Actes des préfectures · Côtes-d’Armor
Spécial (nominatif) N°22-2026-058 du 27 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 février 2026
4actes
14pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDTM 22 / DELEGATION A LA MER ET AU LITTORAL
Arrêté n° 41 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines
Arrêté n° 42 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines
Arrêté n° 43 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines
DDTM 22 / Service Risque Sécurité Bâtiment
Arrêté préfectoral modificatif concernant l'agrément d'un établissement assurant la formation des candidats aux titres ou diplômes exigés pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière, suite au changement du directeur pédagogique de l'AUTO-ÉCOLE CENTRE DE FORMATION CELIO à LOUDÉAC
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
CÔTES-D'ARMOR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°22-2026-058
PUBLIÉ LE 27 FÉVRIER 2026
Sommaire
DDTM 22 / DELEGATION A LA MER ET AU LITTORAL
22-2026-02-19-00006 - Arrêté n° 41 du 19/02/2026 portant autorisation
d'exploitation de cultures marines (2 pages) Page 3
22-2026-02-19-00007 - Arrêté n° 42 du 19/02/2026 portant autorisation
d'exploitation de cultures marines (2 pages) Page 6
22-2026-02-19-00008 - Arrêté n° 43 du 19/02/2026 portant autorisation
d'exploitation de cultures marines (2 pages) Page 9
DDTM 22 / Service Risque Sécurité Bâtiment
22-2026-01-27-00003 - Arrêté préfectoral modificatif concernant
l'agrément d'un établissement assurant la formation des candidats aux
titres ou diplômes exigés pour l'exercice de la profession d'enseignant
de la conduite et de la sécurité routière, suite au changement du
directeur pédagogique de l'AUTO-ÉCOLE CENTRE DE FORMATION
CELIO à LOUDÉAC (2 pages) Page 12
2
DDTM 22
22-2026-02-19-00006
Arrêté n° 41 du 19/02/2026 portant autorisation
d'exploitation de cultures marines
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00006 - Arrêté n° 41 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 3
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00006 - Arrêté n° 41 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 4
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00006 - Arrêté n° 41 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 5
DDTM 22
22-2026-02-19-00007
Arrêté n° 42 du 19/02/2026 portant autorisation
d'exploitation de cultures marines
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00007 - Arrêté n° 42 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 6
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00007 - Arrêté n° 42 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 7
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00007 - Arrêté n° 42 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 8
DDTM 22
22-2026-02-19-00008
Arrêté n° 43 du 19/02/2026 portant autorisation
d'exploitation de cultures marines
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00008 - Arrêté n° 43 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 9
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00008 - Arrêté n° 43 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 10
DDTM 22 - 22-2026-02-19-00008 - Arrêté n° 43 du 19/02/2026 portant autorisation d'exploitation de cultures marines 11
DDTM 22
22-2026-01-27-00003
Arrêté préfectoral modificatif concernant
l'agrément d'un établissement assurant la
formation des candidats aux titres ou diplômes
exigés pour l'exercice de la profession
d'enseignant de la conduite et de la sécurité
routière, suite au changement du directeur
pédagogique de l'AUTO-ÉCOLE CENTRE DE
FORMATION CELIO à LOUDÉAC
DDTM 22 - 22-2026-01-27-00003 - Arrêté préfectoral modificatif concernant l'agrément d'un établissement assurant la formation des
candidats aux titres ou diplômes exigés pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière, suite au 12
DDTM 22 - 22-2026-01-27-00003 - Arrêté préfectoral modificatif concernant l'agrément d'un établissement assurant la formation des
candidats aux titres ou diplômes exigés pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière, suite au 13
DDTM 22 - 22-2026-01-27-00003 - Arrêté préfectoral modificatif concernant l'agrément d'un établissement assurant la formation des
candidats aux titres ou diplômes exigés pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière, suite au 14
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