Actes des préfectures · Côtes-d’Armor
Spécial (nominatif) N°22-2026-155 du 28 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 mai 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence Régionale de santé 22
Arrêté en date du 28 mai 2026 portant modification de l'arrêté du 21 octobre 2025 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de SAINT-BRIEUC, PAIMPOL et TREGUIER (Côtes-d'Armor)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
CÔTES-D'ARMOR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°22-2026-155
PUBLIÉ LE 28 MAI 2026
Sommaire
Agence Régionale de santé 22 /
22-2026-05-27-00004 - Arrêté en date du 28 mai 2026 portant
modification de l'arrêté du 21 octobre 2025 modifiant la
composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier
de SAINT-BRIEUC, PAIMPOL et TREGUIER (Côtes-d'Armor) (4 pages) Page 3
2
Agence Régionale de santé 22
22-2026-05-27-00004
Arrêté en date du 28 mai 2026
portant modification de l'arrêté du 21 octobre
2025 modifiant la composition nominative du
conseil de surveillance
du Centre Hospitalier de SAINT-BRIEUC,
PAIMPOL et TREGUIER (Côtes-d'Armor)
Agence Régionale de santé 22 - 22-2026-05-27-00004 - Arrêté en date du 28 mai 2026
portant modification de l'arrêté du 21 octobre 2025 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance 3
Agence Régionale de santé 22 - 22-2026-05-27-00004 - Arrêté en date du 28 mai 2026
portant modification de l'arrêté du 21 octobre 2025 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance 4
Agence Régionale de santé 22 - 22-2026-05-27-00004 - Arrêté en date du 28 mai 2026
portant modification de l'arrêté du 21 octobre 2025 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance 5
Agence Régionale de santé 22 - 22-2026-05-27-00004 - Arrêté en date du 28 mai 2026
portant modification de l'arrêté du 21 octobre 2025 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance 6
Agence Régionale de santé 22 - 22-2026-05-27-00004 - Arrêté en date du 28 mai 2026
portant modification de l'arrêté du 21 octobre 2025 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance 7
Tous les actes · Côtes-d’ArmorTous les actes des préfectures