Actes des préfectures · Aveyron
RAA N°12-2026-552 du 14 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 14 août 2026 · partie 1 sur 2, pages 1 à 33
1acte
42pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron / Service Biodiversité eau et Forêt
Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026 approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas Campagne de prélèvement d'eau à usage d'irrigation agricole 2026-2027
Texte intégral · partie 1 sur 2
Pages 1 à 33 sur 42 du texte extrait du PDF publié par la préfecture. Seul le PDF officiel fait foi.
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2026-552
PUBLIÉ LE 14 AOÛT 2026
Sommaire
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron / Service
Biodiversité eau et Forêt
12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12
août 2026 approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme
unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du
Lemboulas Campagne de prélèvement d'eau à usage d'irrigation
agricole 2026-2027 (39 pages) Page 3
2
Direction Départementale des Territoires de
l'Aveyron
12-2026-08-12-00007
Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de
l'organisme unique de gestion collective des
sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas
Campagne de prélèvement d'eau à usage
d'irrigation agricole 2026-2027
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 3
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service Eau et Biodiversité
Bureau Police de l’eau
Arrêté 82 – 2026 – 08 – 12 – 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l’organisme unique de gestion
collective des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2026-2027
Le préfet de Tarn-et-Garonne,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’Ordre national du Mérite,
VU le code de l’environnement,
VU le décret du 27 mai 2026 nommant Monsieur Sébastien CAUWEL, préfet de Tarn-et-Garonne,
VU l’arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret 1996-102 du 02 février
1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation en
application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l’environnement et relevant des rubriques 1120,
1210, 1220 ou 1310 de la nomenclature,
VU l’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 relatif à la mesure de prélèvements d’eau et aux
modalités de calcul de l’assiette de la redevance pour prélèvement de la ressource,
VU l’arrêté du 28 mars 2018 portant approbation du Sage sur le bassin du Viaur,
VU l’arrêté R76-2021-11-08-00015 du 08 novembre 2021 fixant la délimitation des zones de
répartition des eaux sur le périmètre du bassin Adour-Garone,
VU l’arrêté interdépartemental du 31 janvier 2013 portant désignation de la Chambre d’agriculture
de Tarn-et-Garonne comme organisme unique de gestion collective de l’eau pour l’irrigation
agricole sur les sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas,
VU l’arrêté-cadre interdépartemental portant définition des zones d’alerte et des mesures de
limitation provisoire des usages de l’eau en date du 30 juin 2023 pour le périmètre Lemboulas,
VU l’arrêté-cadre interdépartemental portant définition des zones d’alerte et des mesures de
limitation provisoire des usages de l’eau en date du 04 juillet 2023 pour le périmètre Aveyron,
VU l’arrêté interdépartemental portant renouvellement de l’autorisation unique pluriannuelle
délivrée à l’organisme unique de gestion collective pour l’usage d’irrigation agricole des sous-
bassins de l’Aveyron et du Lemboulas en date du 12 février 2024,
Direction départementale des territoires – 2 quai de Verdun – BP 775 – 82 000 – Montauban
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 4
VU la décision de la commission administrative de bassin (CAB) en date du 15 mai 2013 désignant le
préfet de Tarn-et-Garonne comme préfet référent des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas,
désigné ci-après le préfet,
VU le plan de gestion des étiages (PGE) de la Lère approuvé par le comité de bassin Adour-Garonne,
en séance du 12 février 2008 et approuvé par madame le préfet coordonnateur du sous-bassin de la
Lère le 28 mai 2008,
VU le plan de gestion des étiages (PGE) du Lemboulas approuvé par madame le préfet
coordonnateur du sous-bassin du Lemboulas le 11 octobre 2011,
VU le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE)
2022-2027 approuvé par le préfet coordonnateur de bassin le 10 mars 2022 et entré en vigueur le 04
avril 2022,
VU le projet de plan de répartition pour la période 2026-2027 présenté en date du 3 avril 2026 et
complété les 6 et 9 juillet 2026 par l’organisme unique de gestion collective en en vue d’obtenir son
approbation pour les prélèvements d’eau à usage d’irrigation sur les périmètres des sous-bassins de
l’Aveyron et du Lemboulas,
Considérant que les sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas sont décomposés en 7 périmètres
de gestion collective,
Considérant l’absence de demande de prélèvement sur les quatre communes de Lozère concernées
par le sous-bassin de l’Aveyron,
Considérant que les prélèvements à usage d’irrigation agricole, présentés sous la forme d’un plan
annuel de répartition faisant l’objet de la demande, sont soumis à approbation par arrêté au titre
du code de l’environnement,
Considérant que, conformément aux articles R.214-31-3-II et R.181-47-II du code de l'environnement,
le plan de répartition présenté comporte l’identification complète de chaque préleveur ainsi que
les modalités de prélèvement envisagées pour chaque préleveur au cours de la campagne et par
point de prélèvement,
Considérant que les débits validés lors de la réunion de concertation du 5 mai 2026 sur le périmètre
de la Lère réalimentée dépassent les seuils prévus dans le PGE et, qu’en conséquence, des mesures
volontaires de gestion devront être mises en place pour éviter le franchissement du DOE,
Considérant que le projet d’arrêté statuant sur la demande susvisée a été communiqué au
pétitionnaire le 4 août 2026 et que celui-ci a émis un avis le 5 août 2026,
Considérant que les remarques émises par le pétitionnaire ont globalement pu être prises en
compte, à l’exception de certaines demandes faute de justification,
SUR proposition du Directeur Départemental des Territoires,
PAR aveyron 2026-2027 Page 2
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 5
ARRÊTE
Titre I – Objet
Article 1 – Désignation du bénéficiaire
Le plan annuel de répartition (PAR), prévu aux articles R.214-31-1 et R.214-31-3 du code de
l’environnement, présenté par le pétitionnaire désigné ci-dessous :
Organisme unique de gestion collective à usage d’irrigation du sous-bassin Aveyron-Lemboulas
130 avenue Marcel Unal
82 017 – Montauban cedex
représenté par le président de la chambre d’agriculture de Tarn-et-Garonne, est approuvé, sous
réserve du respect des prescriptions définies par le présent arrêté.
Article 2 – Périmètre de l’arrêté
Le présent arrêté porte sur l’approbation du Plan de Répartition des prélèvements à usage
d’irrigation agricole, effectués sur la campagne de prélèvement 2026-2027 pour les périmètres
élémentaires des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas. Le récapitulatif des volumes approuvés
est présenté en annexe 1.
Article 3 – Durée de l’arrêté selon l’usage
Le plan annuel de répartition pour la campagne de prélèvement 2026-2027 est approuvé jusqu’au
31 mai 2027 selon la décomposition période-usage suivante :
Période de basses eaux (01 juin 2026 – 31 octobre 2026)
Période de hautes eaux (01 novembre 2026 – 31 mai 2027) présentant différents usages :
Recharge de plan d’eau,
Lutte antigel,
Irrigation de printemps.
Article 4 – Bilan annuel
Pour recueillir l’avis des conseils départementaux de l’environnement et des risques sanitaires et
technologiques avant la fin de chaque année civile, l’organisme unique de gestion collective élabore
un bilan de la campagne de prélèvement et de mise en œuvre du plan annuel de répartition qu’il :
transmet avant le mois de décembre 2026 aux préfets de l’Aveyron, du Lot, du Tarn et de
Tarn-et-Garonne dans le cadre de l’information préalable des membres du Coderst,
présente aux Coderst(s) avant le 31 décembre 2026.
Article 5 – Conditions d’application
Les préleveurs (bénéficiaires finaux), les conditions d’exploitation et les caractéristiques des
prélèvements sont détaillés en annexe 3 du présent arrêté.
Article 6 – Modification
La modification du Plan Annuel de Répartition est réalisée selon les dispositions de l'article R.181-46
du code de l'environnement précisées par l’article 8.5 de l’arrêté d’autorisation unique
pluriannuelle.
PAR aveyron 2026-2027 Page 3
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 6
Article 7 – Notification aux préleveurs irrigants
Le présent arrêté vaut notification à l’organisme unique des volumes d’eau accordés à chaque
irrigant en application du plan de répartition annexé au présent arrêté, et des conditions de
prélèvement à respecter.
L’Organisme Unique de gestion collective informe chaque irrigant des éléments de l’autorisation le
concernant, tels que fixés par le plan annuel de répartition qui lui a été notifié, notamment les
volumes et les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement par point et en débit par
période.
Toute modification du plan de répartition conduit à une nouvelle notification de volume par les
Directions Départementales des Territoires à l’Organisme Unique, puis par l’Organisme Unique à
l’irrigant.
Titre II – Dispositions finales
Article 8 – Droits des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 9 – Publication et information des tiers
Le présent arrêté fait l’objet des publications suivantes :
parution au recueil des actes administratifs des préfectures de l’Aveyron, du Lot, du Tarn et
de Tarn-et-Garonne dans un délai de quinze jours à compter de la signature du présent
arrêté,
transmission à la commission locale de l'eau (CLE) du Sage Viaur (R.214-31-3),
parution sur le portail Internet des services de l'Etat des préfectures de l’Aveyron, du Lot,
du Tarn et de Tarn-et-Garonne pour une durée de six mois (R.214-31-3),
communication aux mairies concernées pour affichage durant un mois. L'accomplissement
de cette formalité est transmis à la Direction départementale des territoires concernée
(R.181-44).
Le plan de répartition est :
mis à disposition du public dans les directions départementales des territoires de
l’Aveyron, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne,
publié sur le site Internet de l’Organisme unique de gestion collective, s’il en dispose.
Chaque préleveur est informé des conditions d’exploitation et des caractéristiques des
prélèvements comme mentionné à l’article 7.
L’information au préleveur est accompagnée de l'annexe 2 du présent arrêté, à laquelle il doit se
conformer.
Une copie du présent arrêté est également adressée :
à l’association interdépartementale pour la gestion quantitative du Bassin Tarn-Aveyron
(AITA).
aux gestionnaires d’ouvrages de soutien d’étiage du bassin de l’Aveyron :
✔ les conseils départementaux du Tarn et de Tarn-et-Garonne,
✔ l’institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud,
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Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 7
Article 10 – Voies et délais de recours
La présente décision est soumise au régime contentieux défini par l’article R. 311-5 du code de
justice administrative. Conformément à cet article, elle peut faire l’objet d’un recours contentieux
devant la cour administrative d’appel de TOULOUSE par courrier ou via l’application Télérecours
(www.telerecours.fr).
Le délai de recours contentieux n’est pas prorogé par l’exercice d’un recours administratif.
L’auteur du recours est tenu, à peine d’irrecevabilité, de notifier celui-ci à l’auteur de la décision et
au bénéficiaire de la décision, dans les conditions prévues par l’article R. 77-16-1 du code de justice
administrative. L’auteur d’un recours administratif est également tenu de le notifier.
Le recours contentieux peut être présenté :
par le bénéficiaire, dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
par les tiers, dans un délai de deux mois à compter de la publication de la décision sur le
site internet des services de l’État en Tarn-et-Garonne.
Article 11 – Exécution
Les secrétaires généraux des préfectures de l’Aveyron, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne, les
directeurs départementaux des territoires de l’Aveyron, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne, les
chefs des services départementaux de l’Office français de biodiversité (OFB) concernés, les
commandants des groupements de gendarmerie concernés, les directeurs départementaux de la
sécurité publique concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui est notifié à l'organisme unique de gestion collective ainsi qu’aux mairies concernées.
Fait à Montauban, le 12 août 2026
Pour le préfet, et par délégation
La secrétaire générale
Signé
Edwige DARRACQ
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Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 8
Annexe 1 – Périmètre de l’organisme unique de gestion
collective des sous-bassins de l’Aveyron – Lemboulas et
volumes approuvés dans le PAR 2025-2026
Annexe 1–0 – Périmètre de l’OUGC
Annexe 1–1 – PAR 2026 - 2027 – Période Basses eaux – Volume approuvé
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Eté
Num Libellé PGC Ressource V_réserve
004 Lère CE+NAC 88 %
H_NAC 0 0 0
PE_DEC 50 %
005 Vère CE+NAC 77 %
H_NAC 0 0 0
PE_DEC 8 %
006 Cérou CE+NAC 56 %
H_NAC 0 0 0
PE_DEC 30 %
007 Viaur CE+NAC 96 % 700
H_NAC 80 % 0
PE_DEC 67 %
008 Aveyron amont CE+NAC 97 %
H_NAC 62 %
PE_DEC 57 %
009 Aveyron aval CE+NAC 98 %
H_NAC 98 % 500
PE_DEC 80 %
115 Lemboulas CE+NAC 82 %
H_NAC 0 0 0
PE_DEC 38 %
Total CE+NAC 94 %
H_NAC 94 %
PE_DEC 53 %
Volume
AUP
(m3)
Somme de V
proposé 2026
V proposé
2026
/ V_AUP
V_homo =
V_propo +
V_res
1 020 000 900 181 68 600 968 781
4 450 000 2 223 283 222 000 2 445 283
575 000 441 550 44 200 485 750
1 890 000 150 300 15 000 165 300
710 000 401 000 40 100 441 100
2 550 000 771 123 77 100 848 223
168 000 160 525 161 225
5 000 4 000 4 000
3 015 000 2 012 065 201 000 2 213 065
498 000 484 650 13 350 498 000
120 000 74 000 7 400 81 400
4 100 000 2 334 509 233 000 2 567 509
12 750 000 12 519 547 122 810 12 642 357
1 070 000 1 046 725 1 047 225
8 260 000 6 614 151 661 000 7 275 151
494 000 406 100 40 600 446 700
7 600 000 2 866 104 287 000 3 153 104
16 215 000 15 313 553 330 360 15 643 913
1 195 000 1 124 725 7 900 1 132 625
31 865 000 16 971 535 1 696 100 18 667 635
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 9
Annexe 1–2 – PAR 2026 - 2027 – Période Hautes eaux – Volume approuvé
CE+NAC : prélèvements en cours d’eau ou nappes d’accompagnement
H_NAC : prélèvements en nappes déconnectées (casiers)
PE_DEC : prélèvements en plans d’eau déconnectés des cours d’eau et nappes d’accompagnement
Aucun volume à partir de la ressource "Retenues déconnectées" pour l’usage "Irrigation de
printemps" n’est attribué. La ressource "Retenues déconnectées" peut être sollicitée pour l’usage
"Irrigation de printemps" au cours de la période hors étiage par les irrigants dûment autorisés pour
la période étiage. Les volumes prélevés dans ce cadre au cours de la période hors étiage sont
comptabilisés sur la période étiage, sauf exception justifiées.
PAR aveyron 2026-2027 Page 7
Hiver - Recharge de plan d'eau Printemps - Antigel + Irrigation
Num Libellé PGC Ressource V_réserve Ressource V_réserve
004 Lère CE+NAC 77 % CE+NAC 23 %
H_NAC 0 0 0 H_NAC 0 0 0
PE_DEC 0 0 0 PE_DEC 0 0 0
005 Vère CE+NAC 2 % CE+NAC 27 %
H_NAC 0 0 0 H_NAC 0 0 0
PE_DEC 0 0 0 PE_DEC 0 0 0
006 Cérou CE+NAC 0 0 % 0 0 CE+NAC 4 %
H_NAC 0 0 0 H_NAC 0 0 0
PE_DEC 0 0 0 PE_DEC 0 0 0
007 Viaur CE+NAC 0 0 0 CE+NAC 12 % 967
H_NAC 0 0 % 0 0 H_NAC 0 0 % 0 0
PE_DEC 0 0 0 PE_DEC 0 0 0
008 Aveyron amont CE+NAC 0 0 0 CE+NAC 8 %
H_NAC 0 0 % 0 0 H_NAC 10 % 350
PE_DEC 0 0 0 PE_DEC 0 0 % 0 0
009 Aveyron aval CE+NAC 91 % CE+NAC 49 %
H_NAC 0 0 % 0 0 H_NAC 46 %
PE_DEC 0 0 0 PE_DEC 0 0 % 0 0
115 Lemboulas CE+NAC 43 % CE+NAC 22 %
H_NAC 0 0 0 H_NAC 0 0 0
PE_DEC 0 0 % 0 PE_DEC 0 0 % 0 0
Total CE+NAC 66 % CE+NAC 38 %
H_NAC 0 0 % 0 0 H_NAC 43 %
PE_DEC 0 0 % 0 0 PE_DEC 0 0 % 0 0
Volume
AUP
(m3)
Somme de
V proposé
2026
V proposé
2026
/ V_AUP
V_homo =
V_propo +
V_res
Volume
AUP
(m3)
Somme de
V proposé
2026
V proposé
2026
/ V_AUP
V_homo =
V_propo +
V_res
1 215 500 937 000 93 700 1 030 700 321 200 73 500 7 350 80 850
840 000 14 000 1 400 15 400 350 000 95 100 9 510 104 610
59 000 830 000 32 500 3 250 35 750
13 000 78 500 9 674 10 641
15 000 1 500
153 000 12 340 1 230 13 570
11 200 36 000 3 500 3 850
10 000
2 508 950 2 277 000 228 000 2 505 000 4 686 800 2 297 293 230 000 2 527 293
125 800 349 500 162 000 16 200 178 200
25 250
685 000 296 500 29 700 326 200 377 000 83 350 8 340 91 690
114 500 2 000
5 321 450 3 524 500 352 800 3 877 300 6 796 500 2 603 757 260 647 2 864 404
152 000 387 000 165 500 16 550 182 050
114 500 37 250
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 10
Annexe 2 – Prescriptions à destination des bénéficiaires
finaux (préleveurs) de
l’organisme unique Aveyron-Lemboulas
Les bénéficiaires finaux sont soumis aux prescriptions de l’arrêté du 11 septembre 2003 fixant les
prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation en application des
articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1120, 1210, 1220 ou
1310 de la nomenclature définie dans les articles R.214-1 à R.214-5 du code de l’environnement.
Article 1 – Durée de l’autorisation
Le plan annuel de répartition pour la campagne de prélèvement 2026-2027 est approuvé jusqu’au
31 mai 2027.
Article 2 – Définition des usages
Les usages sont les suivants :
Période Basses eaux (01 juin 2026 – 31 octobre 2026)
Période Hautes eaux (01 novembre 2026 – 31 mai 2027) présentant différents usages :
✔ Recharge de plan d’eau,
✔ Lutte antigel,
✔ Irrigation de printemps.
Article 3 – Conformité au dossier
Les prélèvements, objets de la présente approbation, sont situés, exploités et réalisés
conformément au contenu du dossier de plan annuel de répartition.
Toute modification apportée aux ouvrages, installations, à leur mode d’utilisation, à la réalisation
des travaux ou à l’aménagement en résultant, à l’exercice des activités ou à leur voisinage et
entraînant un changement notable des éléments du plan de répartition doit être portée, avant sa
réalisation à la connaissance du service Eau et Biodiversité de la Direction Départementale des
Territoires concernée.
Article 4 – Identification du prélèvement par compteur volumétrique
Chaque installation de prélèvement par pompage est équipée d’un compteur volumétrique dont le
numéro, communiqué préalablement au service Eau et Biodiversité de la Direction Départementale
des Territoires, permet l’identification du point de prélèvement, lui-même détenu par un
bénéficiaire final.
L’impossibilité avérée de la mesure par un compteur volumétrique doit être validée par l’Agence de
l’Eau.
Les compteurs volumétriques équipés d'un système de remise à zéro sont interdits. L'exploitant, ou
à défaut le propriétaire, doit en assurer la pose, l'entretien et le bon fonctionnement.
Le préleveur doit équiper l’installation de prélèvement d’un système permettant d’afficher,
pendant toute la période de validité du plan annuel de répartition, la copie de la notification du
Préfet détaillant le volume approuvé pour son point de prélèvement (registre d’autorisation).
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Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 11
Article 5 – Suivi de l’installation de prélèvement
Le préleveur consigne dans un registre ou cahier :
les volumes prélevés mensuellement et annuellement,
le relevé d’index du compteur volumétrique à la fin de chaque campagne (usage) et de
chaque année civile,
les incidents survenus au cours de l’exploitation,
la pose, les entretiens, contrôles et remplacements des moyens de mesure.
Article 6 – Volumes prélevés
Conformément à l’article 11 des prescriptions générales, le préleveur communique à l’organisme
unique les volumes prélevés par usage de l’eau sur la campagne ainsi que les index correspondants
de son ou ses compteurs volumétrique(s).
La non consommation d’eau fait également l’objet d’une transmission à l’organisme unique.
L’organisme unique a la charge de transmettre au Service Eau et Biodiversité de la Direction
Départementale des Territoires de Tarn-et-Garonne et aux directions départementales des
territoires concernées au plus tard le 31 janvier de l’année suivante le comparatif au point de
prélèvement entre les volumes exprimés, les volumes alloués et le volume prélevé.
Article 7 – Ouvrages de prises d'eau
Pour les installations en rivière, ces dispositifs ne doivent en aucun cas conduire à une modification
du lit du cours d’eau, ni constituer un obstacle à l’écoulement de l'eau.
Les ouvrages de prise d’eau sont temporaires et conçus de telle façon qu’ils puissent être enlevés en
fin de campagne d’irrigation et en période de crues et qu’ils permettent, en conformité avec
l'article L.214-18 du code de l'environnement, le maintien en permanence de la vie, la circulation, la
reproduction des espèces piscicoles qui peuplent le cours d’eau dans lequel s’effectue le
prélèvement.
Article 8 – Maintien du débit minimum dans les cours d’eau
Les prélèvements dans les cours d’eau principaux doivent laisser subsister dans le lit du cours d’eau,
à l’aval de l’ouvrage de prise d’eau, un débit minimal permettant de respecter l’arrêté-cadre
sécheresse (DOE et DSG ou autre seuils définis par l’organisme unique)
Un débit réservé, garantissant les différents usages dans le lit des cours d'eau (préservation de la vie
piscicole en aval des points de pompage ou de dérivation des eaux – eau potable – …), doit être
respecté par les préleveurs. En deçà de ces valeurs, le pompage doit être impérativement
interrompu. Ce débit minimal doit rester supérieur au dixième du module du cours d’eau.
Toutefois, lorsque le débit du cours d'eau à l'amont de la prise d'eau est inférieur à la valeur du
débit réservé, chaque préleveur n'est tenu de restituer que le débit du cours d'eau en amont.
Article 9 – Prélèvements dans les retenues
Pendant la campagne d’irrigation, lorsque le bénéficiaire dispose d’une retenue d’irrigation, celle-ci
doit être utilisée en priorité. Il est interdit de réalimenter le plan d’eau à partir d’un cours d'eau ou
d’une nappe pendant cette période.
Article 10 – Modalités de restriction d’usage
Dans le cas où un arrêté de restriction des usages de l’eau est pris dans le cadre des mesures de
protection du milieu aquatique compte tenu du niveau faible des débits constatés sur le cours
d’eau, tous les prélèvements pour usage agricole en cours d’eau ou en nappe connectée doivent se
conformer aux prescriptions de l’arrêté considéré.
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approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 12
Article 11 – Prévention des risques de pollution
Chaque préleveur prend toutes les dispositions nécessaires, notamment par l’installation de bacs
de rétention ou d’abris étanches, en vue de prévenir tout risque de pollution des eaux par les
carburants et autres produits susceptibles d’altérer la qualité des eaux, en particulier des fluides de
fonctionnement (huile – carburant).
Article 12 – Déclaration des incidents ou accidents
Le préleveur est tenu de déclarer au préfet et à l’organisme unique, dès qu'il en a connaissance, les
accidents ou incidents intéressant les prélèvements agricoles faisant l'objet de la présente
approbation, qui sont de nature à porter atteinte aux intérêts mentionnés à l'article L.211-1 du code
de l'environnement.
Sans préjudice des mesures que pourra prescrire le préfet, le préleveur doit prendre ou faire
prendre les dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes de l'incident ou accident, pour
évaluer ses conséquences et y remédier.
Le préleveur demeure responsable des accidents ou dommages qui seraient la conséquence de
l'activité ou de l'exécution des travaux et de l'aménagement.
Les informations portant sur les accidents, incidents ou modifications (changement de compteur)
intéressant les installations de prélèvement doivent être :
transcrites dans un registre est tenu à la disposition des agents en charge des contrôles.
L’ensemble des données doivent être conservées pendant trois ans,
déclarés à l'Organisme unique et au service Eau et Biodiversité de la Direction
Départementale des Territoires concernée par courrier électronique, fax ou courrier dans
un délai de 7 jours maximum.
Article 13 – Accès aux installations et exercice des missions de police
Tous les agents et personnes mandatés pour assurer la protection des milieux aquatiques ont, en
permanence, un accès libre pour le contrôle des conditions imposées par la présente approbation
ceci dans les conditions fixées par le code l’environnement. Le préleveur a l'obligation de
communiquer toutes pièces utiles au contrôle. Les représentants de l’organisme unique ont
également accès, en permanence, aux installations.
Article 14 – Autres réglementations
Le présent arrêté ne concerne que le seul acte de prélèvement d’eau destiné à l’irrigation à des fins
agricoles et non l’existence de l’ouvrage de prélèvement.
Si ces ouvrages (forage – plan d’eau – dérivation – …) sont soumis à autorisation au titre du code de
l’environnement, il est nécessaire d’en faire la demande auprès du Service Eau et Biodiversité de la
Direction Départementale des Territoires concernée.
La présente autorisation se substitue à toutes les autorisations et déclarations de prélèvement
existantes destinées à l’irrigation, y compris aux autorisations et déclarations issues d’une législation
antérieure au 04 janvier 1992 et aux droits fondés en titre, conformément aux dispositions du 1er
alinéa du II de l’article L.214-6 du code de l’environnement susvisé.
Article 15 – Sanctions
En application des articles L.171-7 et suivants du code de l’environnement, le non-respect des
prescriptions particulières au présent arrêté ou des prescriptions générales (arrêtés de prescriptions
générales du 11 septembre 2003) sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de
5ème classe qui sera doublée en cas de récidive.
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Annexe 3 – Liste des bénéficiaires finaux (préleveurs)
Annexe 3–1 – Demandes refusées
ETE
Refus définitif
✔ Motif : Refus pour absence de compteur depuis plus de 2 ans
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
Refus définitif
✔ Motif : Refus pour défaut de déclaration/autorisation d’ouvrage
Refus définitif
✔ Motif : Refus pour demande annulée
Refus provisoire
✔ Motif : Refus pour défaut de déclaration/autorisation d’ouvrage
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
Refus provisoire
✔ Motif : Refus pour augmentation significative du volume non justifiée
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DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
12 45462 serène de sanvensa la BLANC Dominique Vernhassore LA FOUILLADE 45462 25 Cours d'eau pas_acquis 0 8
Point parent
complet
Volume
prélèvement
10 000 Aveyron
Amont
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
46 50990 0 GAEC D'HELIOS BARRAT BELFORT-DU-QUERCY 50990 0 0 202108003819 0 115 Lemboulas
82 54571 Nappe d'accompagnement Aveyron 82 GAEC RAUJOL FRERES Maubert ALBIAS 54571 0 0 S/NA22000090 0 9
82 55794 Nappe d'accompagnement Aveyron 82 GAEC RAUJOL FRERES Maubert ALBIAS 54571 0 0 S/NA20220705423 0 9
82 54572 Casier BRGM 57 hors acc GAEC RAUJOL FRERES Merlis NÈGREPELISSE 54572 60 Nappe souterraine SNA23005165 0 9
Point parent
complet
Volume
prélèvement
Retenue
déconnectée
Nappe
d'accompagnement
Aveyron
Aval/totalité
Nappe
d'accompagnement
Aveyron
Aval/totalité
4 606 Aveyron
Aval/totalité
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
82 37826 CANDE NON-REAL GAEC DES ROCHES SAINT HUGUES PUYLAROQUE 37826 0 0 Cours d'eau 2246002278 82004304 4
82 37385 GAEC LA FERME DU RAMIER LA TOME DU RAMIER MONTAUBAN 37385 20 100 Nappe souterraine 12AEJ006365 82004318 9
Point parent
complet
Volume
prélèvement
Lère/partie
non
réalimentée
CASIER BRGM 6: Aveyron amont rive
gauche - Affluents Tauge et Brive
Aveyron
Aval/totalité
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
46 63864 0 PELLEGRINO Jocelyne Forteguiral 63864 25 Retenue déconnectée 20230800966 0 115 Lemboulas
46 50689 0 LABORDERIE LALBENQUE 50689 30 Retenue déconnectée pas_cpt 0 115 Lemboulas
82 64193 0 Martel MIRABEL 64193 30 Retenue déconnectée à renseigner 0 115
82 54292 CASIER AVEYRON NAC SCEA LAFARGUE Martel MONTAUBAN 54292 0 Nappe souterraine R1803108 9
Point parent
complet
Volume
prélèvement
CASTELNAU-
MONTRATIER 8 000
SCEA LES TRUFFIERES DE
LALBENQUE 4 500
EARL DES CHAMPS D
AMOUR 7 000 Lemboulas/
totalité
4 184 82 004 489 Aveyron
Aval/totalité
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
82 59925 LERE NON REAL COURNE DE Pascale Au Débès CAYRIECH 59925 45 Cours d'eau 02WZG00968 82006861 4
Point parent
complet
Volume
prélèvement
2 000 Lère/partie non
réalimentée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 14
Refus provisoire
✔ Motif : refus pour défaut de compteur
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
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DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
12 36564 PLAN D'EAU: 2581 /bassin du Lézert ARTUS Guillaume CABANÈS 36564 20 700 Retenue déconnectée registre_prlv_10289 5120204 7 Viaur/totalité
12 64830 viaur (O5--0290) aval de Thuriès 12 DAMBORIENA Frédéric Rougayrès BOR-ET-BAR 64830 30 Cours d'eau En_acq 7
12 37579 PLAN D'EAU: 1312 EARL L'ARC-EN-CIEL QUINS 37579 0 Retenue déconnectée 0 5120213 7 Viaur/totalité
12 37862 PLAN D'EAU: 2806 GAEC DE VEILLAC PONT-DE-SALARS 37862 50 Retenue déconnectée pas_cpt_120289_1 5120319 7 Viaur/totalité
12 56035 GAEC ELEVAGE LAURIOL COUMIAC QUINS 56035 40 Retenue déconnectée en_acq 0 7 Viaur/totalité
12 63737 PLAN D'EAU 12-2023-00040 La Mothe QUINS 63737 0 Retenue déconnectée en_acq 0 7 Viaur/totalité
12 40461 plan d'eau Segonds (150 m3) GAEC DES STOMATES Segonds LE BAS SÉGALA 40461 0 150 Retenue déconnectée 0 à créer 8
46 37790 Lac 00175 bassin CORRECH EARL DE MILLASSOU MILLASSOU SAINT-PAUL-FLAUGNAC 37790 0 Retenue déconnectée ? 5460292 115
46 37926 Lac 01561 bassin LEMBOULAS LESTRADE 37926 0 Retenue déconnectée pas_cpt_460026_1 5460060 115
46 37927 Lac 01561 bassin LEMBOULAS LESTRADE 37927 0 Retenue déconnectée pas_cpt_460026_2 5460061 115
46 37929 Rivière bassin LEMBOULAS LABOUL SAINT-PAUL-FLAUGNAC 37929 25 Cours d'eau pas_cpt_460026_3 5460064 115
46 37930 Lac 00469 bassin LEMBOULAS SOUS LABOUFFIE SAINT-PAUL-FLAUGNAC 37930 0 Retenue déconnectée pas_cpt_460026_4 5460135 115
46 38013 Lac 00480 bassin DURAND EARL LANDOU PETIT 38013 25 Retenue connectée CPT_546150144 5460140 115
46 37268 Lac 00921 bassin LEMBOULAS EARL LES TROIS CEDRES MAROT MONTDOUMERC 37268 30 Retenue déconnectée 0 5460059 115
46 37269 Lac 00921 bassin BOULOU EARL LES TROIS CEDRES LE PERIER MONTDOUMERC 37269 30 Retenue déconnectée pas_cpt_460025_1 5460056 115
46 37270 Rivière bassin PECHDELAZE EARL LES TROIS CEDRES L'ILE BASSE FONTANES 37270 0 Cours d'eau pas_cpt_460025_2 5460057 115
46 38588 Rivière bassin LUPTE GAEC DE PECH REVEL FÉNÉRAL SAINT-PAUL-FLAUGNAC 38588 30 Cours d'eau 546150190_??? 5460184 115
46 55425 Rivière bassin LUPTE GAEC DE PECH REVEL SOUXOU SAINT-PAUL-FLAUGNAC 55425 0 Cours d'eau pas_cpt_460031_1 5460071 115
46 38045 Lac 00490 bassin LEMBOULAS GAEC MARCONNIER LE BAYLÉ 38045 30 Retenue déconnectée pas_cpt_460145_1 5460261 115
46 38565 Lac 00516 bassin LUPTE BOMBOUNY 38565 20 Retenue déconnectée pas_cpt_460083_1 5460180 115
46 63401 Plan d'eau 46E23-136 Fontanelles LALBENQUE 63401 30 Retenue déconnectée en_acq 0 115
46 37659 Lac 01862 bassin CAMINEL EARL DE CAMINEL CAMINEL BELFORT-DU-QUERCY 37659 0 Retenue déconnectée 46023404A 5460086 4 Lère/totalité
46 37660 Lac 01862 bassin CAMINEL EARL DE CAMINEL CAMINEL BELFORT-DU-QUERCY 37660 0 Retenue déconnectée 46023404A 5460087 4 Lère/totalité
46 37326 Rivière bassin GLAICH EARL DU TEULIER LE GLECH BELFORT-DU-QUERCY 37326 0 Cours d'eau pas_cpt_460053_1 5460118 4
46 37849 Lac 00359 bassin TOURTOUREL GAEC DE TROTOCO BREIL BELFORT-DU-QUERCY 37849 0 Retenue déconnectée pas_cpt_460051_2 5460111 4 Lère/totalité
81 37197 PLAN D'EAU 2095 : LE CAYSSIE EARL DE VERDUN LE CAYSSIE ANDILLAC 30 Retenue déconnectée pas_cpt_810099_1 2371 5 Vère/totalité
81 37198 PLAN D'EAU 2238 : LE CAYSSIE EARL DE VERDUN LE CAYSSIE ANDILLAC 30 Retenue déconnectée pas_cpt_810099_2 2372 5 Vère/totalité
81 39612 vère (O57-0400) Pont Bourguet PUYCELSI 25 Cours d'eau LS42 2820 5
81 37403 PLAN D'EAU 2950 : LAS MOULINES MOULIS Marie-Claire LAS MOULINES 40 Retenue déconnectée pas_cpt_810168_1 2285 5 Vère/totalité
81 37616 PLAN D'EAU 3035 : LA SALLE GAEC CABOT RAYSSAC LA SALLE PADIÈS 30 Retenue déconnectée 581150388_??? 2302 6 Cérou/totalité
81 38527 cérou (O56-0400) KSTOR PLANTS MILHARS MILHARS 40 Cours d'eau 5558 1585 6
81 38725 viaur (O5--0290) aval de Thuriès 81 GAEC TENDY Plantade 20 Cours d'eau vidalpasdecompter 1604 7
81 38724 aveyron (O5--0250) GAEC TENDY Parrinet 20 Cours d'eau vidalpasdecompter 1535 9
82 37693 Plan d'eau 82001012 ( 7000 m³) GAEC DE L'AMALTHEE AU SOL LAVAURETTE 37693 0 Retenue déconnectée pas_cpt_820992_1 82001681 4 Lère/totalité
82 64159 LERE NON REAL Merly PUYLAROQUE 38114 30 Cours d'eau en_acq 82006552 4
82 54570 0 GAEC RAUJOL FRERES Maubert ALBIAS 54570 300 Retenue déconnectée en_acq 0 9
82 64213 CASIER AVEYRON 2016-05 N.DEC PROUCHET Claude Les Clots NÈGREPELISSE 64213 15 100 Nappe souterraine en_acq 82002465 9
Point parent
complet
Volume
prélèvement
1 500 Viaur/partie
réalimentée
20 000
15 000
Plan d'eau 0100006772 Coumiac (25
0000 m³) 25 000
GAEC LES JARDINS DU
PRADEL 1 500
Amont/en
amont de la
confluence
2 000 Lemboulas/
totalité
EARL DES RIVES DU
LEMBOULAS
CASTELNAU-
MONTRATIER 2 000 Lemboulas/
totalité
EARL DES RIVES DU
LEMBOULAS
CASTELNAU-
MONTRATIER 1 000 Lemboulas/
totalité
EARL DES RIVES DU
LEMBOULAS 9 000 Lemboulas/
totalité
EARL DES RIVES DU
LEMBOULAS 11 500 Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 15 000 Lemboulas/
totalité
1 000 Lemboulas/
totalité
22 000 Lemboulas/
totalité
11 000 Lemboulas/
totalité
5 000 Lemboulas/
totalité
5 000 Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 2 000 Lemboulas/
totalité
SCEA DE BOMBOUNY
VIGNALS GÉRARD
CASTELNAU-
MONTRATIER 8 000 Lemboulas/
totalité
SCEA LES TRUFFIERES DE
LALBENQUE 4 500 Lemboulas/
totalité
18 000
21 000
2 000 Lère/partie non
réalimentée
1 500
3 000
3 000
EARL LES DELICES DE
GRESIGNE 4 000 Vère/partie
réalimentée
SAINTE-CÉCILE-DU-
CAYROU 14 000
9 000
7 000 Cérou/partie
réalimentée
SAINT-MARTIN-
LAGUÉPIE 2 000 Viaur/partie
réalimentée
SAINT-MARTIN-
LAGUÉPIE 1 000
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
1 000
GAEC DES LEGUMES EN
LERE 2 500 Lère/partie non
réalimentée
8 000 Aveyron
Aval/totalité
Aveyron
Aval/totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 15
HIVER
Refus définitif
✔ Motif : Refus pour défaut de déclaration/autorisation d’ouvrage
Refus définitif
✔ Motif : Refus pour demande annulée
Refus provisoire
✔ Motif : Refus pour défaut de compteur
PAR aveyron 2026-2027 Page 13
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC Usage
82 63681 PETIT LEMBOUS EARL LONJOU FILS Catusse MONTALZAT 63681 35 en_acq 0 115
82 54571 Nappe d'accompagnement Aveyron 82 GAEC RAUJOL FRERES Maubert ALBIAS 54571 100 S/NA22000090 0 9 Irrigation
82 54572 Casier BRGM 57 hors acc GAEC RAUJOL FRERES Merlis NÈGREPELISSE 54572 100 Nappe souterraine SNA23005165 0 9 Antigel
82 55794 Nappe d'accompagnement Aveyron 82 GAEC RAUJOL FRERES Maubert ALBIAS 54571 100 S/NA20220705423 0 9 Irrigation
Point parent
complet
Volume
prélèvement
30 000 Nappe
d'accompagnement
Lemboulas/
totalité
Remplissage
retenue
2 000 Nappe
d'accompagnement
Aveyron
Aval/totalité
3 000 Aveyron
Aval/totalité
2 000 Nappe
d'accompagnement
Aveyron
Aval/totalité
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC Usage
82 37825 CANDE NON-REAL GAEC DES ROCHES LAETITIA SAINT HUGUES PUYLAROQUE 37825 0 0 Cours d'eau 2246002278 82002687 4
Point parent
complet
Volume
prélèvement
Lère/partie non
réalimentée
Remplissage
retenue
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prélevement Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC Usage
46 37931 Rivière bassin LEMBOULAS 37931 20 Cours d'eau pas cptr Rives 5460062 115
46 37270 Rivière bassin PECHDELAZE EARL LES TROIS CEDRES L'ILE BASSE FONTANES 37270 10 Cours d'eau pas_cpt_460025_2 5460057 115
46 55425 Rivière bassin LUPTE GAEC DE PECH REVEL SOUXOU SAINT-PAUL-FLAUGNAC 55425 30 Cours d'eau pas_cpt_460031_1 5460071 115 Irrigation
46 38051 Rivière bassin PEYRET GAEC MARCONNIER LE BAYLE 38051 25 Cours d'eau pas_cpt_460145_2 5460263 115
82 63396 LEMBOULAS EARL FALIBERT Gamots Bas Hiver LAFRANÇAISE 63396 0 Cours d'eau en_acq 115 Irrigation
82 58888 AVEYRON MONTASTRUC - OC019 VILLEMADE 58888 120 Cours d'eau en_acq 82002315 9 Irrigation
Point parent
complet
Volume
prélèvement
EARL DES RIVES DU
LEMBOULAS
LE MESPOUILLÉ-
MOULIN DE LAFON
CASTELNAU-
MONTRATIER 12 000 Lemboulas/
totalité
Remplissage
retenue
12 000 Lemboulas/
totalité
Remplissage
retenue
5 000 Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 8 000 Lemboulas/
totalité
Remplissage
retenue
5 000 82 005 224 Lemboulas/
totalité
EARL GUILBERT FRERES
(OU Aveyron) 6 000
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 16
Annexe 3–2 – Demandes accordées
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PAR aveyron 2026-2027 Page 14
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 17
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 15
ETE
Demandes accordées
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
12 36596 PLAN D'EAU: 1066 ASSIER THIERRY LÉDERGUES 36596 30 1332156 5120234 6 Cérou/totalité
12 37629 PLAN D'EAU: 2193 GAEC DE BANASSAC 37629 36 02WZH32881 5120404 6 Cérou/totalité
12 55045 PLAN D'EAU: 652 GAEC DE BANASSAC Banassac LÉDERGUES 55045 20 20220705483 5120224 6 Cérou/totalité
12 37978 PLAN D'EAU: 563 GAEC DU PIN LÉDERGUES 37978 0 02WZI42257 5120084 6 Cérou/totalité
12 38325 PLAN D'EAU: 1760 MATHIEU YVAN Le Salès LÉDERGUES 38325 20 12127014 5120088 6 Cérou/totalité
12 36939 PLAN D'EAU: 663 SCEA PONS La Fouillade LÉDERGUES 36939 30 VM80ARAD 5120087 6 Cérou/totalité
12 38181 PLAN D'EAU: 173 SCEA PONS LUGAN LÉDERGUES 38181 30 WA9713465 5120083 6 Cérou/totalité
12 63021 PLAN D'EAU: 1641 SCEA PONS Lugan LÉDERGUES 63021 30 WA971B358 5120329 6 Cérou/totalité
12 38618 PLAN D'EAU: 2346 TREILLES PIERRE LA GRAINE LÉDERGUES 38618 20 02WZ133209 5120455 6 Cérou/totalité
12 37299 PLAN D'EAU: 1313 ALVERNHE ABEL RÉQUISTA 37299 0 14049642 5120287 7 Viaur/totalité
12 36578 PLAN D'EAU: 1845 Le masnau NAUCELLE 36578 280 124102H038 5120212 7 Viaur/totalité
12 36606 viaur le (rivière) amont de Thuriès AZAM DOMINIQUE 36606 60 Cours d'eau WA9723514 5120162 7
12 36610 PLAN D'EAU: 2632 AZEMAR LOIC La Passado CENTRÈS 36610 30 wao92a221 5120495 7 Viaur/totalité
12 37050 PLAN D'EAU: 1456 BELLOUBET PASCAL LA CAPELLE-BLEYS 37050 120 1332322 5120312 7 Viaur/totalité
12 37051 PLAN D'EAU: 1459 BELLOUBET PASCAL LA CAPELLE-BLEYS 37051 0 1332322 5120313 7 Viaur/totalité
12 37052 PLAN D'EAU: 2606 BELLOUBET PASCAL LA CAPELLE-BLEYS 37052 120 1332322 5120314 7 Viaur/totalité
12 37053 PLAN D'EAU: 2694 BELLOUBET PASCAL LA CAPELLE-BLEYS 37053 120 1332322 5120315 7 Viaur/totalité
12 37054 PLAN D'EAU: 2940 BELLOUBET PASCAL LA CAPELLE-BLEYS 37054 120 1332322 5120316 7 Viaur/totalité
12 36677 BORIES Jacques Les bessades 36677 0 15052508 5120207 7 Viaur/totalité
12 36849 vayre de (ruisseau) COUDERC La Prade QUINS 36849 15 Cours d'eau ZR5145 5120381 7
12 36851 viaur (O5--0290) aval de Thuriès 12 COUFFIGNAL GILBERT Rougayrès BOR-ET-BAR 36851 30 Cours d'eau 113147 5120017 7
12 37766 PLAN D'EAU: 635 DOUMAYROU BASTIEN Magrinet CENTRÈS 37766 30 WA043A016 5120036 7 Viaur/totalité
12 36624 PLAN D'EAU: 376 EARL BARGUES DIDIER QUINS 36624 20 WA0143413 5120220 7 Viaur/totalité
12 36981 PLAN D'EAU: 1668 EARL CLUZEL D'ISSANES Issanes 36981 100 R2205946 5120332 7 Viaur/totalité
12 36994 EARL DALMIERES RIEUPEYROUX 36994 20 WA023A030 5120137 7 Viaur/totalité
12 36995 PLAN D'EAU: 2059 EARL DALMIERES ALAIN LE TERRAL FLAVIN 36995 30 1303067IRT 5120346 7 Viaur/totalité
12 37633 PLAN D'EAU: 2343 EARL DE BEAUSOLEIL LES PEYROUSES FLAVIN 37633 40 2346004711 5120454 7 Viaur/totalité
12 38653 PLAN D'EAU: 2334 EARL DE GRELAC ARVIEU 38653 50 WA9843179 5120449 7 Viaur/totalité
12 37074 lézert le (ruisseau) EARL DE LA CARRIERE CABANES GRAMOND 37074 20 Cours d'eau WA9923053 5120267 7
12 37075 PLAN D'EAU: 1122 EARL DE LA CARRIERE LA BECADE 37075 20 WA053A136 5120268 7 Viaur/totalité
12 37158 PLAN D'EAU: 1234 EARL DE ROUSSILLES Roussilles BOR-ET-BAR 37158 30 WA022A325 5120237 7 Viaur/totalité
12 36808 PLAN D'EAU: 460 SELVES 36808 40 2246005420 5120192 7 Viaur/totalité
12 36809 PLAN D'EAU: 461 SELVES 36809 40 2246005420 5120193 7 Viaur/totalité
12 37859 PLAN D'EAU: 840 /le theron EARL DE VAYSSOUS La Boriette RÉQUISTA 37859 70 WA0143142 5120190 7 Viaur/totalité
12 36601 viaur le (rivière) amont de Thuriès EARL DES PASSADES Le cambon 36601 30 Cours d'eau 211939001 5120157 7
12 36602 viaur le (rivière) amont de Thuriès EARL DES PASSADES Le rebol 36601 30 Cours d'eau 663408 5120159 7
12 36603 viaur le (rivière) amont de Thuriès EARL DES PASSADES La bastide 36601 30 Cours d'eau 663408 5120160 7
12 36604 viaur le (rivière) amont de Thuriès EARL DES PASSADES Le pré grand 36601 30 Cours d'eau 663408 5120161 7
12 36605 céor le (rivière) EARL DES PASSADES La fédonie 36605 30 Cours d'eau 663408 5120158 7
12 37283 PLAN D'EAU: 2173 EARL DU COMBAL SANVENSA 37283 0 WA021A085 5120396 7 Viaur/totalité
12 38338 PLAN D'EAU: 495 EARL DU LAC BLANC Le Lac Blanc CAMJAC 38338 0 WTNR/23/203024 5120025 7 Viaur/totalité
12 38339 PLAN D'EAU: 496 EARL DU LAC BLANC Radamax CAMJAC 38339 0 WA182A0140 5120026 7 Viaur/totalité
12 37376 PLAN D'EAU: 1894 EARL JULIA CAMJAC Le bourg CAMJAC 37376 45 WA204A0006 5120352 7 Viaur/totalité
12 37582 EARL L'ARC-EN-CIEL Buffan QUINS 37582 0 NR-R2203788 5120338 7 Viaur/totalité
12 36814 EARL LA BOUFFIE 36814 60 R2205991 5120187 7 Viaur/totalité
12 36815 PLAN D'EAU: 492 EARL LA BOUFFIE 36815 60 R2205991 5120188 7 Viaur/totalité
12 36816 PLAN D'EAU: 2728 EARL LA BOUFFIE 36816 60 R2205991 5120189 7 Viaur/totalité
12 37442 EARL PAULHE ARNAUD Puot DURENQUE 37442 30 202308001179 5120261 7 Viaur/totalité
12 37528 PLAN D'EAU PUTAC 53 ESPIE Julien Putac 37528 35 WA173A0085 5120575 7 Viaur/totalité
12 37533 PLAN D'EAU: 2341 /ruisseau de l'herm ESTIVALS J LOUIS La Cabane 37533 30 23001953 5120453 7 Viaur/totalité
12 37538 PLAN D'EAU: 1933 FABRE JEAN MARC CASTANET 37538 40 WA9833602 5120368 7 Viaur/totalité
12 37594 PLAN D'EAU: 2568 Pruns CANET-DE-SALARS 37594 0 WA203A0054 5120394 7 Viaur/totalité
12 63691 GAEC CARCENAC & FILS Les Tronques 63691 60 SN24/200553 0 7 Viaur/totalité
12 36848 GAEC CLV Florentin 36848 0 22/200433 5120194 7 Viaur/totalité
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
10 000 Retenue
déconnectée
SAINT-JEAN-
DELNOUS 12 000 Retenue
déconnectée
10 000 Retenue
déconnectée
30 000 Retenue
déconnectée
20 000 Retenue
déconnectée
12 000 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
15 900 Retenue
déconnectée
20 000 Retenue
déconnectée
25 000 Retenue
déconnectée
ASA DU NAUCELLOIS
CHEZ MARTY JEROME 270 000 Retenue
déconnectée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 1 000 Viaur/partie
réalimentée
15 400 Retenue
déconnectée
12 000 Retenue
déconnectée
8 074 Retenue
déconnectée
3 300 Retenue
déconnectée
1 750 Retenue
déconnectée
13 621 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 2187 affluent ruisseau
de branche
TAURIAC-DE-
NAUCELLE 15 000 Retenue
déconnectée
JEAN
FRANCOIS 18 000
Viaur/partie
non
réalimentée
2 500 Viaur/partie
réalimentée
9 000 Retenue
déconnectée
60 000 Retenue
déconnectée
LESTRADE-ET-
THOUELS 50 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 2653 /ruisseau du
pradials 10 000 Retenue
déconnectée
23 000 Retenue
déconnectée
28 000 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
4 000
Viaur/partie
non
réalimentée
SAUVETERRE-DE-
ROUERGUE 18 000 Retenue
déconnectée
9 800 Retenue
déconnectée
EARL DE SELVES
CHAUCHARD
TAURIAC-DE-
NAUCELLE 18 000 Retenue
déconnectée
EARL DE SELVES
CHAUCHARD
TAURIAC-DE-
NAUCELLE 11 000 Retenue
déconnectée
57 245 Retenue
déconnectée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 3 750 Viaur/partie
réalimentée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 3 750 Viaur/partie
réalimentée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 3 750 Viaur/partie
réalimentée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 3 750 Viaur/partie
réalimentée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 4 000
Viaur/partie
non
réalimentée
LE COMBAL DE
TESTAS 2 000 Retenue
déconnectée
12 000 Retenue
déconnectée
4 000 Retenue
déconnectée
13 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 2470 /affluent du
ruisseau de montrou 2 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 491 /ruisseau de
fréjalieu
SAUVETERRE-DE-
ROUERGUE 15 000 Retenue
déconnectée
SAUVETERRE-DE-
ROUERGUE 14 000 Retenue
déconnectée
SAUVETERRE-DE-
ROUERGUE 18 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 931 /affluent du ru de
fourquet 20 000 Retenue
déconnectée
TAURIAC-DE-
NAUCELLE 30 000 Retenue
déconnectée
LA SALVETAT-
PEYRALÈS 25 000 Retenue
déconnectée
8 000 Retenue
déconnectée
GAEC AZEMAR
BERTRAND 21 000 Retenue
déconnectée
Plan d'eau 354 Les Tronques (25 000
m3)
LA SALVETAT-
PEYRALÈS 25 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 1064 /ribasses affluent
du
TAURIAC-DE-
NAUCELLE 15 000 Retenue
déconnectée
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approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 18
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 16
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
12 37653 PLAN D'EAU: 532 Calviac 37653 30 WA022A398 5120035 7 Viaur/totalité
12 37656 PLAN D'EAU: 2135 GAEC DE CALVIN CRESPIN 37656 40 WA023A358 5120399 7 Viaur/totalité
12 58642 CAMBOULARET PONT-DE-SALARS 58642 30 R2116446 0 7 Viaur/totalité
12 37671 lézert le (ruisseau) GAEC DE FABREGUES La Valette TAYRAC 37671 30 Cours d'eau 2546002837 5120330 7
12 37672 PLAN D'EAU: 2490 GAEC DE FABREGUES L'Igue TAYRAC 37672 40 2446001148 5120331 7 Viaur/totalité
12 37678 PLAN D'EAU: 2360 /ruisseau du rech GAEC DE FOURNOULET LESCURE-JAOUL 37678 26 254600028 5120459 7 Viaur/totalité
12 37708 PLAN D'EAU: 2182 GAEC DE LA CAMMAZIE La Cammazie DURENQUE 37708 0 04WZG040726 5120402 7 Viaur/totalité
12 42908 PLAN D'EAU : LE BOSC (22 000 M3) LE BOSC CAMJAC 42908 35 R2003986 0 7 Viaur/totalité
12 37716 PLAN D'EAU: 2763 Le Bouyssou FLAVIN 37716 0 1331480 5120219 7 Viaur/totalité
12 37742 giffou le (ruisseau) LA SERRE RULLAC-SAINT-CIRQ 37742 25 Cours d'eau 01WZH32701 5120225 7
12 37743 giffou le (ruisseau) LA SERRE LÉDERGUES 37742 25 Cours d'eau 01WZH32701 5120227 7
12 37744 connes de (ruisseau) LA LANDE RULLAC-SAINT-CIRQ 37744 25 Cours d'eau 01WZH32701 5120226 7
12 58869 GAEC DE LA VALESIE LA VALESIE TAYRAC 58869 4 Nappe souterraine 22/104783 0 7 Viaur/totalité
12 59923 PLAN D'EAU 2293 : PRE LONG GAEC DE LA VALESIE La Valésie TAYRAC 59923 9 2433005004 0 7 Viaur/totalité
12 37781 PLAN D'EAU: 303 GAEC DE MATTES PONT-DE-SALARS 37781 40 2246002754 5120130 7 Viaur/totalité
12 37798 GAEC DE MONTGINOUX MONTGINOUX ARVIEU 37798 35 WA9833781 5120003 7 Viaur/totalité
12 37799 PLAN D'EAU: 94 GAEC DE MONTGINOUX MONTGINOUX ARVIEU 37799 35 WA9833781 5120004 7 Viaur/totalité
12 37800 PLAN D'EAU: 488 /sansoles GAEC DE MONTPLAISIR Montplaisir RÉQUISTA 37800 25 16AEI101073 5120136 7 Viaur/totalité
12 50664 PLAN D'EAU: 2308 GAEC DE MONTPLAISIR Pantelle Haut RÉQUISTA 50664 0 16AEI101073 5120136 7 Viaur/totalité
12 37801 Plan d'eau de Pareloup GAEC DE MONTREDON SALLES-CURAN 37801 60 968487 5120335 7 Viaur/totalité
12 37812 GAEC DE POMEYROLS Pomeyrols 37812 30 1303108 5120376 7 Viaur/totalité
12 37813 viaur le (rivière) amont de Thuriès GAEC DE POMEYROLS Navech CENTRÈS 37813 30 Cours d'eau 1303108 5120377 7
12 37822 PLAN D'EAU: 1630 GAEC DE SAINT JULIEN QUINS 37822 0 WA023A321 5120240 7 Viaur/totalité
12 37860 PLAN D'EAU: 2752 /calous affluent du GAEC DE VEILLAC PONT-DE-SALARS 37860 50 2246006363 5120318 7 Viaur/totalité
12 37861 PLAN D'EAU: 2752 /calous affluent du GAEC DE VEILLAC PONT-DE-SALARS 37860 50 2246001391 5120318_1 7 Viaur/totalité
12 37904 PLAN D'EAU: 479 CRESPIN 37904 20 WA023A371 5120050 7 Viaur/totalité
12 37905 viaur (O5--0290) aval de Thuriès 12 37905 30 Cours d'eau IRT65-985752 5120154 7
12 37906 viaur (O5--0290) aval de Thuriès 12 37906 30 Cours d'eau WA1231029 5120155 7
12 37913 Plan d'eau n°750 GAEC DES PLOS Frayssinet GRAMOND 37913 30 WA023A328 5120561 7 Viaur/totalité
12 37947 le bois de Tauriac LA SELVE 37947 0 WA063A283 5120278 7 Viaur/totalité
12 37275 PLAN D'EAU: 2184 /sales GAEC DU BOURGUET PRADINAS 37275 50 WZX046700 5120403 7 Viaur/totalité
12 37950 PLAN D'EAU: 2939 Bouscaillou CAMBOULAZET 37950 0 WA103A132W102 5120546 7 Viaur/totalité
12 37781 PLAN D'EAU: 303 GAEC DU COUSTAL PONT-DE-SALARS 37781 40 2246002754 5120130 7 Viaur/totalité
12 37964 PLAN D'EAU: ancien 1386,2500,2503 GAEC DU FIEU CAMJAC 37964 45 WA9833507 5120480 7 Viaur/totalité
12 37077 GAEC DU PARC LA SELVE 37077 0 WA062A025 5120393 7 Viaur/totalité
12 37984 PLAN D'EAU: 2331 GAEC DU TERRAL Le terral FLAVIN 37984 20 WA212A0180 5120447 7 Viaur/totalité
12 37988 viaur le (rivière) amont de Thuriès GAEC DU VIAUR La Capelle Viaur FLAVIN 37988 50 Cours d'eau WA9833313 5120270 7
12 37993 PLAN D'EAU: 1665 LA SELVE 37993 45 25633 5120279 7 Viaur/totalité
12 37994 PLAN D'EAU: 33 La Carreyrie QUINS 37994 30 WA022H292 5120135 7 Viaur/totalité
12 37997 PLAN D'EAU: 2102 GAEC FLOUTARD BRU Lapeyrouse LA SELVE 37997 40 wa023a338 5120386 7 Viaur/totalité
12 36806 PLAN D'EAU: 162 /affluent du jaoul GAEC L'AURORE LA CAPELLE-BLEYS 36806 35 WA023A287 5120205 7 Viaur/totalité
12 36807 PLAN D'EAU: 163 GAEC L'AURORE LA CAPELLE-BLEYS 36807 35 WA023A287 5120206 7 Viaur/totalité
12 63228 Plan d'eau 122021261 (23675 m³) GAEC L'AURORE RIVEL LA CAPELLE-BLEYS 63228 30 24/2001.88 0 7 Viaur/totalité
12 38012 PLAN D'EAU: 348 GAEC LACOMBE CORP Les Crouzets BARAQUEVILLE 38012 25 WA023A29 5120034 7 Viaur/totalité
12 37406 PLAN D'EAU: 2318 GAEC LE REGALOU 37406 30 WA072A063 5120391 7 Viaur/totalité
12 37440 PLAN D'EAU: 2691 /terris GAEC NEGRIER La Serre 37440 0 WT23/002134 5120510 7 Viaur/totalité
12 38567 PLAN D'EAU: 1783 GAEC REY Camalières 38567 0 WA213A0132 5120339 7 Viaur/totalité
12 38086 viaur le (rivière) amont de Thuriès GAEC TAYAC ET FILS La bastide 38086 68 Cours d'eau 2099574 5120168 7
12 38087 PLAN D'EAU: 2489 /bassin Ribassès GAEC TAYAC ET FILS Florentin ilôt 51 38087 30 DN11332276 5120477 7 Viaur/totalité
12 54347 viaur le (rivière) amont de Thuriès GAEC TAYAC ET FILS La bastide 54347 5 Cours d'eau 211292137A 0 7
12 38088 PLAN D'EAU: 1905 La Serre 38088 40 23AEH011734 5120356 7 Viaur/totalité
12 38089 giffou le (ruisseau) La Serre 38089 20 Cours d'eau 23AEH011734 5120357 7
12 38714 PLAN D'EAU: 1890 /rioumontes GAEC VEZY COSTES 38714 0 24/200145 5120349 7 Viaur/totalité
12 38190 PLAN D'EAU: ancien 1386,2500,2503 IMBERT BERNARD CAMJAC 38190 45 WA9833507 5120024 7 Viaur/totalité
12 37159 Plan d'eau de Pareloup LACAZE HERVE Routaboul ARVIEU 37159 60 969448 5120321 7 Viaur/totalité
12 37160 Plan d'eau de Pareloup LACAZE HERVE Routaboul ARVIEU 37159 60 969448 5120322 7 Viaur/totalité
12 37161 Plan d'eau de Pareloup LACAZE HERVE Routaboul ARVIEU 37159 60 969448 5120323 7 Viaur/totalité
12 37162 Plan d'eau de Pareloup LACAZE HERVE ARVIEU 37159 60 969448 5120324 7 Viaur/totalité
12 50496 LE PENVEN YANN Lineyroux TAYRAC 50496 3 Nappe souterraine 21-25107822 0 7 Viaur/totalité
12 38317 boutaric de (ruisseau) MARTY LAISSERAC VÉZINS-DE-LÉVÉZOU 38317 23 Cours d'eau WA9923038 5120422 7
12 46219 Plan d'eau Le Cammas (4 600 m3) MONTEILLET LISE Le Cammas PRADES-SALARS 46219 27 WA202A0089 0 7 Viaur/totalité
GAEC DE CALVIAC LE
ROUBE
CASSAGNES-
BÉGONHÈS 11 900 Retenue
déconnectée
32 000 Retenue
déconnectée
Plan d'eau 0100013914 Camboularet
(38 000 m³)
GAEC DE
CAMBOULARET 38 000 Retenue
déconnectée
8 000
Viaur/partie
non
réalimentée
21 000 Retenue
déconnectée
18 500 Retenue
déconnectée
13 400 Retenue
déconnectée
GAEC DE LA COTE
VIEILLE 2 200 Retenue
déconnectée
GAEC DE LA DRAILLE - à
Flavin 30 000 Retenue
déconnectée
GAEC DE LA SERRE DE
RULHAC 3 500
Viaur/partie
non
réalimentée
GAEC DE LA SERRE DE
RULHAC 3 500
Viaur/partie
non
réalimentée
GAEC DE LA SERRE DE
RULHAC 3 000
Viaur/partie
non
réalimentée
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE 7
VIAUR 2 500
4 000 Retenue
déconnectée
8 750 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 93 /ruisseau de
montginoux 6 400 Retenue
déconnectée
2 500 Retenue
déconnectée
17 000 Retenue
déconnectée
18 000 Retenue
déconnectée
5 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 1964 /esperiols affluent
du
TAURIAC-DE-
NAUCELLE 5 000 Retenue
déconnectée
1 000 Viaur/partie
réalimentée
13 500 Retenue
déconnectée
42 500 Retenue
déconnectée
42 500 Retenue
déconnectée
GAEC DES
MOULENQUES 10 000 Retenue
déconnectée
GAEC DES PEPINIERES
MERCADIER
SAINT-ANDRÉ-DE-
NAJAC 20 000 Viaur/partie
réalimentée
GAEC DES PEPINIERES
MERCADIER
SAINT-ANDRÉ-DE-
NAJAC 20 000 Viaur/partie
réalimentée
8 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 2167 /affluent non
dénommé du rau du giffou
GAEC DU BOIS DE
TAURIAC 28 000 Retenue
déconnectée
9 500 Retenue
déconnectée
GAEC DU BOUSCAILLOU
PRUNS 23 600 Retenue
déconnectée
8 750 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU: 2762 /affluent non
dénommé 15 000 Retenue
déconnectée
30 000 Retenue
déconnectée
6 000 Viaur/partie
réalimentée
GAEC DURAND
MONTAUTAT 10 000 Retenue
déconnectée
GAEC ELEVAGE
LAURIOL 12 000 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
11 000 Retenue
déconnectée
7 000 Retenue
déconnectée
23 675 Retenue
déconnectée
13 000 Retenue
déconnectée
SAINT-LAURENT-DE-
LÉVÉZOU 17 000 Retenue
déconnectée
LESTRADE-ET-
THOUELS 22 480 Retenue
déconnectée
CASSAGNES-
BÉGONHÈS 30 000 Retenue
déconnectée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 18 000 Viaur/partie
réalimentée
TAURIAC-DE-
NAUCELLE 17 000 Retenue
déconnectée
SAINT-JUST-SUR-
VIAUR 3 000 Viaur/partie
réalimentée
GAEC VAYSSE BRUNO
NATHALIE
LESTRADE-ET-
THOUELS 11 000 Retenue
déconnectée
GAEC VAYSSE BRUNO
NATHALIE
LESTRADE-ET-
THOUELS 5 000
Viaur/partie
non
réalimentée
CASSAGNES-
BÉGONHÈS 25 000 Retenue
déconnectée
10 000 Retenue
déconnectée
6 575 Retenue
déconnectée
6 575 Retenue
déconnectée
6 575 Retenue
déconnectée
6 575 Retenue
déconnectée
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE 7
VIAUR 1 500
JEAN
SAMUEL 20 000
Viaur/partie
non
réalimentée
4 600 Retenue
déconnectée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 19
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 17
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
12 38343 PLAN D'EAU: 424 MOULY JEAN MARC Camalet TAYRAC 38343 12 WA121A0002 5120196 7 Viaur/totalité
12 38346 PLAN D'EAU: 1897 MOULY ERIC Le pastenq LA CAPELLE-BLEYS 38346 80 WA053A014 5120031 7 Viaur/totalité
12 38347 PLAN D'EAU: 2018 MOULY ERIC LES CAPELLES LA CAPELLE-BLEYS 38347 80 WA053A014 5120032 7 Viaur/totalité
12 38385 PLAN D'EAU: 494 PAILHOUS MAIXENT Courtalesque QUINS 38385 30 86AT285357 5120360 7 Viaur/totalité
12 38471 PLAN D'EAU: 2520 RIGAL NICOLAS BEAUREGARD LA SELVE 38471 45 NR22/200413 5120479 7 Viaur/totalité
12 38534 PLAN D'EAU: 1203 SAVY PHILIPPE 38534 35 WA101A138 5120282 7 Viaur/totalité
12 38582 PLAN D'EAU: 1970 LE MOULY 38582 30 WA053A294 5120174 7 Viaur/totalité
12 38662 PLAN D'EAU: 2164 TREMOLIERES JACKY LES FARGUETTES LA SELVE 38662 25 07WZG85205 5120390 7 Viaur/totalité
12 54092 FORAGE NAP ACC/Viaur VOSSHENRICH Bodo Fournols LESCURE-JAOUL 54092 5 25 22/101633 0 7
12 36627 PLAN D'EAU: 1506 BAYOL JULIEN LA FOUILLADE 36627 20 1231093 5120056 8
12 36632 BEC CYRPRIEN St Cloud RODEZ 36632 15 Cours d'eau 9923071 5120143 8
12 36633 BEC CYRPRIEN St Cloud RODEZ 36633 30 Cours d'eau 9713069 5120144 8
12 36639 PLAN D'EAU: 2374 BERNUSSOU GUILLAUME Sept-Fons ROUSSENNAC 36639 30 wa9913509 5120466 8
12 36665 PLAN D'EAU: 701 BLANC Dominique Trebessac LA FOUILLADE 36665 25 WA053A016 5120062 8
12 45463 BLANC Dominique Plaussergues LE BAS SÉGALA 45463 25 WA202A0082 0 8
12 36694 PLAN D'EAU: 1029 BOURSINHAC FRANCIS RIEUPEYROUX 36694 50 02WZI34874 5120269 8
12 36714 PLAN D'EAU: 349 BROS BERNARD MALEVILLE 36714 0 WA023A392 5120111 8
12 40373 Plan d'eau : Combret (7200 m³) Cadas Emmanuel Combret LE BAS SÉGALA 40373 40 02WZI02383 à créer 8
12 45839 CANTAGREL EMMANUEL Le Ségala PALMAS D'AVEYRON 45839 30 Cours d'eau WAO032A270 0 8
12 36760 CARLES JACQUES MONTEILS 36760 50 Cours d'eau WA065A013 5120122 8
12 36761 CARLES JACQUES MONTEILS 36761 30 500 Cours d'eau WA053A142 5120123 8
12 37120 CATHALA GENEVIEVE Loupiac LA FOUILLADE 37120 40 WA203A0030 5120063 8
12 37141 PLAN D'EAU: 654 CHABBERT Marie-Rose MOURLHAC MALEVILLE 37141 40 1331313 5120113 8
12 36800 PLAN D'EAU: 2401 CHAMBRE Bernussou 36800 34 1231212 5120253 8
12 36802 PLAN D'EAU: 2487 CHAMBRE petit lac 36802 34 wa9833340 5120255 8
12 36812 PLAN D'EAU: 2722 CHAYRIGUES Olivier FLAVIN 36812 50 02WZH11014 5120519 8
12 36831 PLAN D'EAU: 335 COMBETTES FRANCOIS LISSART GRAND LE BAS SÉGALA 36831 30 WTM241383 5120198 8
12 36860 serène de sanvensa la COUYBES Jérôme CASSEMAURON LA FOUILLADE 36860 20 Cours d'eau 23460004755 5120429 8
12 36861 PLAN D'EAU: 2277 COUYBES Jérôme LA RIVIERE LUNAC 36861 20 23460004755 5120431 8
12 36862 PLAN D'EAU: 2278 COUYBES Jérôme LA FOUILLADE 36862 20 2346004755 5120432 8
12 36877 PLAN D'EAU: 74 DARRES THIERRY LE BAS SÉGALA 36877 30 wa9903039 5120013 8
12 37981 PLAN D'EAU: 131 DELERIS FREDERIC LA CAPELLE-BLEYS 37981 35 WA9833614 5120030 8
12 36940 PLAN D'EAU: 2639 EARL ALARY PIERRE DRUELLE BALSAC 36940 35 WA073A056 5120476 8
12 36643 alzou l'(rivière) EARL BES BENOIT Laumière ROUSSENNAC 36643 20 900 Cours d'eau WA023A230 5120149 8
12 58644 alzou l'(rivière) EARL BES BENOIT SAINT-FELIX 36643 20 900 Cours d'eau WA023A230 0 8
12 36644 EARL BES BENOIT Laumière ROUSSENNAC 36644 20 Nappe souterraine WA023A230 5120150 8
12 36645 PLAN D'EAU: 1427 /rau du roudillou EARL BES BENOIT ROUSSENNAC 36645 20 WA023A230 5120151 8
12 36982 PLAN D'EAU: 2376 MONTAGNAC LANUÉJOULS 36982 25 SN 24/200133 5120468 8
12 36983 PLAN D'EAU: 2377 L’Escalayrie MALEVILLE 36983 45 WTMR 23/002207 5120469 8
12 55051 PLAN D'EAU: 2693 LES COMBES LANUÉJOULS 55051 0 1332158 5120512 8
12 37620 PLAN D'EAU: 2339 EARL D'ESPESSERGUES Espessergues FLAVIN 37620 40 IRIS504H 5120451 8
12 37000 PLAN D'EAU: 2501 EARL DE BELPECH 37000 35 WA052A104 5120341 8
12 54196 EARL DE FOULLADE Valez MAYRAN 54196 25 Cours d'eau R2007922 0 8
12 37038 PLAN D'EAU: 427 EARL DE FOURNIES LE BAS SÉGALA 37038 0 WA023A275 5120014 8
12 38002 PLAN D'EAU: 2294 /ruisseau bousquet DRUELLE BALSAC 38002 40 NR23/001413 5120437 8
12 36896 PLAN D'EAU: 658 EARL DE LA MOTHE Font Peyrouse LUNAC 36896 50 WA0123148 5120093 8
12 37096 PLAN D'EAU: 266 EARL DE LA RENAUDIE Retauly RIEUPEYROUX 37096 30 WA024A009 5120138 8
12 37097 PLAN D'EAU: 267 EARL DE LA RENAUDIE Retauly RIEUPEYROUX 37097 30 WA024A009 5120139 8
12 37119 PLAN D'EAU: 757 EARL DE LONG CROS LA FOUILLADE 37119 18 1332287 5120065 8
12 37129 Lac les Garrigues BV Algouse EARL DE MANHAC Les Garrigues SAINT-RÉMY 37129 25 R1206946 5120563 8
12 37152 PLAN D'EAU: 661 /algouse EARL DE PINSON MALEVILLE 37152 45 2246003195 5120114 8
12 37884 PLAN D'EAU: 1895 EARL DE SARDONNE LA BORIE LUNAC 37884 30 WA9713026 5120353 8
12 37200 EARL DE VEYRAGUET VEYRAGUET FLAVIN 37200 26 2346004030 5120245 8
12 37865 PLAN D'EAU: 2780 EARL DEL CASTELOU Talaspiès LE BAS SÉGALA 37865 30 WA9823258 5120409 8
12 37234 verlenque le (ruisseau) EARL DES CALQUIERES Les Calquières 37234 30 Cours d'eau WA9815597 5120501 8
12 37235 verlenque le (ruisseau) EARL DES CALQUIERES Les Caquières 37234 30 Cours d'eau WA9815597 5120502 8
12 37236 verlenque le (ruisseau) EARL DES CALQUIERES Les Caquières 37234 30 Cours d'eau WA9815597 5120503 8
12 37237 verlenque le (ruisseau) EARL DES CALQUIERES Bastide 37234 30 Cours d'eau WA9815597 5120504 8
12 37238 verlenque le (ruisseau) EARL DES CALQUIERES Bastide 37234 30 Cours d'eau WA9815597 5120505 8
12 37666 PLAN D'EAU: 2315 Moulin de Jantou 37666 20 WA9813396 5120444 8
12 37373 PLAN D'EAU: 1307 EARL HARMONIE MALEVILLE 37373 20 25/201072 5120286 8
18 000 Retenue
déconnectée
3 500 Retenue
déconnectée
2 000 Retenue
déconnectée
16 000 Retenue
déconnectée
20 000 Retenue
déconnectée
SAUVETERRE-DE-
ROUERGUE 2 500 Retenue
déconnectée
SCEA DE
PUECHMONTARD
LA SALVETAT-
PEYRALÈS 20 000 Retenue
déconnectée
12 000 Retenue
déconnectée
Nappe
d'accompagnement
Viaur/partie
réalimentée
3 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 1 400
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 1 200
confluence
avec la Serre
à la
confluence
12 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
15 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
Plan d'eau 7814 (6 000 m³) 6 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
6 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
35 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
2 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 2 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière) 5 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière)
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
PLAN D'EAU: 1528 /combe cave
affluent de la serène 20 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
32 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
D'AGRICULTU
RE
VILLEFRANCHE-DE-
ROUERGUE 12 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
D'AGRICULTU
RE
VILLEFRANCHE-DE-
ROUERGUE 4 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
15 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
73 600 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
5 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
6 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
LA COSTE DE
COURONNE 1 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
10 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
5 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
18 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE
8 /Alzou 4 000
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
2 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
EARL COMBRES
GALTIER 11 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
EARL COMBRES
GALTIER 25 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
EARL COMBRES
GALTIER 1 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
22 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
SAINT-ANDRÉ-DE-
NAJAC 14 200 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 3 500
confluence
avec la Serre
à la
confluence
10 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
EARL DE L'ÉPINE
BLANCHE 12 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
10 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
4 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
5 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
10 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
15 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
30 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
1 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
PLAN D'EAU: 1270 /affluent du
ruisseau de la planquette 17 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
18 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
SEVERAC-LE-
CHATEAU 1 000
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 1 000
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 1 000
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 1 000
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 1 000
Amont/en
amont de la
confluence
EARL DU BRUEL
D'ANGLARS
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX 13 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
12 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 20
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 18
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
12 37379 PLAN D'EAU: 364 EARL LA ROSELLE CRUORGUES LE BAS SÉGALA 37379 30 WA9833333 5120005 8
12 37392 PLAN D'EAU: 347 Mas de Lafon SANVENSA 37392 40 150 WA112A370 5120184 8
12 37393 PLAN D'EAU: 1572 Aujals SANVENSA 37393 40 150 WA01231738 5120185 8
12 37494 Plan d'eau 807: Gannac (34 000 m³) EARL TAMALET DANIEL Gannac MALEVILLE 37494 30 WA113A000321 5120112 8
12 38705 Plan d'eau 807: Gannac (34 000 m³) EARL VERNHES Gannac MALEVILLE 38705 30 WA113A000321 5120116 8
12 37956 PLAN D'EAU: 341 FABRE BERTRAND Luganhou LE BAS SÉGALA 37956 30 8ZR18420245194 5120358 8
12 37957 PLAN D'EAU: 2921 FABRE BERTRAND Le mazuc LE BAS SÉGALA 37957 30 8ZR18420245194 5120359 8
12 37341 PLAN D'EAU: 382 FERRAND MARYVONNE Le Cassan MAYRAN 37341 0 1331478 5120121 8
12 37732 PLAN D'EAU: 2338 La Poujade RIGNAC 37732 30 WA203A0044 5120450 8
12 37610 PLAN D'EAU: 2237 GAEC CHAYRIGUES 37610 40 WTNR23/002116 5120423 8
12 37611 tantayrou de (ruisseau) GAEC CHAYRIGUES 37611 40 Cours d'eau WTNR23/002116 5120424 8
12 37619 GAEC D'AYROLLES Lamayou DRUELLE BALSAC 37619 20 283 Cours d'eau WA022A356 5120500 8
12 63679 GAEC D'AYROLLES Lamayou DRUELLE BALSAC 37619 20 283 Cours d'eau WA022A356 0 8
12 63680 GAEC D'AYROLLES Lamayou DRUELLE BALSAC 37619 20 283 Cours d'eau WA022A356 0 8
12 37630 PLAN D'EAU: 125 GAEC DE BARBET Barbet MALEVILLE 37630 30 WA213A0100 5120119 8
12 37631 PLAN D'EAU: 126 GAEC DE BARBET Bergon MALEVILLE 37631 30 WA213A0101 5120120 8
12 54097 PLAN D'EAU: 783 GAEC DE BARBET Bergon MALEVILLE 54097 30 WA213A0101 0 8
12 37652 PLAN D'EAU: 2350 /buzareingues 37652 30 WA33240 5120457 8
12 37661 PLAN D'EAU: 1111 GAEC DE CANTABEL le cantabel 37661 50 WA0143178 5120215 8
12 37662 PLAN D'EAU: 1578 GAEC DE CANTABEL le cantabel 37662 50 WA0143178 5120216 8
12 37318 GAEC DE CASTAN DRUELLE BALSAC 37318 35 Cours d'eau 1331008 5120277 8
12 37673 PLAN D'EAU: 2333 /travers del mouly GAEC DE FARREBIQUE GOUTRENS 37673 0 WA023A224 5120448 8
12 37674 PLAN D'EAU: 2299 GAEC DE FLEURETTE Magrin Nord VAILHOURLES 37674 20 5120438 8
12 37679 PLAN D'EAU: 507 GAEC DE FURBURY MALEVILLE 37679 30 WA21340103 5120107 8
12 37680 PLAN D'EAU: 2133 GAEC DE FURBURY MALEVILLE 37680 30 2246002214 5120108 8
12 59518 PLAN D'EAU: 2340 GAEC DE JALENQUES Le Cayrou QUINS 59518 0 NRWA0113356 5120452 8
12 37692 PLAN D'EAU: 831 GAEC DE KAYMAR KAYMAR LA FOUILLADE 37692 18 5120233 8
12 37698 PLAN D'EAU: 2013 GAEC DE L'ESPOIR Le Cayrou BOURNAZEL 37698 25 WA9833580 5120317 8
12 38484 PLAN D'EAU: 1735 GAEC DE LA BEZONIE La Maurinie RIGNAC 38484 25 WA9823389 5120002 8
12 38647 PLAN D'EAU: 276 Le Pontet amont LE BAS SÉGALA 38647 60 1331981 5120010 8
12 38648 PLAN D'EAU: 277 Le Pontet aval LE BAS SÉGALA 38648 24 EDF/S720830 5120011 8
12 37457 PLAN D'EAU: 2532 Bourlac LE BAS SÉGALA 37457 30 WAO133964 5120483 8
12 37711 Le Lézert affluent de l'Aveyron Le prés du moulin LE BAS SÉGALA 37711 30 Cours d'eau WA023A361 5120006 8
12 37712 PLAN D'EAU: 306 /lezert Le Rial LE BAS SÉGALA 37712 30 1332422 5120007 8
12 37720 ROUSSENNAC 37720 8 Nappe souterraine WA133A0029 5120542 8
12 37721 PLAN D'EAU: 2928 ROUSSENNAC 37721 28 WA133A0029 5120543 8
12 37722 serène de sanvensa la GAEC DE LA GAUTHERIE La gautherie SANVENSA 37722 30 Cours d'eau 9923316 5120263 8
12 37723 PLAN D'EAU: 978 GAEC DE LA GAUTHERIE La Gautherie SANVENSA 37723 30 1332001 5120265 8
12 39617 PLAN D'EAU: 978 GAEC DE LA GAUTHERIE La Gautherie SANVENSA 37723 30 1231021 0 8
12 37730 PLAN D'EAU: 2642 /ferrieu GAEC DE LA PLANOLE St Just FLAVIN 37730 40 WA0003003 5120496 8
12 37733 PLAN D'EAU: 1881 GAEC DE LA PRADELLE LA PRADELLE SAVIGNAC 37733 30 2246002753 5120348 8
12 37380 GAEC DE LA SALAMONIE Les Aveyrous 37380 35 Cours d'eau 1846005402 5120202 8
12 37381 GAEC DE LA SALAMONIE Les Falgayrasses 37381 35 Cours d'eau 2246009668 5120203 8
12 37734 PLAN D'EAU: 2063 GAEC DE LA SARRIE le pré grand 37734 50 WAO51A082 5120342 8
12 37736 PLAN D'EAU: 1530 /mejanet GAEC DE LA SERENE Liversenq LUNAC 37736 35 01231023 5120098 8
12 37737 PLAN D'EAU: 1538 GAEC DE LA SERENE La Bourdarie LUNAC 37737 35 WA0133902 5120100 8
12 37738 PLAN D'EAU: 2576 GAEC DE LA SERENE TANUS LUNAC 37738 35 WA0133902 5120101 8
12 37739 GAEC DE LA SERENE PONT-NOIR LUNAC 37739 25 WA0133902 5120516 8
12 37740 serène de vabre la (ruisseau) GAEC DE LA SERENE Pont noir LUNAC 37740 30 Cours d'eau WA0133902 5120517 8
12 37741 serène de vabre la (ruisseau) GAEC DE LA SERENE LACOSTE LUNAC 37740 30 Cours d'eau WA0133902 5120518 8
12 50203 PLAN D'EAU: 866 GAEC DE LA SERENE PAGINET LUNAC 50203 40 WA023A215 0 8
12 37745 PLAN D'EAU: 2393 LA MERGUIE COLOMBIÈS 37745 30 2346002584 5120471 8
12 37750 GAEC DE LA VERGNOLE Mouillac LA ROUQUETTE 37750 30 Cours d'eau WA0133907 5120186 8
12 37751 PLAN D'EAU: 2789 LE BAS SÉGALA 37751 30 WA101A095 5120530 8
12 37756 serène de vabre la (ruisseau) GAEC DE LAS CASES Les Cazes LE BAS SÉGALA 37756 25 Cours d'eau WA103A116 5120382 8
12 54271 GAEC DE LAVILLE Puech Teste FLAVIN 54271 100 142/135129 0 8
12 38215 PLAN D'EAU: 2349 GAEC DE LIGONENQ Ligonenq RIGNAC 38215 30 2246008342 5120456 8
12 37780 PLAN D'EAU: 302 GAEC DE MATTES PONT-DE-SALARS 37780 40 2246003310 5120129 8
12 37816 PLAN D'EAU: 2511 GAEC DE REVEL Revel 37816 30 2346005000 5120378 8
12 37817 GAEC DE REVEL Revel 37817 4 Nappe souterraine 2125107819 5120547 8
12 58709 GAEC DE ROUMEGUET Rouméguet DRUELLE BALSAC 58709 40 R2205945 0 8
9 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
EARL LAGARRIGUE
THIERRY
Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
EARL LAGARRIGUE
THIERRY
Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
17 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
17 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
28 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
4 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
5 900 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
GAEC BELLES DES
CHAMPS 22 400 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
SEVERAC-LE-
CHATEAU 8 300 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 25 000
Amont/en
amont de la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière)
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière)
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière)
confluence
avec la Serre
à la
confluence
26 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
6 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
13 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
GAEC DE
BUZAREINGUES
SEVERAC-LE-
CHATEAU 14 400 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 25 000 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 17 250 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 5 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
Farrebique-Les
Bousquets 16 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
13 000 Retenue
déconnectée
M231383TCM141
42
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
40 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
15 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
12 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
11 000 Retenue
déconnectée
HO1231011WIDN
80
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
10 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
20 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
GAEC DE LA BONNE
ENTENTE 3 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DE LA BONNE
ENTENTE 1 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DE LA COSTE
BASTIT 12 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
GAEC DE LA COSTE
BASTIT 25 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DE LA COSTE
BASTIT 20 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE
8 /Alzou
GAEC DE LA
GARRISSOLE 8 000
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
GAEC DE LA
GARRISSOLE 4 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
25 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
15 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
15 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
30 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
30 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière)
VILLEFRANCHE-DE-
ROUERGUE 25 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière)
VILLEFRANCHE-DE-
ROUERGUE 25 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
SAINT-ANDRÉ-DE-
NAJAC 14 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
8 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
3 600 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
2 200 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
PLAN D'EAU: 2703 /cours d'eau non
dénommé 3 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
4 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
4 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
6 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
GAEC DE LA VALLE
BLANCHE 12 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière) 7 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DE LACOSTE
HAUTE 3 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
28 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
PLAN D'EAU 12-2021-00189 (54 500
m³) 55 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
20 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
42 800 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX 11 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE
8 /Alzou
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX 5 000
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
Plan d'eau 0100013913 Roumeguet
(25 000 m³) 25 300 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 21
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 19
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
12 36697 Plan d'eau COSTES HAUT C1210 GAEC DE ROUSSEJAC Les Costes hauts LA FOUILLADE 36697 0 WA022A334 5120576 8
12 36698 Plan d'eau OUBAX ZA0005 GAEC DE ROUSSEJAC Oubax LA FOUILLADE 36698 0 WA022A334 5120577 8
12 36699 Plan d'eau DEVEZE C124 GAEC DE ROUSSEJAC Rousséjac bas LA FOUILLADE 36699 0 WA022A334 5120578 8
12 36700 Plan d'eau LACOMBE C978 GAEC DE ROUSSEJAC Rousséjac haut LA FOUILLADE 36700 0 725 WA022A334 5120579 8
12 36701 Plan d'eau TRAVERS C158 GAEC DE ROUSSEJAC Rousséjac haut LA FOUILLADE 36701 0 134 WA022A334 5120580 8
12 37836 verlenque le (ruisseau) GAEC DE SEVERAC 37836 30 Cours d'eau NR23/202740 5120425 8
12 37837 PLAN D'EAU: 2249 GAEC DE SEVERAC Le Cantabel 37837 50 WA01331962 5120426 8
12 37838 GAEC DE SOUZILS Orlhonac LA ROUQUETTE 37838 30 Cours d'eau WA112A353 5120145 8
12 37839 GAEC DE SOUZILS Orlhonac LA ROUQUETTE 37838 30 Cours d'eau WA112A353 5120146 8
12 37863 PLAN D'EAU: 2424 /serin GAEC DE VEYRAC LUC-LA-PRIMAUBE 37863 50 2346002877 5120398 8
12 37864 PLAN D'EAU: 2180 GAEC DE VIEL VAYSSAC FLAVIN 37864 0 WA023A020 5120401 8
12 37867 PLAN D'EAU: 17 GAEC DELERIS FERTE Béteille 37867 30 WA053A51 5120153 8
12 54277 Orlhonac LA ROUQUETTE 54277 40 Cours d'eau SN24/200554 0 8
12 37876 GAEC DES COUTETS LA ROUQUETTE 37876 40 Cours d'eau 6638 5120256 8
12 37101 serre de (ruisseau) LA BURGUIRE PALMAS D'AVEYRON 37101 40 Cours d'eau 2246002504 5120046 8
12 37880 AMPIAC 37880 40 Cours d'eau 2246002505 5120042 8
12 37881 AMPIAC 37880 40 Cours d'eau 2246002505 5120043 8
12 37884 PLAN D'EAU: 1895 GAEC DES DEUX PRATS LA BORIE LUNAC 37884 30 WA9713026 5120353 8
12 38344 méjanet du (ruisseau) GAEC DES DEUX PRATS LE MEGANET LUNAC 38344 30 Cours d'eau WA9713026 5120095 8
12 38345 PLAN D'EAU: 866 GAEC DES DEUX PRATS PAGINET LUNAC 38345 30 2246001212 5120096 8
12 37287 PLAN D'EAU: 2067 GAEC DES HOMS Lapanouse ONET-LE-CHÂTEAU 37287 0 WAQ53A119 5120242 8
12 50688 PLAN D'EAU: 615 (30 000 m³) GAEC DES HORIZONS LA BESSE LE BAS SÉGALA 50688 25 755 8
12 37892 ruisseau de Mazerolles La rivière NAJAC 37892 15 Cours d'eau WA020A038 5120570 8
12 37925 PLAN D'EAU: 2178 GAEC DES PRIMEVERES GAILLAC-D'AVEYRON 37925 50 24/201456 5120340 8
12 37932 PLAN D'EAU: 2323 COMPOLIBAT 37932 0 1131450 5120445 8
12 37933 PLAN D'EAU: 1675 MALOYRE LE BAS SÉGALA 37933 30 WA023A282 5120320 8
12 37934 PLAN D'EAU: 2017 LE BAS SÉGALA 37934 30 1331498 5120380 8
12 40462 plan d'eau Segonds (4000 m3) GAEC DES STOMATES Segonds LE BAS SÉGALA 40462 0 1933008628 à créer 8
12 37935 PLAN D'EAU: 1468 GAEC DES TINAROLE Les carrières 37935 0 98WZW5081 5120257 8
12 37936 PLAN D'EAU: 1470 GAEC DES TINAROLE Longue-lasse 37936 0 500 E05ZH7483890 5120259 8
12 37937 GAEC DES TINAROLE Aubignac 37937 0 Nappe souterraine WA9833513 5120260 8
12 37948 PLAN D'EAU: 1198 GAEC DU BON VENT LA CAPELLE-BLEYS 37948 0 1231213 5120246 8
12 63294 PLAN D'EAU: 2325 Le Mas del Bosc LA FOUILLADE 63294 22 WA023A220 5120446 8
12 37962 PLAN D'EAU: 1892 /crouzet GAEC DU CROUZET LA FOUILLADE 37962 27 01W21-66411 5120350 8
12 37963 serène de sanvensa la GAEC DU CROUZET LA FOUILLADE 37963 27 Cours d'eau 01WZI41310 5120351 8
12 37298 GAEC DU GRIFFOULAS Peyres Albes LE BAS SÉGALA 37298 20 WA9923485 5120408 8
12 37094 PLAN D'EAU: 1601 GAEC DU LAC DES PINS COLOMBIES 37094 30 WA053A287 5120238 8
12 37977 PLAN D'EAU: 411 LA FOUILLADE 37977 30 WA20270050 5120221 8
12 43777 Plan d'eau 244 (6 000 m3) Le Puech de Teulière SANVENSA 43777 35 WTNR23/202771 0 8
12 45602 serène de sanvensa la cabrit LA FOUILLADE 45602 50 Cours d'eau WTNR23/202771 0 8
12 63711 serène de sanvensa la cabrit Amont LA FOUILLADE 45602 50 Cours d'eau WTNR23/202771 0 8
12 38361 PLAN D'EAU: 715 GAEC DU PRE VERT LES PRES LA FOUILLADE 38361 30 NR130-0026 5120059 8
12 37985 aveyron amont serre l'(rivière) GAEC DU VAL DE CUGE Precois GAILLAC-D'AVEYRON 37985 110 Cours d'eau 2346004995 5120066 8
12 37986 GAEC DU VAL DE CUGE GAILLAC-D'AVEYRON 37986 110 2346004995 5120067 8
12 50200 Ruisseau de Cuge (O5030590) GAEC DU VAL DE CUGE Barbarès GAILLAC-D'AVEYRON 50200 110 Cours d'eau 2346004995 0 8
12 37987 PLAN D'EAU: 2934 /veillans GAEC DU VENT D'AUTAN Le Théron 37987 10 10267 5120544 8
12 37995 PLAN D'EAU: 690 GAEC FERME CLAIRAVID Fargues MALEVILLE 37995 20 WA022A336 5120110 8
12 37999 GAEC FOULQUIER PALMAS D'AVEYRON 37999 40 Cours d'eau 310421 5120367 8
12 54825 GAEC FOULQUIER Pré du Touriol 37999 40 Cours d'eau 310421 0 8
12 38006 GAEC LA FERME D'AGEN AGEN-D'AVEYRON 38006 4 Nappe souterraine M211781 5120464 8
12 38007 GAEC LA FERME D'AGEN AGEN-D'AVEYRON 38007 8 Nappe souterraine WA210A0035 5120465 8
12 36941 PLAN D'EAU: 2624 Mondésir FLAVIN 36941 9000 1332092 5120494 8
12 37387 PLAN D'EAU: 2554 GAEC LA VIDALIE La Bonélie COMPOLIBAT 37387 35 WA9713073 5120492 8
12 37388 PLAN D'EAU: 2555 GAEC LA VIDALIE La Gineste BRANDONNET 37388 35 WA9713073 5120493 8
12 38226 campal de (ruisseau) Les Vignes SANVENSA 38226 40 750 Cours d'eau WA212A0175 5120415 8
12 38227 campal de (ruisseau) Pont de Compart SANVENSA 38226 40 750 Cours d'eau WA212A0175 5120416 8
12 38228 andissacs des (ruisseau) Andissacs Les Barthes SANVENSA 38228 40 900 Cours d'eau WA212A0175 5120418 8
12 38229 PLAN D'EAU: 2230 Lavernhe SANVENSA 38229 40 WA212A0175 5120419 8
12 38230 PLAN D'EAU: 2232 Auzilles SANVENSA 38230 40 WA212A0175 5120420 8
12 38231 serène de sanvensa la La Maison Neuve SANVENSA 38231 40 Cours d'eau WA212A0175 5120421 8
12 56090 MOUILLAC MONTEILS 56090 40 Cours d'eau WA212A0175 0 8
4 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
1 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
1 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
SEVERAC-LE-
CHATEAU 25 000
Amont/en
amont de la
confluence
SEVERAC-LE-
CHATEAU 32 750 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière) 5 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière) 5 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
24 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
35 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
SAINT-ANDRÉ-DE-
NAJAC 30 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière)
GAEC DES
BLANQUERIES 15 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière) 4 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DES DEUX
PLATEAUX 26 000
Amont/en
amont de la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière)
GAEC DES DEUX
PLATEAUX
LAISSAC-SÉVÉRAC
L'ÉGLISE 9 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière)
GAEC DES DEUX
PLATEAUX
LAISSAC-SÉVÉRAC
L'ÉGLISE 9 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
1 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
1 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
8 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
45 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
2 000 Retenue
déconnectée
12-89-
062_1231748
Aveyron
Amont/totalité
GAEC DES JARDINS DE
LA RIVIERE 3 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
33 500 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
GAEC DES ROUGES ET
NOIRES 20 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
GAEC DES SOURCES
VIVES 12 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DES SOURCES
VIVES 23 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
3 000 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX 8 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX
Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE
8 /Alzou
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX 14 000
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
25 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DU BOSC DES
CHAMPS 15 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
11 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
14 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
PLAN D'EAU: 2200 /ruisseau de la
combe 11 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
8 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC DU MAS DE
CABRIT 11 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
GAEC DU MAS DE
CABRIT 6 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
GAEC DU MAS DE
CABRIT 6 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
GAEC DU MAS DE
CABRIT 6 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
16 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
17 000
Amont/en
amont de la
confluence
PLAN D'EAU: 1752 /ruisseau des
estrémies 30 000 Retenue
déconnectée
Amont/en
amont de la
confluence
20 000 Aveyron
Amont/totalité
ANGLARS-SAINT-
FÉLIX 20 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
15 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 5 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière)
LAISSAC-SÉVÉRAC
L'ÉGLISE 5 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE
8 /Aveyron médian 8 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE
8 /Aveyron médian 10 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
GAEC LA FERME DE
BELLEVUE 9 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
6 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
5 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET 1 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET 4 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET 10 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière)
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET 2 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 22
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 20
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
12 56091 MOUILLAC SANVENSA 56090 40 Cours d'eau WA212A0175 0 8
12 37890 PLAN D'EAU: 1081 LE BAS SÉGALA 37890 25 WH0013118 5120275 8
12 56046 pouzoulet de (ruisseau) La crouzette LE BAS SÉGALA 56046 35 Cours d'eau R2403396 5120008 8
12 38056 PLAN D'EAU: 1917 GAEC NICOLE CAUMELS Le Calcadis DRUELLE BALSAC 38056 30 20/0000165 5120364 8
12 38057 GAEC NICOLE CAUMELS Le Calcadis DRUELLE BALSAC 38057 30 20/0000165 5120365 8
12 38063 PLAN D'EAU: 2288 GAEC PEYRAC ET FILS 38063 40 WA9933195 5120075 8
12 38067 PLAN D'EAU: 2686 GAEC PUECHBERTY Béteille 38067 40 NR01332464 5120509 8
12 45374 GAEC SINCHOLLE Les Palles MONTROZIER 45374 40 Cours d'eau 2246009673 0 8
12 45376 GAEC SINCHOLLE Clos de la Boriette MONTROZIER 45376 40 Cours d'eau 2246009673 0 8
12 37262 PLAN D'EAU: 2692 GAYRAUD JEREMY SAINTE-RADEGONDE 37262 30 WA053A599 5120511 8
12 37366 PLAN D'EAU: 555 GRES JEAN LOUIS LASCAZE MALEVILLE 37366 30 23/002150 5120117 8
12 37551 PLAN D'EAU: 1900 GRES Thomas La borie SAINT-IGEST 37551 20 WA021A223 5120355 8
12 38164 PLAN D'EAU: 2537 Grès Hervé Marre MALEVILLE 38164 20 WAD22A218 5120487 8
12 38165 PLAN D'EAU: 2644 Grès Hervé La bruyère MALEVILLE 38165 30 WA162A0285 5120333 8
12 37845 serène de sanvensa la GUIBBERT Nicolas Moulin de Martre LA FOUILLADE 37845 40 Cours d'eau 2346004727 5120411 8
12 37846 PLAN D'EAU: 2211 GUIBBERT Nicolas LA FOUILLADE 37846 40 2346004727 5120412 8
12 37847 PLAN D'EAU: 2213 GUIBBERT Nicolas LA FOUILLADE 37847 45 2346004999 5120413 8
12 37136 GUY Gilles MEJALANOU LE BAS SÉGALA 37136 30 23/203182 5120478 8
12 50973 PLAN D'EAU Aupinhac (7 600 m³) GUY Gilles Aupinhac LUNAC 50973 30 WA042A272 0 8
12 38201 PLAN D'EAU: 2854 Jonquières Dominique TANUS LUNAC 38201 30 WR9933312 5120536 8
12 38202 PLAN D'EAU: 2855 Jonquières Dominique LUNAC 38202 30 WR9933312 5120537 8
12 38225 PLAN D'EAU: 319 LAGARRIGUE KARINE Le Puech - Cavagnac PRIVEZAC 38225 20 WTNR22/200540 5120200 8
12 46012 LAUDIERES THEO Roquemissou MONTROZIER 46012 25 Cours d'eau B18467506 1200 8
12 55052 PLAN D'EAU: 69 LAUMOND FLORIAN La Sicardie BRANDONNET 55052 0 WA020A028 5120020 8
12 54544 Plan d'eau : Les Mazières (11000 m³) LEROUGE SILVERE Les mazières LUNAC 54544 0 21-25074138 0 8
12 38281 LORTAL CLEMENT Le Bouyssou LANUÉJOULS 38281 40 WAO133922 5120078 8
12 38282 PLAN D'EAU: 1103 LORTAL CLEMENT Le Baldrac MALEVILLE 38282 30 WA133A0041 5120079 8
12 38285 PLAN D'EAU: 2646 /affluent de l'alzure LORTAL CLEMENT Chicauzel LANUÉJOULS 38285 0 WAO133922 5120080 8
12 63224 PLAN D'EAU: 736 LORTAL CLEMENT La Raynaldie LANUÉJOULS 63224 30 WA022A233 5120082 8
12 63225 PLAN D'EAU: 2609 LORTAL CLEMENT Souleilhac MALEVILLE 63225 0 WA022A351 5120485 8
12 63226 PLAN D'EAU: 2716 LORTAL CLEMENT Souleilhac MALEVILLE 63226 0 WA022A351 5120486 8
12 38297 La Roque Plaine ONET-LE-CHÂTEAU 38297 40 Nappe souterraine WA093A269 5120529 8
12 38318 MARTY Daniel Le Pradal SANVENSA 38318 25 2346004506 5120470 8
12 38319 serène de sanvensa la MARTY Daniel Le Pradal SANVENSA 38319 30 Cours d'eau 2346004506 5120581 8
12 37731 PLAN D'EAU: 1597 MAYRAND MICHELE LESTRADE MORLHON-LE-HAUT 37731 20 WA023A001 5120325 8
12 38335 PLAN D'EAU: 314 MIRABEL BAPTISTE LUNAC 38335 35 WA_023A004 5120099 8
12 38348 PLAN D'EAU: 2129 MOULY ERIC LES CAPELLES LA CAPELLE-BLEYS 38348 80 WA053A014 5120033 8
12 38349 PLAN D'EAU: 2539 MOULY Le Gua DRULHE 38349 25 WA0123985 5120053 8
12 38396 PLAN D'EAU: 1817 PEGUES OLIVIER La Calsade DRUELLE BALSAC 38396 28 WR9723539 5120208 8
12 38397 PLAN D'EAU: 1818 PEGUES OLIVIER La Calsade DRUELLE BALSAC 38397 28 WR9723539 5120209 8
12 37473 PLAN D'EAU: 506 REY ANTOINE LA BASSE COMPOLIBAT 37473 20 WA0720AZ04 5120041 8
12 37702 RIGAL EMMANUEL LA LOUBIÈRE 37702 47 Cours d'eau 23/001932 5120252 8
12 38647 PLAN D'EAU: 276 ROBERT ROMAIN Le Pontet amont LE BAS SÉGALA 38647 60 1331981 5120010 8
12 38648 PLAN D'EAU: 277 ROBERT ROMAIN Le Pontet aval LE BAS SÉGALA 38648 24 EDF/S720830 5120011 8
12 38531 PLAN D'EAU: 2702 SAS RAGT R2N Le parc DRUELLE BALSAC 38531 70 022902H037 5120514 8
12 38532 PLAN D'EAU: 2920 SAS RAGT R2N Le Claux DRUELLE BALSAC 38532 70 023002H037 5120515 8
12 37955 PLAN D'EAU: 821 /ravin de Cadravals SCEA DE CASSAN RAVIN CADVAVAL MAYRAN 37955 35 WA022A389 5120229 8
12 38571 SCEA DE LA PRADE La Prade LA LOUBIÈRE 38571 30 Cours d'eau WA182A0071 5120397 8
12 38608 PLAN D'EAU: 1078 SCEA LA GENSONNIE Souleilhac MALEVILLE 38608 0 WA9843078 5120271 8
12 38609 PLAN D'EAU: 2953 SCEA LA GENSONNIE Sabadel MALEVILLE 38609 0 WA9843078 5120272 8
12 38610 PLAN D'EAU: 2954 /ruisseau argous SCEA LA GENSONNIE Puechberty MALEVILLE 38610 0 WA9843078 5120273 8
12 38673 PLAN D'EAU: 2679 /saint nazaire VABRE JEAN JOEL Montbressous LE BAS SÉGALA 38673 30 69295 5120507 8
12 38674 VABRE GILBERT Les Landes LE BAS SÉGALA 38674 25 WA041A606 5120521 8
12 38685 PLAN D'EAU: 589 VALIERE CHRISTIAN La Caze SANVENSA 38685 30 WA9833772 5120210 8
12 38688 serène de sanvensa la VAN DE VEN JEAN PIERRE Les Rives LA FOUILLADE 38688 15 Cours d'eau DO5UE038606-5 5120055 8
12 38733 PLAN D'EAU: 407 VIGUIER Vincent La Fumade GOUTRENS 38733 18 WAB123732 5120068 8
12 63065 PLAN D'EAU: 407 VIGUIER Vincent La Fumade GOUTRENS 38733 18 M191383 5120068 8
12 38734 Plan d'eau Le Buenne VIGUIER Vincent Le Buenne GOUTRENS 38734 9 WA11368101 5120582 8
12 45401 Plan d'eau CC1171 (12 000 m³) GAEC DU BOI la treille est 45401 30 WA193A0057 0 9
12 36980 PLAN D'EAU: 768 /la seye VIALE Claude VAILHOURLES 36980 25 ZR0299 5120199 9
46 36566 Lac 01735 bassin LEOURE ASA DE CLAVEL CLAVEL 36566 75 106565 5460235 115
aveyron aval riou-nègre amont viaur
l'(rivière)
GAEC LAGARRIGUE
MONTEILLET 2 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC LES FERMES DU
RUISSEAU 12 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
GAEC LES FERMES DU
RUISSEAU 16 000
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
25 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
PLAN D'EAU: 1918 (remplit le PLAN
D'EAU: 1917) 6 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
LAISSAC-SÉVÉRAC
L'ÉGLISE 10 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
SAINT-ANDRÉ-DE-
NAJAC 30 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 6 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 15 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
29 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
30 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
7 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
1 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
18 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
5 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
10 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
29 600 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
PLAN D'EAU: 2474 /affluent non
dénommé 16 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
7 600 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
6 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
7 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
6 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 5 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
15 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
2 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
PLAN D'EAU: 1102 /affluent du
ruisseau de alzure 44 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
10 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
7 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
20 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
2 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
19 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE
8 /Aveyron médian
LYCEE AGRICOLE DE LA
ROQUE 25 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
PLAN D'EAU: 2378 /ruisseau de
sanvensa 25 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
15 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
5 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
30 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
2 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
JEAN
PHILIPPE 5 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
1 700 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
9 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
9 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 10 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
3 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
1 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
15 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
39 000 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
3 600 Retenue
déconnectée
confluence
avec la Serre
à la
confluence
aveyron aval serre amont riou-nègre
l'(rivière) 21 000
confluence
avec la Serre
à la
confluence
53 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
6 500 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
12 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
7 500 Retenue
déconnectée
confluence
avec le Riou-
Nègre à la
limite du
PLAN D'EAU: 2724 /ruisseau de
fournaguet 25 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/totalité
16 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
1 000
Aveyron
Amont/bassin
de la Sérène
6 750 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
6 750 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
3 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Amont/bassin
de l'Alzou
VILLEFRANCHE-DE-
ROUERGUE 12 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
16 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 18 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 23
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 21
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
46 64049 Lac 01735 bassin LEOURE ASA DE CLAVEL CLAVEL 36566 75 106059 5460235 115
46 36572 Lac 00920 'le Méric' LE MÉRIC MONTDOUMERC 36572 65 923002994 5460025 115
46 55459 Lac 00920 'le Méric' LE MÉRIC MONTDOUMERC 36572 65 22003134 5460025 115
46 36573 Rivière bassin LEMBOULAS GAUTHIE MONTDOUMERC 36573 35 Cours d'eau WA113A0145 5460233 115
46 36574 Lac 01760 bassin PERIER MONTDOUMERC 36574 100 23927133 5460234 115
46 55460 Lac 01760 bassin PERIER MONTDOUMERC 36574 100 22070585 5460234 115
46 55461 Lac 01760 bassin PERIER MONTDOUMERC 36574 100 22070586 5460234 115
46 36575 Lac 00204 bassin LEMBOULAS GAUTHIÉ MONTDOUMERC 36575 35 WA113A0145 5460024 115
46 36577 Lac 00204 bassin LEMBOULAS LARTIGUE MONTDOUMERC 36577 175 50338009-94 5460192 115
46 36646 Lac 00662 bassin AVIS BESSE ROLANDE RANDIER FONTANES 36646 25 WZH28438 5460006 115
46 36650 Lac 01225 bassin CORRECH BESSEDE CHANTAL BOLES 36650 35 05WZI1070385 5460231 115
46 36664 Nappe acc bassin BOULOU BISMES MICHEL FONTANES 36664 50 24562 5460222 115
46 36797 Lac 02549 bassin LEOURE CAZALES VALERIE FONVIEILLE 36797 20 01WZG58283 5460281 115
46 36799 Lac 02549 bassin LEOURE CAZALES VALERIE LE PECHET 36799 20 01WZH65162 5460283 115
46 36824 plan d'eau de Groumard COMBALBERT Jean-Pierre GROUMARD 36824 3 200 89401249 5460313 115
46 36837 Rivière bassin LUPTE CORRECH CHRISTIAN BANCAREL 36837 20 Cours d'eau WAO21A063 5460039 115
46 36838 Nappe acc bassin LUPTE CORRECH CHRISTIAN BANCAREL 36838 20 WAO21A063 5460040 115
46 36992 Lac 01223 bassin NEGUEVIEILLES EARL D'ARBUSSAC ARBUSSAC 36992 35 21004233 5460081 115
46 37794 Lac 00449 bassin BELOU EARL DE MONTAUDOU LALANDE 37794 60 WTNR23/002116 5460050 115
46 37795 Lac 00449 bassin FONTEGUIRAL EARL DE MONTAUDOU LE TRUC 37795 20 WTNR23/202616 5460051 115
46 64223 Lac 00494 bassin COUNORD EARL DE MONTAUDOU LAGRANGETTE 64223 35 WTNR23/002076 5460208 115
46 37148 Lac 00425 bassin SOULIES BATENG 37148 90 01WZI025944 5460194 115
46 56085 Plan d'eau 82000541 ( 3000 m³) EARL DE ROUBERT LORMIERE MONTDOUMERC 56085 25 22073286 0 115
46 56086 Plan d'eau 82000730 ( 7000 m³) EARL DE ROUBERT LABAT 56086 25 923003122 0 115
46 56088 Nappe acc bassin LUPTE EARL DE ROUBERT TOTIS 56088 25 923003122 0 115
46 56089 0 EARL DE ROUBERT ROUBERT MONTDOUMERC 56089 25 23927131 0 115
46 37928 Lac 01561 bassin LEMBOULAS LE MESPOUILLÉ 37928 20 WZ1046836 5460063 115
46 37345 Lac 01653 bassin LEMBOULAS EARL FOURNIOLS LACABRETTE 37345 20 5460143 115
46 37346 plan d'eau aval Lacabrette EARL FOURNIOLS Lacabrette 37346 20 5460312 115
46 42801 Lac 00439 bassin MARES (5000m3) EARL FOURNIOLS CONDAMINE 42801 20 0 115
46 37389 Lac 09999 bassin PONS EARL LABOUFFIE LABOUFFIE 37389 30 WZI24556 5460267 115
46 38016 Lac 00457 bassin COUNORTET EARL LATREILLE LES CARPETTES 38016 100 923002992 5460269 115
46 37264 Nappe acc bassin BOULOU MOULIN DE ÎLE FONTANES 37264 40 923002989 5460053 115
46 37265 Lac 00921 bassin BOULOU POUNCES FONTANES 37265 0 Retenue connectée 923002989 5460054 115
46 37266 Lac 00921 bassin BOULOU L'ILE MONTDOUMERC 37266 35 29823AEI 5460055 115
46 37267 Lac 00921 bassin BOULOU L'ILE MONTDOUMERC 37266 35 30823AEI 5460055_1 115
46 39618 Lac 00921 bassin BOULOU L'ILE MONTDOUMERC 37266 35 923002989 0 115
46 37271 Rivière bassin BOULOU LES TUILERIES FONTANES 37271 30 Cours d'eau 2125808 5460058 115
46 38022 Rivière bassin LEOURE EARL LUC LES AUQUES MONTDOUMERC 38022 50 Cours d'eau 1331242 5460146 115
46 38024 Lac Lamon EARL LUC Lamon MONTDOUMERC 38024 50 1331242 5460302 115
46 37464 Lac 00652 bassin LUPTE EARL RAMES PASCAL PALEZY 37464 45 01WZI005183 5460250 115
46 37534 Lac 00922 bassin LEMBOULAS ESTRADE VERONIQUE VERNILHOU 37534 25 10AEG103374 5460069 115
46 37754 Lac 00635 bassin CLAVIER FOURNIOLS PHILIPPE LONGE RUISSEAU 37754 20 01WZH67458 5460079 115
46 45535 0 Fourniols Eric Coussol 45535 20 2146000468 0 115
46 37201 Lac 09999 bassin BORDERIE GAEC CAUSSE DE LARD VIGUIÉ 37201 0 WA041A467 5460259 115
46 36758 Lac 00498 bassin LAPEYRE GAEC D'AGRAS LAPEYRE 36758 30 WA0123191 5460249 115
46 37621 Lac 00352 bassin LEOURE GAEC D'HELIOS LE PECHET 37621 30 M184683 5460223 115
46 37622 Lac 00352 bassin LEOURE GAEC D'HELIOS LE PECHET 37622 40 M184683 5460224 115
46 37626 Nappe acc bassin LEOURE GAEC D'HELIOS BIGOTTES 37626 40 WA0123895 5460228 115
46 37627 Lac 00352 bassin LEOURE GAEC D'HELIOS HELIOS 37627 40 WA0123895 5460229 115
46 37705 Lac 09999 bassin LEMBOULAS GLACIÈRE 37705 0 01WZH28473 5460004 115
46 37043 Lac 00447 bassin COUNORD GAEC DE MIGNOT LES PLANTOUS 37043 20 Retenue connectée ZI49426 5460047 115
46 37783 Lac 02348 bassin LEMBOULAS GAEC DE MIGNOT ST PRIVAT 37783 40 Retenue connectée 02WZG14969 5460238 115
46 37786 Lac 02348 bassin LEMBOULAS GAEC DE MIGNOT MIGNOT 37786 40 1946001489 5460243 115
46 37787 Lac 02348 bassin LEMBOULAS GAEC DE MIGNOT MIGNOT 37787 40 WA021A171 5460244 115
46 37789 Lac 02348 bassin LEMBOULAS GAEC DE MIGNOT LAS NAUGES 37789 40 02WZG14969 5460242 115
46 39596 GAEC DE MIGNOT Rébecquet 39596 40 1846004556 0 115
46 37806 Lac 00507 bassin LUPTE GAEC DE PECH REVEL ESPALIAT 37806 30 3348361 5460165 115
46 37807 Lac 00507 bassin LUPTE GAEC DE PECH REVEL ESPALIAT 37807 30 Retenue connectée 3348361 5460166 115
46 37808 lac A162 bassin Sermiac GAEC DE PECH REVEL Souxo 37808 40 Retenue connectée 06500502 5460304 115
46 38587 0 GAEC DE PECH REVEL FÉNÉRAL 38587 30 Retenue connectée 33488361 5460183 115
BELFORT-DU-
QUERCY 18 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
ASA DES TERRES DU
PERIE 22 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
ASA DES TERRES DU
PERIE 22 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
ASA DES TERRES DU
PERIE 10 000 Lemboulas/
totalité
ASA DES TERRES DU
PERIE
LE PÉRIER,
GOUTIRAFFE 25 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
ASA DES TERRES DU
PERIE
LE PÉRIER,
GOUTIRAFFE 25 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
ASA DES TERRES DU
PERIE
LE PÉRIER,
GOUTIRAFFE 25 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
ASA DES TERRES DU
PERIE 25 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
ASA DU LEMBOULAS
(ALAUX Jacques) 160 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 2 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
Plan d'eau sur cours
d'eau - MOULIN D'AR 3 000 Nappe
d'accompagnement
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 1 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 12 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY
Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 500 Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 2 000 Nappe
d'accompagnement
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 10 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 15 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 7 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 16 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
EARL DE PECH
VIGAYRAL
CASTELNAU-
MONTRATIER 2 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
10 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 7 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 000 Nappe
d'accompagnement
Lemboulas/
totalité
12 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
EARL DES RIVES DU
LEMBOULAS
CASTELNAU-
MONTRATIER 27 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 15 600 Retenue
déconnectée
PN16NRR190334
7
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 4 800 Retenue
déconnectée
PN16NRR190334
7
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 4 800 Retenue
déconnectée
PN16NRR190334
7
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-DE-
LOUBRESSAC 3 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 33 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
EARL LES TROIS
CEDRES 5 000 Nappe
d'accompagnement
Lemboulas/
totalité
EARL LES TROIS
CEDRES 2 000 Lemboulas/
totalité
EARL LES TROIS
CEDRES 28 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
EARL LES TROIS
CEDRES 28 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
EARL LES TROIS
CEDRES 28 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
EARL LES TROIS
CEDRES 2 000 Lemboulas/
totalité
1 000 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 4 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 11 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 4 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 2 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 6 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 21 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 2 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 1 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 2 000 Nappe
d'accompagnement
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 8 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
GAEC DE LA BORIE DU
MOULIN
BELFORT-DU-
QUERCY 2 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 25 000 Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 8 000 Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 3 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 26 400 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 1 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
Plan d'eau 00021 : Rébecquet (15000
m3)
CASTELNAU-
MONTRATIER 11 184 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 8 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 8 500 Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 2 600 Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 5 000 Lemboulas/
totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 24
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 22
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
46 55426 Lac 01222 bassin LUPTE GAEC DE PECH REVEL LE VERGER 55426 30 01WZH65851 5460073 115
46 37841 Lac 01450 bassin LUPTE GAEC DE TANDY DIVILLAC 37841 35 20220705896 5460108 115
46 37842 Lac 01450 bassin LUPTE GAEC DE TANDY DIVILLAC 37842 25 20220705904 5460109 115
46 37520 PLAN D'EAU LEOURE AUQUES GAEC DES AUQUES LES AUQUES MONTDOUMERC 37520 50 2046002312 5460285 115
46 37938 Lac 01653 bassin LUPTE CAUDIE 37938 25 950 WA041A435 5460142 115
46 37163 Lac 00469 bassin LUPTE GAEC DEUX VALLEES LE GROS 37163 25 09X1152960 5460134 115
46 37885 Lac 00437 bassin LUPTE GAEC DEUX VALLEES LE GROS 37885 15 01WZL59282 5460021 115
46 59598 Lac 00442 bassin LUPTE GAEC DEUX VALLEES LA REMISE 59598 25 01WZG16186 5460038 115
46 37971 Lac 00363 bassin LEOURE GAEC DU LEOURE CLAVEL 37971 30 Retenue connectée 22AEI004357 5460217 115
46 56010 Lac 00634 bassin LUPTE BERTY 56010 30 21802175 5460046 115
46 38044 Lac 09999 bassin LEMBOULAS GAEC MARCONNIER SOUS LABOUFFIE 38044 30 214600028 5460260 115
46 38046 Lac 00490 bassin LEMBOULAS GAEC MARCONNIER LE BAYLÉ 38046 30 WA0133943 5460262 115
46 38047 Rivière bassin LEMBOULAS GAEC MARCONNIER BORDE NEUVE 38047 30 Cours d'eau 214600028 5460265 115
46 38050 Lac 01228 bassin PONS GAEC MARCONNIER PONS 38050 40 0WZH4357 5460272 115
46 39620 Plan d'eau 00470 : Miquel (4000 m3) GAEC MARCONNIER MIQUEL 39620 35 240600028 0 115
46 38020 Lac 00362 bassin FAURE GAEC VICARY VICARY 38020 27 05WZI88589 5460139 115
46 38138 Lac 00459 bassin COUNORD GAYET THIERRY BELLECOSTE 38138 0 01WZG37143 5460080 115
46 38154 Lac 00460 bassin COUNORD GINIBRE PHILIPPE SEQUEPEYRE 38154 30 WIZF21004229 5460099 115
46 38168 Rivière bassin LEMBOULAS GUILLAUMA MICHEL 38168 25 Cours d'eau 01WZG070901 5460288 115
46 38218 Lac LAFAGE à Flaugnac LAFAGE Sébastien Saint Hilaire 38218 17 02WZI11018 5460298 115
46 37938 Lac 01653 bassin LUPTE PELLEGRINO Jocelyne CAUDIE 37938 25 950 WA041A435 5460142 115
46 38491 Lac 00926 bassin LEMBOULAS PRUVOST David MILLAU MONTDOUMERC 38491 20 16ACH103115 5460175 115
46 37758 Lac 00462 bassin BAYLE RATZ Guillaume LACROUX 37758 36 Retenue connectée 1746003960 5460103 115
46 37761 Nappe acc bassin LEMBOULAS RATZ Guillaume PÉOUTIERS 37761 15 1746003960 5460102 115
46 37762 Rivière bassin LEMBOULAS RATZ Guillaume LASPLANES 37762 40 Cours d'eau 1746003960 5460104 115
46 38455 Rivière bassin LUPTE RESSEGUIER OLIVIER BIROU FLAUGNAC 38455 30 Cours d'eau NRWA0123309 5460083 115
46 38493 Lac 00512 bassin PEYRET SAHUC DANIEL FABAS 38493 30 20220705352 5460176 115
46 38494 Lac 00512 bassin BAYLE SAHUC DANIEL LA ROUGE 38494 30 20220705352 5460177 115
46 38566 Lac 00516 bassin LEMBOULAS MONTAUDOU 38566 20 WZG043174 5460181 115
46 36671 0 MOULIN DE MOLES 36671 20 Retenue connectée 2146000229 5460065 115
46 36672 Lac 00451 bassin LUPTE PÈBRE 36672 40 Retenue connectée 22073293 5460066 115
46 36673 Rivière bassin LUPTE 36673 20 Cours d'eau 15884 5460067 115
46 63402 Plan d'eau 46E24-126 Pech de Levat LALBENQUE 63402 30 24/201218 0 115
46 38650 Lac 01234 bassin CORRECH TAMAGNONE SERGE FRAYSSE 38650 35 20220705554 5460187 115
46 38663 Lac 00369 bassin LEMBOULAS TROUSSEL Claude LAGARRIGUE LALBENQUE 38663 30 840 01WZI05928 5460189 115
46 38664 Rivière bassin LEMBOULAS TROUSSEL Claude LALBENQUE 38664 50 Cours d'eau 01WZI05928 5460191 115
46 38665 TROUSSEL FABRICE PECH LONG 38665 30 00WZP022290 5460257 115
46 38666 TROUSSEL FABRICE Guilhournet 38665 30 00WZP022290 5460305 115
46 38667 TROUSSEL FABRICE Pech Long 38665 30 00WZP022290 5460306 115
46 38668 TROUSSEL FABRICE Pech Long 38665 30 00WZP022290 5460307 115
46 38669 Rivière bassin LEMBOULAS TROUSSEL Claude LAGARRIGUE LALBENQUE 38669 50 Cours d'eau 01WZI05928 5460190 115
46 38713 Lac E297 VEYRES Damien Les pièces grandes 38713 0 700 546170001 5460311 115
46 36567 Lac 00061 bassin LABRANQUE ASA DE LA BRANQUE LA BRANQUE 36567 120 5460287 4 Lère/totalité
46 36570 Lac 01429 bassin DOURRE ASA DE PAX 36570 190 923002993 5460232 4 Lère/totalité
46 64047 Lac 01429 bassin DOURRE ASA DE PAX 36570 190 21004232 5460232 4 Lère/totalité
46 64048 Lac 01429 bassin DOURRE ASA DE PAX 36570 190 923002993_2 5460232 4 Lère/totalité
46 36985 Lac 00367 bassin DOURRE NAUDY 36985 35 C_5460174 5460174 4 Lère/totalité
46 37322 Lac 00360 bassin GAUBILLE EARL DU TEULIER BETEILLE 37322 45 Retenue connectée 2246001430 5460115 4 Lère/totalité
46 37323 Lac 00360 bassin GLAICH EARL DU TEULIER TEULIER 37323 30 23/001450 5460116 4 Lère/totalité
46 37324 Lac 00360 bassin GLAICH EARL DU TEULIER TEULIER 37323 30 2246001430 5460116_1 4 Lère/totalité
46 37422 Lac 00344 bassin NICOT EARL LES PLEIADES GEYSSE 37422 30 246001540 5460031 4 Lère/totalité
46 36783 Lac 00345 bassin TOURTOUREL GAEC CASTELNAU GALDUS 36783 30 01WZI64759 5460218 4 Lère/totalité
46 37694 Plan d'eau 82000522 ( 5000 m³) GAEC DE L'ESPERANCE 37694 25 02WAJ40181 5460310 4 Lère/totalité
46 37848 Lac 00359 bassin COUMBEL GAEC DE TROTOCO LA BARTHE 37848 0 5460110 4 Lère/totalité
46 37857 Rivière bassin TOURTOUREL GAEC DE TROTOCO BREIL 37857 0 Cours d'eau 5460112 4
46 37998 Lac 00354 bassin GLAICH GAEC FOMBAUDOU FOMBAUDOU 37998 35 19aei002432 5460070 4 Lère/totalité
46 37469 Lac 00366 bassin GLAICH LA RIVIÈRE 37469 50 108897 5460159 4 Lère/totalité
46 37470 Rivière bassin GLAICH 37470 20 Cours d'eau 108897 5460160 4
46 38084 Lac 00378 bassin FRAYSSINADES GAEC SALGUES STE FOY BELMONT-SAINTE-FOI 38084 40 231001498 5460119 4 Lère/totalité
46 38085 Rivière bassin FRAYSSINADES GAEC SALGUES STE FOY BELMONT-SAINTE-FOI 38085 40 100 Cours d'eau 231001498 5460120 4
46 38092 Lac 02460 bassin NICOT GAEC VERINES FRERES GAUBILLE 38092 75 4145629 5460094 4 Lère/totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 7 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 35 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 15 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
20 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
GAEC DES TROIS
VALLONS
CASTELNAU-
MONTRATIER
Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 5 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 20 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 5 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 20 000 Lemboulas/
totalité
GAEC LA CHEVRERIE DE
CASTELNAU
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 25 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 10 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 15 000 Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 2 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 16 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 18 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 16 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
LES CAMBOUS ET
GIBLOT
CASTELNAU-
MONTRATIER 7 000 Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 5 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER
Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
5 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 30 000 Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 5 000 Nappe
d'accompagnement
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 10 000 Lemboulas/
totalité
10 000 Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 3 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
CASTELNAU-
MONTRATIER 6 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SCEA DE BOMBOUNY
VIGNALS GÉRARD
CASTELNAU-
MONTRATIER 9 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SCEA DU MOULIN
NEGRE
CASTELNAU-
MONTRATIER 8 000 Lemboulas/
totalité
SCEA DU MOULIN
NEGRE
CASTELNAU-
MONTRATIER 11 000 Lemboulas/
totalité
SCEA DU MOULIN
NEGRE
MOULIN DE MOLES
ET NÈGRE
CASTELNAU-
MONTRATIER 6 000 Lemboulas/
totalité
SCEA LES TRUFFIERES
DE LALBENQUE 4 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 17 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
LAGARRIGUE
(LALBENQUE) /
SOUQUES (BELFOR
1 000 Lemboulas/
totalité
Ensemble 4 lacs Pech Long et
Guilhounet
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 690 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
Ensemble 4 lacs Pech Long et
Guilhounet
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 690 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
Ensemble 4 lacs Pech Long et
Guilhounet
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 690 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
Ensemble 4 lacs Pech Long et
Guilhounet
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 3 690 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
1 000 Lemboulas/
totalité
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC
Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
BELFORT-DU-
QUERCY 75 000 Retenue
déconnectée
debitmetre_01032
013
PAX, LABRUNE, AL
CARAL
BELFORT-DU-
QUERCY 16 667 Retenue
déconnectée
PAX, LABRUNE, AL
CARAL
BELFORT-DU-
QUERCY 16 667 Retenue
déconnectée
PAX, LABRUNE, AL
CARAL
BELFORT-DU-
QUERCY 16 667 Retenue
déconnectée
EARL CORREA
D'ARANGO
BELFORT-DU-
QUERCY 12 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 20 000
BELFORT-DU-
QUERCY 10 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 10 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 10 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 1 800 Retenue
déconnectée
HORS DEPT 46
BELFORT
BELFORT-DU-
QUERCY 3 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 1 800 Retenue
déconnectée
968322Lac_Coum
bel
BELFORT-DU-
QUERCY 1 500 968322_Dériv
Hiver
Lère/partie
non
réalimentée
BELFORT-DU-
QUERCY 28 000 Retenue
déconnectée
GAEC RESCOUSSIE &
FILS
BELFORT-DU-
QUERCY 5 000 Retenue
déconnectée
GAEC RESCOUSSIE &
FILS
LA RIVIÈRE,
MARAVAL, LES
MOULINES
BELFORT-DU-
QUERCY 1 000
Lère/partie
non
réalimentée
5 000 Retenue
déconnectée
Lère/partie
non
réalimentée
BELFORT-DU-
QUERCY 25 000 Retenue
déconnectée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 25
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 23
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
46 38093 Lac 02460 bassin GAUBILLE GAEC VERINES FRERES LAOURIAC 38093 100 7036 5460095 4 Lère/totalité
46 38094 Lac 02460 bassin GLAICH GAEC VERINES FRERES BARRAT HAUT 38094 60 ZR10597 5460096 4 Lère/totalité
46 54205 Plan d'eau 82001633 ( 32000 m³) GAEC VERINES FRERES Gaubille 54205 75 142/12-5129 0 4 Lère/totalité
46 38445 Lac 01301 bassin GLAICH SCEA RATZ LA CANAL 38445 30 15AEI-106570 5460157 4 Lère/totalité
46 64857 EARL D'ARBUSSAC ARBUSSAC 64857 35 21004233
81 36707 vère (O57-0400) BRAS Lionel PRATS DE VALES PUYCELSI 40 Cours d'eau NR21/200370 2662 5
81 37087 vère (O57-0400) La Garrigue LARROQUE 60 Cours d'eau 65 5
81 37088 vère (O57-0400) Moulin bas LARROQUE 60 Cours d'eau 2466 5
81 37190 saint-hussou (O5710540) EARL DE VERDUN Le Cayssié ANDILLAC 30 Cours d'eau 0139843 93 5
81 37191 vère (O57-0400) EARL DE VERDUN Camp Bas CAHUZAC-SUR-VÈRE 50 Cours d'eau 98WZP3478 101 5
81 59798 saint-hussou (O5710540) EARL DE VERDUN Moulin de Fontès ANDILLAC 30 SN23-03610 93 5
81 37510 vère (O57-0400) Prat de la borie 45 Cours d'eau 01-816-09621 1 5
81 37511 vère (O57-0400) Prairie de ratié PUYCELSI 45 Cours d'eau 03WLI39440 335 5
81 37512 vère (O57-0400) Prairie de ratié PUYCELSI 45 Cours d'eau 03WLI39440 336 5
81 37513 vère (O57-0400) Prat de meinard PUYCELSI 45 Cours d'eau 03WLI39440 338 5
81 37516 Grand Champ CAHUZAC-SUR-VÈRE 70 98WZP44564 106 5
81 46220 EARL DOMAINE SALVY Arzac CAHUZAC-SUR-VÈRE 14 N°108SN/200220 2871 5
81 37431 vère (O57-0400) 60 Cours d'eau 98WZP44611 139 5
81 37432 vère (O57-0400) Prade Basse 60 Cours d'eau 98WZP44611 140 5
81 37404 vère (O57-0400) Rauziere 37404 45 Cours d'eau 06WZ183773 81001118 5
81 37468 mouline (O5700580) EARL REBAYROL La Poudié MAILHOC 20 Cours d'eau 01W2G 372 5
81 37496 PLAN D'EAU 2274 : LA TROUCHE EARL TROUXE LA TROUCHE MAILHOC 30 01WZH32715 2290 5 Vère/totalité
81 36717 PLAN D'EAU 2021 : LA BESSEDE ESCALETTE Gaëtan LA BESSEDE LARROQUE 30 01WZI59287 2248 5 Vère/totalité
81 37525 vère (O57-0400) ESCALETTE Gaëtan AU CRAVAS LARROQUE 60 Cours d'eau 16002570002 2800 5
81 55036 0 ESCALETTE Gaëtan Saint martin LARROQUE 30 2941 5 Vère/totalité
81 37548 FAVARO Mireille Arzac CAHUZAC-SUR-VÈRE 25 104-21/200189 125 5
81 37550 FAVARO Mireille Caxarc CESTAYROLS 50 105-21/200201 124 5
81 37563 PLAN D'EAU 2745 : LE MOULIN FOULQUIER Pierre LE MOULIN MILHAVET 0 01.285878 2299 5 Vère/totalité
81 37613 vère (O57-0400) GAEC CLOUSCARD Port de la Foun CESTAYROLS 50 Cours d'eau 21/200196 1091 5
81 37615 PLAN D'EAU 3063 : LES TAILLADES GAEC CLOUSCARD TAILLADE CAHUZAC-SUR-VÈRE 30 2632449 2305 5 Vère/totalité
81 38107 GAEC DE LA BISE Grand Champ CAHUZAC-SUR-VÈRE 40 SN21/200195 359 5
81 38108 GAEC DE LA BISE Entre-Aygues CAHUZAC-SUR-VÈRE 40 SN21/200195 360 5
81 38109 GAEC DE LA BISE La rivièrette VIEUX 40 SN21/200195 361 5
81 39603 GAEC DE LA BISE Condomines VIEUX 40 SN21/200195 2819 5
81 38110 PLAN D'EAU 2659 : MARINES GAEC DE LA BISE MARINES VIEUX 45 01RL123487 2229 5 Vère/totalité
81 38111 vère (O57-0400) GAEC DE LA MOURNIE fonrogue MAILHOC 40 Cours d'eau 01-816-007788 1128 5
81 38100 vère (O57-0400) GAEC DE SOUBSOL Rieupessou 55 Cours d'eau 01-816-09567 1448 5
81 38101 vère (O57-0400) GAEC DE SOUBSOL Plaine de Crabet 45 Cours d'eau 01-816-08549 128 5
81 38102 vère (O57-0400) GAEC DE SOUBSOL Raucassou 45 Cours d'eau 01-816-08549 129 5
81 38103 vère (O57-0400) GAEC DE SOUBSOL Prat grand 45 Cours d'eau 01-816-08549 130 5
81 38104 vère (O57-0400) GAEC DE SOUBSOL Prats de Matis 45 Cours d'eau 01-816-08549 131 5
81 38105 vère (O57-0400) GAEC DE SOUBSOL Prats de la borie PUYCELSI 45 Cours d'eau 01-816-08549 132 5
81 38106 vère (O57-0400) GAEC DE SOUBSOL Fezembat 45 Cours d'eau 01-816-08549 1428 5
81 37914 vère (O57-0400) GAEC DES PREVENDIES Trincaudiére NOAILLES 40 Cours d'eau E9000321 1560 5
81 50768 saint-hussou (O5710540) GAEC LES ESSARDS Le Thouron ANDILLAC 6 Cours d'eau 220313880 2910 5
81 63505 vère (O57-0400) GAEC NG BLANC Vimeneole CAHUZAC-SUR-VÈRE 30 Cours d'eau NR1505261 2940 5
81 56068 vère (O57-0400) GLEVAREC CAHUZAC-SUR-VÈRE 20 Cours d'eau 2016335770 2663 5
81 54287 saint-hussou (O5710540) HERIN Valentin Saint-hussou ANDILLAC 6 800 Cours d'eau 81012N0374 2911 5
81 54289 saint-hussou (O5710540) HERIN Valentin Saint-hussou ANDILLAC 6 800 Cours d'eau 81012N0374 2912 5
81 46010 vervère (O5720500) LEEMANS Rolans La Scases CAMPAGNAC 5 210086407 2869 5
81 46011 vervère (O5720500) LEEMANS Rolans La Scases CAMPAGNAC 5 210086403 2870 5
81 38035 PEZOUS Geneviève Lacapelle PUYCELSI 5 06WLG75514 1456 5
81 38418 vère (O57-0400) POUJOL Pascal Plaine de Vere 40 Cours d'eau 21/200193 1098 5
81 38492 PLAN D'EAU 2388 : MAS D'AUREL SABATIER Nicolas MAS D'AUREL DONNAZAC 0 01WZG36004 2381 5 Vère/totalité
81 37024 SCEA CASTEL GRAINS COLOMBEL HAUT 30 20230801568 2306 5 Vère/totalité
81 38300 vère (O57-0400) SCEA DE LA BOURIETTE Nauzal LE VERDIER 25 Cours d'eau 1446004902 987 5
81 38275 vère (O57-0400) SCEA DE RAVAILHE Maladrerie CAHUZAC-SUR-VÈRE 40 Cours d'eau 01-816-07785 118 5
81 38276 PLAN D'EAU 2737 : PLANOLLES SCEA DE RAVAILHE PLANOLLES CAHUZAC-SUR-VÈRE 40 81051030 2343 5 Vère/totalité
81 38584 PLAN D'EAU 5068 : RAVAILHE SCEA DE RAVAILHE RAVAILHE CAHUZAC-SUR-VÈRE 50 81051031 2386 5 Vère/totalité
81 38585 SCEA DE RAVAILHE La Rioulle CAHUZAC-SUR-VÈRE 30 01-816-08492 2746 5
81 45832 vère (O57-0400) SCEA DE RAVAILHE PORT DE LA FOUN CESTAYROLS 40 Cours d'eau 06WZI66770 2868 5
BELFORT-DU-
QUERCY 25 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 15 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 32 000 Retenue
déconnectée
BELFORT-DU-
QUERCY 27 000 Retenue
déconnectée
SAINT-PAUL-
FLAUGNAC 17 000 Retenue
déconnectée
31 500 Vère/partie
réalimentée
EARL DE LA
GENEVRIERE 22 500 124 : WTNR
21/200368
Vère/partie
réalimentée
EARL DE LA
GENEVRIERE 22 500 125 : WTNR
21/200340
Vère/partie
réalimentée
15 000
Vère/partie
non
réalimentée
30 000 Vère/partie
réalimentée
10 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
non
réalimentée
EARL DES
CARBONNIÈRES
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 5 350 Vère/partie
réalimentée
EARL DES
CARBONNIÈRES 5 350 Vère/partie
réalimentée
EARL DES
CARBONNIÈRES 5 350 Vère/partie
réalimentée
EARL DES
CARBONNIÈRES 5 350 Vère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400)
EARL DOMAINE DE
BROUSSE 12 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 5 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
EARL LA FERME DE
PAYRADE
Salles prades de
ménard
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 5 000 Vère/partie
réalimentée
EARL LA FERME DE
PAYRADE
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 5 000 Vère/partie
réalimentée
EARL LAYOLE (OU
Aveyron)
VILLENEUVE-SUR-
VERE 4 000 Vère/partie
réalimentée
16 800
Vère/partie
non
réalimentée
10 000 Retenue
déconnectée
1 000 Retenue
déconnectée
40 000 Vère/partie
réalimentée
1 000 Retenue
déconnectée
SN1600_257_000
2
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 10 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 7 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
6 500 Retenue
déconnectée
18 000 Vère/partie
réalimentée
12 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 3 800 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 3 800 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 3 800 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 3 800 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
15 200 Retenue
déconnectée
25 000 Vère/partie
réalimentée
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 16 000 Vère/partie
réalimentée
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 2 833 Vère/partie
réalimentée
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 2 833 Vère/partie
réalimentée
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 2 833 Vère/partie
réalimentée
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 2 833 Vère/partie
réalimentée
2 833 Vère/partie
réalimentée
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 2 833 Vère/partie
réalimentée
2 500 Vère/partie
réalimentée
3 500
Vère/partie
non
réalimentée
15 000 Vère/partie
réalimentée
VOAHIRANA
FELICITE
SAINT VINCENT
HAMEAU 2 000 Vère/partie
réalimentée
Vère/partie
non
réalimentée
Vère/partie
non
réalimentée
1 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
non
réalimentée
1 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
non
réalimentée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 3 150 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 12 000 Vère/partie
réalimentée
10 200 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU 2680 : COLOMBEL
HAUT
CASTELNAU-DE-
MONTMIRAL 20 000 Retenue
déconnectée
4 900 Vère/partie
réalimentée
12 000 Vère/partie
réalimentée
14 400 Retenue
déconnectée
40 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement vère (O57-
0400) 10 000 Nappe
d'accompagnement
Vère/partie
réalimentée
20 000 Vère/partie
réalimentée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 26
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 24
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
81 38699 PLAN D'EAU 2295 : LE PUEL ASSIER Justine LE PUEL FAUSSERGUES 50 01WZI30837 2313 6 Cérou/totalité
81 38701 PLAN D'EAU 2945 : LE PUEL ASSIER Justine LE PUEL FAUSSERGUES 50 01WZI30836 2413 6 Cérou/totalité
81 36666 BLANC François lLE RESTOUILLOU MONTAURIOL 35 01WZI61724 2238 6 Cérou/totalité
81 37746 cérou (O56-0400) CADILLAC JULIEN Valarens MONESTIÉS 40 Cours d'eau WA192A0010 311 6
81 36747 cérou (O56-0400) Compan Mathieu Al Sol LABARTHE-BLEYS 35 Cours d'eau 10ACI103775 244 6
81 36748 Compan Mathieu Le Bosc MARNAVES 35 10ACI103775 1096 6 Cérou/totalité
81 36749 PLAN D'EAU 2425 : LE BOSC Compan Mathieu LE BOSC MARNAVES 40 10ACI103775 2253 6 Cérou/totalité
81 36886 cérou (O56-0400) DEFFORE Sébastien Gazembert MARNAVES 30 Cours d'eau XGIRT02885823 302 6
81 36887 cérou (O56-0400) DEFFORE Sébastien Vialette LABARTHE-BLEYS 25 Cours d'eau 01WZH488741 303 6
81 36888 maraval (O5660620) DEFFORE Sébastien Le Plantié MARNAVES 18 Cours d'eau 301 6
81 36891 PLAN D'EAU 2482 : PLANTIE DEFFORE Sébastien PLANTIE MARNAVES 30 16AEI102136 2264 6 Cérou/totalité
81 36950 cérou (O56-0400) EARL ASTOUL AND CO Prat del Riou MILHARS 35 Cours d'eau 2146001374 305 6
81 36951 cérou (O56-0400) EARL ASTOUL AND CO Leffaou MILHARS 30 Cours d'eau 2146001369 307 6
81 54197 cérou (O56-0400) EARL CABANEL La Bastidette MONESTIÉS 70 Cours d'eau 14ACH107995 0 6
81 38557 PLAN D'EAU 2331 : LA GAMASSE EARL CALMELS LA GAMASSE MOULARÈS 0 02WZG32531 2383 6 Cérou/totalité
81 36990 PLAN D'EAU 2138 : LES IGALS EARL COUVENHES LES IGALS CRESPIN 30 33480 2259 6 Cérou/totalité
81 37642 cérou (O56-0400) EARL DE BELIS Piboulet MILHARS 25 Cours d'eau 14049393 1120 6
81 37643 cérou (O56-0400) EARL DE BELIS As Canavals MILHARS 20 Cours d'eau 14027369 324 6
81 37644 cérou (O56-0400) EARL DE BELIS Bélis MOUZIEYS-PANENS 20 Cours d'eau 14027369 325 6
81 37080 PLAN D'EAU 2393 : LA CROSSE EARL DE LA COURTIE LA CROSSE ALMAYRAC 0 2340 6 Cérou/totalité
81 37717 cérou (O56-0400) Les Moulines 60 Cours d'eau 20230801510 97 6
81 37718 cérou (O56-0400) Les Bordes CORDES-SUR-CIEL 35 Cours d'eau 20230801488 974 6
81 63037 PLAN D'EAU 2118 : MAS DE REY EARL DES TAILLADES MAS DEL REY BOURNAZEL 0 966664 2289 6 Cérou/totalité
81 38461 cérou (O56-0400) EARL DU PRES Granier VALDERIÈS 45 Cours d'eau 01WZI026302 1123 6
81 37336 PLAN D'EAU 2804 : PUECH ASTRUC EARL DURAND CLAUDE PUECH ASTRUC MONTAURIOL 30 24EI002311 2276 6 Cérou/totalité
81 37374 PLAN D'EAU 2131 : CANAVAL EARL HERAIL FRANCOIS CANAVAL VALDERIÈS 45 81306018 2325 6 Cérou/totalité
81 36871 PLAN D'EAU 2147 : SOULS SOULS LACAPELLE-PINET 30 23AEI007304 2261 6 Cérou/totalité
81 37532 PLAN D'EAU 4244 : LA LANDE ESTIVAL Jean-Philippe LA LANDE MONESTIÉS 30 9029 2292 6 Cérou/totalité
81 37557 Fertès (CB000078) FLOTTES Alain Moulin Neuf VINDRAC-ALAYRAC 70 Cours d'eau 18AEI003041 373 6
81 37558 cérou (O56-0400) FLOTTES Alain Paillassou VINDRAC-ALAYRAC 70 Cours d'eau 18AEI003052 375 6
81 37700 PLAN D'EAU 2143 : MONTPIEU GAEC DE L'HERMET MONTPIEU MOULARÈS 0 WA121A0010 2288 6 Cérou/totalité
81 37063 cérou (O56-0400) GAEC DE LA BADIE Labadier Basse ANDOUQUE 45 Cours d'eau 20230801384 94 6
81 64051 PLAN D'EAU 2185 : Pré au bosc GAEC DE LA BADIE pré au bosc MOULARÈS 0 1346002408 2273 6 Cérou/totalité
81 38172 cérou (O56-0400) GAEC DE LA BOUYSSE Mas Blanc MONESTIÉS 40 Cours d'eau WA100A086 1508 6
81 38173 cérou (O56-0400) GAEC DE LA BOUYSSE Mas Blanc SALLES 40 Cours d'eau WA100A086 1509 6
81 38174 cérou (O56-0400) GAEC DE LA BOUYSSE Mas Blanc MONESTIÉS 40 Cours d'eau WA100A086 1510 6
81 38175 cérou (O56-0400) GAEC DE LA BOUYSSE La Nauze MONESTIÉS 40 Cours d'eau WA100A086 1511 6
81 64268 PLAN D'EAU 2511 : LA CROUZIE GAEC DE LA PLAINE LA CROUZIE TANUS 0 10002H3J010055 2223 6 Cérou/totalité
81 55037 cérou (O56-0400) GAEC DE ROUL Borie Grande 0 Cours d'eau 81262006 62 6
81 55038 cérou (O56-0400) GAEC DE ROUL Labau 0 Cours d'eau 81262006 63 6
81 54202 0 GAEC DE SERMET Fontvieille 40 R2002368 2360 6 Cérou/totalité
81 37901 PLAN D'EAU 2359 : SIVALENS GAEC DES LIGUIES SIVALENS VALDERIÈS 40 14ACI104669 2353 6 Cérou/totalité
81 37902 PLAN D'EAU 2957 Sivalens GAEC DES LIGUIES Negroto ROSIÈRES 40 14ACI104669 2312 6 Cérou/totalité
81 37903 PLAN D'EAU 4493 : LA NEGROTO GAEC DES LIGUIES LA NEGROTO ROSIÈRES 40 14ACI104669 2315 6 Cérou/totalité
81 37915 cérou (O56-0400) GAEC DES PREVENDIES Pont Saint-Pierre CORDES-SUR-CIEL 50 750 Cours d'eau 990285 1031 6
81 37916 cérou (O56-0400) GAEC DES PREVENDIES Les Tanneries CORDES-SUR-CIEL 50 750 Cours d'eau 990285 1032 6
81 37917 cérou (O56-0400) GAEC DES PREVENDIES La Nauze LES CABANNES 50 Cours d'eau 990303 1033 6
81 37922 PLAN D'EAU 5060 : AU PRADAL GAEC DES PREVENDIES AU PRADAL MOUZIEYS-PANENS 0 102631 2400 6 Cérou/totalité
81 37924 Les Prévendies GAEC DES PREVENDIES Prévendies CORDES-SUR-CIEL 50 990255 2768 6 Cérou/totalité
81 37990 PLAN D'EAU 4083 : LA BESSE LA BESSE VALDERIÈS 0 12AEH103128 2354 6 Cérou/totalité
81 37992 PLAN D'EAU 2495 : La Devèze La Devèze VALDERIÈS 0 20220705441 2275 6 Cérou/totalité
81 37996 PLAN D'EAU 2151 : VIALANOVE VIALANOVE 40 01WZ30840 2402 6 Cérou/totalité
81 38000 cérou (O56-0400) GAEC GAYRARD Panissals 40 Cours d'eau 20230801506 61 6
81 38001 cérou (O56-0400) GAEC GAYRARD Les Rives 55 Cours d'eau 20230801475 2659 6
81 38078 GAEC ROUQUETTE 81FM LA COMBE DE MATHI LÉDAS-ET-PENTHIÈS 30 01WZI40062 2380 6 Cérou/totalité
81 38369 PLAN D'EAU 2416 : LE PUECH GAEC VERDIER LE PUECH LÉDAS-ET-PENTHIÈS 45 R2201594 2361 6 Cérou/totalité
81 59353 cérou (O56-0400) GAYRARD MAXIME LA CALLE SALLES 31 500 Cours d'eau 23/113600 2942 6
81 38160 PLAN D'EAU 2177 : LA CROUZIE GIRONIS Nicolas LA CROUZIE MOULARÈS 0 C_5810270 2387 6 Cérou/totalité
81 38161 PLAN D'EAU 2510 : LE PAS D'ALBI GIRONIS Nicolas LE PAS D'ALBI TANUS 30 19/2000256 2388 6 Cérou/totalité
81 38162 PLAN D'EAU 4484 : LA CAYRERIE GIRONIS Nicolas LA CAYRERIE MOULARÈS 0 08ACG063027 2389 6 Cérou/totalité
81 38298 PLAN D'EAU 2778 : FONTBAYSSE MAFFRE Alain FONTBAYSSE LACAPELLE-PINET 20 20220705394 2362 6 Cérou/totalité
24 000 Retenue
déconnectée
14 900 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU 2210 : LE
RESTOUILLOU 13 000 Retenue
déconnectée
30 000 Cérou/partie
réalimentée
1 000 Cérou/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Maraval
(O5660620) 15 000 Nappe
d'accompagnement
15 000 Retenue
déconnectée
6 000 Cérou/partie
réalimentée
2 000 Cérou/partie
réalimentée
15 000 gravitaire_DEFFO
RE
Cérou/partie
non
réalimentée
5 000 Retenue
déconnectée
30 000 Cérou/partie
réalimentée
35 000 Cérou/partie
réalimentée
6 000 Cérou/partie
réalimentée
36 000 Retenue
déconnectée
10 200 Retenue
déconnectée
11 500 Cérou/partie
réalimentée
5 750 Cérou/partie
réalimentée
5 750 Cérou/partie
réalimentée
27 500 Retenue
déconnectée
DN80ECON21064
0
EARL DE LA FORGE
(dep81)
SAINT-MARCEL-
CAMPES 35 000 Cérou/partie
réalimentée
EARL DE LA FORGE
(dep81) 16 000 Cérou/partie
réalimentée
18 400 Retenue
déconnectée
35 000 Cérou/partie
réalimentée
12 000 Retenue
déconnectée
14 000 Retenue
déconnectée
EARL LA CROISEE DES
CHEMINS 15 000 Retenue
déconnectée
46 000 Retenue
déconnectée
6 000
Cérou/partie
non
réalimentée
16 000 Cérou/partie
réalimentée
20 000 Retenue
déconnectée
30 000 Cérou/partie
réalimentée
28 900 Retenue
déconnectée
6 000 Cérou/partie
réalimentée
6 000 Cérou/partie
réalimentée
6 000 Cérou/partie
réalimentée
6 000 Cérou/partie
réalimentée
18 000 Retenue
déconnectée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 3 000 Cérou/partie
réalimentée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 3 000 Cérou/partie
réalimentée
SAINT-JULIEN-
GAULÈNE 10 000 Retenue
déconnectée
18 743 Retenue
déconnectée
5 500 Retenue
déconnectée
6 500 Retenue
déconnectée
Cérou/partie
réalimentée
Cérou/partie
réalimentée
8 000 Cérou/partie
réalimentée
5 000 Retenue
déconnectée
10 000 Retenue
déconnectée
GAEC DURAND LES
VERDIES (OU Aveyron) 18 000 Retenue
déconnectée
GAEC DURAND LES
VERDIES (OU Aveyron) 12 000 Retenue
déconnectée
GAEC FERME
LENDREVIE
SAINT-JEAN-DE-
MARCEL 17 000 Retenue
déconnectée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 20 000 Cérou/partie
réalimentée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 5 000 Cérou/partie
réalimentée
PLAN D'EAU 2464 : LA COMBE DE
MATHI 1 880 Retenue
déconnectée
33 500 Retenue
déconnectée
Cérou/partie
réalimentée
15 000 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
14 700 Retenue
déconnectée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 27
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 25
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
81 38299 PLAN D'EAU 2837 : LA FERAUDIE MAFFRE Alain LA FERAUDIE LACAPELLE-PINET 25 R2106575 2410 6 Cérou/totalité
81 38314 saint-guilhem (C0000019) MARTINET Gilles Salady TONNAC 15 Cours d'eau D05SD0912292 1100 6
81 38320 PLAN D'EAU 1859 : SOURDINS MARTY SOURDINS LE SÉGUR 0 01WZH059249 2352 6 Cérou/totalité
81 63531 cérou (O56-0400) PAUTAL Fabrice LE FAOU MILHARS 10 Cours d'eau 2534003181 0 6
81 36979 SARL EXPLORA TERRE METAIRIE NEUVE MOULARÈS 75 V3800212 370 6 Cérou/totalité
81 38625 PLAN D'EAU 4239 : LASSERRE SIGAL Patrick LASSERRE VIRAC 0 01WZG37129 2394 6 Cérou/totalité
81 38636 cérou (O56-0400) SOLIGNAC LUDOVIC St-amans 30 Cours d'eau 1131118 64 6
81 38637 cérou (O56-0400) SOLIGNAC LUDOVIC St-amans 30 Cours d'eau WA161A0230 64 6
81 38638 cérou (O56-0400) SOLIGNAC LUDOVIC St-amans 30 Cours d'eau 1131118 65 6
81 38639 cérou (O56-0400) SOLIGNAC LUDOVIC St-amans 30 Cours d'eau WA161A0230 65 6
81 38700 PLAN D'EAU 2408 : LA COMBE VERGNES Nelly LA COMBE SAINTE-GEMME 40 103247 2412 6 Cérou/totalité
81 38217 GAEC DU LEZERT PUECH DE ST ALARY JOUQUEVIEL 35 WA193A0041 2338 7 Viaur/totalité
81 59658 PLAN D'EAU 1953 : LA CATAIRIE LA CATAIRIE TANUS 45 21AEI000863 2220 7 Viaur/totalité
81 59659 PLAN D'EAU 2153 : LA CARRAYRIE LA CARRAYRIE TANUS 45 8001N2H038943 2221 7 Viaur/totalité
81 38077 GAEC ROUQUETTE 81FM LE PUECH DE LEDAS LÉDAS-ET-PENTHIÈS 0 01WZI33474 2337 7 Viaur/totalité
81 55084 MONTAURIOL 60 20220705911 2415 7 Viaur/totalité
81 38125 viaur (O5--0290) aval de Thuriès 81 GALUSZKIEWICZ Frédéric Berteigne JOUQUEVIEL 8 Cours d'eau IRT652144152 1114 7
81 38624 PLAN D'EAU 2932 : LESPARES SERIEYS François LESPARES 30 ZR2382 2391 7 Viaur/totalité
81 38652 TARROUX Dimitri LE PUECH DE LEDAS LÉDAS-ET-PENTHIÈS 30 22/200214 2707 7 Viaur/totalité
81 59808 TARROUX Dimitri LE PUECH DE LEDAS LÉDAS-ET-PENTHIÈS 30 22/200222 2707 7 Viaur/totalité
81 38558 aveyron (O5--0250) ALLEGRE VINCENT La Mouline LE RIOLS 45 Cours d'eau 20230801542 715 9
81 38559 aveyron (O5--0250) ALLEGRE VINCENT La Mouline LE RIOLS 40 Cours d'eau 20230801181 733 9
81 38560 aveyron (O5--0250) ALLEGRE VINCENT Les Ardourels LE RIOLS 18 Cours d'eau 20230801580 734 9
81 38561 aveyron (O5--0250) ALLEGRE VINCENT la rivière 15 Cours d'eau 960677 1057 9
81 36685 aveyron (O5--0250) BOURDONCLE Jean-Claude Saulieu MILHARS 50 Cours d'eau 24/201041 740 9
81 37327 aveyron (O5--0250) DELPECH Jean-Luc Le Gay PENNE 15 Cours d'eau 06WZI31992 1107 9
81 36952 aveyron (O5--0250) EARL ASTOUL AND CO La Foun MILHARS 47 Cours d'eau 2046005548 722 9
81 38574 aveyron (O5--0250) EARL DE MADIE Lou Payssierou LE RIOLS 45 Cours d'eau 20230801433 719 9
81 38575 aveyron (O5--0250) EARL DE MADIE La plaine LE RIOLS 40 Cours d'eau 20230801428 721 9
81 38576 aveyron (O5--0250) EARL DE MADIE Madié LE RIOLS 45 Cours d'eau 20230801563 964 9
81 37506 aveyron (O5--0250) Sabiou PENNE 40 Cours d'eau 01WZ127197 726 9
81 37507 aveyron (O5--0250) Latour PENNE 30 Cours d'eau 24AEI005257 727 9
81 37509 aveyron (O5--0250) Rivière d'Amiel PENNE 30 Cours d'eau 13AEI104323 956 9
81 38064 aveyron (O5--0250) EARL PRAT JULIEN Rateyrens LE RIOLS 30 Cours d'eau 20230801424 958 9
81 37583 aveyron (O5--0250) FREGEYRES Cyril La Prade haute LE RIOLS 40 Cours d'eau 20230801558 966 9
81 37584 aveyron (O5--0250) FREGEYRES Cyril Le Passeyrrou LE RIOLS 45 Cours d'eau 20230801559 1452 9
81 37585 aveyron (O5--0250) FREGEYRES Cyril Le Passeyrrou LE RIOLS 45 Cours d'eau 202308801559 1453 9
81 37586 aveyron (O5--0250) FREGEYRES Cyril La Prade Basse LE RIOLS 45 Cours d'eau 20230801559 1454 9
81 37587 aveyron (O5--0250) FREGEYRES Cyril Le Passeyrrou LE RIOLS 45 518 Cours d'eau 20230801548 1433 9
81 37588 aveyron (O5--0250) FREGEYRES Cyril Piboulède LE RIOLS 45 518 Cours d'eau 20230801548 1438 9
81 37589 aveyron (O5--0250) FREGEYRES Cyril Le Port LE RIOLS 45 518 Cours d'eau 20230801548 1439 9
81 36911 aveyron (O5--0250) GAEC DE LISOULE Belvert 30 Cours d'eau WZH42832 730 9
81 38528 aveyron (O5--0250) Courgnac PENNE 135 Cours d'eau SNA19000332 739 9
81 38529 aveyron (O5--0250) Couyrac PENNE 315 Cours d'eau 20221001174 1030 9
81 54161 AVEYRON Vayrevignes PENNE 100 Cours d'eau R2009634 2891 9
81 38054 aveyron (O5--0250) GAEC MAS DES VIGNES Canavalède MILHARS 60 Cours d'eau R2106626 725 9
81 38437 aveyron (O5--0250) GAEC ROSSIGNOL La rivière MONTROSIER 45 Cours d'eau 17013938 959 9
81 38720 aveyron (O5--0250) MUR BAPTISTE Lavaur LE RIOLS 50 Cours d'eau NR20230801535 716 9
81 63957 aveyron (O5--0250) MUR BAPTISTE Ratayrens LE RIOLS 50 Cours d'eau NR20230801468 717 9
81 38147 aveyron (O5--0250) Paupy Julien Couxiéyro PENNE 15 Cours d'eau 990286 729 9
82 36620 Plan d'eau 82001014 ( 2000 m³) BARET Guillaume SALVAGNAC 36620 4 400098CF/00 115
82 36621 LEMBOULAS BARET Jean-Claude LACAPELEGUES MOISSAC 36621 25 Cours d'eau 01053903 115
82 36622 BARET Guillaume LES COMBES 36622 4 400098CF/00 115
82 36630 Plan d'eau 82001361 ( 5000 m³) BEBIAN Myriam LA PLAINE OUEST VAZERAC 36630 10 01WZG58568 115
82 55642 Plan d'eau 82005756 ( 7800 m³) BELVEZE Jean-Marc TOURON VAZERAC 55642 25 20220705347 115
82 36708 Plan d'eau 82000581 ( 500 m³) BRESSANGES Eric LA GARRIGUE MOLIÈRES 36708 0 600 05WZH39422 115
82 36725 Plan d'eau 82001981 ( 3000 m³) BRUGEL Christophe LAPLEGADE VAZERAC 36725 0 15053422 115
82 36730 Plan d'eau 82000409 ( 20000 m³) BUZENAC REGIS LARODE - LABARTHE 36730 40 2346003665 115
82 36731 Plan d'eau 82005704 ( 6000 m³) BUZENAC REGIS Cagnenc-Sud - LABARTHE 36731 40 2346003669 115
82 36732 Plan d'eau 82005705 ( 8000 m³) BUZENAC REGIS Saulou - LABARTHE 36732 40 2346003669 115
82 36750 Plan d'eau 82001240 ( 7500 m³) CANTAREL Robert LE BATUT – ZE 0032 MONTFERMIER 36750 20 01WZH28266 115
28 000 Retenue
déconnectée
10 000
Cérou/partie
non
réalimentée
Gaëtan (OU
Aveyron) 20 000 Retenue
déconnectée
3 000 Cérou/partie
réalimentée
PLAN D'EAU 2864 : METAIRIE
NEUVE 41 000 Retenue
déconnectée
4 500 Retenue
déconnectée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 3 750 Cérou/partie
réalimentée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 3 750 Cérou/partie
réalimentée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 3 750 Cérou/partie
réalimentée
SAINT-MARCEL-
CAMPES 3 750 Cérou/partie
réalimentée
8 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU 1856 : PUECH DE ST
ALARY 25 000 Retenue
déconnectée
GAEC LA VALLEE DES
PLANQUES 36 000 Retenue
déconnectée
GAEC LA VALLEE DES
PLANQUES 38 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU 2460 : LE PUECH DE
LEDAS 75 000 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU 2216 : PUECH DES
AGAIROU
GAEC VIALA DE LA
VERGNOLE
PUECH DES
AGAIROU 23 000 Retenue
déconnectée
1 500 Viaur/partie
réalimentée
MIRANDOL-
BOURGNOUNAC 9 620 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU 2460 : LE PUECH DE
LEDAS 8 500 Retenue
déconnectée
PLAN D'EAU 2460 : LE PUECH DE
LEDAS 8 500 Retenue
déconnectée
23 102
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
14 204
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
8 391
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
SAINT-MARTIN-
LAGUÉPIE 5 000
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
8 810
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
8 789
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
40 582
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
20 700
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
17 060
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
4 860
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
EARL DE SAINT
VERGONDIN 7 871
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
EARL DE SAINT
VERGONDIN 10 217
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
EARL DE SAINT
VERGONDIN 14 596
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
2 847
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
17 888
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
1 367
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
1 367
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
1 367
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
SAINT-MARTIN-
LAGUÉPIE 6 529
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
GAEC LES VERGERS DE
PENNE 77 052
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
GAEC LES VERGERS DE
PENNE 40 000
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
GAEC LES VERGERS DE
PENNE 7 467
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
34 000
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
3 000
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
33 760
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
1 000
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
2 432
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 2 000 Retenue
déconnectée 82 001 640 Lemboulas/
totalité
15 000 82 002 182 Lemboulas/
totalité
Nappe d'accompagnement Lemboulas
82
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 2 000 Nappe
d'accompagnement 82 002 448 Lemboulas/
totalité
4 000 Retenue
déconnectée 82 001 508 Lemboulas/
totalité
7 800 Retenue
déconnectée 82 006 904 Lemboulas/
totalité
Retenue
déconnectée 82 000 657 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 001 715 Lemboulas/
totalité
20 000 Retenue
déconnectée 82 001 187 Lemboulas/
totalité
6 000 Retenue
déconnectée 82 006 162 Lemboulas/
totalité
8 000 Retenue
déconnectée 82 006 163 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 000 086 Lemboulas/
totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 28
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 26
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
82 36751 Plan d'eau 82000336 ( 128000 m³) CANTAREL Robert 36751 20 23AEI001634 115
82 36757 Plan d'eau 82001373 ( 20000 m³) CAPDROT Jean-Michel 36757 40 R2002597 115
82 36872 Plan d'eau 82005740 (4800 m³) Carrau Thierry Defuchs CAZES-MONDENARD 36872 0 16072714 115
82 36777 Plan d'eau 82001189 ( 12000 m³) CASSAN MICHEL MOLIÈRES 36777 15 01RZH68477 115
82 36794 Plan d'eau 82001915 ( 18000 m³) CAVALIE Eric BOUYSSE 36794 0 23/001694 115
82 36873 Plan d'eau 82001433 ( 2000 m³) DABERNAT Jean-Gilles REXINAIRE - AB 0121 L'HONOR-DE-COS 36873 0 6778 115
82 36875 Plan d'eau 82000724 ( 28000 m³) DANEL SEBASTIEN JUILHA - VAZERAC 36875 15 01WZI66736 115
82 39628 LEMBOULAS DUCHAYNE Vincent Darre le Pech MOISSAC 39628 15 Cours d'eau 950491 115
82 36954 Plan d'eau 82001816 ( 30000 m³) LA TARCHE VAZERAC 36954 100 23/001912 115
82 36959 LEMBOULAS EARL BIARGUES TUC MATHIOS LAFRANÇAISE 36959 20 Cours d'eau WA093A319 115
82 43569 Plan d’eau 82005746 ( 1500 m³ ) EARL BUZENAC OLIVIER AU TRANCADIS LIZAC 43569 15 R1605342 115
82 36974 Plan d'eau 82000589 ( 3000 m³) EARL CASTEL LA SAULO PUYCORNET 36974 0 120 WA042A271 115
82 36993 Plan d'eau 82002032 ( 2000 m³) EARL D'ARBUSSAC 36993 35 21004233 115
82 37013 Plan d'eau 82001435 ( 52000 m³) EARL DE CALVET HAUT VILLERAUJOUSE LABARTHE 37013 0 NRR1306032 115
82 55641 Plan d'eau 82001435 ( 52000 m³) EARL DE CALVET HAUT VILLERAUJOUSE LABARTHE 37013 0 NRR2002875 115
82 37016 Plan d'eau 82001118 ( 450 m³) EARL DE CAMBOU COUGOURNAC PUYCORNET 37016 0 01WZH65166 115
82 37017 RIEUTORD ( ST MARC) EARL DE CAMBOU BOUAL LE GRAND PUYCORNET 37017 0 Cours d'eau 01WZH65166 115
82 37018 Plan d'eau 82001116 ( 9800 m³) EARL DE CENDRADE ROQUES VAZERAC 37018 30 01WZI45874 82000674 115
82 37019 LUPTE EARL DE CENDRADE ROQUES VAZERAC 37019 8 Cours d'eau DO1TE011103 82002850 115
82 37036 LEMBOULAS LAFRANCAISE LAFRANÇAISE 37036 12 Cours d'eau R2116011 115
82 37037 LEMBOULAS GRANDE PRAIRIE LAFRANÇAISE 37036 12 Cours d'eau R2116011 115
82 40362 Plan d'eau 82000025 (6000 m³) LAFRANÇAISE 40362 10 R1608133 115
82 37042 Plan d'eau 82001984 ( 600 m³) LES ROUDILS MOISSAC 37042 60 720 1611009 115
82 37047 Plan d'eau 82001458 ( 16000 m³) EARL DE GIRBET GIRBET LAFRANÇAISE 37047 0 01WZI037944 115
82 37755 Plan d'eau 82001376 ( 75000 m³) EARL DE LAS BRUGUES 37755 50 23AEH011729 115
82 37759 Plan d'eau 82000349 ( 33000 m³) EARL de LASPLANES 37759 0 WA0123201 115
82 37760 Plan d'eau 82001239 ( 100000 m³) EARL de LASPLANES Poujol MONTFERMIER 37760 15 1746003960 115
82 37791 Plan d'eau 82001143 ( 7000 m³) EARL DE MILLASSOU CARIBEN 37791 25 WTNR22/200260 115
82 37792 Plan d'eau 82001219 ( 20000 m³) EARL DE MILLASSOU PLAGNETTES 37792 25 WTNR22/200274 115
82 37143 Plan d'eau 82000392 ( 28000 m³) EARL DE PARADOU GRAVEL - CAZES-MONDENARD 37143 75 05WZI79926 115
82 37156 Plan d'eau 82001215 ( 36000 m³) MANAS-SUD 37156 0 01WZI64756 115
82 37157 Plan d'eau 82005736 (9000 m3) BECAY 37157 0 01WZH71090 115
82 37229 Plan d'eau 82000388 ( 16000 m³) EARL DES 7 VENTS BERNADOU - ZA 0075 LAFRANÇAISE 37229 30 01WZI065862 115
82 37277 Plan d'eau 82000075 ( 20000 m³) EARL DU CANDE CANTEMERLE MOLIÈRES 37277 20 01WZI45525 115
82 37339 Plan d'eau 82000727 ( 40900 m³) EARL FAGES R ET M LEPE VAZERAC 37339 0 R1903345 115
82 64267 Plan d'eau 82001438 ( 31000 m³) EARL FAGES R ET M Pesquie LABARTHE 64267 30 R 1903242 115
82 37340 LEMBOULAS EARL FALIBERT GAMOTS BAS LAFRANÇAISE 37340 32 Cours d'eau R2008845 115
82 37348 Plan d'eau 82000546 ( 56000 m³) EARL FOURNIOLS BOURAC - OB 0251 MOLIÈRES 37348 50 115
82 37349 EARL FOURNIOLS TOURNIE MOLIÈRES 37349 20 WA021A194 115
82 37350 LEMBOULAS EARL FOURNIOLS SAINT PAUL MOLIÈRES 37350 20 Cours d'eau WA021A194 115
82 37377 LEMBOULAS EARL LA BARRADE LABARRADE MOISSAC 37377 40 Cours d'eau R2103136 115
82 37394 Plan d'eau 82000093 ( 13500 m³) EARL LAMARRE BOIS GRAND LABARTHE 37394 40 05WZH46399 115
82 37417 Plan d'eau 82001440 ( 20000 m³) EARL LES OURMADES LES OURMADES LABARTHE 37417 50 21ACH000147 115
82 59479 Plan d'eau 82001637 (35 000 m³) EARL LONJOU FILS PATIS MONTALZAT 59479 30 01WZG26757 115
82 46222 CASIER LEMBOULAC DEC 99 EARL LOUPIAC-VALEYE FAVOLS PUYCORNET 46222 25 Nappe souterraine 2033009771 115
82 46223 EARL LOUPIAC-VALEYE SAGNOS BE 0144 PUYCORNET 46223 25 2033009765 115
82 46224 Plan d’eau 82005749 ( 1650 m³ ) EARL LOUPIAC-VALEYE SAGNOS BE 0146 PUYCORNET 46224 25 2046003174 115
82 38025 Plan d'eau 82000730 ( 7000 m³) EARL LUC 38025 50 1331242 115
82 38026 Plan d'eau 82000728 ( 1500 m³) EARL LUC LES GAMASSES 38026 50 1331242 115
82 38027 Plan d'eau 82005465 (6600m³) EARL LUC PILOU BAS 38027 0 1331242 115
82 59814 Plan d'eau 82001226 ( 8000 m³) EARL LUC 59814 50 1331242 115
82 37438 Plan d'eau 82001235 ( 1500 m³) EARL NADALIN LES PLACETTES MONTFERMIER 37438 12 02WZG36201 115
82 37439 Plan d'eau 82001234 ( 27000 m³) EARL NADALIN BAISSIERES MONTFERMIER 37439 25 01-DN50-NR4142 115
82 63223 Plan d'eau 82001239 ( 100000 m³) EARL NADALIN Poujol MONTFERMIER 63223 30 1305711 115
82 37448 LEMBOULAS CAMPARNAUD LAFRANÇAISE 37448 15 Cours d'eau 02WZI07376 115
82 37449 LEMBOULAS CAMPARNAUD LAFRANÇAISE 37449 25 Cours d'eau 19AEH001398 115
82 37452 Plan d'eau 82001985 ( 7500 m³) MIRABEL SUD MOISSAC 37452 180 R1607778 115
82 37453 Plan d'eau 82000019 ( 20000 m³) EARL PIERRE BONNET FAURILLOU MOLIÈRES 37453 40 2023080157 115
82 37454 Plan d'eau 82000020 ( 15000 m³) EARL PIERRE BONNET MOLIÈRES 37454 40 R1903343 115
82 38247 Plan d'eau 82002007 ( 5000 m³) EARL PLAZEN RAMAT VAZERAC 38247 12 1946005145 115
82 38415 Plan d'eau 82000725 ( 1600 m³) EARL PLAZEN VAZERAC 38415 19 985666 115
PECH DE PETIT -
COURTINEL -
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 10 000 Retenue
déconnectée 82 006 038 Lemboulas/
totalité
MAGDELEINE – AL
0047
DURFORT-
LACAPELETTE 20 000 Retenue
déconnectée 82 001 061 Lemboulas/
totalité
2 000 Retenue
déconnectée 82 006 590 Lemboulas/
totalité
BOIS DE MAURUC -
BO 0111 12 000 Retenue
déconnectée 82 001 272 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 2 000 Retenue
déconnectée 82 000 069 Lemboulas/
totalité
1 500 Retenue
déconnectée 82 001 785 Lemboulas/
totalité
15 000 Retenue
déconnectée 82 001 476 Lemboulas/
totalité
5 000 82 006 744 Lemboulas/
totalité
EARL AUGUSTIN
CAPLONG 30 000 Retenue
déconnectée 82 000 565 Lemboulas/
totalité
1 000 82 002 186 Lemboulas/
totalité
1 500 Retenue
déconnectée 82 006 754 Lemboulas/
totalité
Retenue
déconnectée 82 000 666 Lemboulas/
totalité
COMBE DE LA
MAGDELAINE - ZA
0088
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 2 000 Retenue
déconnectée 82 001 751 Lemboulas/
totalité
26 000 Retenue
déconnectée 82 001 169 Lemboulas/
totalité
26 000 Retenue
déconnectée 82 001 169 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 000 665 Lemboulas/
totalité
1 000 82 002 852 Lemboulas/
totalité
11 800 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
12 000 Lemboulas/
totalité
EARL DE FONTANIE (OU
Aveyron) 12 500 82 001 921 Lemboulas/
totalité
EARL DE FONTANIE (OU
Aveyron) 12 500 82 005 761 Lemboulas/
totalité
EARL DE FONTANIE (OU
Aveyron)
GRANDE PRAIRIE DE
SAINT-PAUL 6 000 Retenue
déconnectée 82 001 384 Lemboulas/
totalité
EARL DE GATINE (OU
Aveyron)
Retenue
déconnectée 82 001 396 Lemboulas/
totalité
16 000 Retenue
déconnectée 82 000 233 Lemboulas/
totalité
LES
BRUGUES/DAUTY
BAS
DURFORT-
LACAPELETTE 30 000 Retenue
déconnectée 82 001 094 Lemboulas/
totalité
PLAGNETES - YT
0047
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 33 000 Retenue
déconnectée 82 000 720 Lemboulas/
totalité
15 000 Retenue
déconnectée 82 006 519 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 7 000 Retenue
déconnectée 82 000 021 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 12 000 Retenue
déconnectée 82 000 064 Lemboulas/
totalité
28 000 Retenue
déconnectée 82 001 101 Lemboulas/
totalité
EARL DE ROUBY
BECAYS
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 8 000 Retenue
déconnectée 82 000 823 Lemboulas/
totalité
EARL DE ROUBY
BECAYS
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 2 500 Retenue
déconnectée 82 006 562 Lemboulas/
totalité
16 000 Retenue
déconnectée 82 001 087 Lemboulas/
totalité
6 000 Retenue
déconnectée 82 000 714 Lemboulas/
totalité
20 450 Retenue
déconnectée 82 001 479 Lemboulas/
totalité
12 000 Retenue
déconnectée 82 000 220 Lemboulas/
totalité
40 000 82 002 201 Lemboulas/
totalité
44 000 Retenue
déconnectée
PN16NRR150-
6945 82 000 447 Lemboulas/
totalité
Nappe d'accompagnement Lemboulas
82 5 000 Nappe
d'accompagnement 82 004 060 Lemboulas/
totalité
16 000 82 002 191 Lemboulas/
totalité
25 000 82 002 192 Lemboulas/
totalité
15 000 Retenue
déconnectée 82 001 698 Lemboulas/
totalité
24 000 Retenue
déconnectée 82 000 759 Lemboulas/
totalité
35 000 Retenue
déconnectée 82 000 410 Lemboulas/
totalité
2 500 82 006 793 Lemboulas/
totalité
Casier BRGM 99 - LEMBOULAS -
N.ACC 1 500 Nappe
d'accompagnement 82 006 794 Lemboulas/
totalité
1 980 Retenue
déconnectée 82 006 795 Lemboulas/
totalité
LAS GAMASSES - OA
0505
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 7 000 Retenue
déconnectée 82 001 481 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 1 500 Retenue
déconnectée 82 001 740 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 6 600 Retenue
déconnectée 82 001 894 Lemboulas/
totalité
CRABESPI OUEST -
XA 0010
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 8 000 Retenue
déconnectée 82 000 071 Lemboulas/
totalité
1 500 Retenue
déconnectée 82 000 078 Lemboulas/
totalité
9 000 Retenue
déconnectée 82 001 764 Lemboulas/
totalité
50 000 Retenue
déconnectée 82 000 085 Lemboulas/
totalité
EARL PEPINIERE
COLOMBIE VENDRIES 10 000 82 002 185 Lemboulas/
totalité
EARL PEPINIERE
COLOMBIE VENDRIES 10 000 82 003 083 Lemboulas/
totalité
EARL PEPINIERES RISPE
ET FRUITS (OU Aveyron) 15 000 Retenue
déconnectée 82 001 714 Lemboulas/
totalité
20 000 Retenue
déconnectée 82 000 452 Lemboulas/
totalité
LES
COMBES/CAVAILLOU 18 000 Retenue
déconnectée 82 001 400 Lemboulas/
totalité
9 050 Retenue
déconnectée 82 000 014 Lemboulas/
totalité
VEZINGOUS - WZ
0042 1 600 Retenue
déconnectée 82 001 477 Lemboulas/
totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 29
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 27
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
82 37835 Plan d'eau 82000387 ( 16000 m³) EARL SERRE SEQUE SERRE SEQUE 37835 0 174600132 115
82 46275 Plan d'eau 82005760 ( 3000 m³ ) FAITY Laetitia La poujade PUYCORNET 46275 40 09ACG50392 115
82 50969 Plan d'eau la Barre FAITY Laetitia La Barre PUYCORNET 50969 40 2010335 115
82 37569 Plan d'eau 82001668 ( 4000 m³) FOURNIOLS Vincent BOURAC MOLIÈRES 37569 30 ZR4342 115
82 37570 Plan d'eau 82000546 ( 56000 m³) FOURNIOLS Vincent LAVAYSSIERES MOLIÈRES 37570 30 AA02778 115
82 36819 Plan d'eau 82000737 ( 3000 m³) FRAISSINET DIDIER GAUBERT BAS VAZERAC 36819 10 20ACH001748 115
82 36820 FRAISSINET DIDIER VAZERAC 36820 10 Nappe souterraine 20ACH001748 115
82 37571 Plan d'eau 82001811 ( 5000 m³) FRAISSINET ANAÏS RUSSEL - VC 0048 VAZERAC 37571 0 05WZI073160 115
82 37572 LEMBOUS FRANCERIES THIERRY PIECES LONGUES CAZES-MONDENARD 37572 20 500 Cours d'eau NR2021050052 115
82 37573 LEMBOUS FRANCERIES THIERRY CAZES-MONDENARD 37572 20 500 Cours d'eau NR2021050052 115
82 37574 Plan d'eau 82005726 ( 3500 m³) FRANCERIES THIERRY PIECES LONGUES CAZES-MONDENARD 37574 20 NR2021050052 115
82 37646 Plan d'eau 82000540 ( 3000 m³) GAEC DE BERRY BARRAU VAZERAC 37646 0 1231338 115
82 37647 Plan d'eau 82000541 ( 3000 m³) GAEC DE BERRY BERRY HAUT VAZERAC 37647 20 20230801248 115
82 37648 Plan d'eau 82000542 ( 8000 m³) GAEC DE BERRY TAPET VAZERAC 37648 0 1231338 115
82 37649 LEMBOULAS GAEC DE BERRY BERRY VAZERAC 37649 20 Cours d'eau 20230801248 115
82 37669 Plan d'eau 82000322 (15000 m³) GAEC DE DOUAT DOUAT - 37669 30 01WZH28463 115
82 37091 Plan d'eau 82000460 ( 20000 m³) GAEC DE LA MOTHE Bouyguette CAZES-MONDENARD 37091 60 R2502331 115
82 37767 Plan d'eau 82001232 ( 50000 m³) GAEC DE MAILHOL MAILHOL MONTFERMIER 37767 30 391038 115
82 37769 LEMBOULAS GAEC DE MAILHOL RAMOUNET VAZERAC 37769 33 Cours d'eau AA07349 115
82 37770 Plan d'eau 82000336 ( 128000 m³) GAEC DE MAILHOL 37770 30 02WZI27267 115
82 37782 Plan d'eau 82001228 ( 10000 m³) GAEC DE MAUREL 37782 30 01WZG58290 115
82 37810 Plan d'eau 82001669 ( 35000 m³) GAEC DE PERCHES MOLIÈRES 37810 35 01WI66066 115
82 37025 Plan d'eau 82001336 ( 20000 m³) GAEC DE POUSSOU AU COUDERC 37025 0 01WZI45134 115
82 59509 CASIER LEMBOULAC DEC 99 GAEC DE SAINT JEAN TOURNIE LAFRANÇAISE 59509 2 Nappe souterraine 191383 115
82 59510 GAEC DE SAINT JEAN SAINT JEAN LAFRANÇAISE 59510 3 Nappe souterraine 2261818 115
82 37887 Plan d'eau 82000421 ( 20500 m³) GAEC DEUX VALLEES MONTFERMIER 37887 20 01WZI66330 115
82 37888 Plan d'eau 82000196 ( 39000 m³) GAEC DEUX VALLEES MOLIÈRES 37888 25 201CI001968 115
82 37889 Plan d'eau 82001947 ( 15000 m³) GAEC DEUX VALLEES ST CIRQ 37889 25 WT11-4-07-21349 115
82 37965 Plan d'eau 82001234 ( 27000 m³) GAEC DU FORGERON BAISSIERES MONTFERMIER 37965 50 99WZ015173 115
82 38568 Plan d'eau 82001230 ( 12000 m³) GAEC DU FORGERON 38568 30 1746000781 115
82 63071 Plan d'eau 82000018 ( 24000 m³) GAEC DU FORGERON MONTFERMIER 63071 20 98WZH76463 115
82 63072 Plan d'eau 82001107 ( 18000 m³) GAEC DU FORGERON LAS PEYRUQUES MONTFERMIER 63072 20 98WZH76462 115
82 37989 Plan d'eau 82000687 ( 12000 m³) MOLIÈRES 37989 0 722187 115
82 56019 0 ROUCHY MOLIÈRES 56019 20 C_5460253 115
82 58889 Plan d'eau 82000651 ( 5250 m³ ) GAEC MAISON SICARD GRANGEYROU CAZES-MONDENARD 58889 35 20220705995 115
82 38081 Plan d'eau 82000555 ( 25000 m³) GAEC SAHUC ST ARTHEMIE MOLIÈRES 38081 0 24AEI005235 115
82 38091 Plan d'eau 82001227 ( 20000 m³) GAEC VERDIER ST NAZAIRE 38091 0 970129 115
82 64188 Plan d'eau 82001664 ( 16000 m³) GAEC VERDIER Lamothe MOLIÈRES 64188 30 01KZI76359 82001906 115
82 38126 Plan d'eau 82000550 ( 5000 m³) GARDELLE Bernard PECH D'ACOU VAZERAC 38126 15 01WZH28480 115
82 38127 LEMBOULAS GARDELLE Bernard BERRY VAZERAC 38127 6 Cours d'eau 01WZI37943 115
82 38132 Plan d'eau 82005263 ( 10000 m³) GASC HELENE 38132 30 01WZI67490 115
82 38133 Plan d'eau 82005264 ( 10000 m³) GASC HELENE 38133 30 01WZI67490 115
82 38148 LEMBOULAS GIBERT MARYSE TUC LE MATHIOS LAFRANÇAISE 38148 20 Cours d'eau 01WZG63668 115
82 38166 PETIT LEMBOUS GREZELS Claude VELLE BASSE MOLIÈRES 38166 12 150 Cours d'eau 535110 115
82 38167 Plan d'eau 82001665 ( 9000 m³) GUGLIELMET Jerome DAYNES MOLIÈRES 38167 15 01WZI45557 115
82 38406 Plan d'eau 82000482 ( 17000 m³) GUGLIELMET Jerome VAZERAC 38406 15 02WZG14972 115
82 38169 Plan d'eau 82001239 ( 100000 m³) GUILLAUMA MICHEL Poujol MONTFERMIER 38169 25 01WZG070901 115
82 38219 LEMBOULAS LAFAGE Eric RIBALOU PUYCORNET 38219 30 Cours d'eau 23-01390 115
82 37045 Plan d'eau 82002024 ( 20000 m³) Lafargue Aurélien LAS CONES - ZE 0004 MONTFERMIER 37045 30 WA042A387 115
82 38244 Plan d'eau 82001715 ( 9000 m³) LANDREVIE Sébastien PUYCORNET 38244 40 02WZH23560 115
82 37199 LEMBOULAS LARTIGUE PIERRE FAJOLS VAZERAC 37199 12 Cours d'eau IRT801303095 115
82 38256 Plan d'eau 82001375 ( 17000 m³) LAVABRE Thierry AU SOURD 38256 30 W1125/01117386 115
82 38250 Plan d'eau 82001812 ( 46500 m³) LESTRADE LAURENT BLAUZAC VAZERAC 38250 40 24AEI002289 115
82 38251 Plan d'eau 82001812 ( 46500 m³) LESTRADE LAURENT BLAUZAC VAZERAC 38250 40 23AEH011733 82000769_1 115
82 38267 Plan d'eau 82000080 ( 25000 m³) LESTRADE LAURENT CARBONIERES VAZERAC 38267 40 WA021A075 115
82 38268 LESTRADE LAURENT PECH-JOUAN LABARTHE 38268 0 08064738PN16 115
82 38269 LUPTE LESTRADE LAURENT PECH JOUAN LABARTHE 38269 25 Cours d'eau 20230800943 115
82 38270 Plan d'eau 82005703 ( 9000 m³) LESTRADE LAURENT Carrayroune - CAZES-MONDENARD 38270 45 24AE002298 115
82 38340 LEMBOULAS MOLINIE VERONIQUE CAMP DE LAYGUE LIZAC 38340 12 250 Cours d'eau WZG1074444 115
82 38365 Plan d'eau 82005688 ( 7000 m³) NEGRE LAURENT BOIS DE LAUMERE CAZES-MONDENARD 38365 30 20220705415 115
82 38366 Plan d'eau 82005689 ( 5200 m³) NEGRE LAURENT CAZES-MONDENARD 38366 30 20230801188 115
DURFORT-
LACAPELETTE 17 000 Retenue
déconnectée 82 001 089 Lemboulas/
totalité
1 500 Retenue
déconnectée 82 006 933 Lemboulas/
totalité
1 500 Retenue
déconnectée 82 006 934 Lemboulas/
totalité
4 000 Retenue
déconnectée 82 001 700 Lemboulas/
totalité
12 000 Retenue
déconnectée 82 001 801 Lemboulas/
totalité
3 600 Retenue
déconnectée 82 000 675 Lemboulas/
totalité
Casier BRGM 99 - LEMBOULAS -
N.ACC
GAUBERT-BAS - WW
0005 10 000 82 002 362 Lemboulas/
totalité
5 000 Retenue
déconnectée 82 000 562 Lemboulas/
totalité
82 002 873 Lemboulas/
totalité
RIVIERE DES
NOYERS 82 005 888 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 006 465 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 001 564 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 001 565 Lemboulas/
totalité
8 000 Retenue
déconnectée 82 001 566 Lemboulas/
totalité
15 000 82 002 188 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 15 000 Retenue
déconnectée 82 000 987 Lemboulas/
totalité
24 000 Retenue
déconnectée 82 000 609 Lemboulas/
totalité
40 000 Retenue
déconnectée 82 000 076 Lemboulas/
totalité
5 000 82 003 043 Lemboulas/
totalité
PECH DE PETIT -
COURTINEL -
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 12 800 Retenue
déconnectée 82 006 039 Lemboulas/
totalité
PECH DE LA
FONTAINE
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 10 000 Retenue
déconnectée 82 000 072 Lemboulas/
totalité
LACANAL/ST
NAZAIRE 35 000 Retenue
déconnectée 82 000 454 Lemboulas/
totalité
SAINT-VINCENT-
D’AUTEJAC 15 000 Retenue
déconnectée 82 000 175 Lemboulas/
totalité
4 000 82 006 926 Lemboulas/
totalité
Casier BRGM 99 - LEMBOULAS -
N.ACC 6 000 82 006 925 Lemboulas/
totalité
METAIRIE DE
VILLENEUVE - ZA
0067
15 000 Retenue
déconnectée 82 001 127 Lemboulas/
totalité
GOURBANEL - OA
0190 39 000 Retenue
déconnectée 82 000 658 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 15 000 Retenue
déconnectée 82 001 559 Lemboulas/
totalité
9 000 Retenue
déconnectée 82 006 682 Lemboulas/
totalité
FOURCHAISSE - YM
0064
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 12 000 Retenue
déconnectée 82 000 074 Lemboulas/
totalité
LA BOURIETTE - ZA
0008 24 000 Retenue
déconnectée 82 000 872 Lemboulas/
totalité
18 000 Retenue
déconnectée 82 000 874 Lemboulas/
totalité
GAEC DU VIEUX
HAMEAU
LA GRANGETTE - OE
0702 5 500 Retenue
déconnectée 82 001 401 Lemboulas/
totalité
GAEC LES PIGEONNIERS
DE L'OUSTAL NEBE 10 000 Retenue
déconnectée 82 001 747 Lemboulas/
totalité
2 500 Retenue
déconnectée 82 001 359 Lemboulas/
totalité
25 000 Retenue
déconnectée 82 001 482 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 20 000 Retenue
déconnectée 82 001 011 Lemboulas/
totalité
10 000 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
5 000 Retenue
déconnectée 82 001 732 Lemboulas/
totalité
1 000 82 002 195 Lemboulas/
totalité
FONTAINE DE LA
PEYRE
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 10 000 Retenue
déconnectée 82 001 830 Lemboulas/
totalité
FONTAINE DE LA
PYRE
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 10 000 Retenue
déconnectée 82 001 831 Lemboulas/
totalité
7 000 82 002 196 Lemboulas/
totalité
82 003 479 Lemboulas/
totalité
9 000 Retenue
déconnectée 82 000 450 Lemboulas/
totalité
VARENNES/
FERRIERES 17 000 Retenue
déconnectée 82 000 770 Lemboulas/
totalité
25 000 Retenue
déconnectée 82 006 520 Lemboulas/
totalité
7 000 82 002 197 Lemboulas/
totalité
20 000 Retenue
déconnectée 82 001 743 Lemboulas/
totalité
BOUAL LE GRAND -
AX 0090 10 800 Retenue
déconnectée 82 000 492 Lemboulas/
totalité
4 000 82 002 194 Lemboulas/
totalité
DURFORT-
LACAPELETTE 19 500 Retenue
déconnectée 82 001 037 Lemboulas/
totalité
23 250 Retenue
déconnectée 82 000 769 Lemboulas/
totalité
23 250 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
25 000 Retenue
déconnectée 82 006 160 Lemboulas/
totalité
Nappe d'accompagnement Lemboulas
82 1 500 Nappe
d'accompagnement 82 001 307 Lemboulas/
totalité
7 000 82 005 094 Lemboulas/
totalité
9 000 Retenue
déconnectée 82 006 159 Lemboulas/
totalité
82 002 203 Lemboulas/
totalité
7 000 Retenue
déconnectée 82 006 002 Lemboulas/
totalité
PLAINE DE
CASSAGNE 5 200 Retenue
déconnectée 82 006 003 Lemboulas/
totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 30
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 28
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
82 38387 Plan d'eau 82000554 ( 35000 m³) PARRIEL Michel LAFRANÇAISE 38387 0 02WZI02386 115
82 38427 Plan d'eau 82001332 ( 4000 m³) PREVOT ELODIE GACHES BAS MOLIÈRES 38427 20 16AEI101066 115
82 38428 Plan d'eau 82001333 ( 3000 m³) PREVOT ELODIE 38428 20 16AEI101066 115
82 38429 Plan d'eau 82001335 ( 2500 m³) PREVOT ELODIE BOIS DE SEGUEL 38429 20 16AEI101075 115
82 38430 Plan d'eau 82002041 ( 3000 m³) PREVOT ELODIE GACHES BAS MOLIÈRES 38430 20 16AEI101066 115
82 38458 Plan d'eau 82000287 ( 13800 m³) RESSEGUIER OLIVIER LE CLOUP 38458 30 WA0123309 115
82 43036 RIGHESSO MARYNA LA GASPALLE BASSE MOISSAC 43036 0 16ACG103112 115
82 46249 RIJSEMUS EMIEL PUYCORNET 46249 0 2034007456 115
82 38505 Plan d'eau 82001220 ( 7000 m³) SARL CGB LES HEBRARDS 38505 40 13AEI07819 115
82 38507 Plan d'eau 82005700 ( 35200 m³) SARL CGB PERNET - ZN 0068 MONTALZAT 38507 40 01WZI67486 115
82 37334 Plan d'eau 82001437 ( 8000 m³) LA GLAYETTE LABARTHE 37334 25 98ALW15271 115
82 37335 LUPTE LE TUQUET LABARTHE 37335 25 Cours d'eau 01WZH28012 115
82 64158 Plan d'eau 82001438 ( 31000 m³) Roquelaure LABARTHE 64158 0 115
82 38526 Plan d'eau 82001334 ( 28000 m³) TALAGOT 38526 125 WA123A0339 115
82 38555 Plan d'eau 82000734 ( 39100 m³) SCEA CABOS CHALOU/SIBADIOL MOLIÈRES 38555 0 06WZG60892 115
82 37081 Plan d'eau 82001234 ( 27000 m³) SCEA DE LA FONTAINE BAISSIERES MONTFERMIER 37081 30 99WZ015173 115
82 37082 Plan d'eau 82000336 ( 128000 m³) SCEA DE LA FONTAINE 37082 30 391012 115
82 38606 LEMBOULAS ROUZET EST MOISSAC 38606 75 Cours d'eau 1846005793 115
82 38622 LEMBOULAS SEGUELA MICHELE RAMOUNET VAZERAC 38622 15 Cours d'eau 05WZH70329 115
82 36734 Plan d'eau 82000306 ( 10000 m³) SEGUY Véronique CAUSSE HAUT MONTFERMIER 36734 40 WA01133969 115
82 37055 Plan d'eau 82001718 ( 10000 m³) SEMENADISSE VIVIANE PUYCORNET 37055 0 05WZI36323 115
82 37057 CANTEGREL SEMENADISSE VIVIANE COUYSSAC PUYCORNET 37057 7 Cours d'eau 02WZI047739 115
82 38640 Plan d'eau 82000558 ( 15000 m³) SOULIE CEDRIC COUGOT - WT 0004 VAZERAC 38640 20 01WZI44509 115
82 38641 Plan d'eau 82000557 ( 7000 m³) SOULIE CEDRIC VEZINGOUS VAZERAC 38641 25 01WZI45901 115
82 38642 Plan d'eau 82000556 ( 11000 m³) SOULIE CEDRIC GAUBERT-BAS VAZERAC 38642 20 01WZI44508 115
82 38613 Plan d'eau 82000190 ( 8000 m³) TESTUT Pascal LAS BRUGAS PUYCORNET 38613 25 3334722 115
82 38614 TESTUT Pascal COURTEZE MIRABEL 38614 12 R2007979 115
82 38676 Plan d'eau 82001661 ( 20000 m³) VABRE JEAN JOEL PONCILLOU - YL 0028 38676 30 69290 115
82 38695 Plan d'eau 82000560 ( 1300 m³) VERDIE Jean-Jacques Fontauriole nord LAFRANÇAISE 38695 15 NR20230801138 115
82 38696 LEMBOULAS VERDIE Jean-Jacques LAFRANÇAISE 38696 15 Cours d'eau 01WZH41401 115
82 38697 LEMBOULAS VERDIE Jean-Jacques LA NAUZE LAFRANÇAISE 38697 15 Cours d'eau 1746001365 115
82 38702 Plan d'eau 82000319 ( 5300 m³) VERGNES Philippe CIRECH 38702 30 17040360 115
82 38709 Plan d'eau 82000417 ( 3000 m³) VEYRAC Alain LA BARADETTE VAZERAC 38709 24 WM4-92-43684 115
82 38711 Plan d'eau 82005728 (20000 m3) VEYRAC Alain Les pins VAZERAC 38711 13 22AEG009491 115
82 38716 Plan d'eau 82000483 ( 25000 m³) VIALA Chantal GASSERAS VAZERAC 38716 15 AB11141 115
82 38717 Plan d'eau 82000483 ( 25000 m³) VIALA Chantal GASSERAS VAZERAC 38716 15 01WZK44525 82000636_1 115
82 38718 LUPTE VIALA Chantal GASSERAS VAZERAC 38718 15 Cours d'eau 01WZK44525 115
82 38754 Plan d'eau 82000669 ( 1000 m³) WALES Gérard PLAINE DE BOSC LABARTHE 38754 15 1946005289 115
82 38755 Plan d'eau 82000668 ( 500 m³) WALES Gérard PLAINE DE BOSC LABARTHE 38755 15 500 1946005289 115
82 38756 Plan d'eau 82000667 ( 3000 m³) WALES Gérard BOSC LABARTHE 38756 15 1946005289 115
82 36558 Plan d'eau 82000303 ( 29500 m³) ANDRIEU Jean-Louis CASTANEDE MONTALZAT 36558 63 2546003270 82001024 4 Lère/totalité
82 36571 Plan d'eau 82002023 ( 57000 m³) ASA DE PERCHES PERRELE MONTALZAT 36571 70 06WAJ062901 82001741 4 Lère/totalité
82 36626 LERE NON REAL BARREAU YVES BOURNAZEL-BAS CAYRIECH 36626 25 Cours d'eau 1000683 82003143 4
82 36628 Plan d'eau 82001622 ( 300 m³) BAYOL Jean-Marc POUMAREDE MONTALZAT 36628 20 300 01WZI45599 82001739 4 Lère/totalité
82 36651 BESSEDE Maixent LE BREL CAUSSADE 36651 65 05WZH70332 82003459 4
82 36652 BESSEDE Maixent LE BREL CAUSSADE 36651 65 WA212AC157 82005970 4
82 36653 BESSEDE Maixent LE BREL CAUSSADE 36651 65 01WZI67487 82005971 4
82 36669 Plan d'eau 82001590 ( 13500 m³) BOISSIERES Emmanuel TOLIO MIRABEL 36669 0 M191383 82001795 4 Lère/totalité
82 36833 Plan d'eau 82005692 (900 000 m3) LES FALQUETTES - MONTALZAT 36833 0 7ME652941902 82006008 4 Lère/totalité
82 36835 CANDE REAL Jean-François CONDAMINES MONTALZAT 36835 30 Cours d'eau 2146003187 82002343 4
82 36836 CANDE REAL Jean-François CONDAMINES MONTALZAT 36836 30 Cours d'eau 2146003187 82004291 4
82 37106 Plan d'eau 82001630 ( 15000 m³) DUGES Laurent LA ROQUE MONTALZAT 37106 30 2546005496 82001004 4 Lère/totalité
82 36937 Durade Alain RATIE CAUSSADE 36937 42 02WAJ27291 82002044 4
82 36944 LERE REAL FARQUETTES RÉALVILLE 36944 57 Cours d'eau 20230801217 82002041 4
82 36960 Plan d'eau 82001623 ( 20500 m³) EARL BOISSIERES PERICHOU MONTALZAT 36960 20 16AEI103801 82000400 4 Lère/totalité
82 36961 Plan d'eau 82000407 ( 24500 m³) EARL BOISSIERES LOUSTALET MONTALZAT 36961 20 14ACH107995 82001888 4 Lère/totalité
82 36962 Plan d'eau 82005469 ( 4800 m³) EARL BOISSIERES FALQUETTES MONTALZAT 36962 0 14ACH107995 82001898 4 Lère/totalité
82 50769 Plan d'eau 82000672 ( 2500 m3) EARL BORDERIE COUSTOU 50769 60 01WZI41304 82001381 4 Lère/totalité
82 37598 Plan d'eau 82001057 ( 30000 m³) EARL BOUYSSI BOUYS CAUSSADE 37598 0 2246003189 82000329 4 Lère/totalité
82 37599 EARL BOUYSSI BELLEVUE CAUSSADE 37599 55 2246002219 82002633 4
82 55070 Casier BRGM 99 - LERE - N. ACC EARL DE FITTES CAMP D'ALBA RÉALVILLE 55070 40 20220705706A-H 82006930 4
BORDE-HAUTE - ZM
0008 30 000 Retenue
déconnectée 82 001 805 Lemboulas/
totalité
4 000 Retenue
déconnectée 82 000 174 Lemboulas/
totalité
LAS GARENNES - OD
0634
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 3 000 Retenue
déconnectée 82 000 177 Lemboulas/
totalité
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 2 500 Retenue
déconnectée 82 001 299 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 001 804 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 13 800 Retenue
déconnectée 82 001 826 Lemboulas/
totalité
Casier BRGM 99 - LEMBOULAS -
N.ACC 1 000 Nappe
d'accompagnement 82 006 779 Lemboulas/
totalité
Casier BRGM 99 - LEMBOULAS -
N.ACC
PLAINE DE LISLE - AS
0021 1 000 Nappe
d'accompagnement 82 006 821 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 8 400 Retenue
déconnectée 82 000 038 Lemboulas/
totalité
38 000 Retenue
déconnectée 82 006 129 Lemboulas/
totalité
SARL DU VIEUX
CHATEAU 8 000 Retenue
déconnectée 82 000 219 Lemboulas/
totalité
SARL DU VIEUX
CHATEAU 15 000 82 005 150 Lemboulas/
totalité
SARL DU VIEUX
CHATEAU 20 000 Retenue
déconnectée
Gravitaire dans
1437 82 000 220 Lemboulas/
totalité
SARL LES COTEAUX DE
SAILLAC
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 28 000 Retenue
déconnectée 82 001 871 Lemboulas/
totalité
39 100 Retenue
déconnectée 82 001 489 Lemboulas/
totalité
9 000 Retenue
déconnectée 82 000 748 Lemboulas/
totalité
PECH DE PETIT -
COURTINEL -
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 11 000 Retenue
déconnectée 82 006 040 Lemboulas/
totalité
SCEA FRERES PEREIRA
(OU Aveyron) 7 000 82 001 919 Lemboulas/
totalité
5 000 82 002 205 Lemboulas/
totalité
2 600 Retenue
déconnectée 82 001 008 Lemboulas/
totalité
LA PRADE DE LISLE -
AR 0007 5 000 Retenue
déconnectée 82 000 495 Lemboulas/
totalité
1 800 82 003 104 Lemboulas/
totalité
15 000 Retenue
déconnectée 82 000 696 Lemboulas/
totalité
7 000 Retenue
déconnectée 82 000 697 Lemboulas/
totalité
11 000 Retenue
déconnectée 82 000 698 Lemboulas/
totalité
8 000 Retenue
déconnectée 82 000 932 Lemboulas/
totalité
Nappe d'accompagnement Lemboulas
82 6 900 Nappe
d'accompagnement 82 003 419 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 7 000 Retenue
déconnectée 82 001 699 Lemboulas/
totalité
1 300 Retenue
déconnectée 82 001 646 Lemboulas/
totalité
PRES DE BAS
FRANCOU 1 000 82 005 227 Lemboulas/
totalité
7 000 82 002 207 Lemboulas/
totalité
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 2 000 Retenue
déconnectée 82 000 992 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 001 132 Lemboulas/
totalité
20 000 Retenue
déconnectée 82 006 507 Lemboulas/
totalité
12 500 Retenue
déconnectée 82 000 636 Lemboulas/
totalité
12 500 Retenue
déconnectée
Lemboulas/
totalité
4 000 82 002 053 Lemboulas/
totalité
1 000 Retenue
déconnectée 82 001 376 Lemboulas/
totalité
Retenue
déconnectée 82 001 377 Lemboulas/
totalité
3 000 Retenue
déconnectée 82 001 378 Lemboulas/
totalité
29 500 Retenue
déconnectée
40 000 Retenue
déconnectée
2 500
Lère/partie
non
réalimentée
Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 25 333 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 25 333 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 25 333 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
13 500 Retenue
déconnectée
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
SERVICE
ENVIRONNEMENT
512 000 Retenue
déconnectée
COPROPRIETE DES
CONDAMINES 3 000 Lère/partie
réalimentée
COPROPRIETE DES
CONDAMINES 3 000 Lère/partie
réalimentée
15 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 60 000 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
EARL ANGLES
FREDERIC 45 500 Lère/partie
réalimentée
20 500 Retenue
déconnectée
24 500 Retenue
déconnectée
4 800 Retenue
déconnectée
LABASTIDE-DE-
PENNE 3 000 Retenue
déconnectée
16 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 53 000 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
21 500 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
non
réalimentée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 31
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 29
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
82 37153 Plan d'eau 82001759 ( 12000 m³) EARL DE PONS PONS SAINT-GEORGES 37153 0 01WZG63672 82000524 4 Lère/totalité
82 37165 Plan d'eau 82001540 ( 30000 m³) CALSSOS CAUSSADE 37165 35 1346002502 82001765 4 Lère/totalité
82 37173 Plan d'eau 82001343 ( 2500 m³) EARL DE SOL PRADETS 37173 70 WA0113793 82000181 4 Lère/totalité
82 37174 Plan d'eau 82001094 ( 15000 m³) EARL DE SOL LAS MARTIGNES 37174 70 WA0113793 82000642 4 Lère/totalité
82 37175 Plan d'eau 82001095 ( 30000 m³) EARL DE SOL SOL/RIBODESQUES CAUSSADE 37175 40 WAO113983 82001102 4 Lère/totalité
82 37176 Plan d'eau 82005687 ( 20000 m³) EARL DE SOL CELIS CAUSSADE 37176 40 WA173A0042 82005996 4 Lère/totalité
82 37177 EARL DE SOL JULIO CAUSSADE 37177 70 WA113A000355 82003487 4
82 37178 EARL DE SOL JULIO CAUSSADE 37177 70 WA0133919 82003487_1 4
82 37179 EARL DE SOL CAUSSADE 37177 70 WA113A000355 82004050 4
82 37180 EARL DE SOL CAUSSADE 37177 70 WA0133919 82004050_1 4
82 37181 EARL DE SOL CAUSSADE 37177 70 WA0113793 82005995 4
82 37182 EARL DE SOL CAUSSADE 37177 70 WA0133919 82005995_1 4
82 37184 Ruisseau de Paris EARL DE SOL GALDASSIE 37184 35 Cours d'eau WA0113793 82004342 4
82 37230 EARL DES ALBIZZIAS LA PRADE CAUSSADE 37230 11 104321 82002369 4
82 37231 EARL DES ALBIZZIAS LE SOULIE CAUSSADE 37231 25 2046003179 82002370 4
82 37232 EARL DES ALBIZZIAS LE BREL CAUSSADE 37232 40 01WZI37950 82002371 4
82 37233 EARL DES ALBIZZIAS CAUSSADE 37233 32 20AEI005554 82002372 4
82 38146 Plan d'eau 82000477 ( 21000 m³) EARL DES ALBIZZIAS RÉALVILLE 38146 0 1332065 82001431 4 Lère/totalité
82 40375 EARL DES ALBIZZIAS Prade de Saint Martin RÉALVILLE 40375 30 1846002955 82006750 4
82 45386 EARL DES ALBIZZIAS la prade CAUSSADE 45386 30 23/000335 82006833 4
82 37247 LERE NON REAL EARL DES FRENES LES LANDES CAYRIECH 37247 21500 Cours d'eau 23/203033 82002048 4
82 37280 EARL DU CANDE FENOUILLET CAUSSADE 37280 20 WAO63A020 82003438 4
82 37281 CANDE REAL EARL DU CANDE Lapeyre MONTEILS 37281 6 Cours d'eau 1646002533 82006559 4
82 37337 Plan d'eau 82001542 ( 12000 m³) EARL ESPINASSE Alain LA GARRIGUE CAUSSADE 37337 25 01WZI45266 82000334 4 Lère/totalité
82 37390 Plan d'eau 82000233 ( 11500 m³) EARL LACAN BLASIS MONTALZAT 37390 40 1531653 82000941 4 Lère/totalité
82 37396 Plan d'eau 82000407 ( 24500 m³) EARL LARTIGUE LOUSTALET MONTALZAT 37396 30 21AEI7959 82001185 4 Lère/totalité
82 37397 Plan d'eau 82001620 ( 20000 m³) EARL LARTIGUE BUGAREL MONTALZAT 37397 30 21AEI7046 82001889 4 Lère/totalité
82 36817 Plan d'eau 82000678 ( 1900 m³) EARL LES PLEIADES LES GABACH LAPENCHE 36817 20 2246002783 82001386 4 Lère/totalité
82 37423 Plan d'eau 82001304 ( 14000 m³) EARL LES PLEIADES GUINOT LAPENCHE 37423 30 WAO133951 82000016 4 Lère/totalité
82 37424 Plan d'eau 82001305 ( 5000 m³) EARL LES PLEIADES LES MARQUISES MONTALZAT 37424 30 1331528 82001735 4 Lère/totalité
82 63220 Plan d'eau 82001929 ( 21000m³) EARL LES PLEIADES PUYLAROQUE 63220 30 1331528 82001530 4 Lère/totalité
82 59480 Plan d'eau 82000005 ( 30000 m³) EARL LONJOU FILS Sabatié MONTALZAT 59480 30 05WZI070386 82001410 4 Lère/totalité
82 37471 Plan d'eau 82001592 ( 30000 m³) CHARLES MIRABEL 37471 0 R2003205 82000375 4 Lère/totalité
82 37632 DAUDOU - VIEILLE GAEC DE BARAVES ARBUS ET CAUSSEL SEPTFONDS 37632 15 Cours d'eau 2546006935 82002150 4
82 63840 DAUDOU - VIEILLE GAEC DE BARAVES DAUDOU SEPTFONDS 37632 15 Cours d'eau 2546006935 82004348 4
82 37664 GAEC DE CANTEPOUL RÉALVILLE 37664 8 800 01WZI066064 82004029 4
82 37667 Plan d'eau 82001645 (35 000m³) GAEC DE CAYTIERES CAYTIERES MONTALZAT 37667 0 2146005339 82000436 4 Lère/totalité
82 37682 Plan d'eau 82001541 ( 30000 m³) GAEC DE GALLIEN Les Coudercs CAUSSADE 37682 39 R2201866 82001766 4 Lère/totalité
82 55241 Plan d'eau 82001646 ( 28000 m³) GAEC DE GALLIEN BOUSQUET/NAUZE MONTALZAT 55241 39 R2201741 82001080 4 Lère/totalité
82 37695 Plan d'eau 82000674 ( 13000 m³) GAEC DE L'ESPERANCE LUGOUNE LAPENCHE 37695 25 02WAJ40181 82001385 4 Lère/totalité
82 37696 Plan d'eau 82000675 ( 5000 m³) GAEC DE L'ESPERANCE LAFAGE LAPENCHE 37696 25 02WAJ40181 82001580 4 Lère/totalité
82 37697 CANDE NON-REAL GAEC DE L'ESPERANCE FOILE LAPENCHE 37697 35 Cours d'eau 21/200191 82004104 4
82 38099 CANDE REAL GAEC DE LOUBEJAC MONTEILS 38099 25 Cours d'eau WAI82A0023 82002141 4
82 50368 Plan d'eau 82001217 ( 30000 m³ ) GAEC DE PICHOU Pichou 50368 20 01WZI27198 82006839 4 Lère/totalité
82 37854 CANDE NON-REAL GAEC DE TROTOCO FOURLASSY PUYLAROQUE 37854 30 Cours d'eau 968322 82005626 4
82 37855 CANDE NON-REAL GAEC DE TROTOCO SAINTE EULALIE LAPENCHE 37855 35 Cours d'eau 968330 82005619 4
82 37858 CANDE NON-REAL GAEC DE TROTOCO Prairie du Cande PUYLAROQUE 37858 30 Cours d'eau 2057307 82003478 4
82 38257 CANDE NON-REAL GAEC DE TROTOCO PEYRUGUES PUYLAROQUE 38257 18 Cours d'eau 968461 82005622 4
82 63740 Plan d'eau 82000255 ( 47300 m³ ) GAEC DE TROTOCO ARIES PUYLAROQUE 63740 30 02WAJ41656 82001038 4 Lère/totalité
82 37254 Plan d'eau 82001708 ( 5000 m³) GAEC DES GANAPES RÉALVILLE 37254 40 7ME6910-1AA10 82000488 4 Lère/totalité
82 37255 Plan d'eau 82001709 ( 31000 m³) GAEC DES GANAPES GOURGOLIS - ZI 0022 RÉALVILLE 37255 30 7ME6910-1AA10 82001432 4 Lère/totalité
82 37895 Plan d'eau 82001535 ( 45000 m³) GAEC DES LABOURS LABELLE CAUSSADE 37895 80 2246001536 82000328 4 Lère/totalité
82 37896 Plan d'eau 82001936 ( 20000 m³) GAEC DES LABOURS CAYROU BAS MONTEILS 37896 40 2246001425 82001515 4 Lère/totalité
82 37897 LERE NON REAL GAEC DES LABOURS NAUDOU CAUSSADE 37897 22 Cours d'eau 2246001429 82003126 4
82 39614 CANDE REAL GAEC DES LABOURS Prés Grand CAUSSADE 39614 40 Cours d'eau 24/202571 82006745 4
82 38114 LERE NON REAL Les landes CAYRIECH 38114 30 Cours d'eau 1131416 82006551 4
82 38118 LERE NON REAL La Nougayride CAYRIECH 38114 30 Cours d'eau 12068917 82006553 4
82 37289 Plan d'eau 82000529 ( 20000 m³) GAEC DES PEYRIERES LE GAY PUYLAROQUE 37289 0 01WZI68570 82000659 4 Lère/totalité
82 37824 Plan d'eau 82001071 ( 57000 m³) GAEC DES ROCHES LE GAY/MOUYSSET PUYLAROQUE 37824 50 02WZJ02662 82001150 4 Lère/totalité
82 37825 CANDE NON-REAL GAEC DES ROCHES SAINT HUGUES PUYLAROQUE 37825 35 Cours d'eau 2246002278 82002687 4
82 42763 Plan d'eau 82005747 (6600 m³) GAEC DU GREL LES PLANETES MIRABEL 42763 35 19-2000117 82006757 4 Lère/totalité
12 000 Retenue
déconnectée
EARL DE SAINT
LAURENT 25 000 Retenue
déconnectée
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 2 500 Retenue
déconnectée
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 15 000 Retenue
déconnectée
30 000 Retenue
déconnectée
20 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 21 667 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 21 667 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée
CONDOMINES DES
FOSSES 21 667 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée
CONDOMINES DES
FOSSES 21 667 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée
CONDOMINES DES
FOSSES - OD 0842 21 667 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée
CONDOMINES DES
FOSSES - OD 0842 21 667 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 1 000
Lère/partie
non
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 13 200 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 4 600 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 42 500 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée
CONDOMINES DES
FOSSES 32 400 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
PRADE DE ST
MARTIN 21 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 19 900 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 20 000 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
16 500
Lère/partie
non
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 1 200 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
1 000 Lère/partie
réalimentée
12 000 Retenue
déconnectée
3 500 Retenue
déconnectée
12 250 Retenue
déconnectée
10 000 Retenue
déconnectée
2 000 Retenue
déconnectée
14 000 Retenue
déconnectée
5 000 Retenue
déconnectée
COURRENS – OA
0419 21 000 Retenue
déconnectée
30 000 Retenue
déconnectée
EARL ROSSIGNOL
JEROME 25 000 Retenue
déconnectée
8 000
Lère/partie
non
réalimentée
8 000
Lère/partie
non
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/non réalimentée
LAS BOULBENES ET
MONBOURROU
Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
non
réalimentée
4 000 Retenue
déconnectée
28 000 Retenue
déconnectée
28 000 Retenue
déconnectée
13 000 Retenue
déconnectée
5 000 Retenue
déconnectée
30 000
Lère/partie
non
réalimentée
PEYRALADE - OA
0744 18 680 Lère/partie
réalimentée
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 5 000 Retenue
déconnectée
4 500
Lère/partie
non
réalimentée
2 000
Lère/partie
non
réalimentée
1 000
Lère/partie
non
réalimentée
1 800
Lère/partie
non
réalimentée
5 000 Retenue
déconnectée
AMBAYRAC
GOURGOLIS 5 000 Retenue
déconnectée
31 000 Retenue
déconnectée
45 000 Retenue
déconnectée
20 000 Retenue
déconnectée
35 000
Lère/partie
non
réalimentée
30 000 Lère/partie
réalimentée
GAEC DES LEGUMES EN
LERE 2 500
Lère/partie
non
réalimentée
GAEC DES LEGUMES EN
LERE 2 500
Lère/partie
non
réalimentée
5 000 Retenue
déconnectée
57 000 Retenue
déconnectée
5 000
Lère/partie
non
réalimentée
6 600 Retenue
déconnectée
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 32
ap_20260806_spe82_ou82-par-2026-2027.odt Page 30
DEPT N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Débit Type prélevement Compteur num_DDT PGC Libellé PGC
Commune
prélevement
Point parent
complet
Volume
prélèvement
82 42764 Ruisseau de la Martine (O5830910) GAEC DU GREL MAROT MIRABEL 42764 35 Cours d'eau 19-2000117 82006758 4
82 37591 Plan d'eau 82001638 ( 67000 m³) GAEC DU LEOURE PIEYNE/CAYRAC MONTALZAT 37591 25 WTNR23/002087 82001759 4 Lère/totalité
82 37972 Plan d'eau 82001638 ( 67000 m³) GAEC DU LEOURE GAUTIER MONTALZAT 37972 40 103232 82001760 4 Lère/totalité
82 50386 Plan d'eau de Calvet (10 000 m3) GAEC ROUMIGUIÉ Calvet 50386 0 00WZX042813 82001379 4 Lère/totalité
82 38134 Plan d'eau 82000397 ( 60000 m³) GASC HELENE 38134 35 129589 82001832 4 Lère/totalité
82 37338 Plan d'eau 82000374 ( 25000 m³) LONJOU Eddy LAGANE/CASTANEDE MONTALZAT 37338 30 02WZI06476 82001137 4 Lère/totalité
82 38280 Plan d'eau 82000078 ( 15000 m³) LONJOU Eddy CUSSELE MONTALZAT 38280 30 82000904 4 Lère/totalité
82 37062 Plan d'eau 82005725 ( 3000 m3) MUSARD GEORG L'HOSTE SAINT-CIRQ 37062 0 WA163A0070 82006464 4 Lère/totalité
82 39660 Plan d'eau : Laurerie (15000 m3) Noailles THERESE LAURERIE MIRABEL 39660 15 1746001948 82006701 4 Lère/totalité
82 38404 CANDE NON-REAL PHILIPPE MARC LA PRADE LAPENCHE 38404 30 Cours d'eau 23/001415 82002146 4
82 38420 POUZELGUES YANNICK LARCON RÉALVILLE 38420 50 13ACH104575 82006205 4
82 38421 POUZELGUES YANNICK LARCON CAUSSADE 38420 50 2246003192 82006396 4
82 38422 Plan d'eau 82005711 ( 6000 m³) POUZELGUES YANNICK VIGNES RÉALVILLE 38422 25 1746006025 82006206 4 Lère/totalité
82 37169 Plan d'eau 82000237 ( 29000 m³) QUINTARD NADINE CAZALENS RÉALVILLE 37169 35 02WZH11014 82000939 4 Lère/totalité
82 37850 Plan d'eau 82002017 ( 5600 m³) ROUX BASTIEN Bastien BOURREL NORD SEPTFONDS 37850 0 1613915 82000934 4 Lère/totalité
82 38498 Réservoir SAINT-JEAN SAINT-ROMAS Thierry LE BASTIE MIRABEL 38498 0 281107 82005751 4 Lère/totalité
82 38506 Plan d'eau 82001216 ( 31000 m³) SARL CGB REVEL 38506 40 00WZP048660 82001086 4 Lère/totalité
82 38525 Plan d'eau 82001340 ( 15000 m³) TALABOT 38525 100 82174059 82000176 4 Lère/totalité
82 37149 Plan d'eau 82000525 ( 4000 m³) SARL PEYRE FARINIERE CRABIE PUYLAROQUE 37149 0 SN.24-02055 82001276 4 Lère/totalité
82 37689 Plan d'eau 82001038 ( 90000 m³) SCEA DE HUGUENOT VERDIERS CAUSSADE 37689 100 FMMAGAA1 82001138 4 Lère/totalité
82 37690 SCEA DE HUGUENOT MAROT CAUSSADE 37690 35 24/201206 82002529 4
82 38579 Plan d'eau 82001549 ( 7500 m³) SCEA DE PANASSAC RIMEPOUL CAUSSADE 38579 30 01WZJ48306 82000643 4 Lère/totalité
82 38580 Plan d'eau 82000521 ( 24000 m³) SCEA DE PANASSAC NAUDI CAUSSADE 38580 30 01WZJ48306 82001802 4 Lère/totalité
82 38581 CANDE REAL SCEA DE PANASSAC BORREDON MONTALZAT 38581 30 Cours d'eau 01WZI48456 82003520 4
82 38593 Plan d'eau 82001328 ( 30000 m³) PALENDRIO MONTALZAT 38593 0 WAQ63A282 82000828 4 Lère/totalité
82 38594 Plan d'eau 82000034 ( 30000 m³) BOUYS CAUSSADE 38594 0 WA173A0042 82000859 4 Lère/totalité
82 38595 Plan d'eau 82000026 ( 16500 m³) Bède 38595 0 WA021A144 82000865 4 Lère/totalité
82 38596 Plan d'eau 82001319 (60000 m³) 38596 0 AE82174056 82001907 4 Lère/totalité
82 37301 Plan d'eau 82001640 ( 30000 m³) SCEA DU MAS TERRASSOU MONTALZAT 37301 40 20AEI005550 82000237 4 Lère/totalité
82 37302 Plan d'eau 82001644 ( 11000 m³) SCEA DU MAS AL MAS MONTALZAT 37302 40 10AE1105346 82001652 4 Lère/totalité
82 37303 Plan d'eau 82001645 (35 000m³) SCEA DU MAS CAYTIERES MONTALZAT 37303 40 2146005339 82001756 4 Lère/totalité
82 59481 Plan d'eau 82000005 ( 30000 m³) SCEA DU MAS Sabatié MONTALZAT 59481 50 23/002114 82006917 4 Lère/totalité
82 64726 Plan d'eau 82001639 ( 18000 m³) SCEA DU MAS LOUCLOUP/MOULET MONTALZAT 64726 30 WA053A293WI 82000411 4 Lère/totalité
82 64727 Plan d'eau 82001638 ( 67000 m³) SCEA DU MAS PIEYNE/CAYRAC MONTALZAT 64727 30 01WZI45895 82000412 4 Lère/totalité
82 64728 Plan d'eau 82000283 ( 15000 m³) SCEA DU MAS RIVALS MONTALZAT 64728 30 WA0729008CI13 82001734 4 Lère/totalité
82 36846 SCEA FERME COSTES CAUSSADE 36846 42 WA9723649 82003160 4
82 36847 SCEA FERME COSTES CAUSSADE 36846 42 E8006300 82003161 4
82 38446 CANDE NON-REAL SCEA RATZ HECHE CAUSSADE 38446 30 Cours d'eau 15AEI-105817 82003474 4
82 38170 Plan d'eau 82001598 ( 25000 m³) SEMENADISSE Hugo COUSTALAS MIRABEL 38170 50 01WZI40170 82000381 4 Lère/totalité
82 38644 SOULIE ERIC LA PRADE CAUSSADE 38644 6 01WZI40169 82003298 4
82 37168 CANDE NON-REAL SOUPA BENJAMIN SAINTE EULALIE LAPENCHE 37168 25 Cours d'eau 13AEH102635 82002147 4
82 36542 Plan d'eau 82001653 ( 26000 m³) AIME Serge SALESSES 36542 0 01WZH72192 82000466 9
82 36728 Plan d'eau 82001685 ( 22800 m³) AIME Serge LAS PEROYOS 36728 0 1034355 82000469 9
82 36544 Plan d'eau 82001503 ( 16000 m³) ALAUX Christian ALARY BRUNIQUEL 36544 30 01WZI57800 82000301 9
82 36545 Plan d'eau 82000698 ( 4000 m³) ALAUX Cédric LESPINAS 36545 0 28471 82001426 9
82 36561 ARAKELIAN JEROME BORDE BASSE 36561 9 Nappe souterraine 01WZG27450 82003454 9
82 36579 AVEYRON ASAI DE LABOUFFIERE BAYROUS CAYRAC 36579 770 Cours d'eau A987684 82003964 9
82 36569 AVEYRON LAVERGNE NÈGREPELISSE 36569 1600 Cours d'eau 23-524301 82003968 9
82 36580 AVEYRON ASAI DE SAINT NAZAIRE CAMPS-NAUT CAYRAC 36580 940 Cours d'eau A22304018 82003965 9
82 36581 AVEYRON ASAI DE TERREFORT TERREFORT VILLEMADE 36581 700 Cours d'eau 9013428 82003970 9
82 36583 AVEYRON PLAUSES 36583 670 Cours d'eau 450C9491000 82003966 9
82 36584 AVEYRON ASAI DES MERLIS NAVES NÈGREPELISSE 36584 676 Cours d'eau 82003969 9
82 36585 AVEYRON ASAI DU BRIDOU CLOTS DE BRIDOU BIOULE 36585 1600 Cours d'eau TC069802000 82003971 9
82 36586 AVEYRON ASAI DU GALON GAZOUS ALBIAS 36586 2500 Cours d'eau 82003967 9
82 36590 Plan d'eau 82000127 ( 3300000 m³) Montagnes LÉOJAC 36590 1013 15-BC01-0416 82000010 9
82 36591 Plan d'eau 82000128 ( 3400000 m³) La Boissière 36591 2310 15-BC01-0417 82005587 9
82 36641 Plan d'eau 82001996 ( 9000 m³) BERTRANDA Marie-Rose AUX GAMOTS BAS 36641 35 1002210 82001696 9
82 36642 BERTRANDA Marie-Rose AUX GAMOTS 36642 30 100 Nappe souterraine 1002210 82003318 9
82 36655 Plan d'eau 82000122 ( 35000 m³) BESSOU JEROME ROQUES NÈGREPELISSE 36655 50 WA183A0167 82000120 9
82 36656 AVEYRON BESSOU JEROME PAYSSIERES BIOULE 36656 35 Cours d'eau R2116391 82001926 9
82 38259 Plan d'eau 82001049 ( 28000 m³) BESSOU JEROME LES BOUDETS NÈGREPELISSE 38259 50 R115308 82000133 9
1 500
Lère/partie
non
réalimentée
20 000 Retenue
déconnectée
22 000 Retenue
déconnectée
LABASTIDE-DE-
PENNE 10 000 Retenue
déconnectée
DRIOLES/LA
BEDOSSE
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 60 000 Retenue
déconnectée
25 000 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
7ME6910-1AA10-
1AA0
3 000 Retenue
déconnectée
8 000 Retenue
déconnectée
20 000
Lère/partie
non
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 20 000 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 20 000 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
6 000 Retenue
déconnectée
29 000 Retenue
déconnectée
5 600 Retenue
déconnectée
2 300 Retenue
déconnectée
MONTPEZAT-DE-
QUERCY 31 000 Retenue
déconnectée
SARL LES COTEAUX DE
SAILLAC
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 8 000 Retenue
déconnectée
4 800 Retenue
déconnectée
90 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 60 000 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
7 500 Retenue
déconnectée
24 000 Retenue
déconnectée
24 000 Lère/partie
réalimentée
SCEA DE SAINT
MAURICE 30 000 Retenue
déconnectée
SCEA DE SAINT
MAURICE 3 000 Retenue
déconnectée
SCEA DE SAINT
MAURICE
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 16 500 Retenue
déconnectée
SCEA DE SAINT
MAURICE
LES GOSSES ou
Lautardio
SAINT-VINCENT-
D'AUTÉJAC 40 000 Retenue
déconnectée
30 000 Retenue
déconnectée
13 200 Retenue
déconnectée
30 000 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
18 000 Retenue
déconnectée
22 333 Retenue
déconnectée
15 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée
CONDOMINES DES
FOSSES 7 500 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée
CONDOMINES DES
FOSSES 7 500 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
5 000
Lère/partie
non
réalimentée
25 000 Retenue
déconnectée
Nappe d'accompagnement Lère 82
/réalimentée 9 000 Nappe
d'accompagnement
Lère/partie
réalimentée
20 000
Lère/partie
non
réalimentée
PUYGAILLARD-DE-
QUERCY 8 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
PUYGAILLARD-DE-
QUERCY 9 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
16 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
PUYGAILLARD-DE-
QUERCY 4 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
CASIER BRGM 6: Aveyron amont rive
gauche - Affluents Tauge et Brive
SAINT-ÉTIENNE-DE-
TULMONT 2 547 Aveyron
Aval/totalité
457 806
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
ASAI DE NEGREPELISSE-
EST 1 600 430
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
751 280
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
199 091
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
ASAI DES COTEAUX DE
COSA
LAMOTHE-
CAPDEVILLE 396 936
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
639 870 HG144352251851
9
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
970 626
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
1 465 500 7ME35701JA400A
A1
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
ASAI DU GOUYRE -
TORDRE - GAGNOL (OU
Aveyron)
2 392 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
ASAI DU GOUYRE -
TORDRE - GAGNOL (OU
Aveyron)
PUYGAILLARD-DE-
QUERCY 2 950 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
SAINT-ÉTIENNE-DE-
TULMONT 9 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
CASIER BRGM 6: Aveyron amont rive
gauche - Affluents Tauge et Brive
SAINT-ÉTIENNE-DE-
TULMONT
Aveyron
Aval/totalité
40 000 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
24 759
Aveyron
Aval/partie
réalimentée
33 600 Retenue
déconnectée
Aveyron
Aval/totalité
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-08-12-00007 - Arrêté 82 - 2026 - 08 - 12 - 00001 du 12 août 2026
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 33