Actes des préfectures · Côtes-d’Armor
Spécial (nominatif) N°22-2026-086 du 27 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 mars 2026
2actes
11pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DDTM 22 / SERVICE ENVIRONNEMENT
250326-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques
Préfecture des Côtes d'Armor / DLP
Arrêté renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc 41 rue de la roche-gautier 22000 Saint-Brieuc
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 11 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
CÔTES-D'ARMOR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°22-2026-086
PUBLIÉ LE 27 MARS 2026
Sommaire
DDTM 22 / SERVICE ENVIRONNEMENT
22-2026-03-25-00002 - 250326-Arrêté autorisant la capture et le
transport de poissons à des fins scientifiques (5 pages) Page 3
Préfecture des Côtes d'Armor / DLP
22-2026-03-17-00008 - Arrêté renouvellement habilitation funéraire -
Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc 41 rue
de la roche-gautier 22000 Saint-Brieuc (2 pages) Page 9
2
DDTM 22
22-2026-03-25-00002
250326-Arrêté autorisant la capture et le
transport de poissons à des fins scientifiques
DDTM 22 - 22-2026-03-25-00002 - 250326-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques 3
DDTM 22 - 22-2026-03-25-00002 - 250326-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques 4
DDTM 22 - 22-2026-03-25-00002 - 250326-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques 5
DDTM 22 - 22-2026-03-25-00002 - 250326-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques 6
DDTM 22 - 22-2026-03-25-00002 - 250326-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques 7
DDTM 22 - 22-2026-03-25-00002 - 250326-Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques 8
Préfecture des Côtes d'Armor
22-2026-03-17-00008
Arrêté renouvellement habilitation funéraire -
Pompes funèbres intercommunales de la région
de Saint-Brieuc 41 rue de la roche-gautier 22000
Saint-Brieuc
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-03-17-00008 - Arrêté renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres
intercommunales de la région de Saint-Brieuc 41 rue de la roche-gautier 22000 Saint-Brieuc 9
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-03-17-00008 - Arrêté renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres
intercommunales de la région de Saint-Brieuc 41 rue de la roche-gautier 22000 Saint-Brieuc 10
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-03-17-00008 - Arrêté renouvellement habilitation funéraire - Pompes funèbres
intercommunales de la région de Saint-Brieuc 41 rue de la roche-gautier 22000 Saint-Brieuc 11
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