES LÉA
BIANCO MARIE
GRATUSSE INAYA
MAUTI ENZO
MUNOZ ANGEL
SALLES MAURINE
Article 3 :Document versé au recueil des actes administratifs le 30 juin 2026.
Article 4 : Le Directeur des services du cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 30 juin 2026
Pour la préfète, par délégation,
La directrice-adjointe des services du cabinet
Cheffe du service des sécurités
ORIGINAL SIGNÉ
Sandrine BOSSE
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00013 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2025 13
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision, les recours suivants peuvent être
introduits :
un recours gracieux, adressé à
Madame la préfète de l’Aveyron
Direction des Services du Cabinet – Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles
CS73114 – 12031 RODEZ CEDEX 9
un recours hiérarchique, adressé à
Monsieur le Ministre de l’Intérieur
Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques
Sous-direction des polices administratives - Bureau des Polices Administratives
Place Beauvau
75800 PARIS CEDEX 08.
un recours contentieux, adressé au
Tribunal Administratif de TOULOUSE
68 rue Raymond IV
31000 TOULOUSE.
Le recours doit aussi être écrit et contenir l’exposé des faits et arguments juridiques précis invoqué.
Lorsque dans le délai initial du recours contentieux ouvert à l'encontre de la décision, sont exercés contre cette
décision un recours gracieux et un recours hiérarchique, le délai du recours contentieux, prorogé par l'exercice de
ces recours administratifs, ne recommence à courir à l'égard de la décision initiale que lorsqu'ils ont été l'un et
l'autre rejetés.
Un recours en référé sur la base des articles L521-1 à L521-3 du code de justice administrative peut également être
exercé.
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Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00013 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2025 14
Préfecture de l'Aveyron
12-2026-06-30-00015
ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00015 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026 15
SERVICE DES SÉCURITÉS
SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE DÉFENSE ET DE PROTECTION CIVILES (SIDPC)
Arrêté n°
Objet : BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE - Liste des candidats reçus en
2026 aux examens organisés par Aqua Grimpe Millau Grands Causses
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le Code de la sécurité intérieure, Art R . 726-1 ;
VU l’arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la
formation aux premiers secours ;
VU le décret du président de la République en date du 6 novembre 2024 portant nomination de
Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD, préfète de l'Aveyron ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019 fixant les modalités de délivrance
du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté préfectoral du 27 octobre 2025 portant délégation de signature à M. Alexandre RIZZON, di-
recteur des services du cabinet ;
VU l’autorisation d’enseignement du secourisme du 31 mars 2026 délivrée par la Préfète de l’Aveyron
portant agrément pour les formations aux premiers secours pour Aqua Grimpe Millau Grands Causses ;
VU les procès-verbaux des 28 mars et 08 mai 2026, d’évaluation de formation et d’examen du Brevet
National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique, communiqués par Aqua Grimpe Millau Grands
Causses ;
1/4
Préfecture de l’Aveyron
CS 73 114
12 031 RODEZ CEDEX 9
Tél : 05 65 75 71 71
Mèl : prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00015 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026 16
Sur proposition du Directeur des services du cabinet ;
CONSIDERANT que le jury constitué en application des dispositions de l'arrêté du 23 janvier 1979
modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019, s'est réuni le 28 mars et le 08 mai 2026 pour procéder aux
délibérations.
- A R R E T E -
Article 1 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par Aqua Grimpe Millau Grands Causses. affiliée à la
fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS), le 28 mars 2026, les candidats suivants :
NOM PRENOM
ACHILLE TÉO
ALLARD MATHÉO
BORIE ANTOINE
CAUNES-ROQUE BENJAMIN
CIEZKOWSKI JASON
CRESCINI LÉO
LABROT RAPHAËL
THEBAULT ANAÏS
THIELE ARTHUR
Article 2 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par Aqua Grimpe Millau Grands Causses. affiliée à la
fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS), 08 mai 2026, les candidats suivants :
NOM PRENOM
BARBIER CHARLY
BIARGUES-RODRIGUES CAMILLE
BOSC NATHAN
CHAMAYOU YANIS
FALIP VINCENT
FALIP-SOLASSOL AUGUSTIN
GIMENEZ-LIRAUD AGATHE
GOMBERT JULIE
GRANIER ELOUAN
MATHON NOÉMIE
VIARGUES ELIOTT
BARASCUD CHANTAL
BEC VALENTIN
BELLE MAËLA
BLANC CHLOÉ
CIBARIC RENATO
FERRIER RAPHAËL
FOURNIER ALEXIS
HANCHIR-WERA JULIA
MAGNAUDEIX-BLANQUET BATISTE
ROUX VICTORIA
2/4
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00015 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026 17
Article 3 : Document versé au recueil des actes administratifs le 30 juin 2026.
Article 4 : Le Directeur des services du cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 30 juin 2026
Pour le préfet et par délégation,
la directrice-adjointe des services du cabinet,
cheffe du service des sécurités,
ORIGINAL SIGNÉ
SANDRINE BOSSE
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision, les recours suivants peuvent être
introduits :
un recours gracieux, adressé à
Madame la préfète de l’Aveyron
Direction des Services du Cabinet – Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles
CS73114 – 12031 RODEZ CEDEX 9
un recours hiérarchique, adressé à
Monsieur le Ministre de l’Intérieur
Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques
Sous-direction des polices administratives - Bureau des Polices Administratives
Place Beauvau
75800 PARIS CEDEX 08.
un recours contentieux, adressé au
Tribunal Administratif de TOULOUSE
68 rue Raymond IV
31000 TOULOUSE.
Le recours doit aussi être écrit et contenir l’exposé des faits et arguments juridiques précis invoqué.
Lorsque dans le délai initial du recours contentieux ouvert à l'encontre de la décision, sont exercés contre cette
décision un recours gracieux et un recours hiérarchique, le délai du recours contentieux, prorogé par l'exercice de
ces recours administratifs, ne recommence à courir à l'égard de la décision initiale que lorsqu'ils ont été l'un et
l'autre rejetés.
3/4
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00015 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026 18
Un recours en référé sur la base des articles L521-1 à L521-3 du code de justice administrative peut également être
exercé.
4/4
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00015 - ARR ListeCandidatsFFSSreçus BNSSA 2026 19
Préfecture de l'Aveyron
12-2026-06-30-00014
ARR ListeCandidatsFNMNSreçus BNSSA 0426
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00014 - ARR ListeCandidatsFNMNSreçus BNSSA 0426 20
SERVICE DES SÉCURITÉS
SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE DÉFENSE ET DE PROTECTION CIVILES (SIDPC)
Arrêté n°
Objet : BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE - Liste des candidats reçus en
2026 aux examens organisés par le cercle des nageurs villefranchois (CNV)
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
VU le Code de la sécurité intérieure, Art R. 726-1 ;
VU l’arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière opérationnelle de sécurité civile dans le domaine de la
formation aux premiers secours ;
VU le décret du président de la République en date du 6 novembre 2024 portant nomination de
Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD, préfète de l'Aveyron ;
VU l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019 fixant les modalités de délivrance
du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au
Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique ;
VU l’arrêté préfectoral du 27 octobre 2025 portant délégation de signature à M. Alexandre RIZZON, di-
recteur des services du cabinet ;
VU l’autorisation d’enseignement du secourisme du 31 mars 2026 délivrée par la Préfète de l’Aveyron
portant agrément pour les formations aux premiers secours le cercle des nageurs villefranchois ;
VU les procès-verbaux des 25 avril et 30 mai 2026, d’évaluation de formation et d’examen du Brevet
National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique, communiqués par le cercle des nageurs villefranchois ;
Sur proposition du Directeur des services du cabinet ;
1/3
Préfecture de l’Aveyron
CS 73 114
12 031 RODEZ CEDEX 9
Tél : 05 65 75 71 71
Mèl : prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2026-06-30-00014 - ARR ListeCandidatsFNMNSreçus BNSSA 0426 21
CONSIDERANT que Le jury constitué en application des dispositions de l'arrêté du 23 janvier 1979
modifié par l’arrêté du 6 octobre 2019, s'est réuni le 25 avril et le 30 mai 2026 pour procéder aux
délibérations.
- A R R E T E -
Article 1 : Sont déclarés reçus à l'examen organisé par le cercle des nageurs villefranchois. affiliée au
Centre Départemental de Formation de la Fédération Nationale des Métiers de la Natation et des
Sports (FNMNS), le 25 avril 2026, les candidats suivants :
NOM PRENOM
BOUSQUET NATHAN
FRAYSSE ALICE
GRUARIN-DOMERGUE BASILE
LACAZE ELLIOT
ROCLE OLIVIER
WHITFIELD YULIYA
Article 2 : Sont déclarés reçus à l'examen de organisé par le cercle des nageurs villefranchois. affiliée au
Centre Départemental de Formation de la Fédération Nationale des Métiers de la Natation et des
Sports (FNMNS), le 30 mai 2026, les candidats suivants :
NOM PRENOM
ANDRIEUX-MALVEZIN LILY
CASTANDET THOMAS
DANCKAERT ROMAIN
Article 3 :Document versé au recueil des actes administratifs le 30 juin 2026.
Article 4 : Le Directeur des services du cabinet est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 30 juin 2026
Pour le préfet et par délégation,
la directrice-adjointe des services du cabinet,
cheffe du service des sécurités,
ORIGINAL SIGNÉ
Sandrine BOSSE
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SANDRINE BOSSE
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision, les recours suivants peuvent être
introduits :
un recours gracieux, adressé à
Madame la préfète de l’Aveyron
Direction des Services du Cabinet – Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles
CS73114 – 12031 RODEZ CEDEX 9
un recours hiérarchique, adressé à
Monsieur le Ministre de l’Intérieur
Direction des Libertés Publiques et des Affaires Juridiques
Sous-direction des polices administratives - Bureau des Polices Administratives
Place Beauvau
75800 PARIS CEDEX 08.
un recours contentieux, adressé au
Tribunal Administratif de TOULOUSE
68 rue Raymond IV
31000 TOULOUSE.
Le recours doit aussi être écrit et contenir l’exposé des faits et arguments juridiques précis invoqué.
Lorsque dans le délai initial du recours contentieux ouvert à l'encontre de la décision, sont exercés contre cette
décision un recours gracieux et un recours hiérarchique, le délai du recours contentieux, prorogé par l'exercice de
ces recours administratifs, ne recommence à courir à l'égard de la décision initiale que lorsqu'ils ont été l'un et
l'autre rejetés.
Un recours en référé sur la base des articles L521-1 à L521-3 du code de justice administrative peut également être
exercé.
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