Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-473 du 17 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 juillet 2026
2actes
16pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron / Service Biodiversité eau et Forêt
Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron
Arrêté piégeage des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts où la présence du castor d'Eurasie ou de la loutre d'Europe est avérée pour la saison 2026/2027
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 16 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2026-473
PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron / Service
Biodiversité eau et Forêt
12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour
la campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron (10 pages) Page 3
12-2026-07-16-00004 - Arrêté piégeage des espèces susceptibles
d'occasionner des dégâts où la présence du castor d'Eurasie
ou de la loutre d'Europe est avérée pour la saison 2026/2027 (2
pages) Page 14
2
Direction Départementale des Territoires de
l'Aveyron
12-2026-07-16-00005
Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de
l'Aveyron
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 3
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Direction Départementale des Territoires
9 rue de Bruxelles – ZAC de Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ Cedex 9
Tél. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 4
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Direction Départementale des Territoires
9 rue de Bruxelles – Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 5
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 6
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 7
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Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 8
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Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 9
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 10
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 11
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 12
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00005 - Arrêté d'ouverture et clôture de la chasse pour la
campagne 2026/2027 dans le département de l'Aveyron 13
Direction Départementale des Territoires de
l'Aveyron
12-2026-07-16-00004
Arrêté piégeage des espèces susceptibles
d'occasionner des dégâts où la présence du
castor d'Eurasie ou de la loutre d'Europe est
avérée pour la saison 2026/2027
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00004 - Arrêté piégeage des espèces susceptibles
d'occasionner des dégâts où la présence du castor d'Eurasie ou de la loutre d'Europe est avérée pour la saison 2026/2027 14
Arrêté en date du 16 juillet 2026
LA PRÉFÈTE DE L’AVEYRON
Chevalier de l’ordre national du Mérite
Direction Départementale des Territoires
9 rue de Bruxelles – ZAC de Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ Cedex 9
Tél. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00004 - Arrêté piégeage des espèces susceptibles
d'occasionner des dégâts où la présence du castor d'Eurasie ou de la loutre d'Europe est avérée pour la saison 2026/2027 15
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-07-16-00004 - Arrêté piégeage des espèces susceptibles
d'occasionner des dégâts où la présence du castor d'Eurasie ou de la loutre d'Europe est avérée pour la saison 2026/2027 16