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Actes des préfectures · Côtes-d’Armor

Spécial (nominatif) N°22-2026-205 du 26 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 26 juin 2026

11actes
24pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

11 actes

Préfecture des Côtes d'Armor / CABINET DU PREFET

  1. Arrêté honorariat M. BERTHO, commune de Tramain

    Acte du 3 juin 20261 page22-2026-06-03-00006

  2. Arrêté honorariat M. BOURDON, commune de Bégard

    Acte du 12 mars 20261 page22-2026-03-12-00004

  3. Arrêté honorariat M. GANNE, commune de Plumieux

    Acte du 16 décembre 20251 page22-2025-12-16-00015

  4. Arrêté honorariat M. GLAIS, commune de Plumieux

    Acte du 16 décembre 20251 page22-2025-12-16-00014

  5. Arrêté honorariat M. GUEHENNEUX, commune de Plumieux

    Acte du 16 décembre 20251 page22-2025-12-16-00013

  6. Arrêté honorariat M. GUILLO, commune de Plumieux

    Acte du 16 décembre 20251 page22-2025-12-16-00012

  7. Arrêté honorariat M. LEROY, commune de Pleslin-Trivagou

    Acte du 25 mars 20261 page22-2026-03-25-00003

  8. Arrêté honorariat M. RAOULT, commune de Plourhan

    Acte du 3 juin 20261 page22-2026-06-03-00007

  9. Arrêté honorariat Mme ROBERT, commune de Plumieux

    Acte du 16 décembre 20251 page22-2025-12-16-00011

  10. Arrêté Maire honoraire M. BURLOT, commune d'Allineuc

    Acte du 25 juin 20261 page22-2026-06-25-00008

  11. Arrêté maire honoraire M. GAINCHE, commune de Langrolay-Sur-Rance

    Acte du 25 juin 20261 page22-2026-06-25-00009

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

CÔTES-D'ARMOR RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°22-2026-205 PUBLIÉ LE 26 JUIN 2026
Sommaire Préfecture des Côtes d'Armor / CABINET DU PREFET 22-2026-06-03-00006 - Arrêté honorariat M. BERTHO, commune de Tramain (1 page) Page 3 22-2026-03-12-00004 - Arrêté honorariat M. BOURDON, commune de Bégard (1 page) Page 5 22-2025-12-16-00015 - Arrêté honorariat M. GANNE, commune de Plumieux (1 page) Page 7 22-2025-12-16-00014 - Arrêté honorariat M. GLAIS, commune de Plumieux (1 page) Page 9 22-2025-12-16-00013 - Arrêté honorariat M. GUEHENNEUX, commune de Plumieux (1 page) Page 11 22-2025-12-16-00012 - Arrêté honorariat M. GUILLO, commune de Plumieux (1 page) Page 13 22-2026-03-25-00003 - Arrêté honorariat M. LEROY, commune de Pleslin-Trivagou (1 page) Page 15 22-2026-06-03-00007 - Arrêté honorariat M. RAOULT, commune de Plourhan (1 page) Page 17 22-2025-12-16-00011 - Arrêté honorariat Mme ROBERT, commune de Plumieux (1 page) Page 19 22-2026-06-25-00008 - Arrêté Maire honoraire M. BURLOT, commune d'Allineuc (1 page) Page 21 22-2026-06-25-00009 - Arrêté maire honoraire M. GAINCHE, commune de Langrolay-Sur-Rance (1 page) Page 23 2
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2026-06-03-00006 Arrêté honorariat M. BERTHO, commune de Tramain Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-03-00006 - Arrêté honorariat M. BERTHO, commune de Tramain 3
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-03-00006 - Arrêté honorariat M. BERTHO, commune de Tramain 4
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2026-03-12-00004 Arrêté honorariat M. BOURDON, commune de Bégard Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-03-12-00004 - Arrêté honorariat M. BOURDON, commune de Bégard 5
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-03-12-00004 - Arrêté honorariat M. BOURDON, commune de Bégard 6
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2025-12-16-00015 Arrêté honorariat M. GANNE, commune de Plumieux Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00015 - Arrêté honorariat M. GANNE, commune de Plumieux 7
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00015 - Arrêté honorariat M. GANNE, commune de Plumieux 8
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2025-12-16-00014 Arrêté honorariat M. GLAIS, commune de Plumieux Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00014 - Arrêté honorariat M. GLAIS, commune de Plumieux 9
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00014 - Arrêté honorariat M. GLAIS, commune de Plumieux 10
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2025-12-16-00013 Arrêté honorariat M. GUEHENNEUX, commune de Plumieux Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00013 - Arrêté honorariat M. GUEHENNEUX, commune de Plumieux 11
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00013 - Arrêté honorariat M. GUEHENNEUX, commune de Plumieux 12
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2025-12-16-00012 Arrêté honorariat M. GUILLO, commune de Plumieux Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00012 - Arrêté honorariat M. GUILLO, commune de Plumieux 13
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00012 - Arrêté honorariat M. GUILLO, commune de Plumieux 14
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2026-03-25-00003 Arrêté honorariat M. LEROY, commune de Pleslin-Trivagou Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-03-25-00003 - Arrêté honorariat M. LEROY, commune de Pleslin-Trivagou 15
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-03-25-00003 - Arrêté honorariat M. LEROY, commune de Pleslin-Trivagou 16
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2026-06-03-00007 Arrêté honorariat M. RAOULT, commune de Plourhan Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-03-00007 - Arrêté honorariat M. RAOULT, commune de Plourhan 17
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-03-00007 - Arrêté honorariat M. RAOULT, commune de Plourhan 18
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2025-12-16-00011 Arrêté honorariat Mme ROBERT, commune de Plumieux Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00011 - Arrêté honorariat Mme ROBERT, commune de Plumieux 19
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00011 - Arrêté honorariat Mme ROBERT, commune de Plumieux 20
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2026-06-25-00008 Arrêté Maire honoraire M. BURLOT, commune d'Allineuc Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-25-00008 - Arrêté Maire honoraire M. BURLOT, commune d'Allineuc 21
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-25-00008 - Arrêté Maire honoraire M. BURLOT, commune d'Allineuc 22
Préfecture des Côtes d'Armor 22-2026-06-25-00009 Arrêté maire honoraire M. GAINCHE, commune de Langrolay-Sur-Rance Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-25-00009 - Arrêté maire honoraire M. GAINCHE, commune de Langrolay-Sur-Rance 23
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2026-06-25-00009 - Arrêté maire honoraire M. GAINCHE, commune de Langrolay-Sur-Rance 24

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