Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-511 du 31 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 31 juillet 2026
1acte
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron / Direction
Arrêté n° 20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron Annexe : Liste des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2026-511
PUBLIÉ LE 31 JUILLET 2026
Sommaire
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des
Populations de l'Aveyron / Direction
12-2026-07-31-00001 - Arrêté n° 20260731-06 - Portant nomination des
membres du comité départemental des services aux familles de
l'Aveyron Annexe : Liste des membres du comité départemental
des services aux familles de l'Aveyron (7 pages) Page 3
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Direction Départementale Emploi Travail
Solidarités Protection des Populations de
l'Aveyron
12-2026-07-31-00001
Arrêté n° 20260731-06 - Portant nomination des
membres du comité départemental des services
aux familles de l'Aveyron
Annexe : Liste des membres du comité
départemental des services aux familles de
l'Aveyron
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 3
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 4
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 5
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 6
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 7
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 8
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 9
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2026-07-31-00001 - Arrêté n°
20260731-06 - Portant nomination des membres du comité départemental des services aux familles de l'Aveyron 10