Actes des préfectures · Côtes-d’Armor
Spécial (nominatif) N°22-2026-053 du 20 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 20 février 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDTM 22 / SERVICE ENVIRONNEMENT
Arrêté portant agrément du président et du trésorier de l'association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique de PLÉNÉE-JUGON
Arrêté portant modification à l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2025 portant autorisation de mesures administratives de destruction de sangliers par tir d'affût ou d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
CÔTES-D'ARMOR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°22-2026-053
PUBLIÉ LE 20 FÉVRIER 2026
Sommaire
DDTM 22 / SERVICE ENVIRONNEMENT
22-2026-02-18-00002 - Arrêté portant agrément du président et du
trésorier de l'association agréée de pêche et de protection du
milieu aquatique de PLÉNÉE-JUGON (2 pages) Page 3
22-2026-02-19-00001 - Arrêté portant modification à l'arrêté
préfectoral du 18 décembre 2025 portant autorisation de mesures
administratives de destruction de sangliers par tir d'affût ou
d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY (4 pages) Page 6
2
DDTM 22
22-2026-02-18-00002
Arrêté portant agrément du président et du
trésorier de l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique de
PLÉNÉE-JUGON
DDTM 22 - 22-2026-02-18-00002 - Arrêté portant agrément du président et du trésorier de l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique de PLÉNÉE-JUGON 3
DDTM 22 - 22-2026-02-18-00002 - Arrêté portant agrément du président et du trésorier de l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique de PLÉNÉE-JUGON 4
DDTM 22 - 22-2026-02-18-00002 - Arrêté portant agrément du président et du trésorier de l'association agréée de pêche et de
protection du milieu aquatique de PLÉNÉE-JUGON 5
DDTM 22
22-2026-02-19-00001
Arrêté portant modification à l'arrêté
préfectoral du 18 décembre 2025 portant
autorisation de mesures administratives de
destruction de sangliers par tir d'affût ou
d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00001 - Arrêté portant modification à l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2025 portant autorisation de
mesures administratives de destruction de sangliers par tir d'affût ou d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY 6
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00001 - Arrêté portant modification à l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2025 portant autorisation de
mesures administratives de destruction de sangliers par tir d'affût ou d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY 7
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00001 - Arrêté portant modification à l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2025 portant autorisation de
mesures administratives de destruction de sangliers par tir d'affût ou d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY 8
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00001 - Arrêté portant modification à l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2025 portant autorisation de
mesures administratives de destruction de sangliers par tir d'affût ou d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY 9
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00001 - Arrêté portant modification à l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2025 portant autorisation de
mesures administratives de destruction de sangliers par tir d'affût ou d'approche et piégeage - Commune d'ERQUY 10
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