Actes des préfectures · Creuse
2026-118
Recueil des actes administratifs publié le 21 octobre 2026
6actes
27pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de la Creuse
Délégation de signature Directeur délégué par intérim 2026 06
Délégation de signature Directrice adjointe en charge de la qualité, des ressources matérielles et des travaux 2026 01
Délégation de signature garde directeurs et astreintes administratives 2026 04
Délégation de signature Ressources humaines et affaires médicales 2026 02
Délégation de signature Services financiers et systèmes d'information 2026 03
Délégation de signature Soins sans consentement 2026 05
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 27 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA CREUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°23-2026-191
PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2026
Sommaire
Préfecture de la Creuse /
23-2026-09-28-00011 - Délégation de signature Directeur délégué
par intérim 2026 06 (3 pages) Page 3
23-2026-10-13-00003 - Délégation de signature Directrice adjointe en
charge de la qualité, des ressources matérielles et des travaux 2026 01
(3 pages) Page 7
23-2026-10-13-00006 - Délégation de signature garde directeurs et
astreintes administratives 2026 04 (4 pages) Page 11
23-2026-10-13-00004 - Délégation de signature Ressources humaines et
affaires médicales 2026 02 (4 pages) Page 16
23-2026-10-13-00005 - Délégation de signature Services financiers et
systèmes d'information 2026 03 (3 pages) Page 21
23-2026-10-13-00007 - Délégation de signature Soins sans
consentement 2026 05 (2 pages) Page 25
2
Préfecture de la Creuse
23-2026-09-28-00011
Délégation de signature Directeur délégué par
intérim 2026 06
Préfecture de la Creuse - 23-2026-09-28-00011 - Délégation de signature Directeur délégué par intérim 2026 06 3
Préfecture de la Creuse - 23-2026-09-28-00011 - Délégation de signature Directeur délégué par intérim 2026 06 4
Préfecture de la Creuse - 23-2026-09-28-00011 - Délégation de signature Directeur délégué par intérim 2026 06 5
Préfecture de la Creuse - 23-2026-09-28-00011 - Délégation de signature Directeur délégué par intérim 2026 06 6
Préfecture de la Creuse
23-2026-10-13-00003
Délégation de signature Directrice adjointe en
charge de la qualité, des ressources matérielles
et des travaux 2026 01
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00003 - Délégation de signature Directrice adjointe en charge de la qualité, des ressources
matérielles et des travaux 2026 01 7
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00003 - Délégation de signature Directrice adjointe en charge de la qualité, des ressources
matérielles et des travaux 2026 01 8
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00003 - Délégation de signature Directrice adjointe en charge de la qualité, des ressources
matérielles et des travaux 2026 01 9
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00003 - Délégation de signature Directrice adjointe en charge de la qualité, des ressources
matérielles et des travaux 2026 01 10
Préfecture de la Creuse
23-2026-10-13-00006
Délégation de signature garde directeurs et
astreintes administratives 2026 04
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00006 - Délégation de signature garde directeurs et astreintes administratives 2026 04 11
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00006 - Délégation de signature garde directeurs et astreintes administratives 2026 04 12
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00006 - Délégation de signature garde directeurs et astreintes administratives 2026 04 13
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00006 - Délégation de signature garde directeurs et astreintes administratives 2026 04 14
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00006 - Délégation de signature garde directeurs et astreintes administratives 2026 04 15
Préfecture de la Creuse
23-2026-10-13-00004
Délégation de signature Ressources humaines et
affaires médicales 2026 02
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00004 - Délégation de signature Ressources humaines et affaires médicales 2026 02 16
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00004 - Délégation de signature Ressources humaines et affaires médicales 2026 02 17
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00004 - Délégation de signature Ressources humaines et affaires médicales 2026 02 18
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00004 - Délégation de signature Ressources humaines et affaires médicales 2026 02 19
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00004 - Délégation de signature Ressources humaines et affaires médicales 2026 02 20
Préfecture de la Creuse
23-2026-10-13-00005
Délégation de signature Services financiers et
systèmes d'information 2026 03
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00005 - Délégation de signature Services financiers et systèmes d'information 2026 03 21
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00005 - Délégation de signature Services financiers et systèmes d'information 2026 03 22
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00005 - Délégation de signature Services financiers et systèmes d'information 2026 03 23
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00005 - Délégation de signature Services financiers et systèmes d'information 2026 03 24
Préfecture de la Creuse
23-2026-10-13-00007
Délégation de signature Soins sans
consentement 2026 05
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00007 - Délégation de signature Soins sans consentement 2026 05 25
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00007 - Délégation de signature Soins sans consentement 2026 05 26
Préfecture de la Creuse - 23-2026-10-13-00007 - Délégation de signature Soins sans consentement 2026 05 27