Actes des préfectures · Côtes-d’Armor
Spécial (nominatif) N°22-2026-282 du 28 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 août 2026
3actes
16pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture des Côtes d'Armor / CABINET DU PREFET
Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Historic Team et Bamboch à Plérin
Préfecture des Côtes d'Armor / DLP
Arrêté modificatif 20082026
Préfecture des Côtes d'Armor / DRCT
Arrêté portant modification de la composition du Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 16 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
CÔTES-D'ARMOR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°22-2026-282
PUBLIÉ LE 28 AOÛT 2026
Sommaire
Préfecture des Côtes d'Armor / CABINET DU PREFET
22-2026-07-24-00004 - Arrêté autorisant un système de
vidéoprotection - Historic Team et Bamboch à Plérin (2 pages) Page 3
Préfecture des Côtes d'Armor / DLP
22-2026-08-20-00002 - Arrêté modificatif 20082026 (4 pages) Page 6
Préfecture des Côtes d'Armor / DRCT
22-2026-08-27-00002 - Arrêté portant modification de la composition
du Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et
technologiques (CODERST) (5 pages) Page 11
2
Préfecture des Côtes d'Armor
22-2026-07-24-00004
Arrêté autorisant un système de vidéoprotection
- Historic Team et Bamboch à Plérin
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-07-24-00004 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Historic Team et Bamboch à
Plérin 3
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-07-24-00004 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Historic Team et Bamboch à
Plérin 4
JULIEN AMIEL 1515730
C=FR, CN=JULIEN AMIEL
1515730, GN=JULIEN, O=
MINISTERE INTERIEUR, OU=
0002 110014016, SN=AMIEL, UID=
1515730, organizationIdentifier=
NTRFR-110014016
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2026.07.24 18:50:59+02'00'
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-07-24-00004 - Arrêté autorisant un système de vidéoprotection - Historic Team et Bamboch à
Plérin 5
Préfecture des Côtes d'Armor
22-2026-08-20-00002
Arrêté modificatif 20082026
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-20-00002 - Arrêté modificatif 20082026 6
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-20-00002 - Arrêté modificatif 20082026 7
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-20-00002 - Arrêté modificatif 20082026 8
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-20-00002 - Arrêté modificatif 20082026 9
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-20-00002 - Arrêté modificatif 20082026 10
Préfecture des Côtes d'Armor
22-2026-08-27-00002
Arrêté portant modification de la composition
du Conseil départemental de l'environnement et
des risques sanitaires et technologiques
(CODERST)
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-27-00002 - Arrêté portant modification de la composition du Conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) 11
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-27-00002 - Arrêté portant modification de la composition du Conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) 12
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-27-00002 - Arrêté portant modification de la composition du Conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) 13
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-27-00002 - Arrêté portant modification de la composition du Conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) 14
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-27-00002 - Arrêté portant modification de la composition du Conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) 15
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-08-27-00002 - Arrêté portant modification de la composition du Conseil départemental de
l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) 16
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